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Marque figurative Euipotm03/11/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 016675365 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Clés USB; Dispositifs de diagnostic embarqué [OBD] pour véhicules; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes proposant une technologie permettant d'identifier, stocker, traiter, suivre et faciliter des transactions d'achat, de vente, de réparation et d'assurance liées aux véhicules neufs et d'occasion; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la création de bases de données contenant des informations sur l'historique des achats et des ventes, l'historique des entretiens courants, l'historique des réparations, l'historique des accidents et l'historique des assurances dans le domaine des véhicules; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu d'informations de diagnostic actuelles à partir de véhicules et la création d'une base de données contenant les informations récupérées concernant les véhicules; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu d'informations sur l'historique des achats, l'historique des entretiens courants, l'historique des réparations et l'historique des accidents de véhicules à partir de bases de données existantes d'assureurs automobiles, concessions automobiles, grossistes automobiles et fabricants automobiles; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles, et tablettes pour la récupération et le compte rendu des frais de carburant de véhicules à partir des bases de données de stations-service locales; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu des taxes et droits automobiles à partir de bases de données publiques et de bases de données de concessions automobiles; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu des frais d'assurance automobile à partir de bases de données d'assureurs automobiles; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour faciliter le classement des déclarations de sinistres transmises par les propriétaires de véhicules; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes permettant aux utilisateurs de souscrire une police d'assurance automobile ou de gérer leurs polices d'assurance automobile existantes par le biais de leurs compagnies d'assurance; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour l'évaluation et le compte rendu de primes d'assurance potentielles pour un véhicule déterminé; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la localisation d'un véhicule et le compte rendu de sa position sur un écran cartographique; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes permettant de calculer la dépréciation des véhicules dans le temps; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes permettant de calculer les frais mensuels découlant de la possession d'un véhicule, y compris les dépréciations mensuelles du véhicule, les taxes, les droits, les assurances, les frais de carburant et les frais de financement du véhicule; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour le compte rendu des frais mensuels passés, présents et futurs découlant de la possession d'un véhicule; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour l'évaluation de la perte totale de la valeur d'un véhicule, l'évaluation de la valeur actuelle d'un véhicule et la prévision du moment idéal pour la vente du véhicule; Logiciels téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la fourniture de statistiques concernant les véhicules neufs et d'occasion, à savoir informations liées à l'identification, au diagnostic, à l'historique et aux assurances de véhicules, informations liées à la consommation de carburant de véhicules, informations liées aux équipements d'origine de véhicules et à leurs frais, et informations liées aux équipements optionnels de véhicules et à leurs frais. 38: Services de télécommunications, à savoir fourniture d'alertes de messages électroniques par le biais de l'internet et de réseaux sans fil informant les personnes du diagnostic actuel de leur véhicule, de la date des réparations et entretiens recommandés du véhicule, des alertes de sécurité et des alertes de rappel. 42: Services informatiques, à savoir hébergement d'un site web interactif permettant aux utilisateurs de télécharger en amont, stocker et gérer des dossiers en matière d'achat, de réparation et d'entretien automobiles, de gérer des dossiers en ligne concernant les révisions effectuées sur leurs véhicules et de recevoir des rappels automatisés de révisions, des alertes de sécurité et des alertes de rappel; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels permettant d'identifier, stocker, traiter, suivre et faciliter des transactions d'achat, de vente, de réparation et d'assurance liées aux véhicules neufs et d'occasion; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour la création de bases de données contenant des informations sur l'historique d'achat et de vente de véhicules, l'historique des entretiens courants, l'historique des réparations, l'historique des accidents et l'historique des assurances de véhicules; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour la récupération et le compte rendu d'informations de diagnostic actuelles de véhicules et la création d'une base de données contenant les informations récupérées concernant les véhicules; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour la récupération et le compte rendu d'informations sur l'historique d'achat, l'historique des entretiens courants, l'historique des réparations et l'historique des accidents de véhicules à partir de bases de données existantes d'assureurs automobiles, concessionnaires automobiles, grossistes d'automobiles et fabricants d'automobiles; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour faciliter le classement des déclarations de sinistres transmises par les propriétaires de véhicules; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour l'évaluation de primes d'assurance potentielles pour un véhicule déterminé; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour la localisation d'un véhicule et le compte rendu de sa position sur un écran cartographique; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels permettant de calculer la dépréciation des véhicules au fil du temps; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels permettant de calculer les frais mensuels découlant de la possession d'un véhicule, y compris les dépréciations mensuelles du véhicule, les taxes, les droits, les assurances, les frais de carburant et les frais de financement du véhicule; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour le compte rendu des frais mensuels passés, présents et futurs découlant de la possession d'un véhicule; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir logiciels pour l'évaluation de la perte totale de la valeur d'un véhicule, l'évaluation de la valeur actuelle d'un véhicule et la prévision du moment idéal pour la vente du véhicule; Fourniture de logiciels non téléchargeables, à savoir de logiciels pour la fourniture de statistiques concernant les véhicules neufs et d'occasion, à savoir informations liées à l'identification, au diagnostic, à l'historique et aux assurances de véhicules, informations liées à la consommation de carburant de véhicules, informations liées aux équipements d'origine de véhicules et à leurs frais, et informations liées aux équipements optionnels de véhicules et à leurs frais; Fourniture de logiciels non téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu des frais de carburant de véhicules à partir des bases de données de stations-service locales; Fourniture de logiciels non téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu des taxes et droits automobiles à partir de bases de données publiques et de bases de données de concessionnaires automobiles; Fourniture de logiciels non téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes pour la récupération et le compte rendu des frais d'assurance automobile à partir de bases de données d'assureurs automobiles; Fourniture de logiciels non téléchargeables pour ordinateurs personnels, ordinateurs portables, téléphones mobiles et tablettes permettant aux utilisateurs de souscrire une police d'assurance automobile ou de gérer leurs polices d'assurance automobile existantes par le biais de leurs compagnies d'assurance. |
| Filing date | 04/05/2017 |
| Registration date | 01/11/2017 |
| Expiry date | 04/05/2027 |
| Owners |
CH-8008 ZURICH Suisse |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : R3PInnovation (Schweiz) GmbH, Zurich, Suisse.
