 Marque verbale : « EBOX » Euipotm31/10/2006 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; conduites et câbles électriques; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudière, détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunication, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs régulateurs de lumière, canalisations électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données; supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierges ou préenregistrés; logiciels sur tous supports; supports d'enregistrement magnétiques; disques compacts; disques compacts électro-optiques enregistrés, disques acoustiques; disques à enregistrement optique; équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs; kit de connexion à Internet, à savoir appareils et instruments électriques et électroniques permettant la connexion d'un ordinateur au réseau Internet; modem de connexion à Internet; modem ''triple play'', à savoir terminal de communication permettant de se connecter à Internet, de téléphoner et de regarder la télévision.

11: Appareils électriques de confort domestique, à savoir : percolateurs à café électriques, cafetières électriques, chaudières de chauffage domestique, chauffe-biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, chauffe-bains électriques, chauffe-eau électriques, chauffe-pieds électriques, chauffe-plats électriques, sèche-cheveux électriques, congélateurs, cuisinières, appareils et installation de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, fours pour la cuisson des aliments, ustensiles de cuisson électriques, diffuseurs d'éclairage, ampoules et appareils d'éclairage, ampoules et appareils d'éclairage halogènes, radiateurs électriques, réfrigérateurs, friteuses électriques, gaufriers électriques, grils de cuisson électriques, hottes d'aspiration de cuisine, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, marmites autoclaves électriques, plaques chauffantes, sécheurs de linge électriques, yaourtières électriques; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chauffe-bains, climatiseurs, appareils pour le refroidissement de l'air, installations de conditionnement d'air, appareils pour la désodorisation de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, ampoules électriques basse tension, ampoules d'éclairage.

16: Publication, dépliants, bulletins d'information, guides et manuels d'instructions concernant les installations électriques, leur sécurité, la maîtrise de l'énergie électrique et le confort domestique.

35: Gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, conseils, informations ou renseignements d'affaires auprès de tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privés, promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industriels); distribution de brochures et dépliants publicitaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; service de promotion pour le compte de tiers et de recommandations techniques des installations de réseaux domotiques dans l'habitat, plus particulièrement lié à l'énergie sous toutes ses formes (électricité, eau, gaz, vapeur); informations commerciales sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement.

37: Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques; information en matière de construction; déparasitage d'installations électriques; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides; réparation et entretien des installations et canalisations précitées; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications; entretien d'installations de gestion technique des bâtiments.

38: Services de télécommunications; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images par voie hertzienne, par câble, par satellite, ou par tout autre moyen; services de transmission de données ou d'informations par voie télématique à accès libre ou par code; services de transmission et diffusion de chaînes de télévision, de programmes de télévision et multimédia; transmission et échange de données incluses dans des bases de données; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinés à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à Internet à haut et très haut débit; fourniture d'accès à un réseau informatique global reliant plusieurs terminaux entre eux; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs; fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web; fourniture d'accès à des pages Web; téléchargement de données, de fichiers informatiques, de logiciels, de programmes d'ordinateur, de vidéos et de films cinématographiques; messagerie électronique; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs; services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse; services d'information en matière de télécommunication; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de téléphonie via Internet.

39: Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers.

40: Production d'énergie (électricité, gaz, chauffage, vapeur et eau); consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.

41: Education; formation; divertissement; services de jeux en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et d'articles en ligne, publication en ligne de journaux intimes; téléenseignement dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; organisation de manifestations culturelles concernant l'énergie, l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable; enseignement et télé-enseignement; édition de livres, revues; prêts de livres; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels; formation dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ou vidéo; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur; services de clubs (divertissement ou éducation).

42: Contrôle et expertise technique d'installations énergétiques; supervision de travaux de construction; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme; expertise légale et technique en matière de transfert de technologie; analyses (étude de projets techniques) et recherches de nouveaux produits relatifs à la domotique; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage; essais de matériaux; essais techniques; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie; gestion commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance; création (conception, élaboration), location, mise à jour et adaptation de logiciels; programmation pour ordinateurs; conseils techniques sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement; recherche de partenariat commercial (sans rapport avec la conduite des affaires) à savoir recherche de partenariat entre les services de recherche et de développement des industriels et les universités; aide juridique à la création d'entreprises; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation de logiciels, d'ordinateurs, de sites web, de périphériques d'ordinateurs; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux; service d'information technique des installation de réseaux domotiques dans l'habitat; services d'inspection (contrôle) de projets de constructions; assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet; mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir: aide et assistance à l'utilisation d'Internet; service d'hébergement de sites Web et de pages Web sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs; conception, création, mise à disposition, hébergement et maintenance de pages Web pour des tiers; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet; création et mise à disposition (location) de logiciels permettant la gestion d'une page Web; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs; constitution (conception) de bases de données.

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