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Marque verbale : « RUSTON » Euipotm 02/05/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | RUSTON |
| Filing number | 002870350 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Moteurs à combustion interne (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); moteurs à vapeur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et machines-outils; moteurs, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; moteurs et carters-moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); moteurs pour véhicules marins, pour installations fixes ou pour l'alimentation d'aéronefs; appareils de démarrage et de contrôle de moteurs portables; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. 12: Moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres (à l'exception des voitures et des camions en tant que véhicules utilitaires); moteurs à vapeur pour véhicules terrestres (à l'exception des voitures et des camions en tant que véhicules utilitaires); moteurs pour automobiles (à l'exception des voitures et des camions en tant que véhicules utilitaires), moteurs pour véhicules terrestres à moteur (à l'exception des voitures et des camions en tant que véhicules utilitaires); moteurs de véhicules de construction; véhicules de locomotion par air ou mer, véhicules à locomotion par terre (à l'exception des véhicules utilitaires autres que les trains et camions); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. 37: Entretien et réparation de moteurs, moteurs à combustion interne, moteurs à vapeur, pompes, turbomachines, compresseurs et pièces et accessoires de tous les produits précités et appareils et instruments électroniques de commande de ces produits. |
| Filing date | 26/09/2002 |
| Registration date | 15/11/2005 |
| Expiry date | 26/09/2032 |
| Owners |
Everllence UK Limited 1 Mirrlees Drive, Hazel Grove Stockport Cheshire SK7 5BP Royaume Uni |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Everllence UK Ltd., Stockport, Royaume Uni.
