 Marque figurative Euipotm08/07/2010 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; matières plastiques à l'état brut sous forme de liquides, de copeaux ou de granulés; hydrogène; oxygène; hydrocarbures.

6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Fenêtres et portes (métalliques); jardins d'hiver à structures métalliques; modules de stockage de gaz, à savoir éléments autonomes, métalliques, afin de stocker les gaz résultant de procédés chimiques; réservoirs, cylindres et récipients métalliques destinés au stockage des gaz, des gaz liquéfiés et des gaz comprimés; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

7: Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pièces de moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pots d'échappement et démarreurs (pour véhicules); aspirateurs; perceuses électriques; tournevis électriques; couveuses pour les oeufs; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines pour la production de carburant synthétique; moteurs à combustion (excepté pour les véhicules terrestres); produits nettoyants utilisant de l'hydrogène destinés aux moteurs à combustion; produits nettoyants utilisant de l'oxygène destinés aux moteurs à combustion; systèmes d'induction hydrogène pour moteurs à combustion; appareils d'induction d'oxygène pour moteurs à combustion; systèmes d'échappement pour moteurs à combustion; systèmes d'échappement pour véhicules; systèmes de nettoyage d'échappement; générateurs; pompes de circulation pour installations de chauffage central; générateurs électriques; générateurs à combustion d'hydrogène; générateurs utilisant l'hydrogène pour la production d'électricité; compresseurs de gaz; compresseurs d'hydrogène; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; supports enregistrés, matériel informatique et micrologiciels; logiciels informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l'internet; publications électroniques téléchargeables; disques compacts; musique numérique; appareils de télécommunications; équipements de jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe; tapis de souris; mobiles et accessoires; lentilles de contact, lunettes et lunettes solaires; vêtements de protection contre les blessures, les accidents, les irradiations ou le feu; meubles conçus pour des laboratoires; logiciels logiques de commande et matériel pour système de commande pour appareils de stockage, de distribution et de ravitaillement en hydrogène; électrolyseurs; électrolyseurs pour moteurs à combustion; électrolyseurs pour hydrocarbures; dispositifs de conversion d'énergie solaire; piles à combustible; piles à combustible pour moteurs à combustion; piles à combustible pour hydrocarbures; modules de conditionnement électrique, modules de conversion électrique, modules d'alimentation électrique, modules électroniques de commutation, modules électroniques élévateurs, modules électroniques abaisseurs, modules d'alimentation électrique en mode de commutation, modules d'adaptation d'alimentation électrique; piles et batteries; appareils et instruments de surveillance de batteries; piles et batteries électrochimiques; dispositifs de tests électrochimiques; appareils et instruments de contrôle électriques; appareils et instruments d'analyse; assemblages d'électrodes; conducteurs ioniques; piles solaires; modules de conditionnement d'électricité; modules d'alimentation électrique; modules électroniques de commutation; modules électroniques élévateurs; modules électroniques abaisseurs; modules d'alimentation électrique à découpage; modules d'adaptation d'alimentation électrique; convertisseurs courant continu/courant continu, convertisseurs courant alternatif/courant continu, convertisseurs courant continu/courant alternatif, convertisseurs courant alternatif/courant alternatif; instruments électroniques pour surveiller et contrôler la performance de convertisseurs CC/CC, de convertisseurs CA/CC, de convertisseurs CA/CA, de convertisseurs CC/CA; électrodes; connecteurs électriques; grilles de commande, à savoir appareils pour contrôler les caractéristiques de puissance de piles électrochimiques; modules de tension; modules de courant; modules de température; modules de débit gazeux; modules de pureté du gaz; modules de débit d'eau; modules de contrôle et régulation de débit de liquides; guides d'ondes optiques, à savoir appareils pour concentrer et diriger la lumière, destinés à être utilisés avec des piles photovoltaïques; modules solaires photovoltaïques; cellules photovoltaïques; panneaux photovoltaïques; panneaux solaires, piles solaires pour la production d'électricité; modules pour systèmes de commande de mise hors service; condensateurs; cellules électrochimiques pour capture de carbone dans l'atmosphère; photo-électrolyseurs; modules solaires photovoltaïques; assemblages d'électrodes; conducteurs électriques ioniques; appareils et instruments de test pour mesurer la quantité d'hydrogène et d'oxygène produite par le procédé de photoélectrolyse, destinés à être utilisés avec des appareils de photoélectrolyse; membranes; membranes ioniques polymériques; membranes ioniques, polymériques et acides; membranes ioniques, polymériques et alcalines; membranes ioniques, polymériques et hydrophiles; membranes d'électrodes; ensembles d'électrodes de membranes; électrodes; appareils et instruments de test pour mesurer la quantité de combustible produite, destinés à être utilisés avec des appareils pour convertir l'hydrogène en électricité; thermostats, autres que vannes, pour installations de chauffage central; logiciels pour la surveillance, la régulation et le contrôle de convertisseurs CC/CC, de convertisseurs CA/CC, de convertisseurs CC/CA, de convertisseurs CA/CA, de piles à combustible, d'électrolyseurs, de photoélectrolyseurs, de systèmes de chauffage central, de systèmes d'eau chaude; thermostats; rhéostats; stations de ravitaillement en hydrogène, en conteneur, transportables ou statiques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de conditionnement d'air; bouilloires électriques; cuisinières électriques et/ou à gaz; lampes de véhicules et climatiseurs de véhicules; modules de production de gaz, à savoir éléments autonomes pour la production de divers gaz; réacteurs Fischer-Tropsch; générateurs d' hydrogène; générateurs d'hydrogène et d'oxygène pour la production d'hydrogène et d'oxygène à partir de l'eau et/ou d'électricité renouvelable; réfrigérateurs; réfrigérateurs fonctionnant à l'hydrogène; chaudières; échangeurs thermiques; générateurs de vapeur; chaudières fonctionnant à l'hydrogène; générateurs de vapeur fonctionnant à l'hydrogène; installations combinant des chaudières et des générateurs de vapeur pour le chauffage; installations combinant des chaudières et des générateurs de vapeur pour la production d'eau chaude; échangeurs thermiques; fours; fours utilisant de l'hydrogène; tables de cuisson fonctionnant à l'hydrogène; panneaux solaires et piles solaires destinés au chauffage; valves thermostatiques; instruments et appareils pour le contrôle de la température dans des installations de chauffage central et des installations d'eau chaude; vannes pour le contrôle de la température dans des radiateurs de chauffage central; conduits métalliques de chauffage central; installations d'eau chaude; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; fauteuils roulants; moteurs pour véhicules terrestres; pièces de carrosserie et transmissions pour véhicules; moteurs à combustion (pour véhicules terrestres); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; fenêtres, portes et châssis non-métalliques; modules de stockage de gaz, à savoir éléments autonomes, non métalliques, pour le stockage des gaz résultant de procédés chimiques; réservoirs, cylindres et récipients non métalliques destinés au stockage des gaz, des gaz liquéfiés et des gaz comprimés; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

37: Services d'assistance et de conseils liés à l'installation d'électrolyseurs et de piles à combustible.

39: Services d'assistance et de conseils liés au stockage du gaz.

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; programmation pour ordinateurs; installation, maintenance et réparation de logiciels; services de conseil en informatique; services de conception, dessin et rédaction pour des tiers, destinés à la compilation de sites web; création, entretien et hébergement de sites web de tiers; services de conception; services d'assistance et de conseils techniques liés à l'énergie renouvelable; services d'assistance et de conseils techniques dans le domaine de l'utilisation de l'hydrogène; services d'assistance et de conseils liés à l'utilisation de l'hydrogène et de l'oxygène en tant que combustible alternatif et sources d'énergie; services d'assistance et de conseils liés à la régulation de l'énergie; services d'assistance et de conseils liés à la gestion de l'énergie; services d'assistance et de conseils liés à l'environnement; services d'assistance et de conseils techniques liés à la production et à l'utilisation des polymères; services d'assistance et de conseils techniques liés à l'utilisation des électrolyseurs et des piles à combustible; services de tests de sécurité.

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