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Marque verbale / figurative : « CLEAN ENERGY LEADER » Euipotm 26/01/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | CLEAN ENERGY LEADER |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 009943283 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
1: Produits chimiques industriels et Substances chimiques et Additifs; Engrais pour les terres destinés à l'agriculture. 4: Huiles; Lubrifiants; Combustibles; Diesel; Matières éclairantes; Graisses; LPG (gas de pétrôle liquéfié). 5: Insecticides; Pesticides; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides; Herbicides. 7: Machines et machines-outils; Machines, équipements, appareils et instruments agricoles; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Machines et installations de traitement, d'exploitation, de transformation et de recyclage de déchets; Pièces et parties constitutives pour les produits précités. 8: Outils, instruments et ustensiles agricoles à main; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. 9: Appareils de commande automatiques, électroniques et électriques à usage agricole. 12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Pièces et parties constitutives pour les produits précités. 40: Traitement de matériaux; Services liés au traitement et au recyclage des déchets; Services de recyclage; Production d'énergie, d'huile, de gaz, de carburants et de carburants alternatifs, y compris éthanol et biodiesel; Services de conseils, d'information et de consultation concernant tous les services précités. 42: Recherche agricole, Laboratoires, Rapports d'experts et Services dans le domaine du développement; Services d'évaluation de l'efficacité de produits chimiques et de combustibles agricoles; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Assistance technique liée à l'énergie, à l'écologie et à l'environnement; Expertise et conseils techniques; Recherche et développement liés à l'énergie, à l'écologie et à l'environnement; Études et planification techniques, et développement de produits dans les secteurs de l'énergie, de l'écologie et de l'environnement; Recherche de mesures pour améliorer l'environnement et l'écologie; Développement de concepts techniques liés à l'énergie renouvelable; Services et recherche scientifiques et technologiques dans les secteurs de l'énergie, de l'écologie et de l'environnement; Recherche industrielle dans les secteurs de l'énergie, de l'écologie et de l'environnement; Services d'information et de conseils concernant tous les services précités. 44: Services d'agriculture et d'exploitation agricole; Location de véhicules, machines, équipements, appareils et instruments pour l'agriculture et l'exploitation agricole; Services agricoles concernant la protection de l'environnement; Services d'information et de conseil concernant tous les services précités. 45: Services d'évaluation de la sécurité de produits chimiques agricoles à savoir établissement de normes de sécurité; Services d'information et de conseils concernant tous les services précités. |
| Filing date | 05/05/2011 |
| Registration date | 24/01/2012 |
| Expiry date | 05/05/2031 |
| Owners |
Racine, Wisconsin 53404 États-Unis |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : CNH Industrial America LLC, Wilmington, États-Unis.
