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Marque figurative Euipotm 29/07/2014 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Colour | Noir; Vert; Bleu; Rouge. |
| Filing number | 012565545 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, matériel informatique et ordinateur; programmes d'ordinateurs enregistrés; périphériques d'ordinateur; logiciels [programmes enregistrés]; support de données magnétiques; appareils d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, disques compacts audio et vidéo; disques compacts interactifs; disques optiques compacts, supports d'enregistrement magnétiques. 16: Articles de papeterie, imprimés, matériel didactique et pédagogique (à l'exception des appareils), manuels et guides de l'utilisateur sous forme d'imprimés, affiches, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); livres; manuels; plans, porte-chéquiers; prospectus; publications; revues (périodiques); brochures; catalogues; cartes de vœux; imprimés; porte-cartes. 35: Conseils en organisation et direction des affaires; gestion des affaires commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires. 41: Education; formation; activités culturelles; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; organisation d'expositions à buts culturels; organisation de concours éducatifs; enseignement; épreuves pédagogiques; démonstration de formation pratique; informations en matière d'éducation, publication de livres et de textes d'enseignement; formations et informations pour une culture de management fondée sur les principes de la qualité totale; services conseils, sans rapport avec la conduite des affaires, d'orientation professionnelle. 42: Services d'ingénieurs et de conseils techniques, sans rapport avec la conduite des affaires, qui se chargent d'évaluations, d'estimations, d'expertises, d'étude de projets, de recherches et de rapports techniques; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels. |
| Filing date | 05/02/2014 |
| Registration date | 25/07/2014 |
| Expiry date | 05/02/2034 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.