 Marque verbale / figurative : « BASETECH » Euipotm10/09/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs, Distributeurs automatiques; Moteurs solaires; Pompes (parties de machines ou moteurs), Pompes (machines), Pompes de graissage, Pompes centrifuges, Pompes et appareils à air à membrane pour enrichissement de l'oxygène dans l'eau; Petits moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) et petites pompes entraînées électriquement, Pompes à eaux usées, Dépresseurs à turbine, Pompes entraînées avec du carburant ou de l'énergie renouvelable, pompes à combustible, pompe à basse tension, Pompes pour installations de chauffage; Accessoires de pompes, Compris dans la classe 7; Filtre pour réservoir d'eau, Compris dans la classe 7; Entraînements électriques pour portes et portails ainsi que pour volets roulants et marquises; Souffleries, tondeuses à gazon électriques, tondeuses à gazon à essence; Éoliennes, Éoliennes pour la production de courant électrique, Éoliennes; Turbines hydrauliques; Broyeurs ménagers électriques, Déchiqueteurs [machines] à usage industriel, Ouvre-boîtes électriques; Moulins à café (non entraînés manuellement), appareils de mélange (électriques), batteurs (électriques), agitateurs, machines pour la cuisine (électriques), mélangeurs pour le ménage (électriques), presse-citrons (électriques), centrifugeuses à jus de fruits (électriques), appareils de découpage (électriques), couteaux (électriques), repasseuses, appareils pour souder les films (électriques), machines à laver, lave-vaisselles; Machines à coudre, Compresseurs pour réfrigérateurs, Compresseurs [machines], Surcompresseurs; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, Distributeurs automatiques de boissons; Pièces et parties constitutives de ces articles compris dans la classe 7.

8: Outils à main actionnés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Découpoirs [outils]; Appareils pour l'épilation (électriques ou non), appareils pour couper les cheveux (électriques ou non), tondeuses à couper les cheveux (électriques ou non), appareils pour couper la barbe (électriques ou non), tondeuses pour la barbe, épilateurs (électriques ou non), instruments pour couper les poils de nez ou des oreilles, lames de rasoirs, lames de rasoir de rechange, ouvre-boîtes (non électriques), fers à lisser, fers à friser, appareils électriques de soins des cheveux et appareils de soins des cheveux chauffés électriquement, à savoir fers à boucler, appareils pour mises en plis, à coiffer et à lisser; Fers et postes de repassage les incluant; Instruments pour l'aiguisage, nécessaires de manucure et de pédicure; Pièces des produits précités, (compris dans la classe 08).

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des appareils électriques; Équipements électroniques de commande de chauffage, Thermostats, Thermostats pour radiateurs; Régulateurs contre les surtensions; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et/ou des images; Supports d'enregistrement magnétique; Disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, Calculer (Machines à -), Matériel informatique, Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Appareils de mesure, appareils de mesure; Thermomètres (non à usage médical), Hygromètres; Téléscopes et jumelles; Matériel d' installation électrique; Armoires de distribution d'électricité; Boîtes et boîtiers de dérivation (électricité), boîtes de branchement encastrées (électricité), serrures de blocage; Gouttières pour câbles (non métalliques), Leurs pièces comprises dans la classe 9; Canaux de câbles (électriques); Poires électriques (interrupteurs); Composants électriques, électroniques ainsi qu'opto-électroniques, compris dans la classe 9, à savoir résistances, potentiomètres, régulateurs et curseurs, condensateurs, condensateurs variables à disques, bobines et corps de bobines pour circuits électriques et électroniques, noyaux de ferrite et de fer, diodes, transistors, thyristors et triacs, circuits intégrés, résistances thermiques et photosensibles, diodes photosensibles et lumineuses, phototransistors, redresseurs, corps réfrigérants pour composants électriques, électroniques et opto-électroniques, convertisseurs de signal électroniques et électriques, commutateurs, interrupteurs à distance, touches, relais, transformateurs et transmetteurs, transformateurs de sources lumineuses; Compteurs d'électricité, minuteries à prépaiement; Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Fusibles, montures et supports pour composants électriques et électronique ou opto-électroniques, fiches, douilles et raccords à fiches pour commutateurs et équipements électriques et électroniques; Dispositifs et raccords enfichables pour le domaine du courant fort; Bobines d'inductance, Optiques ou Capteurs acoustiques et Détecteurs de mouvements, Détecteurs de mouvement par radar, Capteurs de gaz; Composants électriques et électroniques et installations des techniques solaires qui en sont composées et composants des techniques à laser (compris dans la classe 9); Installations solaires de production de courant autonomes; Piles à combustibles, En particulier cellules de combustible hydrogène-oxygène; Collecteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Modules solaires pour la production de courant; Piles solaires; Accumulateurs électriques, Piles électriques, Accumulateurs solaires, Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Anémomètres; Appareils électriques et électroniques et dispositifs qui en sont composés, à savoir téléviseurs, Récepteurs de satellites, Amplificateurs électriques, Amplificateurs de mixeurs, Réverbérateurs, Lecteurs de CD audio et/ou vidéo; Lecteurs de disques vidéo numériques, Lecteurs de DVD, Mémoires pour DVD et MP3; Magnétophones à cassette, Enregistreurs à bande magnétique, Microphones, Casques à écouteurs, Haut-parleurs, Répartiteurs audio, Dispositifs vidéo, Enregistrements vidéo sur bande, Équipements de vidéotexte; Caméras, Également pour images mobiles et individuelles telles que caméras vidéo (excepté à usage médical), Appareils photographiques électroniques, Caméras numériques, Appareils photographiques, caméras de filmage; Lasers et équipements laser également pour effets lumineux (non à usage médical); Objectifs (optiques); Sources lumineuses (comprises dans la classe 9), à savoir scanners lumineux pour effets lumineux, appareils électroniques de commande et contrôleurs de commande d'appareils et de sources lumineuses, également de scanners lumineux pour effets lumineux; Appareils et instruments pour les techniques des courants faibles, à savoir pour les techniques de l'information, des hautes fréquences, de l'informatique et/ou de la régulation, Électriques, Électronique et Appareils électromécaniques de mesurage, en particulier instruments de mesurage intégrés ainsi qu'appareils de mesurage multiple, appareils numériques de mesurage multiple, oscillographes, ondoscopes, compteurs de fréquences, équipements de réseau réglables ou non, en particulier appareils de réseau basse tension, réémetteurs ou adaptateurs du son de télévision, Micro-ordinateurs, Constituants ainsi que jeux de pièces de tous les équipements précités (compris dans la classe 9); Antennes, y compris antennes de télévision et antennes paraboliques, antennes d'intérieur; Accessoires électriques et électroniques d'antennes, à savoir amplificateurs, modulateurs de fréquence, relais coaxiaux et multiplexeurs pour installations paraboliques, appareils d'alimentation pour amplificateurs d'antennes et rotors d'antennes; Prises de courant, Cache-prise, Boîtiers de prises, Couvercles et cadres de couvercles pour commutateurs électriques; Conduits (électriques); Barres de protection contre les surtension, fiches intermédiaires de protection contre les surtensions, déflecteurs de protection contre les surtensions, fusibles de protection contre les surtension, commutateurs de protection contre les surtensions, fiches de protection contre les surtensions, pièces de raccordement pour les conduites électriques, conduites d'électricité, gaines pour câbles électriques, matériaux pour fils électriques (fils, câbles), câbles d'extension électriques, câbles de connexion électriques, câbles et conduites électriques, conduites électriques surmoulées et câbles d'extension, bobines de câbles (électricité); Couvertures de voyage; Judas optiques pour portes, Judas optiques pour portes; Commandes électroniques pour volets roulants et marquises; Commandes électroniques pour portes et portails; Câbles d'antennes, ajusteurs et distributeurs pour antennes, prises pour antennes, résistances terminales pour conduites d'antennes, douilles, prises et adaptateurs pour antennes, transmetteurs de symétrie pour antennes; Appareils électroniques de positionnement d'antennes; Accessoires d'antennes mécaniques, à savoir mâts d'antennes, régulateurs de luminosité pour éclairage électrique de locaux, scanners lumineux, projecteurs de dias, vidéoprojecteurs, projecteurs, pointeurs laser; Diodes électroluminescentes (LED), bandes avec LEDs, compris dans la classe 9; Dispositifs de connecteurs réseau à fiches, en particulier prises et prises de courant, prises murales pour installation électrique, interrupteurs pour la protection de la sécurité et des performances (à installation mobile et fixe), interrupteurs pour l'électricité manquante, compteurs d'électricité (analogique et numérique), distributeurs pour l'installation électrique, transformateurs, câbles électriques, fils et torons, minuteries, autres que pour l' horlogerie; Variateurs; Systèmes d'interphones, composés de stations extérieures et intérieures ainsi que, le cas échéant, d'équipements de commutation, Équipements de réseaux, Et amplificateurs et Dispositifs vidéo; Électronique et Testeurs de tension mécaniques; Équipements ainsi qu'installations électriques d'alarme et de surveillance pour bâtiments ainsi que leurs accessoires, à savoir générateurs de signaux acoustiques, mécaniques et optiques, serrures électriques et électroniques, commutateurs électriques à clé, capteurs acoustiques (détecteurs de mouvement à ultrasons), capteurs optiques ainsi que barrières lumineuses, capteurs électromécaniques (contacts de portes et de fenêtres, contacts à secousses pour fenêtres et portes); Systèmes de sécurité d'aération en tant que systèmes de contrôle ou de commande; Stations météorologiques électriques et électroniques à usage privé; Capteurs électriques; Appareils de télécommunication, en particulier téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, modems, téléphones portables, accessoires de téléphones, à savoir installations auxiliaires de téléphonie, dispositifs de téléphonie mains libres, boîtes de raccordement pour téléphone, commutateurs manuels et électroniques pour téléphones, prises et douilles de téléphones, cordons de téléphone; Accessoires pour ordinateurs, compris dans la classe 9, PC, écrans, disques durs, lecteurs de CD, lecteurs de disquettes, claviers, souris, cartes informatiques, cartes, équipements ou programmes graphiques et d'interfaces, cartes de mémoire, modems ainsi qu'installations informatiques qui en sont composées, connecteurs à fiches pour ordinateurs; Logiciels, en particulier programmes informatiques mémorisés sur des supports de données, également ceux destinés à la commande de lasers et de sources lumineuses, outils logiciels (programmes informatiques), logiciels de communication de données pour l'échange électronique de données, en particulier entre ordinateurs, systèmes informatiques et interfaces, également sur l'internet et/ou l'intranet et pour l'exécution d'autres fonctions par ordinateurs; Logements métalliques ou en matières plastiques spécialement adaptés pour appareils électriques ou électroniques, composants ou dispositifs, compris dans la classe 9; Logements pour armoire de distribution, composants mécaniques pour armoires de distribution, Leurs pièces comprises dans la classe 9, En particulier profilés chapeaux; Installations d'alarme (excepté pour véhicules), appareils de contrôle (électriques), moniteurs de surveillance, appareils d'alarme, appareils d'alarme (acoustiques), installations d'alarme antivol (excepté pour véhicules) (électriques), installations d'alarmes par radio (excepté pour véhicules) (électriques), capteurs d'alarmes, détecteurs de mouvement, transmetteurs de signaux, sonneries (installations d'alarme); Avertisseurs contre le vol, Installations de signalisation d'accès, Leurs pièces comprises dans la classe 9; Paillassons de signalisation ou d'alarme, Leurs pièces comprises dans la classe 9; Systèmes d'accès mobiles et fixes englobant des serrures à code et/ou lecteurs par empreintes digitales et/ou transpondeurs et/ou dispositifs de reconnaissance de l'iris; Systèmes d'accès biométriques englobant des lecteurs par empruntes digitales et/ou des dispositifs de reconnaissance de l'iris; Appareils pour composer les numéros de téléphone; Serrures électriques; Détecteurs de fumée, détecteurs de fumée, matériel de détection de gaz, détecteurs de chaleur, avertisseurs d'incendie, détecteurs d'eau, détecteurs de monoxyde de carbone; Détecteurs de bris de vitres; Couvertures de protection contre l'incendie; Dispositifs de protection de personnes contre l'électrocution due aux appareils électriques défectueux, Leurs pièces comprises dans la classe 9; Générateurs de champ magnétique pour la protection de conduites d'eau; Télécommandes fonctionnant par infrarouges ou radio; Instruments de navigation, en particulier pour mise en oeuvre dans des installations mobiles d'alarme; Boutons de sonnerie, Sonnettes de portes, électriques, Sonnettes et gongs électriques, Installations vocales, Caméras factices, Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Balances; Pièces et parties constitutives de ces articles compris dans cette classe.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Massage (Appareils de -), Tens/ems, Appareils pour prendre le pouls, Sphygmomanomètres, Équipements pour mesurer la fièvre; Couvertures chauffantes, à usage médical; Couvertures chauffantes électriques à usage médical; Pièces des articles précités compris dans la classe 10.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Chauffages électriques par le sol, tapis chauffants et appareils de chauffage (électriques), Radiateurs (chauffage); Pompes à chaleur; Systèmes d'irrigation englobant des soupapes magnétiques, filtres pour l'eau, commandes électriques et/ou commandes de la pression de l'eau; Appareils et installations d'éclairage, lampes pour l'éclairage; Projecteurs lumineux, y compris projecteurs à effets; Lampes pour appareils de projection; Lampes (électriques), douilles de lampes électriques, produits d'éclairage (électriques), diffuseurs de lumière, lampes murales, plafonniers, lampes suspendues, lampes encastrées, lampes de flash et à effet, comprises dans la classe 11, lampes scintillantes, comprises dans la classe 11, ampoules, lampes à décharge de gaz, comprises dans la classe 11, lampes à pied et de table, lampes pour miroirs, diodes électroluminescentes pour l'éclairage, produits d'éclairage à diodes électroluminescentes, rubans de diodes électroluminescentes pour l'éclairage, lampes halogènes, lampes économisant l'énergie; Lampes de poche; Lampes électriques pour arbres de Noël, Éclairages de Noël électriques; Ventilateurs, ventilateurs, compris dans la classe 11, ventilateurs (pièces d'installations climatiques); Ventilateurs axiaux pour encastrement dans des appareils électriques, Compris dans la classe 11; Vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), radiateurs soufflants, appareils de climatisation, équipements de climatisation (mobiles et/ou fixes dans des locaux), humidificateurs d'air, déshumidificateurs, appareils et machines d'épuration de l'air, sécheurs d'air, ioniseurs pour le traitement de l'air ou de l'eau, accessoires pour équipements de ventilation ainsi qu'ioniseurs pour le traitement de l'air ou de l'eau, compris dans la classe 11, (par exemple filtres, grilles, couvercles, vannes); Dispositifs d'économie d'énergie sous forme d'adaptateurs spéciaux à visser ou à enficher dans des robinets à eau; Équipements de récupération de la chaleur; Fontaines de jardin, Fontaines, Jets d'eau ornementaux; Collecteurs solaires [chauffage], Installations solaires thermiques, Modules solaires pour la production de chaleur; Hygrostats; Installations d'épuration de l'eau, appareils et machines d'épuration de l'eau, stérilisateurs d'eau, appareils et équipements pour le traitement de l'eau, cuit-oeufs électriques, gaufriers (électriques), fers à chauffer les sandwiches (électriques), grille-pain, machines à café (électriques), machines à café par portions (électriques), machines à thé (électriques), écrémeuses de lait (électriques), bouilloires, friteuses, lampes chauffantes à infrarouges, sèche cheveux, casques sèche-cheveux, bains à bulles pour les pieds (électriques), plaques de cuisson, appareils à micro-ondes (appareils de cuisson), appareils à raclette (électriques), appareils à fondue (électriques), mini-fours, fours à pizza, grils (appareils de cuisine), machines à café automatiques, appareils de mise sous vide, machines à cuire le pain, appareils pour réchauffer les aliments pour bébés (électriques), yaourtières (électriques), sorbetières, machines et appareils à glace, machines à faire du pop corn, machines pour faire de la barbe à papa, thermoplongeurs, appareils de désinfection; Armoires frigorifiques, Armoires de congélation, Frigocongélateurs, Coffres congélateurs; Foyers; Hottes aspirantes, Fours à vapeur, Fours de cuisson; Poêlons électriques, Marmites à riz, Appareils à chaussures les chaussures (électriques); Couvertures chauffantes (non à usage médical), coussins chauffants (non à usage médical), chancelières à chauffage électrique; Sèche-linge (électriques) pour la blanchisserie; Pièces des articles précités compris dans la classe 11.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes); Gaufriers (non électriques); Pièces et parties constitutives de ces articles compris dans la classe 21; Broyeurs ménagers non électriques; Moulins à café à main; Filtres à café non électriques; Émulseurs non électriques à usage domestique, Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses enfichables pour brosses à dents électriques; Douches buccales; Planches à repasser; Pièces et parties constitutives de ces articles compris dans la classe 21.

35: Vente au détail ou en gros, également par l'internet, de produits chimiques, peintures, produits pour le ménage, appareils ménagers, appareils ménagers électriques et non électriques, machines, outils et produits métalliques, articles pour la construction, articles pour le bricolage et le jardin, fournitures pour les hobbies et le bricolage, produits électriques et électroniques, accessoires pour installation, supports du son et de données, accessoires pour véhicules, ordinateurs, logiciels, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, pompes des techniques pour le ménage et le jardin, commandes de domotique, appareils de commande de chauffage, techniques de climatisation, installations d'alarme, techniques de la sécurité, supports du son et de données, installations sanitaires, horlogerie et bijouterie, instruments de musique, produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau, produits d'équipement et de décoration, jouets, articles de sport, bâches, appareils de remise en forme, produits pour les loisirs et les activités extérieures.

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