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Marque verbale / figurative : « FLEETFORCE » Euipotm 04/04/2016 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | FLEETFORCE |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 014552731 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Machines et équipements d'agriculture et de construction; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. 9: Matériel informatique; Logiciels; Applications logicielles téléchargeables (applications); Machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante), appareils et instruments de suivi, de localisation, de navigation et pour systèmes de repérage universel (GPS); Appareils et instruments de transmission par satellite et par radio; Installations, réseaux, appareils et instruments de télécommunications; Appareils et instruments vidéo et audio; Appareils et instruments pour la réception, le traitement, la transmission, le stockage et la récupération de données; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Tous les produits précités étant destinés à un système de suivi pour machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante). 12: Tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante); Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. 35: Services de réception, traitement et récupération de données; Services de gestion et d'informations commerciales liés aux machines et équipements d'agriculture et de construction, aux tracteurs et aux véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante); Services d'information et de conseils concernant tous les services précités; Tous les services précités se rapportant à un système de suivi pour machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante). 38: Services de télécommunications; Services de transmission de données; Services de communication; Services de transmission sans fil et électronique d'images et de données; Services de télémétrie; Services de suivi pour les télécommunications; Services de conseils, d'information et de consultation concernant tous les services précités; Tous les services précités se rapportant à un système de suivi pour machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante). 39: Services de systèmes de repérage universel (GPS); Machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante); Services d'information et de conseils concernant tous les services précités; Tous les services précités se rapportant à un système de suivi pour machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante). 42: Matériel informatique et services de conception de logiciels; Service de stockage de données; Développement et conception de systèmes de fourniture de suivi et d'informations concernant des machines et équipements d'agriculture et de construction, des tracteurs et des véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante); Développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données; Services d'information et de conseils concernant tous les services précités; Tous les services précités se rapportant à un système de suivi pour machines et équipements d'agriculture et de construction, tracteurs et véhicules d'excavation et de terrassement (mais à l'exclusion des camions à benne basculante). |
| Filing date | 14/09/2015 |
| Registration date | 31/03/2016 |
| Expiry date | 14/09/2035 |
| Owners |
CNH Industrial N.V
Basildon ESS SS14 3AD Royaume Uni |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : CNH Industrial N.V., Basildon, Royaume Uni.
