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Marque verbale / figurative : « h 11 » Euipotm09/06/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | h 11 |
| Graphic representation | ![]() |
| Colour | Noir, rouge |
| Filing number | 009631011 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils de surveillance et de régulation; Installations électriques et électroniques de régulation et de commande et appareils de régulation et de commande pour les chaudières à vapeur, chaudières à eau chaude et installations de traitement des eaux. 11: Appareils de chauffage et de réfrigération et équipements qui en sont composés; Installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que leurs pièces, compris dans la classe 11; Appareils et équipements des techniques de chauffage; Échangeurs thermiques; Grilles; Installations d'incinération; Installations d'incinération à grilles pour combustibles solides et déchets; Installations d'exploitation thermique et chimico-thermique de résidus, combustibles secondaires et/ou biomasses; Systèmes de production d'énergie, y compris les systèmes de transformation de déchets en énergie (non compris dans d'autres classes); Systèmes de combustion et de gazéifaction de biomasse et de déchets; Installations de production de vapeur, installations de chaudières à vapeur; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage; Chaudières, systèmes de nettoyage et chambres de combustion en tant que pièces d'installations de chauffage et; De production de vapeur et de gazéifaction ainsi que de systèmes de production d'énergie; Brûleurs; Dispositifs d'alimentation en combustibles solides et liquides dans des brûleurs. 37: Construction d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Fabrication d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Mise en place, réparation et entretien de chaudières et d'autres installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie. 42: Services d'ingénieurs; Planification de chaudières, d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Surveillances de montage et mises en service. |
| Filing date | 29/12/2010 |
| Registration date | 07/06/2011 |
| Expiry date | 29/12/2030 |
| Owners |
Otto-Brenner-Str. 203 D-33604 Bielefeld Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : heat 11 GmbH & Co. KG, Bielefeld, Allemagne.
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