 Marque verbale : « FORD » Euipotm 25/12/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; compositions pour la réparation de surfaces; compositions d'étanchéité; produits de dégivrage; produits antigel; produits chimiques pour la marche, la réparation, le service après-vente et l'entretien de moteurs de véhicules terrestres.

2: Produits de revêtement et préservatifs, tous sous forme de peinture; tous spécialement conçus pour les véhicules terrestres à moteur, les moteurs ou les systèmes de transmission.

3: Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; parfums, cosmétiques, savons, produits de toilette non médicinaux; produits de rasage et d' après-rasage; huiles, crèmes et lotions pour la peau.

4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants et huiles de graissage en tant que liquides hydrauliques, tous pour véhicules et pour moteurs de véhicules; huiles de pénétration, à savoir lubrifiants.

5: Kits de premiers soins vendus sous forme intégrale.

6: Charnières, serrures et loquets non électriques; insignes de véhicules; fermetures; tuyaux (autres que tubes de chaudières ou pièces de machines) et leurs raccords; réservoirs à liquide; tous ces produits en métaux communs; cordons de traction métalliques; charnières; badges; fermetures; clés; ébauches de clés; breloque pour porte-clés; porte-clés; plaques d'immatriculation; pinces à billets; enseignes non lumineuses; boîtes; étiquettes de bagages; ornements; tous étant des produits composés principalement de métaux non précieux.

7: Alternateurs; filtres à air pour moteurs; compresseurs (machines); carburateurs; ventilateurs et courroies de ventilateurs, tous pour radiateurs de refroidissement de véhicules (autres que pour véhicules terrestres); pochettes; moteurs (à l' exception de ceux pour véhicules terrestres); pots d'échappement; radiateurs de refroidissement de moteurs; boîtes de changement de vitesses, à l' exception de celles de véhicules terrestres; mécanismes d'alimentation à carburant pour moteurs; systèmes d'injection de carburant pour moteurs à explosion; générateurs électriques; mécanismes de levage hydraulique; appareils de refroidissement d'huile (pour machines); pompes (autres que pompes de distribution d'essence, pompes à usage chirurgical ou pompes à air constituant des accessoires de véhicules); valves; unités de prise de transmission de puissance pour moteurs de véhicules à moteur, unités de prise de transmission de puissance pour véhicules à moteur servant de moteurs d'entraînement; parties constitutives des produits précités; machines et instruments agricoles; manchons et paliers, étant des parties de véhicules, de moteurs ou de machines; accouplements de machines; courroies d' entraînement; chaînes d'entraînement; freins; bouchons de radiateurs de refroidissement; appareils de contrôle mécaniques pour moteurs, freins, embrayages, accélérateurs ou appareils de transmission; cylindres hydrauliques; moteurs hydrauliques; tuyaux hydrauliques, tous pour machines; moteurs électriques; boîtes et arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); joints homocinétiques; pièces de moteurs; bielles; câbles de commande; appareils d' allumage et distributeurs d' allumage, tous pour moteurs à explosion; filtres; poussoirs; bougies de préchauffage; bougies d' allumage; pistons; segments de pistons; culbuteurs; collecteurs; arbres à cames; joints de cardan; turbocompresseurs pour moteurs; machines de terrassement, d'excavation, de chargement et de déchargement; poulies de machines; aspirateurs de voiture; ventilateurs; courroies de ventilateurs; refroidisseurs; bouchons de radiateurs; échappements, capots d'échappement; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

8: Vérins; outils à main; kits d'outils à main; pièces de tous les produits précités; ouvre-boîtes; ciseaux; couteaux; Grattoirs à glace; canifs; nécessaires de manucure.

9: Accumulateurs électriques; antennes; avertisseurs antivol; batteries électriques et supports; allume-cigares électriques; disjoncteurs; commutateurs; condensateurs électriques; raccordements électriques; câbles électriques; fusibles électriques; boîtes à fusibles électriques; appareils et instruments électriques de commande pour véhicules à moteur et moteurs; capteurs électriques; extincteurs; jauges; tableaux de bord; verres de lampes; haut-parleurs; odomètres; circuits électriques imprimés; relais électriques; interrupteurs électriques; tachymètres; tachymètres; capteurs de température; régulateurs de tension; voltmètres; faisceaux de fils électriques; ampèremètres; appareils radio; équipement pour la reproduction du son; équipement de télécommunications; lecteurs de bandes; lecteurs de disques compacts; appareils de test aucun n'étant à usage médical; logiciels informatiques; installations téléphoniques pour véhicules; équipement d'appel de secours sur autoroutes; machines à calculer; cassettes; supports d'enregistrement; boîtes de rangement pour supports d'enregistrement; lunettes de soleil; aimants; mètre à ruban; jumelles; thermomètres; loupes; compas, lunettes, montures ophtalmiques; équipements de montage de téléphones mobiles; logiciels informatiques.

11: Installations et appareils de climatisation, ventilation et chauffage pour véhicules terrestres à moteur; installations et appareils d'éclairage; garnitures de phares; pièces pour les produits précités; dispositifs antiéblouissants; ampoules de lampes; accessoires de lampes; réflecteurs; torches électriques; torches électriques; souffleries électriques.

12: Véhicules automobiles terrestres; ensembles d'essieux de véhicules; carrosserie de véhicules; étriers de frein pour véhicules; appareils de freinage; barres de traction; pare-chocs; embrayages; boîtiers de différentiel; commandes par entraînement; arbres de transmission; moteurs; moteurs; sélecteurs de changement de vitesse; transmissions; arbres de transmission; cylindres de frein et moteurs; accouplements; paliers; châssis pour automobiles; appareils de direction manuelle et assistée; siège à harnais de sécurité personnelle; housses de sièges; toits ouvrants; colonnes de direction de véhicules; moyeux de roues de véhicules; roues de véhicules; pièces pour tous les produits précités; garnitures de roues; déflecteurs; clignotants; portes; demi-portes; matières de rembourrage; poignées de portières; avertisseurs sonores; miroirs (rétroviseurs); bavettes garde-boue; galeries porte-bagages; porte-skis; amortisseurs; ressorts; barres anti-roulis; démarreurs de moteurs; volants; timonerie de direction; suspensions; équipements pour abaisser les suspensions; barres de torsion; barres de remorquage; vitres; mécanismes de lève-vitres; essuie-glace; accoudoirs; plombs pour l'équilibrage des roues; plaquettes de freins et garnitures de freins pour véhicules; cabines; bouchons de réservoirs à essence de véhicules; supports pour moteurs; réservoirs, tous pour véhicules terrestres à moteur; dispositifs de protection contre le bruit des moteurs; housses de protection pour véhicules terrestres à moteur; grilles de radiateurs; réservoirs à liquide; boîtes d' arrimage; compartiments d' arrimage; supports pour roues; mécanismes d' inclinaison de cabines; panneaux de garniture; ailerons, jupes latérales; dispositifs antivol; avertisseurs contre le vol; stores de vitres de véhicules; dispositifs de retenue des bagages pour véhicules; filets à bagages; chaînes pour la neige; écrans pour animaux domestiques; protections contre les pierres; sièges de sécurité pour enfants; coussins de sécurité; ombrelles; bicyclettes; attelages et instruments, tous pour tracteurs; coussins pour sièges; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; tous étant des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou étant des pièces et accessoires d'appareils de locomotion par air, par terre ou par eau.

14: Horloges, montres, bijouterie de fantaisie, boutons de manchette, pinces à cravate, pièces frappées, médailles, épingles de boutonnière, bagues.

16: Livres; revues, magazines; journaux; matériel d'instruction et d'enseignement; listes de pièces de rechange, manuels d'entretien et matériel publicitaire; publications dans le domaine de l' automobile; stylos, crayons; présentoirs à stylos; calendriers; affiches, cubes à papier et blocs-notes, pince-lettres, sachets en plastique; coupe-papier; papeterie; articles de bureau.

17: Attaches et raccords, tous en matières plastiques, pour tuyaux et câbles; housses flexibles en caoutchouc ou matières synthétiques pour la protection de composants mécaniques; supports en caoutchouc ou matières plastiques pour moteurs, systèmes de transmission et pots d'échappement; matières plastiques sous forme de feuilles (non textiles) destinées à la fabrication de revêtements de toits de voitures; garnitures d'embrayages; joints (autres que garcettes fibreuses pour bateaux); rondelles (autres que rondelles de robinets d'eau) en caoutchouc, matières plastiques ou fibre vulcanisée; oeillets en caoutchouc ou matières synthétiques; produits de jointoiement et de calfatage sous formes de joints; matières isolantes; tuyaux non métalliques; anneaux d' étanchéité pour huile (joints); bandes en caoutchouc ou matières synthétiques pour sceller les joints.

18: Articles en cuir ou en imitations du cuir; sacs de voyage; sacs à main; porte-documents; valises; porte-monnaie et portefeuilles; étuis pour cartes, sacs, trousses à cosmétiques, valises, porte-documents, cannes, parasols; parapluies et valises; sacs à dos, sacs de paquetage.

20: Récipients de stockage; boîtes; plaques d'immatriculation; oreillers; colliers de fixation; (tous non métalliques); tous étant des pièces et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur; meubles; miroirs; cadres; stores; plateaux.

21: Chiffons de nettoyage, ustensiles de nettoyage de véhicules; chopes, tasses, sacs réfrigérants, bouteilles et ouvre-bouteilles; ustensiles et récipients pour le ménage; vaisseaux et récipients; verrerie; articles en porcelaine; faïence; bonbonnes.

22: Cordes de remorquage non métalliques.

24: Fanions en matières textiles, drapeaux et serviettes; produits textiles compris dans la classe 24.

25: Articles d'habillement de dessus; vêtements de loisir; vêtements de sport; chapellerie; vestes, manteaux, pull-overs, chemises, blouses, bleu de travail, ceintures, liens, gilets, chandails; imperméables; foulards; pantalons; vêtements de nuit.

27: Revêtements de sols; tapis et paillassons de véhicules; paillassons.

28: Modèles réduits (jouets) et modèles réduits de véhicules, balles de golf, ballons et ballons de plage; raquettes de sport; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport; attirail de pêche; cartes à jouer.

33: Vins, spiritueux et liqueurs.

34: Allumettes, briquets de fumeurs; blagues à tabac, coupe-cigares, cure-pipes; boîtes à cigares et à cigarettes; cendriers; boîtes à cigarettes.

35: Services de conseils en gestion d'entreprise, (tous relatifs à la conception, au développement, à la fabrication, à la vente, à la réparation ou à l'entretien de véhicules à moteur, équipements agricoles ou de terrassement ou de pièces et parties constitutives des produits précités), organisation de programmes de promotion de marchandises.

36: Services d'assurances, garanties, financements pour locations et crédits-bails; (tous concernant les véhicules à moteur, les équipements agricoles ou de terrassement, les pièces ou parties constitutives des produits précités); services de cartes de crédit.

37: Services relatifs à la construction sur commande de véhicules terrestres à moteur, agricoles ou engins de terrassement ou de pièces et accessoires des produits produits; services d'inspection, réparation, restauration, entretien, retraitement, diagnostic, réglage, nettoyage, peinture et polissage; tous concernant des véhicules terrestres à moteur, des équipements agricoles ou de terrassement, des moteurs et les pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

38: Services de télécommunications; services de radiomessagerie.

39: Location et crédit-bail de véhicules; services relatifs au transport de personnes dans des véhicules; entreposage et distribution de pièces détachées de véhicules.

40: Gravure; traitement et finition de surfaces, toutes métalliques, plastiques, textiles, de verre, bois, cuir, caoutchouc et céramique; tous pour véhicules terrestres à moteur et leurs pièces et accessoires.

41: Services d'éducation et de formation; tous liés à la gestion d'entreprises en rapport avec les véhicules terrestres à moteur, leurs pièces et accessoires, ou leur construction, réparation ou entretien; services en rapport avec l'organisation de concours et l'exercice de fonctions sportives, récréatives et de divertissement; mise à disposition d'installations sportives; services de musées.

42: Services en rapport avec la recherche, le développement et le test de nouveaux produits.

43: Services hôteliers; services de restauration et de fourniture de repas.

Ford Motor Company

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Dearborn, Michigan 48126

États-Unis