 Marque verbale / figurative : « K MENU » Euipotm31/10/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; Préparations d'aloe vera à usage cosmétique; Pierres d'alun [astringents]; Ambre [parfum]; Ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; Produits de toilette contre la transpiration; Préparations antistatiques à usage domestique; Savons contre la transpiration; Aromates (huiles essentielles); Cendres volcaniques pour le nettoyage; Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; Savons d'avivage; Produits démaquillants; Sels de bain à usage non médical; Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; Lotions autres qu'à usage médical; Préparations cosmétiques amincissantes; Écorce de quillaja pour le lavage; Bases pour parfums de fleurs; Huile essentielle de bergamote; Produits pour faire briller; Décolorants à usage cosmétique; Produits pour blanchir le cuir; Soude pour blanchir; Fleurs (extraits de) [parfums]; Fleurs (extraits de -) [articles de parfumerie]; Bleu de lessive; Produits pour faire tremper le linge; Produits pour faire tremper le linge; Coton à usage cosmétique; Cotons-tiges à usage cosmétique; Cotons-tiges à usage cosmétique; Produits pour éliminer (la cire à parquet) [préparations pour dégraisser]; Produits pour enlever les laques; Produits destinés à supprimer la couleur; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Gels pour blanchir les dents; Déodorants pour animaux de compagnie; Déodorants pour êtres humains ou animaux; Savons désodorisants; Savon désinfectant; Shampooings pour animaux; Aromates pour boissons [huiles essentielles]; Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; Produits lavants ou déodorants pour la toilette intime; Eau de Cologne; Eau de Cologne; Essences (huiles essentielles); Essences éthériques; Huiles essentielles; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de citron; Graisses à usage cosmétique; Ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; Décapants; Agents détachants; Savons contre la transpiration des pieds; Produits destinés à supprimer la couleur; Produits destinés à supprimer la couleur; Produits chimiques à usage domestique destinés à aviver les couleurs du linge; Produits chimiques à usage domestique destinés à aviver les couleurs du linge; Colorants à usage cosmétique; Adhésifs pour fixer les faux cils; Adhésifs destinés à fixer des cheveux postiches; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; Gels pour blanchir les dents; Géraniol; Produits de glaçage pour le blanchissage; Produits pour donner de l'éclat au linge; Pierre à polir; Papier émeri; Toile verrée; Produits pour faire briller les feuilles des plantes; Produits pour lisser; Liquides antidérapants pour planchers; Cire pour parquet; Cire antidérapante pour planchers; Liquides antidérapants pour planchers; Héliotropine; Henné [teinture cosmétique]; Crème pour blanchir la peau; Dépilatoires; Dépilatoires; Cire à épiler; Teintures pour cheveux; Teintures pour cheveux; Neutralisants pour permanentes; Préparations pour l'ondulation des cheveux; Spray pour les cheveux; Lotions capillaires; Huile de jasmin; Ionone (parfumerie); Eau de Javel; Articles de toilette; Carbure de silicium [abrasif]; Adhésifs à usage cosmétique; Eau de Javel; Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage; Produits pour la conservation du cuir [cirages]; Corindon [abrasif]; Cosmétiques; Cosmétiques pour animaux; Nécessaires incluant des produits de beauté; Teintures cosmétiques; Crèmes cosmétiques; Crayons pour les sourcils; Préparations cosmétiques pour le bain; Préparations cosmétiques amincissantes; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques pour les cils; Poudre pour le visage; Craies pour le nettoyage; Blanc de craie; Crèmes (pour blanchir la peau); Crème pour blanchir la peau; Vernis (à ongles); Produits pour enlever les laques; Huile de lavande; Eau de lavande; Produits pour parfumer le linge; Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lotions à usage cosmétique; Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage; Produits pour parfumer le linge; Eaux de senteur; Crèmes pour le cuir; Produits pour blanchir le cuir; Produits pour la conservation du cuir [cirages]; Crèmes pour le cuir; Brillant à lèvres; Rouge à lèvres; Adhésifs destinés à fixer des cheveux postiches; Faux ongles; Faux cils; Maquillage; Lait d'amande à usage cosmétique; Huile d'amandes; Savon d'amandes; Mascara; Masques (de beauté); Gels de massage autres qu'à usage médical; Décapants pour cire à plancher; Savons médicinaux; Carbures métalliques [abrasifs]; Assouplisseurs; Assouplissants pour la lessive; Laits de toilette; Sprays pour haleine fraîche; Bains de bouche à usage non médical; Cire à moustache; Cire à moustache; Menthe pour la parfumerie; Essence de menthe; Musc [parfumerie]; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Produits pour le soin des ongles; Ongles postiches; Lessive de soude; Neutralisants pour permanentes; Huile de gaulthérie; Huiles à usage cosmétique; Huiles pour parfums et senteurs; Huiles de nettoyage; Huiles de toilette; Parfums; Bois odorants; Parfums; Cire pour parquet; Pâtes pour cuirs à rasoir; Crayons pour les sourcils; Préparations pour l'ondulation des cheveux; Pierre ponce; Toile émeri; Crèmes à polir; Préparations pour polir; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Papier à polir; Pâte à polir rouge; Pierre à polir; Cire pour parquet; Encaustiques; Pommades à usage cosmétique; Pots-pourris (mélanges de senteurs); Détartrants à usage domestique; Produits de blanchiment pour la lessive; Préparations destinées au nettoyage à sec; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Poudres de maquillage; Préparations pour polir; Rouge à polir; Écorce de quillaja pour le lavage; Produits de rasage; Pâtes pour cuirs à rasoir; Savon à barbe; Lotions de rasage; Bandelettes rafraîchissantes pour l' haleine; Bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine; Craie pour le nettoyage; Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; Laits de toilette; Préparations pour polir; Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; Liquides pour lave-glaces; Liquides pour lave-glaces; Huile de rose; Produits antirouille; Encens; Bâtons d'encens; Fumigations (produits pour -) [parfums]; Safrol; Sels de blanchiment; Astringents à usage cosmétique; Papier émeri; Shampooings; Shampooings pour animaux de compagnie; Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; Pâte à polir rouge; Autocollants de stylisme ongulaire; Cire pour cordonniers; Cirage crème pour chaussures; Cire pour cordonniers; Cirages pour chaussures; Cirages; Cire pour tailleurs; Teintures pour la barbe; Préparations abrasives; Masques cosmétiques; Toile émeri; Préparations abrasives; Papier émeri; Préparations abrasives; Pierres d'alun [astringents]; Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; Aromates pour boissons [huiles essentielles]; Aromates pour boissons [huiles essentielles]; Maquillage; Émeri; Toile émeri; Papier émeri; Soude (pour blanchir); Lotions de protection solaire; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Aérosols pour rafraîchir l'haleine; Essence de badiane; Apprêt d'amidon; Amidon à lustrer; Diamantine (abrasif); Talc pour la toilette; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Dentifrices; Produits pour le nettoyage des papiers peints; Terpènes; Térébenthine [produit de dégraissage]; Essence de térébenthine [produit de dégraissage]; Additifs (cosmétiques); Savons; Agents de séchage pour lave-vaisselle; Shampooings secs; Tripoli pour le polissage; Savons; Savons contre la transpiration; Savons désodorisants; Savons (désinfectants); Savons; Savons contre la transpiration des pieds; Produits de blanchiment pour la lessive; Bleu de lessive; Préparations pour blanchisseries; Cristaux de soude pour le nettoyage; Apprêt d'amidon; Cire pour la blanchisserie; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Cire à moustaches; Cire à parquet; Cire à polir; Poix pour cordonniers; Cire pour tailleurs; Cire pour la blanchisserie; Crèmes pour le cuir; Cendres volcaniques pour le nettoyage; Parfums d'ambiance; Peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique; Liquides antidérapants pour planchers; Produits pour faire briller les feuilles des plantes; Produits pour faire briller les feuilles des plantes; Cosmétiques pour les sourcils; Crayons pour les sourcils; Cils postiches; Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; Produits démaquillants.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Alcool utilisé comme combustible; Anthracite; Huile d'os industrielle; Benzène; Essences [carburants]; Benzol; Cire d'abeille; Allume-feu; Briquettes de bois; Combustible sous forme de briquettes; Lignite; Mazout; Mazout; Carburants; Combustibles à base d'alcool; Mélanges carburants gazéifiés; Cérésine; Liants de poussière pour balayage; Produits pour le dépoussiérage; Compositions pour la prévention de la poussière; Gasoil; Cire pour courroies; Huile de poisson non comestible; Mazout; Énergie électrique; Énergie électrique; Alcool éthylique (combustible); Pétrole brut; Graisse pour l'éclairage; Graisses pour le cuir; Graisse pour courroies; Graisses pour chaussures; Graisses pour chaussures; Graisse pour armes; Amadou; Kérosène; Huile de mouillage; Huiles pour la peinture; Mélanges carburants gazéifiés; Gaz pauvre; Gaz destinés à l'éclairage; Gaz solidifiés [combustibles]; Gaz solidifiés [combustibles]; Essences [carburants]; Gasoil; Gaz pauvre; Graphite lubrifiant; Gaz combustibles; Additifs non chimiques pour carburants; Graisses industrielles; Graisses industrielles; Cires à usage industriel; Ozocérite [ozokérite]; Illuminations de Noël [bougies]; Cire de carnauba; Coke; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Produits pour l'entretien des cuirs [huiles et graisses]; Mèches pour lampes; Lanoline; Ligroïne; Bougies [éclairage]; Bougies (pour arbre de Noël); Bougies parfumées; Matières éclairantes; Graisse pour l'éclairage; Gaz destinés à l'éclairage; Cire pour l'éclairage; Graisses pour le cuir; Produits pour l'entretien des cuirs [huiles et graisses]; Combustibles minéraux; Carburants; Additifs non chimiques pour carburants; Carburants; Huiles moteur; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Naphte; Veilleuses (bougies); Oléine; Huiles pour la conservation du cuir; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Gasoil; Huiles pour la peinture; Bandes de papier pour l'allumage; Paraffine; Bougies parfumées; Pétrole brut; Huile de navette industrielle; Graisse pour courroies; Antidérapants pour courroies [préparations]; Huile de ricin à usage technique; Pétrole brut ou raffiné; Graisses pour chaussures; Fluides de coupe; Antidérapants pour courroies [préparations]; Huiles de décoffrage; Graisse lubrifiante; Graphite lubrifiant; Lubrifiants; Huiles de lubrification; Préparations d'huile de soja pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de cuisson; Huile de tournesol industrielle; Liants de poussière pour balayage; Copeaux de bois pour l'allumage; Stéarine; Houille; Boulets de charbon; Houille; Huile de houille; Huile de goudron de houille; Copeaux de bois pour l'allumage; Graisses pour chaussures; Dégras; Huiles pour les tissus; Tourbe [combustible]; Briquettes de tourbe [combustibles]; Briquettes de tourbe [combustibles]; Briquettes de bois; Charbon de bois [combustible]; Alcool à brûler; Essences [carburants]; Bandes de papier pour l'allumage; Lanoline; Graisse pour armes; Gelée de pétrole à usage industriel; Cires [matières premières]; Bougies [éclairage]; Bois; Mèches pour lampes; Mèches pour bougies; Fluides de coupe; Xylène; Xylène.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Matériaux de plombage dentaire; Cire dentaire; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Ouate hydrophile; Ouate hydrophile; Acétates à usage pharmaceutique; Aconitine; Aliments à base d'albumine à usage médical; Préparations albumineuses à usage médical; Aldéhydes à usage pharmaceutique; Algicides; Alginates à usage pharmaceutique; Iodures alcalins à usage pharmaceutique; Alcaloïdes à usage médical; Alcools médicinaux; Préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique; Acétate d'alumine à usage pharmaceutique; Amalgames (dentaires); Aminoacides à usage médical; Aminoacides à usage vétérinaire; Coussinets d'allaitement; Cachets à usage pharmaceutique; Écorce d'angusture à usage médical; Antibiotiques; Colliers antiparasitaires pour animaux; Bracelets antirhumatismaux; Anneaux antirhumatismaux; Coton antiseptique; Antiseptiques; Produits antiuriques; Coupe-faim à usage médical; Pilules coupe-faim; Bracelets à usage médical; Coton aseptique; Thé antiasthmatique; Laxatifs; Cires à modeler à usage dentaire; Cires à modeler à usage dentaire; Insectifuges; Sels pour bains d'eaux minérales; Bains d'oxygène; Sels pour le bain à usage médical; Germicides; Poisons bactériens; Milieux de culture pour bactériologie; Milieux de culture pour bactériologie; Milieux de culture pour bactériologie; Préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; Baumes à usage médical; Balsamiques à usage médical; Bandes adhésives pour la médecine; Pilules amaigrissantes; Écorces à usage pharmaceutique; Sperme pour l'insémination artificielle; Ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie; Gelée royale à usage pharmaceutique; Serviettes hygiéniques; Biocides; Préparations biologiques à usage médical; Préparations biologiques à usage vétérinaire; Cultures de tissus biologiques à usage médical; Cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; Résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; Sang à usage médical; Sangsues à usage médical; Plasma sanguin; Laxatifs; Crayons hémostatiques; Styptiques; Crayons hémostatiques; Eau de Goulard; Couches-culottes; Couches-culottes pour incontinents; Couches-culottes; Couches pour bébés; Couches-culottes; Couches pour animaux de compagnie; Couches pour personnes incontinentes; Coton à usage médical; Produits pour laver le bétail (à usage médical); Brome à usage pharmaceutique; Préparations pour bronchodilatateurs; Pain pour diabétiques à usage médical; Milieux de culture pour bactériologie; Bois de cèdre anti-insectes; Esters de cellulose à usage pharmaceutique; Éthers de cellulose à usage pharmaceutique; Ciment pour sabots d'animaux; Cigarettes sans tabac à usage médical; Eau de mélisse à usage pharmaceutique; Serviettes hygiéniques; Décoctions à usage pharmaceutique; Cire dentaire; Désodorisants pour vêtements ou matières textiles; Désinfectants à usage hygiénique; Désinfectants pour W-C chimiques; Produits fumigatoires à usage médical; Préparations de diagnostic; Diastases à usage médical; Boissons diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical; Substances diététiques à usage médical; Digitaline; Huile essentielle d'aneth à usage médical; Produits pour laver les animaux; Vésicants; Drogues à usage médical; Boissons à usage médicinal; Préparations de lavage vaginal à usage médical; Anneaux pour cors aux pieds; Élixirs [préparations pharmaceutiques]; Enzymes à usage médical; Enzymes à usage vétérinaire; Préparations enzymatiques à usage médical; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Esters à usage pharmaceutique; Éthers à usage pharmaceutique; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Eucalyptus à usage pharmaceutique; Produits pharmaceutiques; Produits pharmaceutiques contre les pellicules; Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; Produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique; Fébrifuges; Phénol à usage pharmaceutique; Graisses à usage médical; Graisses à usage vétérinaire; Huile de foie de morue; Farine de poisson à usage pharmaceutique; Adhésifs anti-mouches; Adhésifs anti-mouches; Attrape-mouches; Préparations anti-mouches; Formaldéhyde à usage pharmaceutique; Phosphates à usage pharmaceutique; Remèdes contre la transpiration des pieds; Caustiques à usage pharmaceutique; Fenouil à usage médical; Adhésifs pour prothèses dentaires; Aliments pour bébés; Étoffes pour pansements; Pansements à usage médical; Coffrets de premiers secours vendus garnis; Acide gallique à usage pharmaceutique; Bandes pour pansements; Gaz à usage médical; Pansements de gaze; Gélatine à usage médical; Gentiane à usage pharmaceutique; Poisons; Glycérine à usage médical; Glycérophosphates; Glucose à usage médical; Cataplasmes; Gaïacol à usage pharmaceutique; Caoutchouc à usage dentaire; Gommes à usage médical; Gommes-guttes à usage médical; Baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical; Boue pour bains; Ceintures pour serviettes périodiques; Colliers antiparasitaires pour animaux; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Eau de mer pour bains médicinaux; Hématogène; Hématogène; Hémoglobine; Hémoglobine; Antihémorroïdaires; Herbicides; Adjuvants à usage médical; Propolis à usage pharmaceutique; Hormones à usage médical; Sabots (ciment pour - d'animaux); Extraits de houblon à usage pharmaceutique; Répulsifs pour chiens; Produits lavants pour chiens; Lotions pour chiens; Crayons antimigraineux; Hydrastine; Hydrastinine; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Préparations médicinales pour la croissance des cheveux; Bandes adhésives pour la médecine; Emplâtres; Bandes adhésives pour la médecine; Implants chirurgicaux [tissus vivants]; Infusions médicinales; Culottes hygiéniques pour incontinents; Couches pour personnes incontinentes; Insectifuges; Répulsifs pour chiens; Répulsifs pour insectes sous forme d'encens; Insecticides; Mousse d'Irlande à usage médical; Isotopes à usage médical; Jalap; Iode à usage pharmaceutique; Iodures à usage pharmaceutique; Iodoforme; Teinture d'iode; Produits stérilisants pour sols; Jujube à usage médical; Levure à usage pharmaceutique; Ferments lactiques à usage pharmaceutique; Ferments lactiques à usage pharmaceutique; Ferments à usage pharmaceutique; Sels de potassium à usage médical; Préparations à base de chaux à usage pharmaceutique; Calomel; Culottes hygiéniques; Camphre à usage médical; Huile de camphre à usage médical; Confiseries à usage médical; Capsules pour médicaments; Carbonyle [antiparasitaire]; Cachou à usage pharmaceutique; Crayons caustiques; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; Produits chimiques pour le traitement du phylloxéra; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Chimiques (Préparations -) à usage pharmaceutique; Préparations chimiques à usage médical; Préparations chimiques à usage vétérinaire; Contraceptifs chimiques; Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; Produits chimico-pharmaceutiques; Quinquina à usage médical; Quinquina à usage médical; Quinquina à usage médical; Quinoléine à usage médical; Tissus chirurgicaux; Étoffes pour pansements; Implants chirurgicaux [tissus vivants]; Tissus chirurgicaux; Mastic (dentaire); Chloroforme; Désodorisants pour vêtements ou matières textiles; Cocaïne; Collodion à usage pharmaceutique; Compresses; Écorce de condurango; Solutions pour verres de contact; Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; Compléments alimentaires protéinés; Compléments alimentaires d'alginates; Compléments nutritionnels à base d'albumine; Compléments alimentaires de gelée royale; Compléments alimentaires d'enzymes; Compléments alimentaires à base de pollen; Compléments alimentaires de glucose; Compléments alimentaires de propolis; Compléments alimentaires de levure; Compléments alimentaires de caséine; Compléments alimentaires de lécithine; Compléments alimentaires de graines de lin; Compléments alimentaires d'huile de lin; Compléments de protéine pour animaux; Compléments alimentaires de germes de blé; Compléments alimentaires pour animaux; Créosote à usage pharmaceutique; Écorce de croton; Produits anticryptogamiques; Coussinets d'allaitement; Curare; Acaricides; Quassia à usage médical; Onguents mercuriels; Sprays réfrigérants à usage médical; Baume antigel à usage pharmaceutique; Laque dentaire; Réglisse à usage pharmaceutique; Réglisse à usage pharmaceutique; Lactose à usage pharmaceutique; Produits pour détruire les larves; Laxatifs; Laxatifs; Lécithine à usage médical; Alliages de métaux précieux à usage dentaire; Coricides; Anneaux pour cors aux pieds; Adhésifs anti-mouches; Adhésifs anti-mouches; Graines de lin à usage pharmaceutique; Farine de lin à usage pharmaceutique; Liniments; Charpie; Lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; Lotions à usage pharmaceutique; Lotions à usage vétérinaire; Désodorisants d'atmosphère; Produits pour la purification de l'air; Sédatifs; Désodorisants; Sels odorants; Lupuline à usage pharmaceutique; Médicaments à usage dentaire; Médicaments pour la médecine humaine; Médicaments à usage vétérinaire; Remèdes contre la transpiration des pieds; Remèdes contre la transpiration; Solutions pour verres de contact; Solvants pour enlever le sparadrap; Magnésie à usage pharmaceutique; Produits antimites; Papier antimite; Malt à usage pharmaceutique; Boissons au lait malté à usage médical; Lait d'amande à usage pharmaceutique; Lait d'amande à usage pharmaceutique; Écorce de manglier à usage pharmaceutique; Vermifuges; Vermifuges; Digestifs à usage pharmaceutique; Remèdes contre la constipation; Articles antimigraineux; Milieux de culture pour bactériologie; Boissons à usage médicinal; Huiles à usage médical; Racines médicinales; Thé médicinal; Herbes médicinales; Alcools médicinaux; Boues médicinales; Pastilles à usage pharmaceutique; Boues médicinales; Préparations pour le bain à usage médical; Infusions médicinales; Préparations médicales destinées à la perte de poids; Eau de Goulard; Préparations médicinales pour la croissance des cheveux; Serviettes hygiéniques; Tampons pour la menstruation; Serviettes hygiéniques; Tampons pour la menstruation; Culottes hygiéniques; Menthol; Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; Substances nutritives pour micro-organismes; Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; Suppléments alimentaires minéraux; Eaux minérales à usage médical; Sels d'eaux minérales; Produits pharmaceutiques contre les pellicules; Farines à usage pharmaceutique; Produits chimiques pour le traitement du mildiou; Seigle ergoté à usage pharmaceutique; Farines lactées pour bébés; Graisse à traire; Lactose à usage pharmaceutique; Farines à usage pharmaceutique; Moleskine à usage médical; Mousse d'Irlande à usage médical; Produits pour les bains de bouche à usage médical; Menthe à usage pharmaceutique; Écorce de myrobalan à usage pharmaceutique; Anesthésiques; Stupéfiants; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Sels de soude à usage médical; Nervins; Substances nutritives pour micro-organismes; Compléments nutritionnels; Herbicides; Produits pour détruire la vermine; Huile de foie de morue; Huiles à usage médical; Sinapismes; Opiats; Opium; Opodeldoch; Produits opothérapiques; Papier antimite; Papier à sinapismes; Papier à sinapismes; Parasiticides; Pastilles fumigènes; Pastilles à usage pharmaceutique; Pectine à usage pharmaceutique; Pepsines à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Pesticides; Pastilles fumigènes; Plasma sanguin; Emplâtres, matériel pour pansements; Sinapismes; Pommades à usage médical; Porcelaine pour prothèses dentaires; Antihémorroïdaires; Préparations pour faciliter la dentition; Produits contre les brûlures; Produits contre les engelures; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Bains vaginaux; Produits contre la callosité; Produits antiparasitaires; Poudre de cantharide; Poudre de pyrèthre; Poudre de perles à usage médical; Quebracho à usage médical; Racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; Produits radioactifs à usage médical; Substances de contraste radiologique à usage médical; Radium à usage médical; Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; Papier réactif à usage médical ou vétérinaire; Préparations pour réduire l'activité sexuelle; Tartre à usage pharmaceutique; Détergents [détersifs] à usage médical; Préparations pour le nettoyage des verres de contact; Trousses à pharmacie garnies; Huile de ricin à usage médical; Anneaux antirhumatismaux; Produits chimiques pour le traitement de la nielle; Mort-aux-rats; Répulsifs pour insectes sous forme d'encens; Pastilles fumigènes; Pastilles fumigènes; Racines médicinales; Sels d'eaux minérales; Sels à usage médical; Sels pour bains d'eaux minérales; Onguents à usage pharmaceutique; Onguents contre les brûlures du soleil; Serviettes hygiéniques; Culottes hygiéniques; Tampons pour la menstruation; Culottes hygiéniques; Salsepareille à usage médical; Sédatifs; Moutarde à usage pharmaceutique; Huile de moutarde à usage médical; Sinapismes; Sinapismes; Médicaments sérothérapiques; Sérums; Tissus chirurgicaux; Lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; Lubrifiants sexuels; Siccatifs à usage médical; Sirops à usage pharmaceutique; Herbicides; Scapulaires à usage chirurgical; Serviettes hygiéniques; Abrasifs à usage dentaire; Analgésiques; Produits pour détruire les limaces; Sucre à usage médical; Poudre de cantharide; Sperme pour l'insémination artificielle; Préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; Cellules souches à usage médical; Cellules souches à usage vétérinaire; Produits pour la stérilisation; Produits stérilisants pour sols; Stéroïdes; Mèches soufrées pour la désinfection; Strychnine; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Pastilles à usage pharmaceutique; Sulfamides [médicaments]; Suppositoires; Éponges vulnéraires; Fongicides; Fleur de soufre à usage pharmaceutique; Mèches soufrées pour la désinfection; Oxygène à usage médical; Bains d'oxygène; Acides à usage pharmaceutique; Éponges vulnéraires; Somnifères; Pilules autobronzantes; Pilules antioxydantes; Amalgames dentaires; Amalgames dentaires en or; Mastics dentaires; Matériaux de plombage dentaire; Mastics dentaires; Laque dentaire; Adhésifs pour prothèses dentaires; Abrasifs à usage dentaire; Rubans adhésifs pour la médecine; Préparations thérapeutiques pour le bain; Produits opothérapiques; Térébenthine à usage pharmaceutique; Essence de térébenthine à usage pharmaceutique; Désodorisants pour vêtements ou matières textiles; Teintures à usage médical; Extraits de tabac (insecticides); Cigarettes sans tabac à usage médical; Eau tonique (médicament); Culottes hygiéniques; Culottes hygiéniques; Culottes hygiéniques; Charbon de bois à usage pharmaceutique; Gommes à mâcher à usage médical; Thymol à usage pharmaceutique; Culottes hygiéniques; Antimérule; Produits anti-souris; Vaccins; Coton à usage médical; Eaux thermales; Gelée de pétrole à usage médical; Eau de mer pour bains médicinaux; Eaux minérales à usage médical; Produits vétérinaires; Produits chimiques pour le traitement de la nielle; Tartre à usage pharmaceutique; Sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; Préparations de bismuth à usage pharmaceutique; Préparations de vitamines; Stylos anti-verrues; Peroxyde d'hydrogène à usage médical; Herbicides; Fibres alimentaires; Préparations pour lavages oculaires; Préparations pour lavages oculaires; Caches oculaires à usage médical; Herbes médicinales; Herbes à fumer à usage médical; Herbes à fumer à usage médical; Tisanes; Couches en matières textiles.

6: Papier d'aluminium.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, d'arpentage, de surveillance, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Support de données magnétiques; Disques d'enregistrement; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Appareils pour la transmission, la réception, le stockage et la conversion de signaux vocaux, visuels et textuels dans des installations de communication et de télécommunication; Équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Cuve de laboratoires; Caisses d'accumulateurs; Machines à additionner; Aéromètres; Avertisseurs acoustiques; Coupleurs acoustiques; Conduits acoustiques; Alarmes; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Alcoomètres; Ampèremètres; Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Appareils de respiration pour nager sous l'eau; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Batteries à anode; Anodes; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Tableaux d'affichage électroniques; Raccords de lignes électriques; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Caisses enregistreuses; Lanternes magiques; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Appareils de fermentation destinés aux laboratoires; Appareils pour l'analyse des aliments; Appareils pour la transmission du son; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Couveuses pour la culture bactérienne; Appareils pour transvaser l'oxygène; Appareils et instruments pour l'astronomie; Appareils et instruments de chimie; Miroirs pour inspection de travaux; Armatures (électricité); Bracelets magnétiques d'identification; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; Écrans d'amiante pour pompiers; Récepteurs audiovisuels; Appareils d'enseignement audiovisuel; Avertisseurs automatiques de perte de pression des pneumatiques; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Minuteries automatiques à l'exception de celles pour l'horlogerie; Guichets automatiques [DAB]; Creusets; Parafoudres; Appareils pour la démagnétisation de bandes magnétiques; Égouttoirs pour travaux photographiques; Télémètres; Appareils pour mesurer les distances; Appareils enregistreurs de distance; Instruments de nivellement; Instruments de nivellement; Jalons [instruments d'arpentage]; Instruments azimutaux; Balances; Romaines [balances]; Ballons météorologiques; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Bandes pour l'enregistrement sonore; Cordonnets pour téléphones portables; Lecteurs de bandes; Baladeurs; Unités à bande magnétique [informatique]; Baromètres; Piles pour appareils d'éclairage; Cuve de laboratoires; Chargeurs de batteries; Caisses d'accumulateurs; Plaques pour accumulateurs électriques; Limiteurs [électricité]; Récipients pour lentilles de contact; Ballasts pour appareils d'éclairage; Jauges de niveau d'essence; Romaines [balances]; Bêtatrons; Distributeurs de tickets; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Clignotants [signaux lumineux]; Flashes (photographie); Galènes [détecteurs]; Plombs de fils à plomb; Appareils pour photocalques; Diaphragmes pour la photographie; Lunettes antiéblouissantes; Lunettes de soleil antiéblouissantes; Lunettes de soleil antiéblouissantes; Bouées de signalisation; Bouées de signalisation; Couvertures coupe-feu; Alarmes incendie; Paravents d'asbeste pour pompiers; Fourgons d'incendie; Filets de sauvetage; Tuyaux d'incendie; Lances à incendie; Extincteurs; Extincteurs; Fourgons d'incendie; Échelles de sauvetage; Pèse-lettres; Instruments de mesure du poids; Jauges de niveau d'essence; Bateaux-pompes à incendie; Ordinateurs portables; Baladeurs multimédias; Téléphones portables; Caméscopes; Lecteurs de disques compacts; Changeurs de disques [informatique]; Réducteurs [électricité]; Unités centrales pour ordinateurs (processeurs); Appareils de cadrage pour diapositives; Puces à ADN; Puces (circuits intégrés); Appareils pour le traitement de l'information; Supports de données optiques; Supports d'enregistrement (magnétiques); Ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Imprimantes d'ordinateurs; Dispositifs de mémoire pour ordinateurs; Programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables); Logiciels de jeux; Creusets; Aimants décoratifs [magnets]; Alambics pour expériences en laboratoire; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Détecteurs; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Détecteurs de fumée; Détecteurs de fausses pièces de monnaie; Diapositives; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils de cadrage pour diapositives; Diapositives (photographie); Cadres pour diapositives; Appareils de projection de diapositives; Appareils de diffraction [microscopie]; Cadres photo numériques; Machines à dicter; Régulateurs [variateurs]de lumière; Alidades; Disquettes; Puces à ADN; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Mannequins pour tests de résistances aux chocs; Dosimètres; Dosimètres; Lecteurs DVD; Combinaisons de plongée; Masques de plongée; Dynamomètres; Électrique (indicateurs de perte ); Sondeurs de fonds marins; Vêtements résistants au feu; Bateaux-pompes à incendie; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Batteries électriques; Batteries de véhicules; Sonnettes d'alarme électriques; Accouplements électriques; Appareils électriques de commutation; Batteries électriques; Batteries de véhicules; Sonnettes de portes, électriques; Indicateurs de perte électrique; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Câbles électriques; Contacts électriques; Accouplements électriques; Conducteurs électriques; Conduites d'électricité; Câbles électriques; Serrures électriques; Résistances électriques; Appareils électriques de mesure; Convertisseurs électriques; Variateurs [régulateurs] de lumière; Relais électriques; Interrupteurs; Appareils électriques de régulation; Clôtures électriques; Installations électriques antivol; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Tubes à décharge électriques autres que pour l'éclairage; Appareils électriques de surveillance; Chaussettes chauffées électriquement; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils électrodynamiques pour commande à distance de signaux; Électrolyseurs; Cellules photovoltaïques; Aimants; Agendas électroniques; Tableaux d'affichage électroniques; Traducteurs électroniques de poche; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Publications électroniques téléchargeables; Étiquettes électroniques pour marchandises; Tubes à vide [radio]; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Épidiascopes; Ergomètres; Étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; Trousses de dissection garnies [microscopie]; Film cinématographique impressionné; Films exposés; Films radiographiques impressionnés; Photomètres; Machines à facturer; Fibres optiques; Film cinématographique impressionné; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Écrans [photographie]; Films radiographiques impressionnés; Dessins animés; Appareils photo à pellicule; Appareils à couper les films; Filtres (photo); Filtres pour masques respiratoires; Filtres ultraviolets destinés à la photographie; Disjoncteurs; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Appareils de téléguidage; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils électrodynamiques pour commande à distance de signaux; Écrans fluorescents; Combinaisons de protection pour aviateurs; Gilets de sauvetage; Étuis à lunettes; Étuis pour pince-nez; Housses pour ordinateurs portables; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Autoradios; Avertisseurs automatiques de perte de pression des pneumatiques; Flashes pour photographie; Viseurs photographiques; Photocopieuses (photographiques, électrostatiques, thermiques); Appareils à glacer les tirages photographiques; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Appareils de contrôle de l'affranchissement; Baladeurs; Fréquencemètres; Hygromètres; Appareils et instruments de physique; Arrondisseurs pour la couture; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Boîtes de jonction (électricité); Boîtiers de distribution (électricité); Tableaux de distribution (électricité); Détecteurs de fausses pièces de monnaie; Boîtes de dérivation [électricité]; Appareils pour agrandissements [photographie]; Loupes [optique]; Amplificateurs; Tubes amplificateurs; Grilles pour accumulateurs électriques; Batteries électriques; Batteries électriques; Galvanomètres; gazomètres (instruments de mesure); Appareils pour l'analyse des gaz; Appareils et instruments géodésiques; Instruments d'arpentage; Verre recouvert d'un corps conducteur; Lunettes [optique]; Lunettes de sport; Montures [châsses] de lunettes; Étuis à lunettes; Montures [châsses] de lunettes; Étuis à lunettes; Verres pour lunettes; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Appareils à glacer les tirages photographiques; Pare-étincelles; Rapporteurs [instruments de mesure]; Disques acoustiques; Interfaces d'ordinateurs; Calibres de filetage; Semi-conducteurs; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Kits mains libres pour téléphones; Gants de plongée; Gants de protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Appareils de mesure de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Appareils héliographiques; Bombes [équitation]; Casques de protection pour le sport; Casques de protection; Hologrammes; Sifflets pour chiens; Sonars; Gaines pour câbles électriques; Machines de bureau à cartes perforées; Supports de bobines électriques; Intermédiaires [photographie]; Appareils à haute fréquence; Batteries à anode; Enceintes; Enceintes de haut-parleurs; Pavillons de haut-parleurs; Altimètres; Casques d'écoute; Écouteurs téléphoniques; Signaux de brume non explosifs; Bracelets d'identification codés et magnétiques; Inducteurs (électricité); Instruments à oculaire; Tableaux de commande (électricité); Cartes de circuits imprimés; Cartes de circuit intégrées (cartes à puce) (cartes actives); Transformateurs pour l'intensification; Appareils d'intercommunication; Fil de cuivre isolé; Gabarits [instruments de mesure]; Appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; Juke-boxes; Câbles de fibres optiques; Câbles coaxiaux; Manchons de jonction pour câbles électriques; Anneaux de calibrage; Règles à calcul circulaires; Appareils photo; Appareils photo (films); Tubes capillaires; Caisses enregistreuses; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Dispositifs cathodiques anticorrosion; Chaînettes de pince-nez; Jumelles [optique]; Lunettes de visée pour armes à feu; Battes pour incendie; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Timbres avertisseurs électriques; Cloches de signalisation; Pointeurs [horloges pointeuses]; Sonneries [appareils avertisseurs]; Vêtements résistants au feu; Vêtements conçus pour être portés en laboratoire; Vêtements résistants au feu; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Bracelets d'identification codés et magnétiques; Encodeurs magnétiques; Collecteurs électriques; Commutateurs; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts (CD-ROM); Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Condensateurs électriques; Condensateurs optiques; Condensateurs électriques; Lentilles de contact; Étuis pour verres de contact; Consoles de distribution d'électricité; Instruments de contrôle de chaudières; Coupleurs acoustiques; Boîtes de jonction (électricité); Coupleurs [informatique]; Verres correcteurs (optiques); Cartes magnétiques codées; Instruments de cosmographie; Disjoncteurs; Conjoncteurs; Conjoncteurs (électricité); Cartes de circuits imprimés; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes (appareils enregistreurs de durées); Indicateurs de pente; Bouliers compteurs; Traceurs [tables traçantes]; Niveaux à mercure; Bacs d'accumulateurs; Plateaux de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire; Vêtements conçus pour être portés en laboratoire; Chargeurs de batteries; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chaînes d'arpenteur; Avertisseurs d'incendie; Lasers non à usage médical; Conduits acoustiques; Câbles électriques; Jauges; Redresseurs; Mètres (instruments de mesure); Lentilles optiques; Objectifs pour l'astrophotographie; Bonnettes [optique]; Gilets de sauvetage; Gilets de sauvetage; Appareils et équipements de secours; Radeaux de sauvetage; Avertisseurs acoustiques; Sonomètres; Appareils d'enregistrement de son; Bandes pour l'enregistrement sonore; Supports d'enregistrements sonores; Appareils de reproduction de son; Feux de signalisation pour la circulation; Fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques); Photomètres; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Plombs de fils à plomb; Lignes de sondes; Lochs (instruments de mesure); Appareils pour l'analyse de l'air; Antennes; Indicateurs de pente; Indicateurs de pente; Lanternes optiques; Signalisation lumineuse ou mécanique; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Balises lumineuses; Enseignes lumineuses; Diodes électroluminescentes (LED); Lecteurs [informatique]; Lecteurs optiques; Lecteurs de codes à barres; Coffrets pour lames de microscopes; Rubans magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Aimants; Supports de données magnétiques; Cartes magnétiques d'identification; Cartes magnétiques codées; Encodeurs magnétiques; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Fils magnétiques; Manomètres; Appareils de signalisation navale; Bouées de signalisation; Masques de plongée; Masques de protection; Pylônes de TSF; Canalisations électriques; Instruments mathématiques; Matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); Instruments et machines pour essais de matériaux; Tapis de souris; Mégaphones; Enseignes mécaniques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; Membranes acoustiques; Membranes pour appareils scientifiques; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Ballons météorologiques; Instruments météorologiques; Mètres (instruments de mesure); Métronomes; Microphones; Micromètres; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Micromètres; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Calculatrices de poche; Logiciels [programmes enregistrés]; Lactomètres; Lactomètres; Modems; Moniteurs informatiques; Monocles; Manchons de jonction pour câbles électriques; Lances à incendie; Souris[informatique]; Tapis de souris; Mécanismes à prépaiement à pièce pour postes de télévision; Juke-boxes; Mesures; Indicateurs de quantité; Gaines d'identification pour fils électriques; Fils d'identification pour fils électriques; Mesureurs; Compteurs; Indicateurs de vitesse; Indicateurs de quantité; Indicateurs de niveau d'eau; Tables de mesure (instruments pour levés de plans); Verrerie graduée; Mesureurs; Cuillers doseuses; Chambres noires [photographie]; Lampes pour chambres noires (photographie); Appareils et instruments nautiques; Compas de marine; Instruments pour la navigation; Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); Fichiers de musique téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Néons d'enseignes publicitaires; Pieds à coulisse; Ordinateurs blocs-notes; Saphirs de tourne-disques; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Filets de sauvetage; Filets de protection contre les accidents; Coffrets pour lames de microscopes; Objectifs [optique]; Instruments d'observation; Ohmmètres; Octants; Oculaires; Appareils et instruments optiques; Articles de lunetterie; Supports de données optiques; Fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques); Condensateurs optiques; Lanternes optiques; Lentilles optiques; Lanternes optiques; Disques optiques; Lecteurs optiques; Verre optique; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Accélérateurs de particules; Compas (instruments de mesure); Appareils et machines de sondage; Périscopes; Appareils de radiomessagerie; Boîtes de Petri; Montures [châsses] de lunettes; Lunettes; Étuis à lunettes; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Pipettes; Tubes de Pitot; Planimètres; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Intermédiaires [photographie]; Polarimètres; Bornes [électricité]; Appareils de mesure de précision; Trébuchets [balances]; Prismes [optique]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Écrans de projection; Projecteurs; Téléprompteurs; Éprouvettes; Pyromètres; Radars; Pylônes de TSF; Postes de TSF; Autoradios; Appareils de radiologie à usage industriel; Écrans radiologiques à usage industriel; Émetteurs (télécommunication); Postes radiotélégraphiques; Postes radiotélégraphiques; Cadres pour diapositives; Trames pour la photogravure; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Plaques réfléchissantes vestimentaires pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Régulateurs [variateurs]de lumière; Dispositifs de nettoyage pour disques audio; Dispositifs de nettoyage pour disques audio; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Rhéostats; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Cornues; Dessous de cornues; Bombes [équitation]; Jalons [instruments d'arpentage]; Cyclotrons; Trusquins; Compte-fils; Calculatrices; Règles à calcul; Compteurs; Détecteurs de fumée; Appareils à rayons X non à usage médical; Radiographies autres qu'à usage médical; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Tubes à rayons X non à usage médical; Tubes à décharge électriques autres que pour l'éclairage; Tubes amplificateurs; Salinomètres; Satellites à usage scientifique; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Équipements de navigation par satellite; Scanners (équipements pour le traitement de l'information); Régulateurs d'éclairage de scène; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Sextants; Sphéromètres; Bouées de signalisation; Émetteurs de signaux électroniques; Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Lunettes de visée pour armes à feu; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Manchons de jonction pour câbles électriques; Lanternes magiques; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Disques compacts [audio-vidéo]; Cédéroms; Disques magnétiques; Disques optiques; Plaquettes pour circuits intégrés; Disques acoustiques; Tourne-disques; Pieds à coulisse; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Gilets pare-balles; Imprimantes d'ordinateurs; Mètres de couturière; Régulateurs contre les surtensions; Cache-prises; Casques de protection pour le sport; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Combinaisons de protection pour aviateurs; Casques de sécurité; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Masques de protection; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Paravents d'asbeste pour pompiers; Bacs de rinçage [photographie]; Baguettes de sourciers; Tuyaux d'incendie; Déclencheurs [photographie]; Déclencheurs [photographie]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Appareils de projection de diapositives; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Fourneaux de laboratoire; Romaines [balances]; Saccharimètres; Piles solaires; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Lunettes de soleil; Sondes à usage scientifique; Mobilier spécial de laboratoire; Miroirs (optiques); Densitomètres; Spectrographes; Spectroscopes; Lecteurs DVD; Aimants; Enrouleurs [photographie]; Supports de bobines électriques; Bobines de self; Lunettes de sport; Casques de protection pour le sport; Gicleurs d'incendie; Réducteurs [électricité]; Régulateurs de tension pour véhicules; Câbles de démarrage pour moteurs; Pieds d'appareils photographiques; Podomètres [compte-pas]; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Saphirs de tourne-disques; Indicateurs de pente; Objectifs pour l'astrophotographie; Lecteurs de codes-barres; Stroboscopes; Bobines de réactance [impédance]; Actinomètres; Prises de courant (électricité); Égouttoirs pour travaux photographiques; Horloges de pointage (appareils d'enregistrement du temps); Appareils de contrôle de l'affranchissement; Clôtures électriques; Avertisseurs contre le vol; Dispositifs antiparasites [électricité]; Ronfleurs; Sulfitomètres; Casques de soudeurs; Pèse-acide pour accumulateurs; Pèse-acides; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Gilets pare-balles; Fusibles; Émetteurs (télécommunication); Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs téléphoniques; Plombs de sondes; Tachomètres; Tubes acoustiques; Protège-dents; Claviers d'ordinateur; Taximètres; Dessins animés; Télécopieurs; Téléphones; Téléphones portables; Kits mains libres pour téléphones; Combinés téléphoniques; Répondeurs téléphoniques; Fils téléphoniques; Appareils pour la phototélégraphie; Télégraphes [appareils]; Câbles pour télégraphie; Télémètres; Téléscripteurs; Télescopes; Téléviseurs; Téléscripteurs; Appareils indicateurs de température; Thermomètres, non à usage médical; Appareils de réglage de la température; Thermostats pour véhicules; Appareils d'analyses à usage non médical; Appareils pour l'enregistrement de temps; Publications électroniques téléchargeables; Sabliers; Appareils oculaires de visée [judas optiques pour portes] pour portes; Pieds à coulisse; Bras acoustiques pour tourne-disques; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Sécheuses de clichés photographiques; Totalisateurs; Cônes de signalisation; Feux de signalisation pour la circulation; Plaques réfléchissantes vestimentaires pour la prévention des accidents de la circulation; Transformateurs (électricité); Transistors [électronique]; Transpondeurs; Triodes; Pieds d'appareils photographiques; Enregistreurs de pression; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Chambres de décompression; Boutons-poussoirs pour sonnettes; Manomètres; Manomètres; Cartes de circuits imprimés; Fils d'identification pour fils électriques; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Serre-fils [électricité]; Compte-fils; Réglets [règles à coulisse]; Batteries d'allumage; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Densimètres; Fourneaux de laboratoire; Appareils d'enseignement; Uromètres; Clés USB; Déclencheurs [photographie]; Prises de courant; Guichets automatiques [DAB]; Indicateurs de vide; Talkies-walkies; Machines à compter et trier l'argent; Variomètres; Tubes thermoïoniques; Tubes thermoïoniques; Feux d'avertissement (clignotants); Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Compte-tours; Indicateurs de niveau d'eau; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Hydromètres; Cassettes vidéo; Enregistreurs vidéo; Cassettes vidéo; Écrans vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Visiophones; Poids; Anémomètres; Manches à air [indicateurs de vent]; Théodolites; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Viscosimètres; Sifflets de signalisation; Voltmètres; Machines à voter; Balances; Trébuchets [balances]; Ondemètres; Ondemètres pour véhicules; Appareils et instruments de pesage; Instruments de mesure du poids; Appareils de contrôle de chaleur; Étuis de transport pour ordinateurs; Gilets pare-balles; Tableaux de connexion; Inverseurs (électricité); Limiteurs de surtension; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Mire-œufs; Sabliers; Bouchons d'oreilles pour plongée; Limiteurs de surtension; Limiteurs; Programmes de surveillance [programmes informatiques].

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; Articles orthopédiques; Matériels de suture; Appareils destinés à la diffusion d'aérosols à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Brancards d'ambulance; Appareils pour l'allaitement; Insufflateurs; Appareils à rincer les cavités du corps humain; Appareils pour le traitement de la surdité; Appareils pour fumigations à usage médical; Appareils pour la respiration artificielle; Articles orthopédiques; Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Bandages élastiques; Bandages orthopédiques pour genoux; Bandages orthopédiques pour les articulations; Bandages orthopédiques pour les articulations; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils pour analyses de sang; Hémocytomètres; Appareils destinés à mesurer la tension artérielle; Appareils destinés à mesurer la tension artérielle; Tables d'opération; Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Bandages herniaires; Bandages herniaires; Compresses abdominales; Seins artificiels; Seins artificiels; Tire-laits; Ceintures hypogastriques; Corsets abdominaux; Civières; Ceintures de grossesse; Défibrillateurs; Équipement dentaire; Appareils pour diagnostic à usage médical; Dialyseurs; Embouts de béquilles pour infirmes; Alaises; Flacons compte-gouttes à usage médical; Compte-gouttes à usage médical; Drains à usage médical; Poches pour douches vaginales; Chaises percées; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Outils de découpe (chirurgicaux); Bas élastiques [chirurgie]; Instruments électriques pour l'acupuncture; Couvertures chauffantes, à usage médical; Ceintures médicales électriques; Appareils dentaires électriques; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Électrodes à usage médical; Électrocardiographes; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Étiquettes indicatrices de température, à usage médical; Trousses contenant des instruments médicaux; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Doigtiers à usage médical; Biberons; Soutiens de voûtes plantaires pour chaussures; Équipement de thérapie physique; Matelas pour l'accouchement; Appareils obstétricaux; Appareils obstétricaux pour bétail; Forceps; Bandes galvaniques à usage médical; Appareils thérapeutiques galvaniques; Gastroscopes; Bandages plâtrés à usage orthopédique; Bandages plâtrés à usage orthopédique; Ceintures de grossesse; Ceintures médicales; Gants pour massages; Gants à usage médical; Appareils de microdermabrasion; Lits hydrostatiques à usage médical; Lits hydrostatiques à usage médical; Supports pour pieds plats; Supports pour pieds plats; Soutiens de voûtes plantaires pour chaussures; Prothèses capillaires; Appareils auditifs; Cornets acoustiques; Dispositifs de protection acoustique; Dispositifs de contraception; Prothèses capillaires; Inhalateurs; Seringues pour injections; Seringues pour injections; Draps pour incontinence; Injecteurs à usage médical; Trousses à instruments pour médecins; Prothèses intra-oculaires (lentilles) pour implantations chirurgicales; Sacs à glace à usage médical; Canules; Pinces à castrer; Cathéters; Catgut; Appareils et instruments chirurgicaux; Implants chirurgicaux (matières artificielles); Draps chirurgicaux; Éponges chirurgicales; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Agrafes chirurgicales; Coupe-cors; Couteaux de chirurgie; Bandages orthopédiques pour genoux; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Compresseurs (chirurgicaux); Préservatifs; Peau artificielle à usage chirurgical; Prothèses; Dents artificielles; Yeux artificiels; Ventouses médicales; Corsets abdominaux; Gaines à usage médical; Sondes (chirurgie); Appareils médicaux pour exercices corporels; Béquilles pour infirmes; Embouts de béquilles pour infirmes; Pelotes hypogastriques; Oreillers contre l'insomnie; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Coussins à usage médical; Couveuses médicales; Couveuses pour bébés; Lampes à quartz à usage médical; Mâchoires artificielles; Mâchoires artificielles; Récipients pour l'application de médicaments; Draps pour incontinents; Lampes à usage médical; Lasers à usage médical; Irrigateurs à usage médical; Prothèses; Coupe-cors; Seringues utérines; Coussins à air à usage médical; Coussins à air à usage médical; Matelas à air à usage médical; Dispositifs pour déplacer les invalides; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Prothèses dentaires; Prothèses dentaires; Matelas pour l'accouchement; Ceintures abdominales; Gants pour massages; Appareils de massage; Appareils pour massages esthétiques; Cuillers pour médicaments; Appareils et instruments médicaux; Suspensoirs [bandages]; Suspensoirs [bandages]; Fils de guidage médicaux; Cuillères à médicaments; Écharpes (bandages orthopédiques de soutien); Masques utilisés par le personnel médical; Tétines de biberons; Tétines de biberons; Supports pour biberons; Appareils d'anesthésie; Masques d'anesthésie; Ceintures ombilicales; Aiguilles à usage médical; Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Tables d'opération; Lancettes; Appareils d'orthodontie; Articles orthopédiques; Sangles à usage orthopédique; Chaussures orthopédiques; Sangles à usage orthopédique; Chaussures orthopédiques; Semelles orthopédiques; Semelles orthopédiques; Semelles orthopédiques; Stimulateurs cardiaques; Pessaires; Bouchons [tampons] de protection pour les oreilles; Prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales; Appareils destinés à mesurer la tension artérielle; Appareils destinés à mesurer la tension artérielle; Vaporisateurs à usage médical; Pompes à usage médical; Appareils de radiologie à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Ampoules radiogènes à usage médical; Appareils de rééducation physique à usage médical; Respirateurs pour la respiration artificielle; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Bassins hygiéniques; Appareils à rayons X à usage médical; Appareils de radiologie à usage médical; Appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; Tubes à rayons X à usage médical; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Drains à usage médical; Ciseaux pour la chirurgie; Couteaux de chirurgie; Gratte-langue; Chaussures orthopédiques; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Bassins à usage médical; Cure-oreilles; Sondes à usage médical; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Mobilier spécial à usage médical; Miroirs pour chirurgiens; Miroirs pour dentistes; Spiromètres (appareils médicaux); Attelles [chirurgie]; Crachoirs à usage médical; Injecteurs à usage médical; Stents; Champs opératoires [draps stériles]; Stéthoscopes; Pivots dentaires; Douches à siège; Bas élastiques [chirurgie]; Bas pour les varices; Appareils de radiothérapie; Appareils de tractions à usage médical; Bandages orthopédiques pour les articulations; Bottes à usage médical; Tétines; Matériel de suture; Aiguilles à suture; Scies à usage chirurgical; Bassins hygiéniques; Appareils vibratoires pour lits; Oreillers contre l'insomnie; Fraises à usage dentaire; Fauteuils d'examen dentaire; Compresses thermoélectriques (chirurgicales); Thermomètres à usage médical; Appareils pour analyses médicales; Fermetures de biberons; Fermetures de biberons; Trocarts; Fils de chirurgiens; Gratte-langue; Camisoles de force; Tenailles à châtrer; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Mobilier spécial à usage médical; Miroirs pour chirurgiens; Miroirs pour dentistes; Spiromètres (appareils médicaux); Attelles [chirurgie]; Crachoirs à usage médical; Injecteurs à usage médical; Stents; Champs opératoires [draps stériles]; Stéthoscopes; Pivots dentaires; Douches à siège; Bas élastiques [chirurgie]; Bas pour les varices; Appareils de radiothérapie; Appareils de tractions à usage médical; Bandages orthopédiques pour les articulations; Bottes à usage médical; Tétines; Matériel de suture; Aiguilles à suture; Scies à usage chirurgical; Bassins hygiéniques; Appareils vibratoires pour lits; Oreillers contre l'insomnie; Fraises à usage dentaire; Thermomètres à usage médical; Appareils pour analyses médicales; Fermetures de biberons; Fermetures de biberons; Trocarts; Fils de chirurgiens; Gratte-langue; Camisoles de force; Dents (artificielles); Tenailles à châtrer; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Urinaux; Sondes urétrales; Seringues urétrales; Appareils et instruments urologiques; Seringues vaginales; Vaporisateurs à usage médical; Appareils thérapeutiques à air chaud; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Poches à eau à usage médical; Lits hydrostatiques à usage médical; Fils de guidage médicaux; Appareils et instruments vétérinaires; Pilulaires; Vibromasseurs; Coussinets thermiques pour premiers soins; Appareils de réanimation; Yeux artificiels; Bouchons [tampons] de protection pour les oreilles; Cure-oreilles.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Becs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Becs à acétylène; Accumulateurs de chaleur; Accumulateurs de vapeur; Lampes d'éclairage pour aquariums; Appareils de chauffage pour aquariums; Brûleurs à alcool; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Appareils pour fumigations non à usage médical; Appareils destinés à déshydrater des déchets alimentaires; Installations et appareils de cuisson; Appareils de prise d'eau; Accessoires pour baignoire; Cendriers de fours; Cendriers de fours; Réacteurs nucléaires; Installations automatiques pour transporter la cendre; Dégivreurs pour véhicules; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Appareils et installations de réfrigération; Appareils et installations de réfrigération; Bouchons de radiateurs; Installations de désalinisation de l'eau de mer; Appareils pour bains d'hydromassage; Accessoires pour baignoire; Installations de bain; Installations de sauna; Baignoires; Baignoires pour bains de siège; Appareils pour bains d'air chaud; Fours de boulangerie; Brûleurs germicides; Lampes germicides pour la purification de l'air; Installations de sauna; Installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles; Garnitures de baignoires; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils d'éclairage pour véhicules; Appareils et installations d'éclairage; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Becs à pétrole; Appareils de chargement pour fours; Installations d'arrosage automatique; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Bidets; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes]; Appareils d'éclairage pour véhicules; Robinets de canalisations; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes]; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes]; Percolateurs à café électriques; Brûleurs; Becs à acétylène; Brûleurs germicides; Brûleurs (à incandescence); Brûleurs de laboratoire; Becs de lampes; Cuiseurs; Économiseurs de combustibles; Machines pour cuire du pain; Grille-pain; Machines pour cuire du pain; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Chaudières de buanderie; Lampes à arc; Radiateurs de chauffage central; Récipients (frigorifiques); Feux pour vélos; Feux pour vélos; Fours dentaires; Appareils de désinfection; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Alambics; Alambics; Alambics; Diffuseurs [éclairage]; Vitrines frigorifiques; Meubles pour éviers; Thermoplongeurs; Filtres pour l'eau potable; Douches; Baignoires; Éclairage de plongée; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Yaourtières électriques; Guirlandes électriques pour sapins de Noël; Radiateurs électriques; Lampes de poche; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Ventilateurs électriques à usage personnel; Friteuses électriques; Lampes électriques à incandescence; Filaments électriques chauffants; Percolateurs à café électriques; Percolateurs à café électriques; Filtres à café électriques; Ustensiles de cuisson électriques; Lampes électriques; Flambeaux; Sécheurs de linge électriques; Marmites autoclaves électriques; Marmites autoclaves électriques; Marmites autoclaves électriques; Chauffe-biberons électriques; Appareils électriques de chauffage; Tubes à décharge électrique à des fins d'éclairage; Bouilloires électriques; Gaufriers [moules à gaufres] électriques; Coussins chauffants électriques non à usage médical; Chancelières chauffées électriquement; Tapis chauffés électriquement; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Torches pour l'éclairage; Lampes de poche; Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtres à café électriques; Filtres pour eau potable; Filtres pour climatiseurs; Appareils de filtration pour aquariums; Cabinets d'aisances transportables; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Ventilateurs (climatization); Fontaines; Fontaines décoratives; Appareils d'éclairage pour véhicules; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes]; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Dégivreurs pour véhicules; Appareils de climatisation pour voitures; Appareils d'éclairage pour véhicules; Réflecteurs pour véhicules; Garnitures façonnées de fours; Garnitures façonnées de fours; Verres de lampes; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Briquets pour l'allumage du gaz; Torréfacteurs à fruits; Congélateurs; Incinérateurs; Économiseurs de combustibles; Évaporateurs; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Brûleurs à gaz; Appliques pour becs de gaz; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Réchauds; Lampes à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Chaudières à gaz; Épurateurs et purificateurs de gaz; Laveurs de gaz (parties d'installations à gaz]); Allume-gaz; Lampadaires; Générateurs d'acétylène; Becs à incandescence; Ampoules; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Verres de lampes; Filaments de lampes électriques; Filaments électriques chauffants; Lampadaires; Appareils à rôtir; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Rôtissoires; Lampes de mineurs; Lavabos [parties d'installations sanitaires]; Torches pour l'éclairage; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Numéros de maisons lumineux; Hottes aspirantes de cuisine; Appliques pour becs de gaz; Sèche-cheveux; Appareils d'éclairage à fixer au plafond; Glacières; Appareils et machines à glace; Glacières; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Guirlandes électriques pour sapins de Noël; Installations de sauna; Torréfacteurs à café; Chauffe-bains; Chambres blanches [installations sanitaires]; Marmites autoclaves électriques; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Appareils de chloration pour piscines; Brûleurs oxhydriques; Chauffe-assiettes; Charbon pour lampes à arc; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Robinets de canalisations; Appareils de chromatographie à usage industriel; Corps chauffants; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Lanternes vénitiennes; Poêles [appareils de chauffage]; Appareils pour le refroidissement de boissons; Appareils et installations de réfrigération; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Récipients frigorifiques; Vitrines frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Entrepôts frigorifiques; Armoires frigorifiques; Armoires frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Piles atomiques; Installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles; Réacteurs nucléaires; Appareils à rôtir; Cuisinières; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Verres de lampes; Verres de lampes; Verres de lampes; Globes de lampes; Lampes d'éclairage; Becs de lampes; Éclairage de plongée; Lampes (électriques); Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Réflecteurs de lampes; Abat-jour; Porte-abat-jour; Lanternes d'éclairage; Globes de lampes; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Appareils à chauffer la colle; Diffuseurs [éclairage]; Lustres; Lanternes vénitiennes; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Installations de filtrage d'air; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Installations de climatisation; Climatiseurs; Appareils de climatisation pour voitures; Installations de climatisation; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Appareils et machines pour la purification de l'air; Air (Stérilisateurs d' -); Sécheurs d'air; Appareils pour la désodorisation de l'air; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Appareils de chauffage à air; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Appareils d'éclairage pour véhicules; Appareils d'éclairage pour véhicules; Numéros de maisons lumineux; Tubes lumineux pour l'éclairage; Fils de magnésium [éclairage]; Torréfacteurs à malt; Bains à remous; Bains à remous; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Tapis chauffés électriquement; Armatures en métal pour fours; Fours à micro-ondes d'appareils de cuisson; Fours à micro-ondes à usage industriel; Installations pour le refroidissement du lait; Chauffe-biberons électriques; Appareils et installations de réfrigération; Installations de refroidissement pour tabac; Appareils de refroidissement de l'eau; Installations de refroidissement pour liquides; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Appareils pour l'épuration de l'huile; Rondelles de robinets d'eau; Chaudières à bouilleur; Appareils à rôtir; Pasteurisateurs; Plaques (de chauffage); Installations de polymérisation; Cabines transportables pour bains turcs; Forges portatives; Spots [lampes]; Fontaines décoratives; Emballages jetables pour la stérilisation; Tours de raffinage pour la distillation; Réflecteurs pour véhicules; Réflecteurs de lampes; Récupérateurs de chaleur; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de réglage pour appareils et conduites à eau ou à gaz; Chambres blanches [installations sanitaires]; Installations pour la purification des eaux usées; Grille-pain; Grilles de foyers; Torréfacteurs; Tournebroches; Chambres frigorifiques; Carneaux de cheminées; Carneaux de chaudières de chauffage; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Tubes à décharge électrique à des fins d'éclairage; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Installations de bain; Appareils sanitaires; Sièges de toilettes [W-C]; Baignoires pour bains de siège; Régulateurs de tirage [chauffage]; Tiroirs de cheminées; Carneaux de cheminées; Dispositifs de protection pour l'éclairage; Cendriers de foyers; Appareils de chargement pour fours; Bacs refroidisseurs pour fours; Fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; Douilles de lampes électriques; Appareils de bronzage [bancs solaires]; Fours solaires; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Broches de rôtisserie; Chasses d'eau; Réservoirs pour W-C; Emballages jetables pour la stérilisation; Stérilisateurs; Armatures en métal pour fours; Torches pour l'éclairage; Phares pour automobiles; Phares pour automobiles; Brise-jets; Accessoires pour fours industriels [supports]; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; Lampes de sûreté; Chauffe-lits; Chauffe-assiettes; Brise-jets; Vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage); Toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Installations pour le refroidissement du tabac; Torréfacteurs à tabac; Installations de séchage; Appareils pour étuver le fourrage; Installations et appareils de séchage; Sèche-cheveux; Sécheurs d'air; Réservoirs d'eau sous pression; Fils de magnésium [éclairage]; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Chaudières de buanderie; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Lavabos de salle de bains [pièces d'installations sanitaires]; Allumeurs; Allumeurs de gaz; Cheminées; Garnitures façonnées de fours et de fourneaux; Fours à micro-ondes à usage industriel; Fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; Grilles de foyers; Garnitures de fours en argile réfractaire; Lampes à rayons ultraviolets autres qu'à usage médical; Grilles de foyers; Dispositifs de suspension pour les lampes; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Installations de chauffage pour véhicules; Chauffe-fers; Calorifères; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Installations de chauffage; Équipement de sécurité pour appareils à eau et au gaz ou pour conduites d'eau ou de gaz; Urinoirs; Barbecues; Hottes aspirantes de cuisine; Appareils de dessiccation; Appareils à air chaud; Appareils pour bains d'air chaud; Aérothermes; Chauffe-eau; Bouillottes; Installations de chauffage de l'eau; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Installations de distribution d'eau; Appareils à filtrer l'eau; Installations pour l'approvisionnement en eau; Toilettes [W-C]; Robinets; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Installations de distribution d'eau; Bouche d'eau; Appareils et machines de purification de l'eau; Installations pour la purification de l'eau; Chasses d'eau; Stérilisateurs d'eau; Potagers [fourneaux]; Appareils de climatisation pour voitures; Installations et appareils de ventilation [climatisation]; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Thermoplongeurs; Réchauffeurs d'air; Accumulateurs de chaleur; Radiateurs [chauffage]; Installations de chauffage; Chauffe-lits; Lampes à friser; Chaudières de chauffage; Chauffe-assiettes; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Échangeurs thermiques autres que parties de machines; Yaourtières électriques; Accumulateurs de vapeur; Appareils de production de vapeur; Défroisseurs de tissus à vapeur; Chaudières à vapeur autres que parties de machines; Tubes de chaudières de chauffage; Cheminées.

16: Papier; Carton non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Machines à imprimer des adresses; Plaques à adresses pour machines à adresser; Timbres [tampons] à adresse; Affiches; Chemises pour documents; Aquarelles; Aquarelles; Aquarelles; Albums; Almanachs; Serviettes de toilette en papier; Carnets; Appareils pour le collage des photographies; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Modèles architecturaux; Bracelets pour instruments à écrire; Cartonnages; Boîtes en carton ou en papier; Atlas; Imprimantes à cartes de crédit non électriques; Tickets [billets]; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Formulaires; Blocs (papeterie); Tablettes à écrire; Porte-crayons; Crayons; Mines de crayons; Porte-mines; Plans; Encres; Encriers; Encriers; Bâtons d'encre; Encriers; Reliures; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Fils pour reliures; Fils pour reliures; Toile pour reliures; Toile pour reliures; Articles pour reliures; Marque-pages; lettres (caractères d' imprimerie); Serre-livres; Nappes de table en papier; Linge de table en papier; Serviettes de table en papier; Ronds de table en papier; Bacs à courrier; Presse-papiers; Pince-lettres (articles de bureau); Coupe-papiers [coupoirs] (fournitures de bureau); Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Modèles de broderie; Films à bulles [en matières plastiques] pour l'emballage ou le conditionnement; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Livres; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Protège-chéquiers; Protège-chéquiers; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Décalcomanies à frottements; Diagrammes; Broyeurs de papier [articles de bureau]; Pochettes pour documents; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Dossiers [papeterie]; Duplicateurs; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Papier d'emballage; Étiquettes non en tissu; Eaux-fortes [gravures]; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Papeterie; Onglets [reliure]; Statuettes en papier mâché; Film en matières plastiques adhérent et extensible destiné à la palettisation; Filtres à café en papier; Papier-filtre; Matières filtrantes [papier]; Doigtiers [articles de bureau]; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Drapeaux en papier; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Étuis pour passeport; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Photographies (imprimées); Supports pour photographies; Photogravures; Machines à affranchir de bureau; Timbres-poste; Humecteurs (articles de bureau); Humidificateurs pour surfaces gommées [articles de bureau]; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Rubans pour machines à écrire; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Tampons encreurs; Chromos; Peinture (boîtes de -) [matériel scolaire]; Chromos; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Machines à cacheter de bureau; Matières à cacheter; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Galvanotypes; Agrafes de bureau; Manifolds (articles en papier); Cartes géographiques; Globes; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Dessins; Reproductions graphiques; Dessins; Cartes de vœux; Gravures; Planches à graver; Ardoises pour écrire; Crayons d'ardoise; Crémières [petits vases] en papier; Toiles gommées destinées à la papeterie; Bandes gommées [papeterie]; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Élastiques de bureau; Bavettes en papier; Manuels; Appareils à main à étiqueter; Modèles d'écriture; Appuie-main pour peintres; Cartons à chapeaux [boîtes]; Hectographes; Papier hygiénique; Papier d'armoire parfumé ou non; Distributeurs de ruban adhésif; [articles de papeterie]; Perforatrices de bureau; Agrafeuses [articles de bureau]; Livrets; Agrafes de bureau; Punaises [pointes]; Punaises [pointes]; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Répertoires; Globes; Filtres à café en papier; Calendriers; Calques; Pointes à tracer pour le dessin; Calques; Toile à calquer; Tables arithmétiques; Papier carbone; Carton; Cartes géographiques; Fiches (papeterie); Catalogues; Clichés; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Autocollants [papeterie]; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Porte-billets; Coupe-papier [articles de bureau]; Articles de bureau; Papier pour photocopies (articles de papeterie); Godets pour la peinture; Godets pour la peinture; Godets pour la peinture; Godets pour la peinture; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Cartes; Imprimantes à cartes de crédit non électriques; Craie pour la lithographie; Porte-craie; Craie à marquer; Stylos à bille; Pistolets pour le tracé de courbes; Enveloppes [papeterie]; Machines de bureau pour cacheter les enveloppes; Imprimantes à cartes de crédit non électriques; Registres (livres); Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Objets d'art lithographiques; Objets d'art lithographiques; Pierres lithographiques; Buvards; Biblorhaptes; Magazines (périodiques); Bagues de cigares; Composteurs; Matrices (papeterie); Grilles d'effaçage [gabarits]; Manuels; Peignes à veiner; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Faire-part [papeterie]; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Modèles architecturaux; Argile à modeler; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Matériaux à modeler; Pâte à modeler; Cires à modeler non à usage dentaire; Appareils pour le collage des photographies; Cartes de vœux musicales; Pinceaux de peintre; Toiles pour la peinture; Bacs à peinture; Pinceaux; Rouleaux pour peintres en bâtiment; Chevalets de peintre; Tableaux (peinture) encadrés ou non; Craies à marquer; Surligneurs; Patrons de couture; Patrons de couture; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Numéroteurs; Circulaires; Papier de soie; Oléographies; Couvertures [papeterie]; Couvertures [papeterie]; Chemises pour documents; Papier d'emballage; Palettes pour peintres; Livrets; Pantographes [instruments de dessin]; Papier mâché; Papier; Papier pour électrocardiographes; Papier paraffiné; Papier pour électrocardiographes; Papier pour appareils d'enregistrement; Papier pour radiogrammes; Feuilles de papier; Serviettes en papier; Portraits; Portraits; Crochets de bureau; Attaches parisiennes; Coupe-papier [articles de bureau]; Rubans en papier; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Nœuds en papier [papeterie]; Mouchoirs pour se démaquiller en papier; Mouchoirs pour se démaquiller en papier; Pains à cacheter; Pains à cacheter; Sacs en papier; Articles de papeterie; Tubes en carton; Compas de tracé; Porte-affiches en papier ou en carton; Étuis pour passeport; Pastels [crayons]; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Pinces à billets; Agrafes de porte-plume; Porte-plume; Plumes (articles de bureau); Plumiers; Plumiers; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Essuie-plumes; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Perforatrices de bureau; Papier-parchemin; Écriteaux en papier ou en carton; Plans; Matières plastiques pour le modelage; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Plaques à adresses pour machines à adresser; Portraits; Prospectus; Publications imprimées; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sacs (couvertures, enveloppes) en papier ou plastique pour l'emballage; Biblorhaptes; Chapelets; Gommes à effacer; Grattoirs de bureau; Grilles d'effaçage [gabarits]; Produits pour effacer.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical; Aquariums d'appartement; Couvercles pour aquariums d'appartement; Beurriers; Boîtes à savon; Boîtes en verre; Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Distributeurs de savon; Poubelles; Baignoires portatives pour bébés; Éponges de bain; Planches à pâtisserie; Baignoires portatives pour bébés; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Verre opale; instruments d' arrosage; Moulins de cuisine non électriques; Pots de fleurs; Cache-pots autres qu'en papier; Étoupe de nettoyage; Peignes électriques; Déchets de coton pour le nettoyage; Vaisselle; Faïence; Ramasse-miettes; Burettes; Surtouts de table; Brosses; Brosses pour laver la vaisselle; Brosses à chaussures; Brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients; Brosserie; Plateaux à usage domestique; Percolateurs à café non électriques; Rouleaux à pâtisserie; Corbeilles à pain; Boîtes à pain; Peaux de chamois pour le nettoyage; Bols; Cages pour animaux domestiques; Bustes en porcelaine de Chine, en terre cuite ou en verre; Presse-pantalons; Coupes à fruits; Glacières portatives non électriques; Mélangeurs à cocktails; Shakers; Dames-jeannes; Étoffes [chiffons] pour épousseter; Balais de plumes; Essuie-meubles; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; Cages pour animaux domestiques; Soies d'animaux (brosserie et pinceaux); Verrerie pour boissons; Cornes à boire; Abreuvoirs; Récipients pour liquides; Filtres pour le ménage; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Brosses électriques à l'exception des parties de machines; Peignes électriques; Brosses à dents électriques; Verre émaillé; Assiettes jetables; Majolique; Vaisselle; Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; Fils de verre non à usage textile; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Bouteilles; Flasques de poche; Bouteilles réfrigérantes; Burettes; Pièges à mouches; Pièges à mouches; Mangeoires pour animaux; Étuis pour peignes; Moules (ustensiles ménagers); Moules à glaçons; Moules [ustensiles de cuisine]; Moules à glaçons; Moules de cuisine; Housses pour planches à repasser; Brosses à chaussures; Friteuses non électriques; Coupes à fruits; Baignoires pour oiseaux; Cages à oiseaux; Bagues pour oiseaux; Pièges à insectes; Souricières; Bacs à fleurs; Verres opales; Boîtes en verre; Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Ampoules en verre [récipients]; Fibres de silice vitrifiée non à usage textile; Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; Fils de verre non à usage textile; Flacons en verre (récipients); Bouchons de verre; Bouchons de verre; Boules de verre; Laine de verre autre que pour l'isolation; Supports pour grils; Couvercles de pots; Ustensiles de cuisine; Légumiers; Grils [ustensiles de cuisson]; Supports pour grils; Moulins à café à main; Moulins à usage domestique à main; Moulins à poivre; Tire-boutons; Gants de jardinage; Gants de ménage; Ouvre-gants; Seaux; Éponges abrasives pour la peau; Bacs à litière; Moulins de cuisine non électriques; Ustensiles de ménage; Distributeurs de papier hygiénique; Supports pour fleurs (arrangements floraux); Distributeurs de serviettes en papier; Poils pour la brosserie; Becs verseurs; Cache-pots autres qu'en papier; Marmites non électriques; Émulseurs non électriques à usage domestique; Dépoussiéreurs non électriques; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Cireuses [appareils non électriques]; Batteurs non électriques; Percolateurs à café non électriques; Filtres à café non électriques; Cafetières non électriques; Ustensiles de cuisine non électriques; Appareils et machines à polir non électriques et à usage domestique; Chauffe-biberons non électriques; Bouilloires non électriques; Fouets non électriques à usage ménager; Marmites non électriques; Gaufriers non électriques; Aquariums d'appartement; Terrariums d'appartement [vivariums]; Terrariums d'intérieur [culture des plantes]; Paniers pour pique-niques vendus avec vaisselle; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Pièges à insectes; Seaux à glace; Moules à glaçons; Sacs isothermes; Services à café (vaisselle); Boîtes à biscuits; Flasques de poche; Étuis pour peignes; Peignes; Peignes pour animaux; Chandeliers; Cruchons; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Brûle-parfums; Carafes; Couvercles de plats; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Casseroles; Céramique à usage domestique; Poteries; Articles ménagers de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur; Pinces à linge; Tendeurs de vêtements; Tire-bottes; Porte-couteaux pour la table; Poches à douilles; Bonbonnières; Bonbonnières; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Coquetiers; Corbeilles à usage domestique; Bocaux; Dames-jeannes; Tire-bouchons, électriques et non électriques; Ustensiles cosmétiques; Cristaux (verrerie); Pots; Pots de fleurs; Cruchons; Services à épices; Éponges à nettoyer; Boules à thé; Silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction; Balais; Seaux à glace; Bouteilles réfrigérantes; Articles ménagers de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur; Récipients de cuisine; Ustensiles de cuisine; Moulins de cuisine non électriques; Brosses pour verres de lampes; Faïence; Poêlons; Cabarets [plateaux à servir]; Services à liqueur; Pots à colle; Bobèches; Éteignoirs; Chandeliers; Bouchons de verre; Appareils de désodorisation à usage personnel; Cuves de lavage; Bacs à litière; Bouteilles en verre à col long (récipients); Guipons; Gamelles; Matériaux pour la brosserie; Mangeoires pour animaux; Marmites; Boîtes à casse-croûte; Tapettes pour battre les tapis (instruments à main); Balais mécaniques; Porte-menus; Sorbetières; Balais à franges; Essoreuses de balais à franges; Mosaïques en verre non pour la construction; Essuie-meubles; Brosses à ongles; Chauffe-biberons non électriques; Nécessaires de toilette; Machines à pâtes manuelles; Pinces à linge; Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Verre opale; Cloches à fromage; Pelles à tartes; Grils [ustensiles de cuisson]; Poêles et casseroles; Plateaux à usage domestique en papier; Distributeurs de serviettes en papier; Poubelles; Plats en papier; Poivriers; Tapettes pour battre les tapis; Plaques pour empêcher le lait de déborder; Flacons; Flasques de poche; Gants à polir; Matériaux à lustrer autres que préparations, papier et pierre; Cuir à polir; Chinoiseries [porcelaines]; Porcelaines; Pots de chambre; Presse-pantalons; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Poudriers de maquillage; Houppes à poudrer; Verre en poudre pour la décoration; Vaporisateurs à parfum; Blaireaux à barbe; Porte-blaireaux; Chiffons de nettoyage; Instruments de nettoyage manuels; Flasques de poche; Barres et anneaux porte-serviettes; Anneaux pour la volaille; Râpes (ustensiles ménagers); Nichets; Brosses pour chevaux; Étrilles; Souricières; Fumivores à usage domestique; Brûle-parfums; Saladiers; Salières; Hanaps; Porte-serviettes de table; Porte-serviettes de table; Services (vaisselle); Shakers; Siphons à eaux gazeuses; Tamis (ustensiles de ménage); Passoires; Cuillers pour mélanger (ustensiles de cuisine); Cuir à polir; Peaux de chamois pour le nettoyage; Formes [embauchoirs] pour chaussures; Chausse-pieds; Pelles (accessoires de table); Éponges abrasives pour la peau; Poubelles; Frottoirs [brosses]; Éponges à nettoyer; Éponges métalliques à nettoyer; Chiffons à récurer; Enseignes en porcelaine ou en verre; Bols; Bassins [récipients]; Boules de verre; Planches à découper pour la cuisine; Louches de cuisine; Tampons abrasifs pour la cuisine; Dispositifs pour maintenir en forme les cravates; Beurriers; Carrousels [articles de cuisine]; Sucriers; Poubelles; Soupières; Poubelles; Tirelires; Glaces [matières premières]; Vaporisateurs à parfum; Gicleurs pour arrosoirs; Lances pour tuyaux de sprinklers; Arroseurs; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; Poêles et casseroles; Spatules (ustensiles de cuisine); Chaudrons; Bocaux; Démêloirs; Gicleurs pour arrosoirs; Planches à repasser; Dessous de fers à repasser; Ouvre-gants; Tendeurs de vêtements; Bacs à litière; Paille de fer pour le nettoyage; Dessous de fers à repasser; Porte-blaireaux; Barres et anneaux porte-serviettes; Formes [embauchoirs] pour chaussures; Tire-bottes; Débouchoirs à ventouse; Pailles pour boissons; Éponges de ménage; Porte-éponges; Soies de porc; Cribles [ustensiles de ménage]; Peaux de chamois pour le nettoyage; Assiettes; Assiettes jetables; Plats en papier; Brosses à dents; Cure-dents; Porte-cure-dents; Fil dentaire; Aquariums d'appartement; Boîtes à thé; Soucoupes; Cosys pour théières; Théières; Terrariums d'appartement [vivariums]; Terrariums d'appartement [culture des plantes]; Services à thé (vaisselle); Passe-thé; Cruchons; Fermetures pour couvercles de marmites; Brosses de toilette; Distributeurs de papier hygiénique; Distributeurs de papier hygiénique; Ustensiles de toilette; Nécessaires de toilette; Chiffons de nettoyage; Séchoirs à linge; Séchoirs à linge; Serpillière; Chiffons de nettoyage; Entonnoirs; Marmites non électriques; Auges; Gants de jardinage; Poubelles; Boîtes à savon; Distributeurs de savon; Boîtes à savon; Cuves de lavage; Planches à laver; Pelles à tartes; Paille de fer pour le nettoyage; Dessous de verre non en papier, autres que linge de table; Tapis à pâtisserie; Urnes; Bouteilles isolantes; Vases; Arrosoirs; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Dispositifs d'arrosage; Cireuses non électriques pour chaussures; Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais; Tâte-vin [pipettes]; Tâte-vin [pipettes]; Presse-ail (ustensiles de cuisine); Récipients calorifuges; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients à isolation thermique pour aliments; Déchets de laine pour le nettoyage; Coquetiers; Seaux; Seaux en tissus; Baguettes [instruments de cuisine]; Brosses à sourcils; Chopes à bière; Louches de cuisine; Plateaux-repas (vaisselle).

25: Vêtements, chaussures; Chapellerie; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Blouses; Cols; Pantalons pour bébés (vêtements); Layettes (vêtements); Caleçons de bain; Costumes de bain [maillots de bain]; Bonnets de bain; Sandales de bain; Souliers de bain; Talonnettes pour chaussures; Bérets; Soutiens-gorge; Jambières; Mitres [habillement]; Camisoles; Boas (tours de cou); Serre-pantalons; Slips; Caleçons de bain; Ceintures (habillement); Ceintures porte-monnaie [habillement]; Habillement pour cyclistes; Hauts-de-forme; Guêtres; Serre-pantalons; Lingerie; Guimpes [vêtements]; Costumes de bain [maillots de bain]; Costumes de mascarade; Crampons de chaussures de football; Bonnets de douche; Espadrilles; Poches de vêtements; Vestes de pêcheurs; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Chaussures; Antidérapants pour chaussures; Talonnettes pour chaussures; Ferrures de chaussures; Trépointes de chaussures; Chaussures de football; Crampons de chaussures de football; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Tabliers (vêtements); Robes-chasubles; Galoches; Souliers de gymnastique; Gaines [sous-vêtements]; Bavettes non en papier; Antidérapants pour chaussures; Bottines; Manipules [liturgie]; Gants [habillement]; Chapellerie; Chapeaux en papier [habillement]; Carcasses de chapeaux; Capuchons (vêtements); Chapellerie; Talonnettes pour les bas; Serre-pantalons; Jarretelles; Chaussures de sport; Semelles; Vestes; Vareuses; Pulls; Robes-chasubles; Pull-overs; Ferrures de chaussures; Calottes; Jupes; Jupes-shorts; Talonnettes pour chaussures; Vêtements; Sous-vêtements; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements pour automobilistes; Vêtements de gymnastique; Robes; Jodhpurs; Combinaisons (sous-vêtements); Vêtements confectionnés; Corsets; Corsets (sous-vêtements); Guêtres; Chemisettes; Costumes; Cols; Cache-col; Lavallières; Chaussures de sport; Dessous-de-bras; Leggins [pantalons]; Livrées; Slips; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir; Faux-cols; Manchettes postiches (vêtements); Manchettes [habillement]; Mantilles; Masques pour dormir; Costumes de mascarade; Mitres [habillement]; Robes de chambre; Manchons [habillement]; Chasubles; Visières de casquettes; Bonnets de douche; Casquettes (chapellerie); Empiècements de chemises; Écharpes; Tiges de bottes; Blouses; Galoches; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapeaux en papier (vêtements); Vêtements en papier; Parkas; Pèlerines; Ceintures porte-monnaie (vêtements); Chaussures de ski; Ponchos; Pochettes [habillement]; Pull-overs; Pyjamas; Fourrures (habillement); Pelisses; Étoles [fourrures]; Gabardines [vêtements]; Manteaux; Peignoirs de bain; Robes de chambre; Pardessus; Trépointes de chaussures; Sandales; Saris; Sarongs; Foulards; Foulards; Maillots de bain pour hommes; Costumes de bain [maillots de bain]; Châles; Gants de ski; Chaussures de ski; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises; Chemises; Tiges de bottes; Bouts de chaussures; Chaussures; Protections (fabrication de chapeaux); Visières [chapellerie]; Visières [chapellerie]; Cravates; Voilettes (vêtements); Bandanas (foulards); Brodequins; Chaussettes; Masques pour dormir; Cache-corset; Chaussures de sport; Maillots de sport; Étoles [fourrures]; Carcasses de chapeaux; Costumes de plage; Chaussures de plage; Collants; Jarretelles; Jarretelles; Fixe-chaussettes; Bas; Talonnettes pour les bas; Bonneterie; Bottes; Semelles; Pull-overs; Bas sudorifuges; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Dessous-de-bras; Maillots (justaucorps, combinaisons); Doublures confectionnées (parties de vêtements); Chaussons; Toges; Tricots (vêtements); Culottes [sous-vêtements]; Sabots [chaussures]; Gilets; Tee-shirts; Mitaines; Turbans; Bouts de chaussures; Culottes [sous-vêtements]; Jupons; Sous-vêtements; Sous-vêtements sudorifuges; Combinaisons [sous-vêtements]; Maillots de corps; Uniformes; Vêtements de protection contre les intempéries; Combinaisons pour ski nautique; Gilets; Vestes de pêcheurs; Vareuses; Vêtements de dessus; Pardessus; Jarretelles; Couvre-oreilles [habillement]; Pardessus.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Oeufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Ajvar [poivrons conservés]; Albumine à usage culinaire; Lait albumineux; Varech comestible grillé; Alginates à usage culinaire; Aloe vera préparé pour l'alimentation humaine; Anchois; Lard; Arachides préparées; Fruits à coque transformés; Saucisses; Saucisses; Pâté de foie; Bouillons; Concentrés [bouillons]; Préparations pour bouillons; Viandes; Tranches de fruits; Pommes chips; Dattes; Fruits congelés; Moelle à usage alimentaire; Graisse de coco; Mélanges contenant de la graisse pour tartines; Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; Chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; Filets de poissons; Poissons non vivants; Mets à base de poisson; Poisson saumuré; Filets de poissons; Poisson en conserve; Farine de poisson pour l'alimentation humaine; Oeufs de poisson préparés; Volaille [viande]; Flocons de pommes de terre; Viande de porc; Frites; Fruits confits; Fruits confits; Fruits conservés dans l'alcool; En-cas à base de fruits; Chips de fruits; Gelées de fruits; Conserves de fruits; Pulpe de fruit; Salades de fruits; Zestes de fruits; semences préparées; Graines de tournesol préparées; Gélatine; Ichtyocolle à usage alimentaire; Gelées comestibles; Fruits confits; Crème [produit laitier]; Crème fouettée; Jus végétaux pour la cuisine; Conserves de légumes; Salades de légumes; Juliennes [potages]; Homards non vivants; Houmous [pâte de pois chiches]; Gingembre [confiture]; Cornichons; Saindoux; Beurre de cacahuètes; Jus végétaux pour la cuisine; Koumys; Koumys; Ferments lactiques à usage culinaire; Beurre de cacao; Beurre de cacao; Fruits confits; Caviar; Koumys; Kimchi [plat à base de légumes fermentés]; Huile et graisse de coco pour l'alimentation; Noix de coco râpée; Huile de coco; Beurre de coco; Fruits cuisinés; Tripes; Fruits cuits à l'étuvée; Concentrés [bouillons]; Concentrés [bouillons]; Lait concentré sucré; Poissons conservés; Fruits conservés; Oignons [légumes] conservés; Champignons conservés; Truffes conservées; Haricots en conserve; Légumes conservés; Herbes potagères conservées; Lentilles [légumes] conservées; Olives conservées; Pois conservés; Viande conservée; Saucisses; Croquettes alimentaires; Crustacés non vivants; Écrevisses non vivantes; Koumys; Viandes; Pulpe de fruit; Salaisons; Bouillon de bœuf; Concentrés [bouillons]; Extraits de viande; Gelées de viande; Viande conservée; Langoustes non vivantes; Saumon; Lécithine à usage culinaire; Foie; Pâté de foie; Huile de lin à usage culinaire; Mets à base de poisson; Présure; Huile de maïs; Amandes moulues; Margarine; Marmelade d'agrumes; Milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; Lait; Lait albumineux; Boissons lactées où le lait prédomine; Produits laitiers; Mousses de poisson; Mousses de légumes; Moules non vivantes; Moelle à usage alimentaire; Suif comestible; Huile d'olive comestible; Huile de maïs; Huile de colza comestible; Fromages; Huîtres non vivantes; Huile de palmiste à usage alimentaire; Huile de palme [alimentation]; Saucisses panées; Pâté de foie; Pectine à usage culinaire; Piccalilli; Pickles; Pollen préparé pour l'alimentation; Frites; Pommes chips; Flocons de pommes de terre; Préparations pour faire du potage; Prostokvasha [lait caillé]; Lait albumineux; Boudin [charcuterie]; Œufs en poudre; Beignets aux pommes de terre; Huile de colza comestible; Varech comestible grillé; Raisins secs; Ryazhenka [lait fermenté cuit au four]; Crevettes roses [bouquets] non vivantes; Salades de fruits; Salades de légumes; Poisson saumuré; Salaisons; Sardines; Huile de sésame; Chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine; Harengs; Extraits d'algues à usage alimentaire; Holothuries (non vivantes); Zestes de fruits; Coquillages non vivants; Jambon; Crème aigre; Beurre; Beurre de cacahuètes; Beurre de cacao; Beurre de cacao; Beurre de coco; Crème de beurre; Crème de beurre; Œufs d'escargots pour la consommation; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Huile de tournesol comestible; Consommés; Juliennes [potages]; Lait de soja; Choucroute; Yaourt; Confitures; Tahini (pâte de graines de sésame); Légumes cuits; En-cas à base de fruits; Tofu; Jus de tomates pour la cuisine; Purée de tomates; Thon; Légumes séchés; Sauce aux airelles (compote); Crevettes grises non vivantes; Petit-lait; Gibier; Crème fouettée; Ail conservé; Yaourt; Oeufs; Œufs d'escargots pour la consommation; Œufs en poudre; Eggnog [lait de poule] non alcoolisé; Jaune d'œuf; Blanc d'œuf; Compote de pommes; Huile d'os comestible; Graisses comestibles; Nids d'oiseaux comestibles; Moules comestibles (non vivantes); Huiles comestibles.

30: Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiseries; Glaces alimentaires; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir; Anis [grains]; Préparations aromatiques à usage alimentaire; Pâte à gâteaux; Poudre à lever; Arômes pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Vermicelles; Gelée royale; Bicarbonate de soude utilisé pour la préparation d'aliments (carbonate de sodium); Propolis; Liants pour crèmes glacées; Liaisons pour saucisses; Pain; Petits pains; Brioches; Farine de fèves; Chocolat; Cacao soluble; Chocolat au lait [boisson]; Chow-chow [condiment]; Chutneys (accessoire alimentaire); Chicorée (succédané de café); Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Paillettes de maïs; Couscous (semoule); Crackers; Curry (condiment); Pâte à cuire; Pâtes alimentaires; Sauces à salade; Boissons (à base de chocolat); Boissons à base de café; Boissons à base de cacao; Arômes pour boissons autres que les huiles essentielles; Boissons à base de thé; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Paillettes de maïs; Tartes; Flocons d'avoine; Corn flakes; Coulis de fruits [sauces]; Céréales en forme de chips; Marmelades de fruits (confiserie); Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Fondants (confiserie); Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; Glaces alimentaires; Liants pour crèmes glacées; Glaces alimentaires; Poudres pour glaces alimentaires; Glaçages pour gâteaux; Glucose à usage culinaire; Gluten préparé pour l'alimentation; Additifs de gluten à usage culinaire; Farine; Gruaux pour l'alimentation humaine; Curcuma; Halvas; Avoine écachée; Aliments à base d'avoine; Avoine écachée; Farine d'avoine; Eau de mer pour la cuisine; Miel; Infusions non médicinales; Gingembre [condiment]; Glace à rafraîchir; Glaces et crèmes glacées; Liants pour crèmes glacées; Thé glacé; Confiserie à base d'arachides; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Levure; Ferments pour pâtes; Café; Boissons à base de café; Café au lait; Succédanés du café; Préparations végétales remplaçant le café; Arômes de café; Succédanés du café; Cacao; Boissons à base de cacao; Boissons à base de cacao et de lait; Préparations pour gâteaux; Pâte à gâteaux; Pain d'épice; Galettes de riz; Pâte à gâteaux; Sucre caramélisé; Cannelle [épice]; Câpres; Confiserie; Bonbons à la menthe; Ketchup [sauce]; Pâte à gâteaux; Sel de cuisine; Caramels; Confiserie; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Sel pour conserver les aliments; Orge mondé; Farine d'orge; Achards; Mélanges d'assaisonnements; Clous de girofle [épices]; Épices; Quatre-épices; Petits pains; Produits de minoterie; Tourtes à la viande; Sauces au jus de viande; Réglisse [confiserie]; Bâtons de réglisse (sucreries); Graines de lin pour l'alimentation humaine; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Sirops et mélasses; Mayonnaise; Paillettes de maïs; Paillettes de maïs; Gruau de maïs; Gruau de maïs; Farine de maïs; Macaronis; Avoine écachée; Maïs moulu; Maïs moulu; Malt pour l'alimentation humaine; Orge égrugé; Malt pour l'alimentation humaine; Pâte à gâteaux; Maltose; Macarons [pâtisserie]; Confiserie à base d'amandes; Pâte d'amandes; Semoule; Marinades; Pâtes de fruits [confiserie]; Massepain; Pâte d'amandes; Mets à base de farine; Sirops et mélasses; Préparations pour gâteaux; Farine; Farine de maïs; Farine de maïs; Mets à base de farine; Pâtes alimentaires; Mousses au chocolat; Desserts sous forme de mousses [confiserie]; Noix muscade; Menthe pour la confiserie; Muesli; Attendrisseurs de viande (à usage domestique); Bicarbonate de soude de cuisine; Glace brute, naturelle ou artificielle; Repas préparés à base de nouilles; Vermicelles; Café vert; Cheeseburgers [sandwichs]; Pain azyme; Pâtés à la viande; Sucre de palme; Crêpes [alimentation]; Piments (assaisonnements); Pâtes alimentaires; Pâtes de fèves de soja (condiments); Sauces pour pâtes; Pâtés [pâtisserie]; Pastilles (sucreries); Pastilles (confiserie); Poivre; Pain d'épice; Bonbons à la menthe; Pesto (sauce); Petits fours (pâtisserie); Pâtés [pâtisserie]; Pizzas; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Farine de pommes de terre; Pralines; Céréales; Propolis; Barres de céréales hyper protéinées; Desserts; Poudres pour glaces alimentaires; Quiches; Ravioli; Crème de tartre à usage culinaire; Riz; En-cas à base de riz; Gâteaux de riz; Maïs grillé; Maïs grillé; Safran [assaisonnement]; Sauces au jus de viande; Sagou; Sauces à salade; Sel de cuisine; Sel pour conserver les aliments; Sel de céleri; Moutarde; Farine de moutarde; Herbes culinaires; Avoine écachée; Orge mondé; Préparations pour glacer du jambon; Biscottes; Condiments; Aromates autres que les huiles essentielles; Aromates autres que les huiles essentielles; Arômes pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Arômes pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Arômes pour boissons autres que les huiles essentielles; Arômes pour boissons autres que les huiles essentielles; Pâte à gâteaux; Pâte à gâteaux; Sandwiches; Petits-beurre; Sucre; Farine de soja; Sauce soja; Sorbets [glaces alimentaires]; Pâte au soja (condiments); Spaghetti; Nouilles; Céréales; Barres de céréales; Stabilisateurs pour crème fouettée; Anis étoilé; Chapelure; Amidon à usage alimentaire; Amylacés (produits -) à usage alimentaire; Levain; Sushi; Sauce tomate; Sauce (condiments); En-cas à base de céréales; Édulcorants naturels; Confiserie; Taboulé; Coquilles pour tacos; Tapioca; Farine de tapioca; Thé; Thé glacé; Boissons à base de thé; En-cas à base de riz; En-cas à base de céréales; Sauce tomate; Tortillas; Herbes potagères conservées [assaisonnements]; Gommes à mâcher; Pâte à gâteaux; Vanille (aromate); Desserts; Vanilline (succédané de la vanille); Eau de mer pour la cuisine; Sorbets [glaces alimentaires]; Préparations végétales remplaçant le café; Vermicelles; Germes de blé pour l'alimentation humaine; Vinaigres; Stabilisateurs pour crème fouettée; Gaufres; Rouleaux de printemps; Bouillie alimentaire à base de lait; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Gâteaux (décorations comestibles pour ~); Vinaigre de bière.

31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences; Plantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux; Malt; Algarobilla [aliments pour animaux]; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Plantes d'aloe vera; Oranges; Sable aromatique (litières) pour animaux domestiques; Produits de l'élevage; Bagasses de canne à sucre à l'état brut; Écorces brutes; Betteraves; Oignons [bulbes de fleurs]; Couronnes en fleurs naturelles; Fleurs séchées pour la décoration; Oignons [bulbes de fleurs]; Aliments et fourrages pour animaux; Résidus de distillerie propres à la consommation animale; Arbustes; Arbustes; Caroubes; Chicorée fraîche; Racines de chicorée; Citrons frais; Agrumes; Résidus de distillerie propres à la consommation animale; Vinasse [résidu de vinification]; Animaux vivants; Animaux de ménagerie; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Aliments pour les animaux; Chaux pour fourrage; Produits pour l'engraissement des animaux; Couchette et litière pour animaux; Drêches; Marc [résidu de fruits]; Boissons pour animaux de compagnie; Baies de genévrier; Appâts vivants pour la pêche; Farine de poisson pour l'alimentation animale; Œufs de poissons; Aliments et fourrages pour animaux; Aliments et fourrages pour animaux; Tourteaux; Graines [semences]; Aliments pour oiseaux; Fruits frais; Oignons [légumes] frais; Pommes de terre; Champignons frais; Truffes fraîches; Baies [fruits]; Fèves fraîches; Raisins frais; Légumes frais; Châtaignes fraîches; Lentilles [légumes] fraîches; Olives fraîches; Pois frais; Germes [botanique]; Gazon naturel; Confits [aliments pour animaux]; Gruaux pour la volaille; Concombres frais; Produits pour l'engraissement des animaux; Paille (fourrage); Paillis [couverture d'humus]; Paillis [couverture d'humus]; Noisettes; Avoine; Papier sablé pour animaux domestiques [litière]; Houblon; Cônes de houblon; Homards vivants; Biscuits pour chien; Sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; Nourriture pour animaux de compagnie; Foin; Caroubes; Tourteau d'arachides pour animaux; Farine d'arachide pour animaux; Arachides fraîches; Arbres de Noël; Levure pour l'alimentation animale; Tourteaux d'arachides pour animaux; Tourteaux; Tourteaux de colza; Chaux pour fourrage; Biscuits pour chien; Son de blé; Coque de noix de coco; Noix de coco; Noix de cola; Liège brut; Orge; Cônes de houblon; Pommes de pin; Couronnes en fleurs naturelles; Produits pour l'engraissement des animaux; Crustacés vivants; Écrevisses vivantes; Herbes potagères fraîches; Langoustes vivantes; Fleurs; Animaux vivants; Poissons vivants; Volaille [animaux vivants]; Holothuries [concombres de mer] vivantes; Farine de lin pour l'alimentation animale; Graines de lin pour l'alimentation animale; Maïs; Tourteaux de maïs; Malt pour brasserie et distillerie; Amandes [fruits]; Nourriture pour animaux de compagnie; Animaux de ménagerie; Farine de lin [fourrage]; Farines pour animaux; Moules vivantes; Pâtées; Gazon naturel; Orties; Noix; Noix de cola; Céréales en grains non travaillés; Bois en grume; Riz non travaillé; Tourteaux; Huîtres vivantes; Bois d'œuvre à l'état brut; Palmes [feuilles de palmiers]; Palmiers; Piments [plantes]; Pollen [matière première]; Courges fraîches; Poireaux [porreaux] frais; Rhubarbe fraîche; Tourteaux de colza; Marc [résidu de fruits]; Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; Farine de riz [fourrage]; Rosiers; Racines alimentaires; Fèves brutes de cacao; Écorces brutes; Grains de seigle; Liège brut; Laitues fraîches; Sel pour le bétail; Papier de verre pour animaux domestiques [litière]; Sésame; Vers à soie; Œufs de vers à soie; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Coques de noix de coco; Moules vivantes; Cannes à sucre; Grains pour l'alimentation animale; Épinards frais; Courges fraîches; Pouture; Troncs d'arbres; Plants; Produits pour litières; Paillis [couverture d' humus]; Couchette et litière pour animaux; Fourrages fortifiants; Blanc de champignon [semis]; Grains et céréales; Graines [semences]; Pommes de pin; Bois en grume; Aliments et fourrages pour animaux; Plantes séchées pour la décoration; Aliments et fourrages pour animaux; Couchette et litière pour animaux; Troncs d'arbres; Copeaux pour la fabrication de pâte de bois; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Os de seiches pour oiseaux; Blé; Germes de blé pour l'alimentation animale; Pieds de vigne; Préparations pour volailles pondeuses; Plantes; Herbes potagères fraîches; Graines [semences]; Œufs de poissons; Œufs à couver.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons sans alcool à l'aloe vera; Eaux de table; Poudres pour boissons gazeuses; Pastilles pour boissons gazeuses; Jus de pomme gazéifié; Moût de raisin; Boissons sans alcool; Boissons à base de petit-lait; Essences pour la préparation de boissons; Boissons à base de jus de fruits sans alcool; Extraits de fruits sans alcool; Jus; Nectars de fruits; Bière de gingembre; Jus végétaux (boissons); Boissons sans alcool à base de miel; Extraits de houblon pour la fabrication de bière; Apéritifs sans alcool; Cocktails sans alcool; Boissons sans alcool à base de miel; Boissons sans alcool; Boissons à base de jus de fruits sans alcool; Extraits de fruits sans alcool; Bière de gingembre; Boissons isotoniques; Lait d'arachides [boisson sans alcool]; Jus (de fruits); Eaux gazeuses; Sirops pour boissons; Concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool; Kwas de pain (boissons non alcooliques); Eaux lithinées; Limonades; Moût de malt; Bière de malt; Lait d'amandes [boisson]; Orgeat; Eaux minérales [boissons]; Lait d'arachides [boisson sans alcool]; Lait d'amandes (boisson); Moûts; Nectars de fruits; Moût de bière; Préparations pour faire des boissons; Préparations pour faire des liqueurs; Produits pour la fabrication des eaux minérales; Produits pour la fabrication des eaux gazeuses; Poudres pour boissons gazeuses; Salsepareille [boisson sans alcool]; Eau de Seltz; Smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; Sodas; Sorbets [boissons]; Pastilles pour boissons gazeuses; Jus de tomates [boissons]; Boissons à base de petit-lait; Eaux de table; Eaux (boissons); Eaux lithinées; Eau de Seltz; Sorbets [boissons]; Bières.

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Essences alcooliques; Extraits alcooliques; Extraits de fruits à l'alcool; Cidre; Anisette; Anisette; Apéritifs; Arak; Amers [liqueurs]; Alcool de riz; Cocktails; Curaçao; Boissons distillées; Piquette; Boissons alcooliques [à l'exception des bières]; Boissons distillées; Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Genièvre [eau-de-vie]; Eaux-de-vie; Kirsch; Liqueurs; Hydromel; Nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre]; Alcools à base de menthe; Poiré; Alcool de riz; Rhum; Saké; Spiritueux; Digestifs [alcools et liqueurs]; Whisky; Vin; Vodka.

34: Tabac; Articles pour fumeurs; Allumettes; Papier absorbant pour la pipe; Cendriers; Bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette; Bouts pour fume-cigarette; Cahiers de papier à cigarettes; Cigarillos; Cigares; Cigarettes; Cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical; Filtres pour cigarettes; Filtres pour cigarettes; Étuis à cigarettes; Fume-cigarettes; Papier à cigarettes; Coffrets à cigares; Fume-cigares; Coupe-cigares; Réservoirs à gaz pour briquets; Cigarettes électroniques; Rouleuses à cigarettes de poche; Filtres pour cigarettes; Pierres à briquet; Porte-cigarettes; Porte-cigares; Réservoirs à gaz pour briquets; Cahiers de papier à cigarettes; Bouts de cigarettes; Bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette; Bouts pour fume-cigarette; Pipes; Cure-pipes; Râteliers à pipes; Blagues à tabac; Briquets pour fumeurs; Coupe-cigares; Tabac à priser; Tabatières; Crachoirs pour consommateurs de tabac; Tabac; Pots à tabac; Boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; Pipes; Blagues à tabac; Tabac à chiquer; Briquets pour fumeurs; Allumettes; Boîtes d'allumettes; Porte-allumettes; Herbes à fumer.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Vente au détail et par correspondance de préparations cosmétiques, produits cosmétiques, préparations de lavage, produits de lavage, préparations pour nettoyage, produits de nettoyage, préparations pour la purification de l'air, produits pour la purification de l'air, produits pour blanchiment, préparations pour nettoyer, produits de lavage, produit lustrant, détachants, savons, parfums, huiles essentielles, lotions capillaires, produits pour le soin des cheveux, ustensiles de toilette, produits pour le polissage des dents, bougies, produits de santé, compléments diététiques, produits diététiques, aliments pour bébés, sparadraps, pansements, préparations dentaires, produits dentaires, produits d'hygiène personnelle, articles d'hygiène personnelle, produits de toilette, désinfectants (hygiène), préparations pour l'élimination des animaux nuisibles, produits pour l'élimination des animaux nuisibles, machines et appareils mécaniques à usage domestique et ménager, appareils informatiques, supports d'informations, bandes, enregistrements et disques audios et vidéos, appareils d'enregistrement, d'envoi et/ou de reproduction de son et/ou d'images, téléphones potables, étuis pour téléphones portables, décorations et sangles pour téléphones, jeux électroniques et jeux sur ordinateur, enregistrements, lunettes et leurs accessoires, lunettes solaires et leurs accessoires, verres de contact et leurs accessoires, appareils de protection, accumulateurs, batteries électriques, suppléance orthopédique, tétines, appareils pour la protection de l'ouïe, lampes, bougies, brûleurs, appareils et nécessaires sanitaires, équipements de saunas, papier, carton et articles en ces matières, impressions, livres, journaux, périodiques, cartes postales, cartes de noël, cartes de jeu, matériel d'emballage, matériel d'emballage, fournitures pour écrire, pâte et colles pour la papeterie, pâte et colles à usage domestique, matériel pour artistes, pinceaux, matériel de bureaux, clichés, rouleaux d'essuie tout, papier-parchemin, films, pellicules rétractables, ustensiles pour le ménage, ustensiles de cuisine, plats pour la cuisine, ustensiles de cuisine, moules à gâteaux, articles de cuisson, plats et ustensiles pour servir ou contenir la nourriture et/ou des boissons, fourchettes, cuillers, couteaux, baguettes [instruments de cuisine], instruments de coupe, porcelaine, articles en porcelaine, cristallerie, plats en émail, argenterie, verrerie, plats en terre cuite, faïence, céramique, sèche-cheveux, lampes, abat-jour et leurs pièces et accessoires, peignes, éponges, brosses de lavage, brosses pour la vaisselle, ustensiles de nettoyage non électriques, paille de fer, articles de jardinage, articles cosmétiques, ustensiles de toilette, articles pour la salle de bain, chausse-pieds, vêtements, chaussures, chapellerie, aliments, plats préparés, viandes, viandes reformées, poisson, volaille, gibier, charcuteries (à base de viande, poisson, volaille ou gibier), extraits de végétaux, fruits, produits à base de fruits, légumes, produits à base de légumes, gelées, confitures, compotes de fruits, œufs, lait, produits laitiers, huiles comestibles, graisses, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines, préparations alimentaires à base de céréales, pain, pâtisserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, agents pour faire lever, sel, moutardes, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agro-alimentaires, produits horticoles, produits forestiers, céréales, animaux vivants, graines, plantes vivantes, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eau minérale, eaux gazeuses, limonades, boissons gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, boissons alcoolisées, tabac, articles pour fumeurs et allumettes; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Consultation pour les questions de personnel; Traitement administratif de commandes d'achats; Affichage; Estimation en affaires commerciales; Analyse du prix de revient; Diffusion de matériel publicitaire; Mise à jour de documentation publicitaire; Location de matériel publicitaire; Agences de publicité; Publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité par correspondance; Location d'espaces publicitaires; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Bureaux de placement; Administration des affaires d'artistes du spectacle; Aide à la gestion d'activités commerciales; Aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Aide à la gestion d'activités commerciales; Services de vente aux enchères; Traitement de texte; Traitement administratif de commandes d'achats; Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Services de comptabilité; Agences d'informations commerciales; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; Établissement de déclarations fiscales; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Reproduction de documents; Prévisions économiques; Expertises en organisation d'entreprise; Facturation; Photocopie; Préparation de feuilles de paye; Services de relogement pour entreprises; Fourniture de renseignements d'affaires; Informations d'affaires; Gérance administrative d'hôtels; Services de conseils en organisation d'entreprise; Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Recherches pour affaires; Investigations pour affaires; Location de distributeurs automatiques; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Gestion de fichiers informatiques; Gérance administrative d'hôtels; Services d'agences d'import-export; Aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Informations d'affaires; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Traitement administratif de commandes d'achats; Services de comparaison de prix; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Agences d'informations commerciales; Services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centre d'informations pour les consommateurs]; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Rédaction de textes publicitaires; Conseil en gestion d'entreprise; Consultation en gestion commerciale; Consultation pour la direction des affaires et d'entreprise; Consultation pour les questions de personnel; Services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centre d'informations pour les consommateurs]; Location de machines et équipements de bureau; Mise en pages à buts publicitaires; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Services de marketing; Analyse du prix de revient; Étude de marché; Étude de marché; Services de dactylographie; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Services de coupures de presse; Services de relogement pour entreprises; Enquête d'opinion; Traitement de texte; Services de sous-traitance (assistance commerciale); Recrutement de personnel; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Publicité radiophonique; Production de films publicitaires; Publicité télévisée; Conseil en gestion d'entreprise; Prévisions économiques; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services de relations publiques; Publication de textes publicitaires; Publicité radiophonique; Établissement de relevés de comptes; Gestion de fichiers informatisée; Publicité; Agences de publicité; Rédaction de textes publicitaires; Publication de textes publicitaires; Recrutement de personnel; Reproduction de documents; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Services de conseil en gestion de l'entreprise; Établissement de relevés de comptes; Promotion des ventes pour des tiers; Compilation de statistiques; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Services de secrétariat; Transcription de communications [travaux de bureau]; Décoration de vitrines; Diffusion de matériel publicitaire; Compilation de statistiques; Services de sténographie; Services de réponse téléphonique pour abonnés absents; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Recherche de parraineurs; Services de réponse téléphonique pour abonnés absents; Services de télécommunications (organisation de -) (pour les tiers); Services de télémarketing; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Rédaction de textes publicitaires; Administration des affaires d'artistes du spectacle; Gestion d'affaires pour le compte de sportifs; Publicité télévisée; Recherches pour affaires; Enquête d'opinion; Fourniture de renseignements d'affaires; Mise à jour de documentation publicitaire; Courrier publicitaire; Diffusion [distribution] d'échantillons; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location d'espaces publicitaires; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques; Location de machines et équipements de bureau; Affichage; Investigations pour affaires; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Estimation en affaires commerciales; Démonstration de produits; Diffusion [distribution] d'échantillons; Vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (services de –).

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