 Marque verbale / figurative : « DERBI 90 1922-2012 » Euipotm14/05/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Habillement pour la protection contre le feu; Accélérateurs de particules; Accumulateurs électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Additionner (Machines à -); Aéromètres; Agendas électroniques; Alambics pour expériences en laboratoire; Alcoomètres; Alidades à lunettes; Altimètres; Haut-parleurs; Ampèremètres; Dessous de cornues; Anneaux à calibrer; Anémomètres; Anodes; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Fréquence (Appareils à haute -); Chaleur (Appareils de contrôle de -); Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Intercommunication (Appareils d' -); Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Mesure de précision (Appareils de -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Appareils de -) par satellite; Projection (Appareils de -); Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Navale (Appareils de signalisation -); Téléguidage (Appareils de -); Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Sondage (Appareils et machines de -); Chimie (Appareils et instruments de -); Physique (Appareils et instruments de -); Pesage (Appareils et instruments de -); Géodésiques (Appareils et instruments -); Nautiques (Appareils et instruments -); Optiques (Appareils et instruments -); Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Commutation (Appareils électriques de -); Contrôle (Appareils électriques de -); Mesure (Appareils électriques de -); Surveillance (Appareils électriques de -); Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Héliographiques (Appareils -); Photocalques (Appareils pour -); Photographiques (Appareils -); GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Automates à musique à prépaiement; Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Machines de traitement de texte; Amplificateurs; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Traitement de l'information (Appareils pour le -); Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Reproduction du son (Appareils pour la -); Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Son (Appareils pour la transmission du -); Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); Diastimètres; Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Diapositives (Appareils de projection de -); Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Postes de TSF; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Scolaires (Appareils -); Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Stéréoscopiques (Appareils -); Téléphoniques (Appareils -); Armoires de distribution [électricité]; Lunetterie (Articles de -); Jauges; Étuis pour verres de contact; Étuis à lunettes; Étuis pour pince-nez; Coffrets pour lames de microscopes; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Actinomètres; Autopompes à incendie; Déclencheurs [photographie]; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Avertisseurs acoustiques; Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Avertisseurs d'incendie; Enrouleurs [photographie]; Baguettes de sourciers; Bacs de rinçage [photographie]; Pupitres de distribution [électricité]; Baromètres; Bascules [appareils de pesage]; Battes pour incendie; Bateaux-pompes à incendie; Batteries d'anodes; Batteries d'allumage; Piles électriques; Bêtatrons; Balances; Trébuchets [balances]; Jumelles [optique]; Aimants (Bobines d'électro- -); Self (Bobines de -); Bobines électriques; Bouées de repérage; Bouées de signalisation; Bras acoustiques pour tourne-disques; Bracelets magnétiques d'identification; Boussoles; Compas de marine; Aimants décoratifs [magnets]; Calculer (Machines à -); Calculatrices de poche; Calibres; Taraudage (Jauges de -); Pieds à coulisse; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Chaussettes chauffées électriquement; Changeurs de disques [informatique]; Caissons de décompression; Chambres noires [photographie]; Cloches de signalisation; Sonneries [appareils avertisseurs]; Timbres avertisseurs électriques; Sonnettes de portes, électriques; Boutons de sonnerie; Télescopes; Lunettes de visée pour armes à feu; Chargeurs de piles et batteries; Cartes magnétiques d'identification; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartouches de jeux vidéo; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Bombes [équitation]; Bacs d'accumulateurs; Boîtes de dérivation [électricité]; Caisses d'accumulateurs; Boîtes à clapets [électricité]; Chaînes d'arpenteur; Chaînettes de pince-nez; Cathodes; Câbles à fibres optiques; Câbles coaxiaux; Câbles de démarrage pour moteurs; Câbles électriques; Éléments galvaniques; Cellules photovoltaïques; Centrifugeuses de laboratoire; Radio (Appareils de téléappel -); Clés USB; Puces à ADN; Ronfleurs; Cyclotrons; Films cinématographiques exposés; Cinématographiques (Appareils -); Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Cordonnets pour téléphones mobiles; Ceintures de sauvetage; Circuits intégrés; Circuits imprimés; Sabliers; Encodeurs magnétiques; Accouplements électriques; Collecteurs électriques; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Coupleurs acoustiques; Coupleurs [informatique]; Commutateurs; Disques compacts [audio-vidéo]; Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Ordinateurs portables; Ordinateurs blocs-notes; Condensateurs électriques; Condensateurs optiques; Conduites d'électricité; Conduits acoustiques; Conducteurs électriques; Connexions; Raccords de lignes électriques; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Compte-fils; Compte-tours; Compte-pas [podomètres]; Compteurs; Contacts électriques; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Commutatrices; Couvertures coupe-feu; Cache-prise; Cordons de pince-nez; Creusets; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Cuillers doseuses; Casques à écouteurs; Densimètres; Densitomètres; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Diapositives; Dynamomètres; Diodes électroluminescentes [DEL]; Disquettes souples; Disques acoustiques; Disques à calcul; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Dessins animés; Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Secours (Dispositifs de -); Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Équilibrage (Dispositifs d' -); Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Distributeurs de billets [tickets]; Doseurs; Ordinateurs; Électrolyseurs; Émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs [télécommunication]; Épidiascopes; Ergomètres; Posemètres; Sécheuses pour la photographie; Extincteurs; Étiquettes électroniques pour marchandises; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Fils à plomb; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Fils d'identification pour fils électriques; Cuivre (Fils de -) isolés; Fils électriques; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Fils magnétiques; Fils téléphoniques; Fils télégraphiques; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Sifflets de signalisation; Sifflets pour appeler les chiens; Flashes [photographie]; Fours de laboratoire; Photocopieurs; Photomètres; Fréquencemètres; Fusibles; Galènes [détecteurs]; Galvanomètres; Gazomètres [instruments de mesure]; Genouillères pour ouvriers; Tourne-disques; Gilets pare-balles; Grilles pour accumulateurs électriques; Gaines d'identification pour fils électriques; Gaines pour câbles électriques; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de plongée; Hydromètres; Hygromètres; Vol (Installations électriques pour préserver du -); Couveuses pour la culture bactérienne; Indicateurs de niveau d'eau; Indicateurs de quantité; Indicateurs de température; Niveaux d'essence; Clinomètres; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de vitesse; Vacuomètres; Induits [électricité]; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Inducteurs [électricité]; Enseignes lumineuses; Enseignes mécaniques; Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Interfaces [informatique]; Conjoncteurs; Interrupteurs; Disjoncteurs; Inverseurs [électricité]; Nécessaires mains libres pour téléphones; Lampes optiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Ampoules de flash; Clignotants [signaux lumineux]; Lances à incendie; Lanternes magiques; Lanternes à signaux; Lasers non à usage médical; Lacto-densimètres; Verres de contact; Bonnettes [optique]; Loupes [optique]; Verres correcteurs [optique]; Lentilles optiques; Verres de lunettes; Lecteurs de codes à barres; Lecteurs de disques compacts; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Lecteurs DVD; Lecteurs [informatique]; Baladeurs multimédias; Lecteurs optiques; Limiteurs [électricité]; Canalisations électriques; Bulle (Niveaux à -); Mercure (Niveaux à -); Lunettes (Niveaux à -); Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Feux de signalisation pour la circulation; Caisses comptables; Argent (Machines à compter et trier l' -); Dicter (Machines à -); Facturer (Machines à -); Pesage (Machines de -); Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Voter (Machines à -); Aimants; Magnétoscopes; Lecteurs de cassettes; Manches à air [indicateurs de vent]; Mannequins pour essais de collision; Manchons de jonction pour câbles électriques; Manomètres; Masques de protection; Masques de plongée; Soudeurs (Masques de -); Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Mégaphones; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Mémoires pour ordinateurs; Couturières (Mètres de -); Mètres [instruments de mesure]; Métronomes; Microphones; Palmers; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Viseurs photographiques; Mesureurs; Pression (Mesureurs de -); Mesures; Mobilier spécial de laboratoire; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Châsses de lunettes; Montures de pince-nez; Bornes [électricité]; Souris [informatique]; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Rubans magnétiques; Films pour l'enregistrement des sons; Bandes vidéo; Objectifs [optique]; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Pince-nez; Antiéblouissantes (Lunettes -); Lunettes de soleil; Lunettes de sport; Lunettes [optique]; Oculaires; Ohmmètres; Hologrammes; Ondemètres; Pointeurs [horloges pointeuses]; Oscillographes; Octants; Survolteurs; Obturateurs [photographie]; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Jalons [instruments d'arpentage]; Ballons météorologiques; Bouliers compteurs; Gilets de sauvetage; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Pare-étincelles; Parafoudres; Paravents d'asbeste pour pompiers; Parcomètres [parcmètres]; Films radiographiques exposés; Films exposés; Périscopes; Pèse-acide; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Pèse-lait; Pèse-lettres; Pèse-sels; Poids; Puces [circuits intégrés]; Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Pieds d'appareils photographiques; Piles galvaniques; Piles solaires; Plombs de sondes; Plombs de fils à plomb; Pipettes; Pyromètres; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Planimètres; Tables traçantes [traceurs]; Repose-poignets pour matériel informatique; Polarimètres; Pompes à incendie; Prises de courant; Prismes [optique]; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Protège-dents; Éprouvettes; Publications électroniques téléchargeables; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Tableaux de commande [électricité]; Tableaux de connexion; Tableaux de distribution [électricité]; Radars; Redresseurs de courant; Radiographies autres qu'à usage médical; Rapporteurs [instruments de mesure]; Clôtures électrifiées; Enregistreurs à bande magnétique; Caisses enregistreuses; Enregistreurs de pression; Régulateurs contre les surtensions; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Régulateurs de voltage pour véhicules; Régulateurs d'éclairage de scène; Règles à calcul; Réglets [règles à coulisse]; Relais électriques; Rhéostats; Résistances électriques; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Filets de protection contre les accidents; Filets de sauvetage; Trames pour la photogravure; Récepteurs [audio, vidéo]; Écouteurs téléphoniques; Réducteurs [électricité]; Réfractomètres; Réfracteurs; Règles [instruments de mesure]; Baladeurs; Détecteurs; Détecteurs de fumée; Détecteurs de fausse monnaie; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Romaines [balances]; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Saccharimètres; Lignes de sondes; Gabarits [instruments de mesure]; Bouées de sauvetage; Satellites à usage scientifique; Scaphandres; Échelles de sauvetage; Sondeurs de fonds marins; Explorateurs [scanneurs] informatique; Boîtiers de haut-parleurs; Connexion (Boîtes de -); Cartes de circuits imprimés; Écrans fluorescents; Écrans [photographie]; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Écrans de projection; Écrans radiologiques à usage industriel; Signalisation lumineuse ou mécanique; Signaux de brume non explosifs; Balises lumineuses; Arrondisseurs pour la couture; Répondeurs téléphoniques; Semi-conducteurs; Serre-fils [électricité]; Serrures électriques; Sextants; Sphéromètres; Égouttoirs pour travaux photographiques; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Logiciels [programmes enregistrés]; Lochs; Sulfitomètres; Sonars; Sondes à usage scientifique; Sonomètres; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Mire-oeufs; Spectrographes; Spectroscopes; Judas optiques pour portes; Guichets automatiques [DAB]; Gicleurs d'incendie; Imprimantes d'ordinateurs; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Stéréoscopes; Cornues; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Lunettes (Instruments à -); Azimutaux (Instruments -); Alarme (Instruments d' -); Observation (Instruments d' -); Chaudières (Instruments de contrôle de -); Cosmographie (Instruments de -); Nivellement (Instruments de -); Mesure (Instruments de -); Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Mathématiques (Instruments -); Météorologiques (Instruments -); Trousses de dissection [microscopie]; Navigation (Instruments pour la -); Arpentage (Instruments d' -); Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Bobines électriques (Supports de -); Enregistrements sonores (Supports d' -); Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Tableaux d'affichage électroniques; Tachomètres; Films (Appareils à couper les -); Tampons d'oreilles pour la plongée; Tapis de souris; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Taximètres; Claviers d'ordinateur; Planchettes [instruments d'arpentage]; Intermédiaires [photographie]; Cadres pour diapositives; Téléprompteurs; Télécopieurs; Téléphones portables; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Télérupteurs; Téléscripteurs; Télévision (Appareils de -); Bâches de sauvetage; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Cartes magnétiques codées; Pylônes de TSF; Totalisateurs; Traducteurs électroniques de poche; Transistors [électronique]; Transformateurs; Transmetteurs [télécommunication]; Téléphoniques (Transmetteurs -); Transpondeurs; Trépieds pour appareils photographiques; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Triodes; Pavillons de haut-parleurs; Trusquins; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Porte-voix; Tubes capillaires; Tubes lumineux pour la publicité; Tuyaux à incendie; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Processeurs [unités centrales de traitement]; Unités à bande magnétique [informatique]; Périphériques d'ordinateurs; Uromètres; Tubes vacuum [TSF]; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Tubes thermoïoniques; Régulateurs [variateurs] de lumière; Variomètres; Plateaux de laboratoire; Verniers; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Verrerie graduée; Verre optique; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Écrans vidéo; Visiophones; Viscosimètres; Visières antiéblouissantes; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Voltmètres; Talkies-walkies; Saphirs de tourne-disques; Radeaux de sauvetage; Ballasts pour appareils d'éclairage.

12: Véhicules, leurs pièces détachées et accessoires.

25: Vêtements et chaussures pour motos.

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