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Marque figurative Euipotm24/06/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 002357960 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
9: Logiciels; programmes d'ordinateurs; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites ou portails sur Internet; logiciels de navigation (d'exploration); logiciels de création de pages ou sites web; logiciels de messagerie; logiciels de compression de fichiers; logiciels pour télécommunications; logiciels d'encryptage; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données; logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de carte à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs; terminaux d'opérations au point de vente; puces électroniques; encodeurs de données; décodeurs de données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; terminaux de paiement par carte; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; terminaux informatiques; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques; cartes à puce; lecteurs de cartes. 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules à locomotion sur rail; véhicules ferroviaires; matériel roulant de chemins de fer; locomotives; motrices; wagons; compartiments de wagons de chemins de fer; sièges de véhicules; couchettes pour véhicules; wagons-lits; wagons-restaurants; wagonnets; attelages de chemins de fer ou de wagons; bogies pour wagons de chemins de fer; chariots élévateurs; chariots de manutention; chariots pour bagages et colis; diables; accouplements pour véhicules terrestres; attelages de remorques pour véhicules; bennes de camions; appareils et installations de transport par câbles; caissons (véhicules); camionnettes; camions; remorques (véhicules); véhicules routiers; carrosseries; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres; chenilles pour véhicules; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant); draisines; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres); essieux; fourgonnettes; fourgons (véhicules); véhicules frigorifiques, réfrigérants ou isothermes; pontons; porte-bagages pour véhicules; tracteurs; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; triporteurs; wagons frigorifiques, réfrigérants ou isothermes; culbuteurs de wagons (parties de wagons); funiculaires; matériel roulant de funiculaires; autocars; autobus; motocycles; motocyclettes; bicyclettes. 16: Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, guides de voyage, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, bulletins, programmes, registres, manifolds, horaires imprimés, indicateurs horaires de chemins de fer; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, cartes de réseaux ferroviaires, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies; tickets; billets; tickets et billets de train; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des voyages, notamment en train; timbres-poste; gravures; objets d'art gravés ou lithographiés; chromos; photographies; photogravures; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; albums pour photographies; papeterie, y compris: papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants, bandes gommées; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement; gommettes; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes ou notes adhésives (articles de papeterie); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pochoirs, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, pâte à modeler, trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; fournitures scolaires; maquettes d'architecture; maquettes en papier et/ou carton; décors de théâtre en papier et/ou carton; statuettes et figurines en papier mâché; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches; cartonniers de bureaux; dossiers, y compris suspendus (papeterie); étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents; intercalaires; couvertures (papeterie); boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton; marques pour livres et signets; marqueurs de pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures; baguettes et peignes à relier; oeillets adhésifs pour la reliure; onglets pour la reliure; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); globes terrestres; appareils à main à étiqueter; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci; papier et carton d'emballage; boîtes et tubes en carton et/ou papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour protection de documents, pour emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles de viscose pour l'emballage; sacs à provisions en papier; sacs de courses en papier; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton; porte-affiches en papier et/ou carton; cartes à jouer; jeux de cartes; étuis pour jeux de cartes; caractères d'imprimerie; caractères (chiffres et lettres); clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; plateaux pour ranger et compter la monnaie; supports pour photographies; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table; linge de table en papier; filtres à café en papier; sachets en papier pour garnitures périodiques; papier hygiénique; couches, langes et couches-culottes à jeter, cellulose et/ou matières plastiques; couvre-sièges en papier pour W-C; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton; ronds de table en papier et/ou carton; fanions et drapeaux en papier; cache-pot en papier; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces; rouleaux et bobines de papier pour ateliers; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; jetons de contrôle; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques. 39: Transport; transport de marchandises; transport de bagages; transport de colis; transport de personnes; fret (transport de marchandises); transport par chemin de fer; transport par route; transport par avion; transport par bateau; transport par terre, air ou eau; entreposage; collecte, enlèvement, transport, acheminement et livraison de produits, de marchandises, d'unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles), de bagages, de colis; transport intermodal (combiné); transport sous température dirigée, notamment transport frigorifique, réfrigérant ou isotherme; chargement et déchargement; transbordement et manutention de véhicules et d'unités de transport intermodal; dépôt, entreposage, emmagasinage et stockage de produits, de marchandises, d'unités de transport intermodal, de bagages, de colis; affrètement; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage; location d'unités de transport intermodal; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts, de réfrigérateurs, de chambres froides; location d'aires de stockage d'unités de transport intermodal; services de parcs de stationnement; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes; prêt et location de sièges et de rehausses de sièges pour véhicules, de galeries pour véhicules; services logistiques relatifs à l'organisation de transports; services d'expédition; coordination de la circulation de véhicules de transport; organisation de plans d'expédition et de route; informations en matière de transport et entreposage de produits, de marchandises, d'unités de transport intermodal, de bagages, de colis; conseils en plans et projets de transport; inspection de produits, de marchandises, d'unités de transport intermodal, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage; courtage de transport et de fret; messagerie (courrier ou marchandises); réservations pour le transport; services de transit; conditionnement, emballage et empaquetage de produits, de marchandises, de colis; garage de véhicules; remorquage; portage; camionnage; transport de valeurs; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport); services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions); services de voyagistes; organisation de voyages à forfait; prestations de tourisme et de transport combinées; organisation de transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques; réservations pour le transport; réservation pour les voyages; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion; accompagnement de voyageurs; services de chauffeurs; services de taxis; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de bateaux, d'avions; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranet. |
| Filing date | 24/08/2001 |
| Registration date | 21/01/2003 |
| Expiry date | 24/08/2011 |
| Owners |
Société nationale SNCF 2 place aux Étoiles F-93200 Saint-Denis France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Societe Nationale Sncf SA, Saint-Denis.
