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Marque verbale : « HANSAPUBLIC » Euipotm 25/12/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | HANSAPUBLIC |
| Filing number | 005857388 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils électriques de commande pour robinets sanitaires à commande sans contact; programmes informatiques pour la commande d'appareils de conduite d'eau et d'installations sanitaires; composants d'électronique de divertissement et des technologies de l'information, à savoir radios, téléviseurs, ordinateurs personnels (PC), lecteurs de CD ou de DVD utilisés ou intégrés dans des douches, des installations de douche ou des installations sanitaires. 11: Robinets pour installations de conduite d'eau, de préparation d'eau chaude, de baignoire, de douche, de rinçage, de bidet et de lavage, à savoir robinets mélangeurs à commande manuelle, thermostatique et électronique, robinets sanitaires à commande sans contact, mélangeurs, valves de contrôle comme pièces d'installations sanitaires; douches et robinets de douche, combinaisons de douche, pommeaux de douches, douches latérales, vaporisateurs comme pièces d'installations sanitaires, fixations pour pommeaux de douche, tuyaux de douche, barres de douche, raccords de tuyaux pour ce type de pommeaux de douche; poignées de baignoires; arrivées et évacuations d'eau comme pièces d'installations sanitaires; cartouches et têtes pour ces robinets sanitaires; soupapes de sécurité métalliques mécaniques et groupes de sécurité qui en sont principalement composés, les articles précités comme accessoires de raccordement, de réglage et de sécurité pour installations sanitaires; appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations de traitement des eaux; armatures d'éclairage; parties constitutives des produits précités; appareils d'exposition aux rayons UV non à usage médical. |
| Filing date | 25/04/2007 |
| Registration date | 19/02/2008 |
| Expiry date | 25/04/2027 |
| Owners |
Sigmaringer Str. 107 D-70567 Stuttgart Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Hansa Armaturen GmbH, Stuttgart, Allemagne.
