 Marque figurative Euipotm21/03/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Égrappoirs [machines]; Compacteurs pour les détritus; Convertisseurs catalytiques; Talonnage (Machines pour le -); Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Bandages adhésifs pour les poulies; Cabestans; Démarreurs pour moteurs; Antifriction (Paliers -) pour machines; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Motrices (Machines -) autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Eaux gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Boissons gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Eaux minérales (Appareils pour la fabrication des -); Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres [machines]; Écharneuses; Égreneuses; Manifolds d'échappement pour moteurs; Pots d'échappement pour moteurs; Purification de l'acétylène (Appareils pour la -); Excavateurs; Bande (Transporteurs à -); Étireuses; Gazéificateurs; Pompes d'aération pour aquariums; Mines (Machines pour l'exploitation des -); Bétonnières de chantier; Cintreuses; Bière (Appareils pour tirer la -) sous pression; Pompes à bière; Botteleuses; Souffleries de forge; Tôle (Machines pour l'impression sur la -); Margeurs [imprimerie]; Encaustiquer (Machines et appareils à -) électriques; Porte-forets [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Brasserie (Machines de -); Concasseurs; Segments de freins autres que pour véhicules; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Lances thermiques [à oxygène] machines; Pompes autorégulatrices à combustible; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Pain (Machines à couper le -); Couveuses pour oeufs; Reliure à usage industriel (Appareils et machines pour la -); Repasseuses; Bouldozeurs; Brosses [parties de machines]; Barattes; Beurre (Machines à -); Déshuileurs de vapeur; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines à vapeur; Nettoyage (Appareils de -) à vapeur; Désintégrateurs; Joints [parties de moteurs]; Ouvre-boîtes électriques; Grappins automatiques [marine]; Drainage (Machines de -); Tours [machines-outils]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Batteuses; Presses d'imprimerie; Pneumatiques (Transporteurs -); Air comprimé (Machines à -); Air comprimé (Moteurs à -); Pompes à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Imprimer (Machines à -); Planches pour l'impression; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Pression (soupapes de -) [parties de machines]; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Cylindres d'imprimerie; Réaction (Moteurs à -) autres que pour véhicules terrestres; Balais de dynamo; Courroies de dynamo; Dynamos; Bicyclettes (Dynamos pour -); Herses; Emballage (Machines d' -); Cartouches pour machines à filtrer; Injecteurs pour moteurs; Éjecteurs; Brosses électriques [parties de machines]; Broyeurs ménagers électriques; Électrodes pour machines à souder; Générateurs d'électricité; Marteaux électriques; Aliments (Appareils électromécaniques pour la préparation d' -); Boissons (Appareils électromécaniques pour la préparation de -); Industrie chimique (Machines électromécaniques pour l' -); Électriques (Moteurs -) autres que pour véhicules terrestres; Galvanoplastie (Machines de -); Élévateurs; Agriculture (Élévateurs pour l' -); Courroies d'élévateurs; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Dégraisseuses; Trémies pour le déchargement mécanique; Dépoussiérage (Installations de -) pour le nettoyage; Terrassement (Machines pour les travaux de -); Tarières de mines; Raffinage du pétrole (Machines de -); Minerais (Appareils pour le traitement des -); Étiqueteuses; Vases d'expansion [parties de machines]; Marteaux-pilons; Peinture (Machines pour la -); Teinture (Machines pour la -); Pistolets pour la peinture; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Encreurs (appareils -) [imprimerie]; Ressorts [parties de machines]; Carneaux de chaudières de machines; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtrer (Machines à -); Finisseuses [machines]; Bouteilles (Machines à plomber les -); Rince-bouteilles; Bouteilles (Machines à capsuler les -); Palans; Tresser (Machines à -); Hache-viande [machines]; Avions (Moteurs d' -); Extracteurs [mines]; Bandes transporteuses; Transporteurs; Moulurer (Machines à -); Fraiseuses; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Presse-fruits électriques à usage ménager; Guidages de machines; Remplisseuses; Presses à fourrage; Commandes à pédale pour machines à coudre; Galvanisation (Machines de -); Lieuses; Chalumeaux à gaz; Gaufreuses; Soufflantes (Machines -); Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Soufflantes (Machines -); Carters pour machines et moteurs; Légumes (Machines à râper les -); Coussins d'air (Dispositifs pour le déplacement de charges sur -); Harnais de métiers à tisser; Vaisselle (Machines à laver la -); Chaises pour machines; Moissonneuses; Vanneuses; Décortiqueurs de céréales; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Taraudeuses; Fileter (Machines à -); Fonderie (Machines de -); Verre (Machines à travailler le -); Diamants de vitriers [parties de machines]; Lisseuses; Voies ferrées (Machines pour la construction des -); Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Fossoirs [charrues]; Graver (Machines à -); Moules [parties de machines]; Lames de hache-paille; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Marteaux [parties de machines]; Perceuses à main électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Dévidoirs mécaniques; Capots [parties de machines]; Élévatoires (Appareils -); Crics [machines]; Couseuses; Râteleuses; Faneuses; Raboteuses; Nettoyage (Appareils de -) à haute pression; Bois (Machines à travailler le -); Levage (Appareils de -); Martinets [marteaux d'usines]; Hydrauliques (Moteurs -); Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Ajuster (Machines à -); Café (Moulins à -) autres qu'à main; Joints de cardan; Cardes (Garnitures de -); Cardes [machines]; Grugeoirs [machines-outils]; Tubes de chaudières [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Scies à chaîne; Démarreurs au kick pour motocycles; Clapets de machines; Pistolets à colle, électriques; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Fers [parties de machines]; Pétrins mécaniques; Balais de charbon [électricité]; Moteurs (Pistons de -); Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Bagues de pistons; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Condensation (Installations de -); Pressoirs; Distributeurs de carburants pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs; Grues [appareils de levage]; Cuisine (Machines de -) électriques; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Motoculteurs; Cultivateurs [machines]; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Manivelles [parties de machines]; Arbres à manivelle; Manutention [chargement et déchargement] (appareils de -); Mâts de charge; Ponts de chargement; Surcompresseurs; Coussinets [parties de machines]; Chaises de paliers [machines]; Tourillons; Agricoles (Instruments -) autres que ceux actionnés manuellement; Agricoles (Machines -); Tapis roulant; Ponts roulants; Cuir (Machines à travailler le -); Doleuses; Coupe à l'arc électrique (Appareils de -); Arc (Appareils de soudure électrique à l' -); Photocomposition (Machines pour la -); Ascenseurs; Ascenseurs (Dispositifs de commande pour -); Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Souder (Appareils à -) électriques; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Chalumeaux à souder à gaz; Air de refroidissement (Filtres pour le nettoyage de l' -) pour moteurs; Air (Condenseurs à -); Aérocondenseurs; Pompes à air [installations de garages]; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Faucheuses; Faucheuses (Couteaux de -); Calandres [machines]; Manipulateurs industriels [machines]; Raquettes (Machines pour corder les -); Bicyclettes (Machines pour l'assemblage de -); Industrie textile (Machines pour l' -); Sucrière (Machines pour l'industrie -); Bitume (Machines à faire le -); Cordonner (Machines à -); Dentellières [machines]; Pâtes alimentaires (Machines pour la fabrication des -); Cages de machines; Chaudières de machines; Roues de machines; Bâtis [machinerie]; Tables de machines; Arbres de machines; Monte-charge; Matrices d'imprimerie; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Distribution d'aliments au bétail (Machines mécaniques pour la -); Ciseaux électriques; Ciseaux de machines; Mortaiseuses; Traire (Machines à -); Couteaux électriques; Couteaux [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Lames (Machines pour le repassage des -); Façonner les métaux (Machines à -); Écrémeuses; Malaxeurs; Entraîneurs [parties de machines]; Mixeurs; Émulseurs électriques à usage domestique; Laiterie (Machines pour la -); Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Canots (Moteurs de -); Aérostation (Moteurs pour l' -); Coussin d'air (Moteurs de véhicules à -); Moulins à usage domestique autres qu'à main; Moulins [machines]; Meules de moulin; Minoterie (Machines pour la -); Broyeurs d'ordures; Coudre (Machines à -); Riveuses; Groupes électrogènes de secours; Papier (Machines pour la fabrication du -); Papier (Machines à -); Cireuses à parquet électriques; Poivre (Moulins à -) autres qu'à main; Charrues; Socs; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Stéréotyper (Machines à -); Bielles de machines ou de moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Pneumatiques (Installations -) de transport par tubes; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Polir (Machines et appareils à -) électriques; Estampilleuses; Tympans [imprimerie]; Presses [machines à usage industriel]; Filtres-presses; Marteaux pneumatiques; Rouleaux compresseurs; Puddler (Machines à -); Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Membranes de pompes; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Rouages de machines; Tambours pour machines à broder; Béliers [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Dégazonneuses; Ratineuses; Râteaux de râteleuses; Régulateurs [parties de machines]; Purgeurs automatiques; Nettoyage (Machines et appareils de -) électriques; Dresseuses; Courroies de machines; Robots [machines]; Arracheuses [machines]; Roulements à rouleaux; Escaliers roulants; Rotatives; Batteurs électriques; Agitateurs; Lames de scies [parties de machines]; Chevalets pour scier [parties de machines]; Scies [machines]; Semoirs [machines]; Satiner (Machines à -); Aspiration d'air (Machines d' -); Aspiration (Machines d' -) à usage industriel; Ventouses pour machines à traire; Ourler (Machines à -); Silencieux pour moteurs; Éplucheuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Affûtage (Machines pour l' -); Pelles mécaniques; Cisailles électriques; Tondeuses [machines]; Vannes [parties de machines]; Rails (Machines pour la pose des -); Bateaux (Machines de -); Battre (Machines à -); Collecteurs de boue [machines]; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Rectifieuses; Meules à aiguiser [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Supports à chariot [parties de machines]; Boîtes de graissage [machines]; Pompes de graissage; Bagues de graissage [parties de machines]; Graisseurs [parties de machines]; Fouets électriques à usage ménager; Chasse-neige; Chalumeaux à découper à gaz; Coupeuses [machines]; Haveuses; Formes pour chaussures [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Tabliers de machines; Souder (Appareils à -) à gaz; Soudure électrique (Appareils de -); Souder des emballages en matières plastiques (Appareils électriques pour -); Souder (Machines électriques à -); Volants de machines; Poulies [parties de machines]; Autograisseurs (Paliers -); Composeuses [imprimerie]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Criblage (Installations de -); Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Cacheter [sceller] (machines à -) à usage industriel; Trier (Machines à -) pour l'industrie; Mandrins [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Alimentateurs pour carburateurs; Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Régulateurs d'eau d'alimentation; Filature (Machines de -); Filer (Métiers à -); Rouets à filer; Bobines pour machines; Bobines de métiers à tisser; Rinceuses; Convertisseurs d'aciéries; Stators; Poussières (Installations pour l'aspiration de -) pour le nettoyage; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Poussière (Accessoires d'aspirateurs de -) pour répandre les parfums et les désinfectants; Pierre (Machines à travailler la -); Timbrer (Machines à -); Commande de machines ou de moteurs (Dispositifs de -); Câbles de commande de machines ou de moteurs; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Ravauder (Machines à -); Amortisseurs (pistons d' -) [parties de machines]; Construction des routes (Machines pour la -); Balayeuses automotrices; Tricoteuses; Hache-paille; Courant (Générateurs de -); Tabac (Machines à travailler le -); Goudronneuses; Diviseuses; Emboutisseuses; Tondeuses pour les animaux [machines]; Tours de potiers; Paliers pour arbres de transmission; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Courroies pour moteurs; Propulsion (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Essoreuses; Tambours de machines; Badigeonnage (Machines pour le -); Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Portes (Dispositifs électriques pour l'ouverture des -); Ferme-porte électriques; Caractères d'imprimerie (Machines à couler les -); Typographiques (Machines -); Presses typographiques; Surchauffeurs; Transmission (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Transmissions de machines; Antipollution (Dispositifs -) pour moteurs; Robots de cuisine électriques; Sarcler (Machines à -); Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pompes à vide [machines]; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Carburateurs; Distributeurs automatiques; Bouteilles (Machines à boucher les -); Empaquetage (Machines pour l' -); Envelopper (Machines à -); Vibrateurs [machines] à usage industriel; Rideaux (Dispositifs électriques à manoeuvrer les -); Vulcanisation (Appareils de -); Monte-wagon; Laminoirs (Cylindres de -); Laminoirs; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Lavage (Installations de -) pour véhicules; Lavage (Appareils de -); Linge (Machines à laver le -); Lessiveuses; Laver (Machines à -) à prépaiement; Eau (Séparateurs d' -); Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Hydrauliques (Turbines -); Navettes [parties de machines]; Métiers [machines]; Lames de métiers à tisser; Alternateurs; Pressoirs à vin; Arbres (accouplements d' -) [machines]; Outils [parties de machines]; Porte-outils [parties de machines]; Machines-outils; Treuils; Treuils pour la pêche; Éoliennes; Bonneterie (Métiers pour -); Linge (Machines à tordre le -); Saucisses (Machines à -); Crémaillère (Crics à -); Tourillons (Paliers de -); Soutirer (Machines à -); Nettoyage (Installations centrales de -) par le vide; Centrifuges (Moulins -); Pompes centrifuges; Centrifugeuses [machines]; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Pulvérisateurs [machines]; Cigarettes (Machines à -) à usage industriel; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage; Moteurs à explosion (Dispositifs d'allumage pour -); Découpeuses; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Cylindres (Pistons de -); Culasses de moteurs.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Égouttoirs pour travaux photographiques; Boîtes de dérivation [électricité]; Additionner (Machines à -); Aéromètres; Accumulateurs électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Bacs d'accumulateurs; Caisses d'accumulateurs; Coupleurs acoustiques; Alarme (Instruments d' -); Avertisseurs acoustiques; Timbres avertisseurs électriques; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Alcoomètres; Ampèremètres; Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Induits [électricité]; Câbles de démarrage pour moteurs; Anodes; Batteries d'anodes; Répondeurs téléphoniques; Connexion (Boîtes de -); Raccords de lignes électriques; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Miroirs d'inspection pour travaux; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Déclencheurs [photographie]; Équilibrage (Dispositifs d' -); Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Azimutaux (Instruments -); Baromètres; Piles électriques; Limiteurs [électricité]; Posemètres; Niveaux d'essence; Observation (Instruments d' -); Bêtatrons; Fichiers d'images téléchargeables; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Visiophones; Galènes [détecteurs]; Diaphragmes [photographie]; Antiéblouissantes (Lunettes -); Visières antiéblouissantes; Clignotants [signaux lumineux]; Parafoudres; Ampoules de flash; Flashes [photographie]; Fours de laboratoire; Pèse-lettres; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Châsses de lunettes; Verres de lunettes; Bascules [appareils de pesage]; Couveuses pour la culture bactérienne; Caisses comptables; Lecteurs de disques compacts; Chimie (Appareils et instruments de -); Puces [circuits intégrés]; Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Encodeurs magnétiques; Bracelets magnétiques d'identification; Disques optiques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Logiciels [programmes enregistrés]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Claviers d'ordinateur; Mannequins pour essais de collision; Traitement de l'information (Appareils pour le -); Caissons de décompression; Aimants décoratifs [magnets]; Densimètres; Densitomètres; Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Alambics pour expériences en laboratoire; Détecteurs; Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Diapositives; Diapositives (Appareils de projection de -); Vol (Installations électriques pour préserver du -); Avertisseurs contre le vol; Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Dicter (Machines à -); Régulateurs [variateurs] de lumière; Alidades à lunettes; Disquettes souples; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Puces à ADN; Doseurs; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Compte-tours; Self (Bobines de -); Imprimantes d'ordinateurs; Pression (Mesureurs de -); Enregistreurs de pression; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Mire-oeufs; Chaussettes chauffées électriquement; Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Serrures électriques; Bobines électriques; Transformateurs; Résistances électriques; Fils électriques; Câbles électriques; Condensateurs électriques; Électrolyseurs; Aimants (Bobines d'électro- -); Tubes thermoïoniques; Tableaux d'affichage électroniques; Publications électroniques téléchargeables; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Agendas électroniques; Clôtures électrifiées; Récepteurs [audio, vidéo]; Télémètres; Diastimètres; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Épidiascopes; Ergomètres; Compte-fils; Distributeurs de billets [tickets]; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Facturer (Machines à -); Détecteurs de fausse monnaie; Télécopieurs; Jumelles [optique]; Télérupteurs; Téléscripteurs; Télévision (Appareils de -); Téléphoniques (Appareils -); Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Téléguidage (Appareils de -); Bateaux-pompes à incendie; Couvertures coupe-feu; Extincteurs; Autopompes à incendie; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Habillement pour la protection contre le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Pompes à incendie; Tuyaux à incendie; Films exposés; Cinématographiques (Appareils -); Films (Appareils à couper les -); Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour la photographie; Écrans fluorescents; Photographiques (Appareils -); Cellules photovoltaïques; Photocopieurs; Photomètres; Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Nécessaires mains libres pour téléphones; Fréquencemètres; Pare-étincelles; Pylônes de TSF; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Éléments galvaniques; Piles galvaniques; Galvanomètres; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Gazomètres [instruments de mesure]; Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Guichets automatiques [DAB]; Automates à musique à prépaiement; Argent (Machines à compter et trier l' -); Indicateurs de vitesse; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Poids; Taraudage (Jauges de -); Grilles pour accumulateurs électriques; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Cornues; GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Semi-conducteurs; Bobines électriques (Supports de -); Repose-poignets pour matériel informatique; Fréquence (Appareils à haute -); Altimètres; Hologrammes; Sifflets pour appeler les chiens; Hydromètres; Hygromètres; Cartes magnétiques d'identification; Inducteurs [électricité]; Interfaces [informatique]; Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Conduites d'électricité; Fils d'identification pour fils électriques; Gaines d'identification pour fils électriques; Serre-fils [électricité]; Gaines pour câbles électriques; Calibres; Anneaux à calibrer; Tubes capillaires; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Lecteurs de cassettes; Intermédiaires [photographie]; Cathodes; Chaudières (Instruments de contrôle de -); Films cinématographiques exposés; Boîtes à clapets [électricité]; Lecteurs optiques; Bornes [électricité]; Boutons de sonnerie; Sonneries [appareils avertisseurs]; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Clinomètres; Pince-nez; Étuis pour pince-nez; Montures de pince-nez; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Cartes magnétiques codées; Collecteurs électriques; Comparateurs; Boussoles; Contacts électriques; Verres de contact; Étuis pour verres de contact; Contrôle (Appareils électriques de -); Casques à écouteurs; Coupleurs [informatique]; Verres correcteurs [optique]; Cosmographie (Instruments de -); Gilets pare-balles; Cuivre (Fils de -) isolés; Accouplements électriques; Plateaux de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire; Chargeurs de piles et batteries; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Lacto-densimètres; Pèse-lait; Arpentage (Instruments d' -); Ordinateurs portables; Ordinateurs; Lasers non à usage médical; Lanternes magiques; Haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Jauges; Gabarits [instruments de mesure]; Conducteurs électriques; Canalisations électriques; Lecteurs [informatique]; Balises lumineuses; Diodes électroluminescentes [DEL]; Enseignes lumineuses; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Photocalques (Appareils pour -); Héliographiques (Appareils -); Règles [instruments de mesure]; Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Lochs; Plombs de fils à plomb; Sondage (Appareils et machines de -); Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Loupes [optique]; Rubans magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Supports de données magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Disques magnétiques; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Manomètres; Bouées de repérage; Soudeurs (Masques de -); Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Mathématiques (Instruments -); Souris [informatique]; Tapis de souris; Mesures; Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Mégaphones; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Indicateurs de quantité; Mesureurs; Mesure (Appareils électriques de -); Verrerie graduée; Mesure (Instruments de -); Cuillers doseuses; Jalons [instruments d'arpentage]; Planchettes [instruments d'arpentage]; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Météorologiques (Instruments -); Couturières (Mètres de -); Mètres [instruments de mesure]; Microphones; Palmers; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Téléphones portables; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Protège-dents; Fichiers de musique téléchargeables; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Nautiques (Appareils et instruments -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Instruments pour la -); Signaux de brume non explosifs; Tubes lumineux pour la publicité; Lunettes (Niveaux à -); Nivellement (Instruments de -); Verniers; Ordinateurs blocs-notes; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Objectifs [optique]; Coffrets pour lames de microscopes; Ohmmètres; Tampons d'oreilles pour la plongée; Octants; Lunettes (Instruments à -); Oculaires; Lunetterie (Articles de -); Optiques (Appareils et instruments -); Supports de données optiques; Câbles à fibres optiques; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Condensateurs optiques; Lampes optiques; Lentilles optiques; Disques optiques; Verre optique; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Compte-pas [podomètres]; Périscopes; Radio (Appareils de téléappel -); Physique (Appareils et instruments de -); Pipettes; Planimètres; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Tourne-disques; Changeurs de disques [informatique]; Tables traçantes [traceurs]; Polarimètres; Trousses de dissection [microscopie]; Mesure de précision (Appareils de -); Trébuchets [balances]; Prismes [optique]; Projection (Appareils de -); Écrans de projection; Pyromètres; Mercure (Niveaux à -); Radars; Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Postes de TSF; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Cadres pour diapositives; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Trames pour la photogravure; Détecteurs de fumée; Éprouvettes; Bouliers compteurs; Calculer (Machines à -); Disques à calcul; Règles à calcul; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Caisses enregistreuses; Régulateurs d'éclairage de scène; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Bombes [équitation]; Relais électriques; Dessous de cornues; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Échelles de sauvetage; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage; Ceintures de sauvetage; Secours (Dispositifs de -); Gilets de sauvetage; Rhéostats; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Cordonnets pour téléphones mobiles; Arrondisseurs pour la couture; Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Radiographies autres qu'à usage médical; Films radiographiques exposés; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Écrans radiologiques à usage industriel; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Saccharimètres; Pèse-sels; Sabliers; Saphirs de tourne-disques; Satellites à usage scientifique; Navigation (Appareils de -) par satellite; Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); Pèse-acide; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Explorateurs [scanneurs] informatique; Conduits acoustiques; Diaphragmes [acoustique]; Disques acoustiques; Pavillons de haut-parleurs; Tableaux de connexion; Commutateurs; Interrupteurs; Commutation (Appareils électriques de -); Circuits intégrés; Pupitres de distribution [électricité]; Tableaux de commande [électricité]; Pieds à coulisse; Compas de marine; Navale (Appareils de signalisation -); Enseignes mécaniques; Écrans [photographie]; Fusibles; Creusets; Romaines [balances]; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Émetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Plombs de sondes; Fils à plomb; Lignes de sondes; Sextants; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Étiquettes électroniques pour marchandises; Signalisation lumineuse ou mécanique; Bouées de signalisation; Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Sifflets de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Sonars; Sondes à usage scientifique; Piles solaires; Lunettes de soleil; Régulateurs de voltage pour véhicules; Mémoires pour ordinateurs; Spectrographes; Spectroscopes; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Mobilier spécial de laboratoire; Sphéromètres; Miroirs [optique]; Logiciels de jeux; Lunettes de sport; Porte-voix; Gicleurs d'incendie; Enrouleurs [photographie]; Pieds d'appareils photographiques; Trépieds pour appareils photographiques; Pointeurs [horloges pointeuses]; Prises de courant; Cache-prise; Stéréoscopes; Stéréoscopiques (Appareils -); Actinomètres; Lances à incendie; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Trusquins; Lecteurs de codes à barres; Ballasts pour appareils d'éclairage; Redresseurs de courant; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Conjoncteurs; Disjoncteurs; Indicateurs de perte électrique; Commutatrices; Inverseurs [électricité]; Viseurs photographiques; Sulfitomètres; Ronfleurs; Tachomètres; Métronomes; Calculatrices de poche; Traducteurs électroniques de poche; Scaphandres; Gants de plongée; Masques de plongée; Taximètres; Accélérateurs de particules; Fils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; Téléphoniques (Transmetteurs -); Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Téléprompteurs; Télescopes; Indicateurs de température; Machines de traitement de texte; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Bras acoustiques pour tourne-disques; Films pour l'enregistrement des sons; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Enregistreurs à bande magnétique; Sonomètres; Enregistrements sonores (Supports d' -); Son (Appareils pour la transmission du -); Amplificateurs; Reproduction du son (Appareils pour la -); Totalisateurs; Baladeurs multimédias; Baladeurs; Talkies-walkies; Survolteurs; Transistors [électronique]; Transpondeurs; Triodes; Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Sécheuses pour la photographie; Judas optiques pour portes; Sonnettes de portes, électriques; Régulateurs contre les surtensions; Surveillance (Appareils électriques de -); Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Gants pour la protection contre les accidents; Filets de protection contre les accidents; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Scolaires (Appareils -); Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Uromètres; Clés USB; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Variomètres; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Manchons de jonction pour câbles électriques; Connexions; Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Feux de signalisation pour la circulation; Géodésiques (Appareils et instruments -); Chaînes d'arpenteur; Obturateurs [photographie]; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Armoires de distribution [électricité]; Tableaux de distribution [électricité]; Bandes vidéo; Écrans vidéo; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Magnétoscopes; Cartouches de jeux vidéo; Viscosimètres; Voltmètres; Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Bonnettes [optique]; Balances; Pesage (Appareils et instruments de -); Pesage (Machines de -); Voter (Machines à -); Chaleur (Appareils de contrôle de -); Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d'eau; Sondeurs de fonds marins; Bulle (Niveaux à -); Intercommunication (Appareils d' -); Ondemètres; Anémomètres; Manches à air [indicateurs de vent]; Réglets [règles à coulisse]; Rapporteurs [instruments de mesure]; Baguettes de sourciers; Compteurs; Dessins animés; Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Réducteurs [électricité]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Lunettes de visée pour armes à feu; Compas [instruments de mesure]; Batteries d'allumage; Cyclotrons.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Aérosols (Appareils destinés à la projection d' -) à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Analyse (Appareils pour l' -) à usage médical; Respiration artificielle (Appareils pour la -); Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) à usage médical; Allaitement (Appareils pour l' -); Surdité (Appareils pour le traitement de la -); Rééducation physique (Appareils de -) à usage médical; Microdermabrasion (Appareils de -); Chirurgiens (Trousses de -); Respirateurs pour la respiration artificielle; Bassins à usage médical; Récipients pour l'application de médicaments; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Sang (Appareils pour l'analyse du -); Sphygmomanomètres; Bandages herniaires; Seins artificiels; Couveuses médicales; Chirurgicaux (Appareils et instruments -); Fils de chirurgiens; Implants artificiels; Coutellerie chirurgicale; Sutures (Aiguilles pour -); Éponges chirurgicales; Miroirs pour chirurgiens; Sutures (Matériel pour -); Défibrillateurs; Bougies [chirurgie]; Diagnostic (Appareils pour le -) à usage médical; Dialyseurs; Drains à usage médical; Insufflateurs; Sacs à glace à usage médical; Bandages élastiques; Acupuncture (Instruments électriques pour l' -); Électrodes à usage médical; Électrocardiographes; Embouts de béquilles pour infirmes; Doigtiers à usage médical; Tétines de biberons; Fraises à usage dentaire; Bandes galvaniques à usage médical; Galvaniques (Appareils thérapeutiques -); Gastroscopes; Utérines (Seringues -); Bestiaux (Appareils obstétricaux pour -); Obstétricaux (Appareils -); Forceps; Ouïe (Appareils pour la protection de l' -); Physiothérapie (Appareils pour la -); Cavités du corps (Appareils à rincer les -); Bandes plâtrées; Ceintures médicales électriques; Ceintures médicales; Ceintures orthopédiques; Prothèses capillaires; Hématimètres; Gants à usage médical; Urinaux; Urétrales (Sondes -); Urétrales (Seringues -); Dispositifs pour déplacer les invalides; Couvertures chauffantes, à usage médical; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Stimulateurs cardiaques; Acoustiques (Appareils -) pour malentendants; Cornets acoustiques; Gaines à usage médical; Coupe-cors; Bocks à injections; Inhalateurs; Injecteurs à usage médical; Couveuses pour bébés; Poches pour douches vaginales; Irrigateurs à usage médical; Canules; Tenailles à châtrer; Catgut; Cathéters; Coussins à usage médical; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Trousses de chirurgiens ou de médecins; Compresseurs [chirurgie]; Oreillers contre l'insomnie; Bas pour les varices; Civières; Alèses; Béquilles pour infirmes; Yeux artificiels; Peau artificielle à usage chirurgical; Mâchoires artificielles; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; Dents artificielles; Lampes à usage médical; Lancettes; Lasers à usage médical; Abdominales (Ceintures -); Corsets abdominaux; Oreillers à air à usage médical; Coussins à air à usage médical; Matelas à air à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Massage (Appareils de -); Esthétiques (Appareils pour massages -); Gants pour massages; Matelas pour l'accouchement; Médicaux (Appareils et instruments -); Fils de guidage médicaux; Corporels (Appareils médicaux pour exercices -); Cuillers pour médicaments; Bistouris; Tire-lait; Ombilicales (Ceintures -); Chaises percées; Aiguilles à usage médical; Anesthésie (Appareils d' -); Masques anesthésiques; Contraceptifs non chimiques; Cure-oreilles; Tampons pour les oreilles; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Tables d'opération; Draps chirurgicaux; Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Orthopédiques (Articles -); Ressorts pour cambrures de chaussures; Bandages orthopédiques pour les articulations; Genouillères orthopédiques; Souliers orthopédiques; Semelles orthopédiques; Pessaires; Pilulaires; Préservatifs; Prothèses; Pulsomètres; Pompes à usage médical; Quartz (Lampes à -) à usage médical; Radiologie (Appareils de -) à usage médical; Fumigations (Appareils pour -) à usage médical; Rayons X (Appareils à -) à usage médical; Radiographies à usage médical; Rayons X (Tubes à -) à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Ampoules radiogènes à usage médical; Scies à usage chirurgical; Biberons; Fermetures de biberons; Ciseaux pour la chirurgie; Éclisses [attelles]; Écharpes [bandages de soutien]; Sucettes [tétines]; Ventouses médicales; Pieds plats (Supports pour -); Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X à usage médical; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Scalpels; Sondes à usage médical; Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Mallettes spéciales pour instruments médicaux; Mobilier spécial à usage médical; Spiromètres [appareils médicaux]; Seringues à usage médical; Crachoirs à usage médical; Bassins hygiéniques; Stents; Champs opératoires [draps stériles]; Stéthoscopes; Bottes à usage médical; Radiothérapie (Appareils pour la -); Extension (Appareils d' -) à usage médical; Bas élastiques [chirurgie]; Hypodermiques (Seringues -); Suspensoirs [bandages]; Air chaud (Appareils thérapeutiques à -); Coussinets thermiques pour premiers soins; Thermomètres à usage médical; Brancards roulants; Trocarts; Compte-gouttes à usage médical; Flacons compte-gouttes à usage médical; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Rayons ultraviolets (Lampes à -) à usage médical; Grossesse (Ceintures de -); Draps pour incontinents; Hypogastriques (Ceintures -); Pelotes hypogastriques; Urologiques (Appareils et instruments -); Vaginales (Seringues -); Vaporisateurs à usage médical; Vétérinaires (Appareils et instruments -); Vibratoires (Appareils -) pour lits; Vibromasseurs; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Lits hydrostatiques à usage médical; Eau (Poches à -) à usage médical; Réanimation (Appareils de -); Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Agrafes chirurgicales; Dentaires (Appareils et instruments -); Dentaires (Appareils -) électriques; Miroirs pour dentistes; Dentistes (Fauteuils de -); Dentiers; Orthodontie (Appareils d' -); Pivots dentaires; Cure-langue; Camisoles de force.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Éviers; Purification des eaux d'égouts (Installations pour la -); Hottes aspirantes de cuisine; Combustibles (Installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et -); Appliques pour becs de gaz; Allumoirs; Bains d'air chaud (Appareils pour -); Hydromassage (Appareils pour bains d' -); Déshydratation (Appareils de -) des matières organiques alimentaires; Cendriers de foyers; Cendre (Installations automatiques pour transporter la -); Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Abreuvage (Installations automatiques d' -); Becs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Acétylène (Phares à -); Chauffe-biberons électriques; Boulangerie (Fours de -); Bains (Appareils pour -); Chauffe-bains; Baignoires; Garnitures de baignoires; Bain (Installations de -); Barbecues; Lampes d'éclairage pour aquariums; Aériens (Installations d'éclairage pour véhicules -); Éclairage (Appareils et installations d' -); Véhicules (Appareils d'éclairage pour -); Diodes électroluminescentes [DEL] (appareils d'éclairage à -); Lampes d'éclairage; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Chauffe-lits; Bassinoires; Irrigation (Machines d' -) pour l'agriculture; Bidets; Antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]; Automobiles (dispositifs antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]; Torches pour l'éclairage; Lampes à arc; Bronzer (Appareils à -); Brûleurs; Brûleurs germicides; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Économiseurs de combustibles; Machines à pain; Pain (Machines pour cuire du -); Toasteurs; Chloration pour piscines (Appareils de -); Lampes électriques pour arbres de Noël; Chromatographie (Appareils de -) à usage industriel; Marmites autoclaves électriques; Vapeur (Installations de production de -); Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Défroisseurs de tissus à vapeur; Accumulateurs de vapeur; Plafonniers; Fours dentaires; Désinfection (Appareils de -); Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Désodorisation (Appareils de -) non à usage personnel; Colonnes à distiller; Distillation (Appareils pour la -); Alambics; Fruits (Torréfacteurs à -); Tournebroches; Réservoirs d'eau sous pression; Douches; Cabines de douche; Chauffe-fers; Glace (Appareils et machines à -); Glacières; Tapis chauffés électriquement; Filaments électriques chauffants; Ventilateurs électriques à usage personnel; Bouilloires électriques; Dégivreurs pour véhicules; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Flambeaux; Bicyclettes (Feux pour -); Réflecteurs pour véhicules; Phares de véhicules; Douilles de lampes électriques; Forges portatives; Carneaux de chaudières de chauffage; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtration pour aquariums (Appareils de -); Lampes à friser; Friteuses électriques; Supports pour le chargement des fours; Chargement (Appareils de -) pour fours; Étuver le fourrage (Appareils pour -); Chancelières chauffées électriquement; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz; Becs de gaz; Gaz (Chaudières à -); Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Gaz (Appareils pour l'épuration du -); Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Congélateurs; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Boissons (Appareils pour le refroidissement de -); Ampoules électriques; Ampoules d'éclairage; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Grils [appareils de cuisson]; Rôtissoires; Broches de rôtisserie; Mineurs (Lampes de -); Sèche-cheveux; Robinets; Lavabos (Appareils à sécher les mains pour -); Numéros de maisons lumineux; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Chauffage (Appareils électriques de -); Chauffage pour aquariums (Appareils de -); Chauffage (Appareils de -) à combustible solide, liquide ou gazeux; Chaudières de chauffage; Chaudières à bouilleur; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Corps chauffants; Bouchons de radiateurs; Aérothermes; Plaques de chauffage; Radiateurs [chauffage]; Calorifères; Chauffe (Installations de -); Chauffage pour véhicules (Installations de -); Air chaud (Appareils à -); Foyers; Bouches à eau; Air ou d'eau (Appareils d'ionisation pour le traitement d' -); Yaourtières électriques; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs à café électriques; Brûloirs à café; Brûloirs à café; Piles atomiques; Climatisation (Installations de -); Climatisation pour véhicules (Installations de -); Climatisation (Appareils de -); Oxhydriques (Brûleurs -); Cuisson (Appareils et installations de -); Cuiseurs; Ustensiles de cuisson électriques; Potagers [fourneaux]; Réchauds; Charbon pour lampes à arc; Lustres; Cuisinières; Refroidisseurs de liquides [installations]; Tabac (Installations pour le refroidissement du -); Rafraîchir (Installations et machines à -); Réfrigérateurs; Refroidissement (Appareils et installations de -); Frigorifiques (Appareils et machines -); Récipients frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Chambres frigorifiques; Armoires frigorifiques; Vitrines frigorifiques; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Lampes électriques; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Automobiles (Ampoules d'indicateurs de direction pour -); Becs de lampes; Verres de lampes; Manchons de lampes; Globes de lampes; Tubes de lampes; Abat-jour; Abat-jour (Porte- -); Lampions; Lanternes d'éclairage; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Colle (Appareils à chauffer la -); Conduits [parties d'installations sanitaires]; Feux pour véhicules; Automobiles (Feux pour -); Tubes lumineux pour l'éclairage; Diffuseurs [éclairage]; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Air (Appareils pour la désodorisation de l' -); Réchauffeurs d'air; Air (Filtres à -) pour la climatisation; Air (Installations de filtrage d' -); Air (Dispositifs pour le refroidissement de l' -); Purification de l'air (Appareils et machines pour la -); Lampes germicides pour la purification de l'air; Bains à remous; Air (Stérilisateurs d' -); Sécheurs d'air; Ventilation [climatisation] (installations de -) pour véhicules; Ventilation [climatisation] (appareils de -); Fils de magnésium [éclairage]; Malt (Torréfacteurs à -); Dessalement de l'eau de mer (Installations de -); Cuisson à micro-ondes (Appareils de -); Fours à micro-ondes à usage industriel; Lait (Installations pour le refroidissement du -); Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Brise-jet; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Poêles [appareils de chauffage]; Armatures de fours; Garnitures façonnées de fours; Chamotte (Garnitures de fours en -); Grilles de foyers; Huile (Brûleurs à -); Lampes à huile; Épuration de l'huile (Appareils pour l' -); Pasteurisateurs; Becs à pétrole; Polymérisation (Installations de -); Lampes pour appareils de projection; Radiateurs électriques; Tours de raffinage pour la distillation; Fumigations (Appareils pour -) non à usage médical; Registres de tirage [chauffage]; Carneaux de cheminées; Réflecteurs de lampes; Conduites de gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour -); Gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Eau (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Réglage (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Chambres blanches [installations sanitaires]; Tubes de chaudières de chauffage; Robinets de canalisation; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Torréfacteurs; Sanitaires (Appareils et installations -); Sauna (Installations de -); Antibuée (Dispositifs chauffants -) pour véhicules; Automobiles (Phares pour -); Autocuiseurs électriques; Tiroirs de cheminées; Lampes de sûreté; Sûreté (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Baignoires pour bains de siège; Fours solaires; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Becs à alcool; Fontaines; Lampadaires; Stérilisateurs; Chaufferettes; Tabac (Torréfacteurs à -); Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Projecteurs de plongée; Thermoplongeurs; Chauffe-plats; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Réfrigération (Appareils et installations de -); Toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Chasses d'eau; Cabines transportables pour bains turcs; Cabinets d'aisances transportables; Eau potable (Filtres pour l' -); Dessiccation (Appareils de -); Séchage (Appareils et installations de -); Séchoirs [appareils]; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Rayons ultraviolets (Lampes à -) non à usage médical; Rondelles de robinets d'eau; Urinoirs; Ventilateurs [climatisation]; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Incinérateurs; Évaporateurs; Gaufriers électriques; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur; Échangeurs thermiques; Bouillottes; Plaques chauffantes; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Bouilleurs; Chauffage à eau chaude (Installations de -); Lavabos; Chaudières de buanderie; Sécheurs de linge électriques; Adoucissement de l'eau (Appareils et installations pour l' -); Eau (Appareils à filtrer l' -); Réservoirs de chasses d'eau; Eau (Installations pour le refroidissement de l' -); Conduites d'eau (Installations de -); Eau (Installations pour la purification de l' -); Purification de l'eau (Appareils et machines pour la -); Eau (Stérilisateurs d' -); Eau (Installations pour l'approvisionnement d' -); Distribution d'eau (Installations de -); Prise d'eau (Appareils de -); Poches jetables de stérilisation; Remous dans l'eau (Appareils pour faire des -); Chauffage central (Radiateurs de -); Jets d'eau ornementaux; Cheminées d'appartement; Cycles (Feux pour -).

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Housses de véhicules; Fusées d'essieux; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Amphibies (Avions -); Remorques [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Motrices (Machines -) pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Aéronautique (Appareils, machines et dispositifs pour l' -); Autobus; Automobiles (Bandages pour -); Dragueurs [bateaux]; Aérostats; Bétonnières automobiles; Couchettes pour véhicules; Funiculaires (Matériel roulant de -); Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses pour volants de véhicules; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Antiéblouissants (Dispositifs -) pour véhicules; Canots; Bossoirs d'embarcations; Gaffes [marine]; Mâts pour bateaux; Segments de freins pour véhicules; Plaquettes de freins pour automobiles; Garnitures de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Buffets roulants [voitures]; Hublots; Autocaravanes; Châssis de véhicules; Automobiles (Châssis pour -); Antivols pour véhicules; Avertisseurs contre le vol des véhicules; Funiculaires; Câbles (Appareils et installations de transport par -); Draisines; Bogies pour wagons de chemins de fer; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Tricycles; Réaction (Moteurs à -) pour véhicules terrestres; Chariots à provisions; Chemins de fer (Matériel roulant de -); Véhicules électriques; Électriques (Moteurs -) pour véhicules terrestres; Bacs [bateaux]; Bicyclettes (Béquilles de -); Cycles (Freins de -); Vélos; Cycles (Jantes de -); Sonnettes de cycles; Chaînes de cycles; Paniers spéciaux pour cycles; Guidons de cycles; Cycles (Moyeux de -); Filets pour bicyclettes; Pédales de cycles; Cycles (Pompes de -); Cycles (Roues de -); Cadres de cycles; Cycles (Bandages pour -); Cycles (Selles de -); Cycles (Chambres à air pour -); Cycles (Rayons de -); Bicyclettes (Indicateurs de direction pour -); Indicateurs de direction pour véhicules; Freins de véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Vitres de véhicules; Carrosseries; Roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Véhicules (Pneumatiques pour -); Sièges de véhicules; Portes de véhicules; Capotes de véhicules; Parachutes; Jantes de roues de véhicules; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trousses pour la réparation des chambres à air; Aériens (Véhicules -); Avions; Bennes (Roues de -); Roues libres pour véhicules terrestres; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Filets porte-bagages pour véhicules; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Porte-bagages pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Chariots de coulée; Hydroglisseurs; Roulettes pour chariots [véhicules]; Antidérapants pour bandages de véhicules; Charrettes de golf; Chariots élévateurs; Avertisseurs sonores pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Yachts; Cabines pour installations de transport par câbles; Automobiles (Carrosseries pour -); Chars; Caissons [véhicules]; Automobiles (Chaînes pour -); Poussettes; Poussettes (Capotes de -); Tombereaux; Chariots à bascule; Cyclecars; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Automobiles; Ambulances; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Accouplements pour véhicules terrestres; Manivelles de cycles; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Chalands; Camionnettes; Camions; Bennes de camions; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Enveloppes [pneumatiques]; Locomobiles; Locomotives; Wagonnets; Aéronefs; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Téléfériques; Véhicules militaires de transport; Vélomoteurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Capots de moteurs pour véhicules; Automobiles (Capots pour -); Motocycles; Moyeux de roues de véhicules; Frettes de moyeux; Omnibus; Pagaies; Bâches de voitures d'enfants; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Pontons; Propulseurs à hélice; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Essieux; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Véhicules spatiaux; Chenilles pour véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Pneumatiques; Autocars; Housses pour roues de secours; Trottinettes [véhicules]; Fauteuils roulants pour malades; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Rétroviseurs; Avirons; Tolets; Coques de bateaux; Diables; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Embrayages pour véhicules terrestres; Chaloupes; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Navires; Défenses pour bateaux [pare-battage]; Taquets [marine]; Cheminées de navires; Bateaux (Propulseurs à hélice pour -); Hélices de navires; Espars [marine]; Bateaux (Dispositifs de commande pour -); Wagons-lits; Chambres à air pour pneumatiques; Boyaux pour cycles; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Sièges éjectables pour avions; Traîneaux [véhicules]; Pare-boue; Chaînes antidérapantes; Autoneiges; Housses pour sièges de véhicules; Cheminées de locomotives; Plans inclinés pour bateaux; Brouettes; Traîneaux à pied; Cycles (Garde-boue pour -); Sidecars; Caoutchouc (Rondelles adhésives de -) pour la réparation des chambres à air; Télésièges; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Remonte-pentes; Porte-skis pour automobiles; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Couples de navires; Tendeurs de rayons de roues; Wagons-restaurants; Clous pour pneus; Spoilers pour véhicules; Sport (Voitures de -); Arroseuses [véhicules]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Ballons dirigeables; Volants pour véhicules; Gouvernails; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Automobiles (Amortisseurs pour -); Ressorts amortisseurs pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; Automobiles (Pare-chocs pour -); Tramways (Voitures de -); Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Barres de torsion pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Tracteurs; Triporteurs; Aériens (Transporteurs -); Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Propulsion (Mécanismes de -) pour véhicules terrestres; Marchepieds de véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Transmission (Mécanismes de -) pour véhicules terrestres; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Valves de bandages pour véhicules; Bateaux (Dispositifs pour dégager les -); Voitures; Trains de voitures; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Attelages de chemins de fer ou de wagons; Wagons; Nautiques (Véhicules -); Hydravions; Pare-brise; Caravanes; Godilles; Cycles (Engrenages de -); Allume-cigares pour automobiles; Cycles (Moteurs de -); Béquilles de cycles.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Insignes en métaux précieux; Agates; Amulettes [bijouterie]; Ancres [horlogerie]; Épingles [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Montres-bracelets; Horloges atomiques; Lingots de métaux précieux; Ambre jaune (Parures d' -); Broches [bijouterie]; Bustes en métaux précieux; Chronographes [montres]; Chronomètres; Chronoscopes; Bijoux en cloisonné; Diamants; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Pierreries; Horloges électriques; Ivoire (Parures d' -); Barillets [horlogerie]; Statuettes en métaux précieux; Jais brut ou mi-ouvré; Ornements en jais; Or brut ou battu; Or (fils d' -) [bijouterie]; Pierres fines; Colliers [bijouterie]; Ornements de chapeaux [en métaux précieux]; Iridium; Boîtes en métaux précieux; Chaînes [bijouterie]; Fixe-cravates; Épingles de cravates; Art (Objets d' -) en métaux précieux; Jetons de cuivre; Alliages de métaux précieux; Boutons de manchettes; Médailles; Médaillons [bijouterie]; Monnaies; Boucles d'oreilles; Olivine [pierre précieuse]; Osmium; Palladium; Ambroïne (Perles d' -); Perles pour la confection de bijoux; Perles [bijouterie]; Platine [métal]; Rhodium; Bagues [bijouterie]; Ruthénium; Porte-clefs de fantaisie; Écrins; Épingles de parure; Parures [bijouterie]; Joaillerie; Parures pour chaussures [en métaux précieux]; Argent brut ou battu; Argent (Fils d' -); Argent filé; Cadrans solaires; Spinelles [pierres précieuses]; Statues en métaux précieux; Chronomètres à arrêt; Strass; Montres; Horloges; Bracelets de montres; Étuis pour l'horlogerie; Boîtes [cabinets] d'horloges; Boîtiers de montres; Balanciers [horlogerie]; Écrins pour l'horlogerie; Ressorts de montres; Verres de montres; Chaînes de montres; Breloques; Mouvements d'horlogerie; Aiguilles [horlogerie]; Réveille-matin; Cadratures; Chronométriques (Instruments -); Contrôle (horloges de -) [horloges mères]; Cadrans [horlogerie].

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Tablettes de rangement; Casiers; Ambroïne (Plaques d' -); Ambroïne (Barres d' -); Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Dessertes; Tableaux d'affichage; Armoires à pharmacie; Tréteaux [mobilier]; Animaux empaillés; Oiseaux empaillés; Écailles d'huîtres; Bambou; Rideaux de bambou; Bancs [meubles]; Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Fermetures de récipients non métalliques; Ambre jaune; Manches à balais non métalliques; Urnes funéraires; Garnitures de lits non métalliques; Lits; Bois de lit; Lits (Roulettes de -) non métalliques; Literie à l'exception du linge de lit; Ruches pour abeilles; Cadres [encadrements]; Jardinières [meubles]; Boulons non métalliques; Cuves non métalliques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Porte-livres; Bibliothèques (Rayons de -); Buffets; Buffets roulants [meubles]; Meubles de bureau; Montures de brosses; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Conteneurs non métalliques; Décorations en matières plastiques pour aliments; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Chevilles non métalliques; Tampons [chevilles] non métalliques; Ivoire brut ou mi-ouvré; Rayons de meubles; Éventails; Hampes; Serrures non métalliques pour véhicules; Douves; Barils non métalliques; Futailles; Robinets de tonneaux non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Baleine brute ou mi-ouvrée; Paniers de pêche; Capsules de bouteilles non métalliques; Bouteilles (Casiers à -); Bouchons de bouteilles; Emballages en bois pour bouteilles; Fermetures de bouteilles non métalliques; Hachoirs [tables de bouchers]; Palettes de manutention non métalliques; Coiffeurs (Fauteuils de -); Râteliers à fourrage; Crochets de portemanteaux non métalliques; Crochets de rideaux; Embrasses non en matières textiles; Galets pour rideaux; Paille tressée à l'exception des nattes; Stores en bois tissé [mobilier]; Vaisseliers; Râteliers à fusils; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Porte-serviettes [meubles]; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Harasses; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Ramures de cerfs; Établis; Rubans de bois; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Rayons de miel; Corne brute ou mi-ouvrée; Housses pour vêtements [rangement]; Chiens (Niches de -); Porte-chapeaux; Niches pour animaux d'intérieur; Plaques d'identité non métalliques; Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores d'intérieur à lamelles; Serre-câbles non métalliques; Écrans de cheminées; Canapés; Meubles (Finitions en matières plastiques pour -); Dessertes pour ordinateurs; Fichiers [meubles]; Huches non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques; Chaises hautes pour enfants; Trotteurs pour enfants; Coussins; Coussins pour animaux de compagnie; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; Cintres pour vêtements; Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; Mannequins; Portemanteaux [meubles]; Boutons [poignées] non métalliques; Commodes; Oreillers; Traversins; Appuie-tête [meubles]; Corail; Mannes [paniers]; Paniers non métalliques; Corbeilles non métalliques; Vannerie; Bouchons de liège; Cordons en liège; Lits d'hôpital; Arbres à griffes pour chats; Art (Objets d' -) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Ébénisterie (Produits d' -); Comptoirs [tables]; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Chantiers [supports] non métalliques pour fûts; Parcs pour bébés; Lutrins; Couchettes pour animaux d'intérieur; Chaises longues; Oreillers à air non à usage médical; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Tables de massage; Matelas; Tapis pour parcs pour bébés; Écume de mer; Manches de couteaux non métalliques; Meubles; Meubles métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Boiseries (Pans de -) pour meubles; Roulettes de meubles non métalliques; Portes de meubles; Mobiles [objets pour la décoration]; Auges à mortier non métalliques; Coquillages [coquilles]; Bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; Nids pour animaux d'intérieur; Rivets non métalliques; Nichoirs; Stores en papier; Paravents [meubles]; Échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers; Rideaux de perles pour la décoration; Nacre brute ou mi-ouvrée; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Fauteuils; Moulures pour cadres [encadrements]; Patères de rideaux; Cadres de ruches; Baguettes [liteaux] d'encadrement; Rotin; Bâtis de machines à calculer; Étagères; Classeurs (rayons pour -) [meubles]; Chevalets de sciage; Garnitures de cercueils non métalliques; Cercueils; Charnières non métalliques; Présentoirs; Tabourets; Transatlantiques [chaises longues]; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Écaille; Écaille (Succédanés de l' -); Roseau [matière à tresser]; Porte-parapluies; Sacs de couchage pour le camping; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Serrures non métalliques autres qu'électriques; Tableaux accroche-clefs; Bustes pour tailleurs; Armoires; Vis non métalliques; Écrous non métalliques; Étaux-établis non métalliques; Tablettes pour machines à écrire; Secrétaires; Bureaux [meubles]; Tiroirs; Mobilier scolaire; Housses à vêtements [penderie]; Conteneurs flottants non métalliques; Manches de faux non métalliques; Chariots [mobilier]; Sièges métalliques; Sofas; Divans; Échalas; Garde-manger non métalliques; Glaces [miroirs]; Plaques de verre pour miroirs; Coffres à jouets; Échelles en bois ou en matières plastiques; Sommiers de lits; Revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques; Piédestaux pour pots à fleurs; Perches non métalliques; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Marchepieds non métalliques; Pupitres; Corozo; Métiers à broder; Rubans de paille; Tresses de paille; Paillots; Sièges; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Panetons; Tringles de tapis d'escaliers; Cornes d'animaux; Sabots d'animaux; Animaux (Griffes d' -); Tables; Tables métalliques; Plateaux de tables; Tables de toilette; Cerceaux non métalliques pour barils; Palanches de transport; Palettes de transport non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Verrous de porte non métalliques; Poignées de portes non métalliques; Loquets non métalliques; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Récipients d'emballage en matières plastiques; Capsules de bouchage non métalliques; Verre argenté [miroiterie]; Vitrines [meubles]; Anneaux de rideaux; Poulies en matières plastiques pour stores; Rails pour rideaux; Tringles de rideaux; Rayons de ruches; Cire gaufrée pour ruches; Cire (Figures en -); Tables à langer murales; Tables de toilette [mobilier]; Lits hydrostatiques, non à usage médical; Fûts en bois pour décanter le vin; Objets de publicité gonflables; Manches d'outils non métalliques; Tapis de change pour bébés; Berceaux; Mobiles décoratifs produisant des sons; Tables à dessin; Porte-revues; Journaux (Présentoirs pour -); Piquets de tente non métalliques.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Cordes de remorquage de véhicules; Cordons de suspension; Bandelettes pour attacher la vigne; Liens non métalliques; Bandes à lier non métalliques; Liber; Déchets de coton [bourre]; Coton brut; Coton (Étoupe de -); Garcettes; Fils à lier non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Ficelles; Emballage (Ficelles d' -); Duvet [plumes]; Édredon [plumes]; Véhicules (Bâches de -); Plumes pour le rembourrage; Plumes pour la literie; Ouate à filtrer; Filets de pêche; Paillons pour bouteilles; Fleurets de soie; Gerbes (Liens de -) non métalliques; Textiles (Matières -) fibreuses brutes; Fibres de verre à usage textile; Herbes pour le rembourrage; Chanvre; Sangles de chanvre; Hamacs; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Copeaux de bois; Laine de bois; Rubans de jalousies; Jute; Câbles non métalliques; Chameau (Poils de -); Laine peignée; Capoc; Fibres de carbone à usage textile; Cocons; Coco (Fibres de -); Fibres en matières plastiques à usage textile; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sacs mortuaires; Linters; Marquises en matières synthétiques; Marquises en matières textiles; Filets; Fils de filets; Lacis; Papier (Ficelles en -); Ligneuls; Cordes de fouets; Bâches; Bourres [rembourrures]; Capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Emballage [rembourrage] (matières d' -) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Sacs postaux; Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Ramie (Fibres de -); Raphia; Lin brut [teillé]; Bourrette; Crins de cheval; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; Sciure de bois; Toisons [poils d'animaux]; Schappe [bourre]; Voiles [gréement]; Lacets [pièges]; Cordons de fenêtres à guillotine; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Tonte; Varech [matière de rembourrage]; Voiles pour ski à voile; Cordes; Sisal; Spart (Fibres de -); Laine cardée; Échelles de corde; Paille pour le rembourrage; Camouflage (Filets de -); Camouflage (Bâches de -); Cordages non métalliques; Fibres textiles; Crin; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Emballage (Cordes d' -); Sacs de lavage de bonneterie; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Étoupe; Cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines]; Laine de rembourrage; Laine brute ou traitée; Flocons de laine; Tentes.

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Talons; Talonnettes pour chaussures; Costumes; Culottes pour bébés; Layettes; Bain (Costumes de -); Caleçons de bain; Bain (Peignoirs de -); Bain (Bonnets de -); Bain (Sandales de -); Bain (Souliers de -); Bandanas [foulards]; Bérets; Jambières; Vêtements en imitations du cuir; Automobilistes (Habillement pour -); Habits; Vêtements en papier; Boas [tours de cou]; Body [justaucorps]; Soutiens-gorge; Chasubles; Robes; Bonnets de douche; Semelles intérieures; Pochettes [habillement]; Costumes de mascarade; Mitons; Vestes de pêcheurs; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Gabardines [vêtements]; Galoches; Guêtres; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Antidérapants pour chaussures; Ceintures [habillement]; Vêtements de gymnastique; Gymnastique (Souliers de -); Bottines; Foulards; Gants [habillement]; Combinaisons [sous-vêtements]; Empiècements de chemises; Chemises; Plastrons de chemises; Sabots [chaussures]; Pantalons; Sous-pieds; Bretelles; Gaines [sous-vêtements]; Chapeaux; Carcasses de chapeaux; Vestes; Jerseys [vêtements]; Vareuses; Camisoles; Calottes; Capuchons [vêtements]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Poches de vêtements; Confectionnés (Vêtements -); Chapellerie; Cache-corset; Corsets; Cols; Faux-cols; Cravates; Lavallières; Chemisettes; Bavoirs non en papier; Vêtements en cuir; Leggins [pantalons]; Sous-vêtements; Livrées; Manipules [liturgie]; Manchettes [habillement]; Manteaux; Pelisses; Mantilles; Corselets; Mitres [habillement]; Peignoirs; Manchons [habillement]; Bonnets; Visières [chapellerie]; Dessus (Vêtements de -); Couvre-oreilles [habillement]; Combinaisons [vêtements]; Chaussons; Chapeaux en papier [habillement]; Parkas; Pèlerines; Fourrures [vêtements]; Jupons; Ponchos; Pull-overs; Pyjamas; Cyclistes (Habillement pour -); Trépointes de chaussures; Imperméables; Jupes; Sandales; Saris; Sarongs; Cache-col; Écharpes; Masques pour dormir; Voilettes; Guimpes [vêtements]; Culottes; Brodequins; Ferrures de chaussures; Souliers; Semelles; Empeignes; Bouts de chaussures; Chaussures; Blouses; Tabliers [vêtements]; Dessous-de-bras; Gants de ski; Chaussures de ski; Jupes-shorts; Slips; Chaussettes; Fixe-chaussettes; Chaussures de sport; Sport (Souliers de -); Bottes; Tiges de bottes; Bandeaux pour la tête [habillement]; Espadrilles; Châles; Étoles [fourrures]; Crampons de chaussures de football; Plage (Costumes de -); Chaussures de plage; Jarretières; Bas; Bas sudorifuges; Talonnettes pour les bas; Jarretelles; Collants; Chandails; Tee-shirts; Toges; Robes-chasubles; Tricots [vêtements]; Maillots; Turbans; Paletots; Uniformes; Sous-vêtements sudorifuges; Caleçons; Combinaisons de ski nautique; Gilets; Bonneterie; Hauts-de-forme.

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles; Insignes non en métaux précieux; Badges ornementaux; Brassards; Bracelets pour remonter les manches; Rubans élastiques; Rubans [passementerie]; Cordons pour vêtements; Border (Galons à -); Guimperie [passementerie]; Broches [accessoires d'habillement]; Chenille [passementerie]; Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; Boutons-pression; Barbes postiches; Moustaches postiches; Rubans fronceurs pour rideaux; Plumes [accessoires d'habillement]; Festons [broderies]; Dés à coudre; Baleines de corsets; Pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles; Clinquant [passementerie]; Franges; Guirlandes artificielles; Mica (Paillettes de -); Or (Broderies en -); Fermoirs de ceintures; Bandeaux pour les cheveux; Bonnets à mèches; Pinces à cheveux [barrettes]; Cheveux (Épingles à -); Résilles; Noeuds pour les cheveux; Chevelure (Articles décoratifs pour la -); Barrettes [pinces à cheveux]; Extensions capillaires; Nattes de cheveux; Crochets [mercerie]; Aiguilles à relier; Pinces de cyclistes; Bretelles (Attaches de -); Ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; Jabots [dentelles]; Bords pour vêtements; Oeillets pour vêtements; Ruches [habillement]; Agrafes pour vêtements; Volants de robes; Bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; Boutons; Crochets à tapis; Baguettes pour cols; Couronnes en fleurs artificielles; Fleurs artificielles; Fruits artificiels; Mercerie (Articles de -) à l'exception des fils; Brides pour guider les enfants; Bigoudis; Papillotes [bigoudis]; Cheveux; Aiguilliers; Cassettes à aiguilles; Pelotes d'aiguilles; Aiguilles; Aiguilles pour peigneuses de laine; Boîtes à couture; Aiguilles à coudre; Faux ourlets; Cheveux (Épingles à onduler les -); Paillettes pour vêtements; Perles autres que pour la confection de bijoux; Perruques; Cheveux postiches; Picots [dentelles]; Dentelles; Rubans [récompenses]; Pompons; Fermetures à glissière; Sacs (Fermetures à glissière pour -); Cocardes [passementerie]; Aiguilles de selliers; Lacets à border; Navettes pour la confection des filets de pêche; Corsets (Agrafes de -); Corsages (Agrafes de -); Boucles [accessoires d'habillement]; Passe-lacets; Lacets de chaussures; Crochets pour chaussures; Aiguilles de cordonniers; Oeillets pour chaussures; Boucles de souliers; Agrafes pour chaussures; Parures pour chaussures [non en métaux précieux]; Épaulettes pour vêtements; Argent (Broderies en -); Bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; Dossards; Pelotes d'épingles; Épingles autres qu'articles de bijouterie; Broderies; Crochets à broder; Ravauder (Boules à -); Aiguilles à repriser; Autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]; Aiguilles à tricoter; Toupets; Galons; Glands [passementerie]; Oiseaux (plumes d' -) [accessoires d'habillement]; Lettres pour marquer le linge; Marquer le linge (Chiffres ou lettres pour -); Chiffres pour marquer le linge; Laine (Cordons en -).

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Tapis pour automobiles; Descentes de bain [tapis]; Revêtements de sols en vinyle; Revêtements de sols; Paillassons; Tapis antiglissants; Gazon artificiel; Linoléum; Nattes; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Papiers peints; Roseau (Nattes de -); Sous-tapis; Papiers peints textiles; Tapis de gymnastique; Tapis; Tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Pêche (Attirail de -); Hameçons; Lignes pour la pêche; Moulinets pour la pêche; Cannes à pêche; Racines pour la pêche; Hochets; Gants de base-ball; Construction (Jeux de -); Blocs de construction [jouets]; Bandes de billard; Quilles de billard; Craie pour queues de billards; Billes de billard; Queues de billard; Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Cartes de bingo; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Bobsleighs; Body boards; Culturisme (Appareils pour le -); Arcs de tir; Tir à l'arc (Matériel pour le -); Gants de boxe; Jeux de table; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Arbres de Noël (Supports pour -); Dames (Jeux de -); Damiers; Boyaux de raquettes; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Dominos (Jeux de -); Cerfs-volants; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Bottines-patins [combiné]; Cibles électroniques; Protège-coudes [articles de sport]; Exerciseurs [extenseurs]; Bicyclettes fixes d'entraînement; Modèles réduits de véhicules; Pistolets à peinture [articles de sport]; Masques de carnaval; Gants d'escrime; Masques d'escrime; Armes d'escrime; Volants [jeux]; Véhicules télécommandés [jouets]; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Machines pour jeux d'argent; Engins pour exercices corporels; Jeux (Appareils pour -); Prestidigitateurs (Appareils de -); Société (Jeux de -); Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Parapentes; Clochettes pour arbres de Noël; Gants de golf; Cannes de golf; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Gymnastique (Appareils de -); Gants [accessoires de jeux]; Ailes delta; Haltères; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Résine utilisée par les athlètes; Tournettes pour cerfs-volants; Crosses de hockey; Fers à cheval pour jeux; Jetons pour jeux d'argent; Jetons pour jeux; Kaléidoscopes; Cartes à jouer; Manèges forains; Quilles [jeu]; Bougies (Porte- -) pour arbres de Noël; Épuisettes pour la pêche; Baudriers d'escalade; Bonbons à pétards; Protège-genoux [articles de sport]; Leurres pour la chasse ou la pêche; Confettis; Toupies [jouets]; Sacs de cricket; Amorces artificielles pour la pêche; Procédés pour queues de billard; Appeaux pour la chasse; Ballons de jeu; Chambres à air pour ballons de jeu; Air (pistolets à -) [jouets]; Mah-jongs; Marionnettes; Jeu de quilles (Machinerie et appareils pour le -); Mâts pour planches à voile; Mobiles [jouets]; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Filets [articles de sport]; Jeux de pachinko; Chapeaux de cotillon en papier; Piñatas; Pistolets [jouets]; Jouets rembourrés; Peluches [jouets]; Palets; Punching-balls; Billards (Dispositifs à marquer les points pour -); Poupées; Lits de poupées; Biberons de poupées; Maisons de poupées; Vêtements de poupées; Chambres de poupées; Puzzles; Nasses [casiers de pêche]; Sangles pour planches de surf; Anneaux (Jeux d' -); Toboggan [jeu]; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Trottinettes; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Plateaux tournants de roulette; Billets à gratter pour jeux de loterie; Cordes de raquettes; Échiquiers; Échecs (Jeux d' -); Chevaux à bascule [jouets]; Cotillon (Objets de -); Attrapes [farces]; Protège-tibias [articles de sport]; Cibles; Batteurs (gants pour -) [accessoires de jeux]; Traîneaux [articles de sport]; Patins à glace; Filets à papillons; Neige artificielle pour arbres de Noël; Boules à neige; Raquettes à neige; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Piscines [articles de jeu]; Planches de natation pour battements de pieds; Flottes pour la pêche; Bouchons [flotteurs] attirail de pêche; Palmes pour nageurs; Flotteurs pour la natation; Sangles de natation; Gilets de natation; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Bulles de savon [jouets]; Planches à roulettes; Revêtements de skis; Fixations de skis; Skis; Arêtes de skis; Racloirs pour skis; Fart; Snowboards [planches de surf des neiges]; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Machines à sous [machines de jeu]; Balles de jeu; Jeux; Boules de jeu; Billes pour jeux; Tables pour football de salon; Dés [jeux]; Jouets; Jouets pour animaux domestiques; Véhicules [jouets]; Raquettes; Perches pour le saut à la perche; Blocs de départ pour le sport; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Lance-pierres [articles de sport]; Planches à voile; Planches pour le surf; Kayaks de mer; Cannes de majorettes; Écrans de camouflage [articles de sport]; Ours en peluche; Balles de tennis (Appareils de jet de -); Tennis (Filets de -); Masques de théâtre; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Tables pour tennis de table; Pigeons d'argile [cibles]; Tirs au pigeon; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Trampolines; Tremplins [articles de sport]; Harnais pour planches à voile; Trictracs; Machines de jeux vidéo; 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