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Marque verbale / figurative : « h 11 » Euipotm09/06/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Figurative
Name h 11
Graphic representation
Colour Noir, rouge
Filing number 009631011
Trade mark status REGISTERED
Nice Classification

9: Appareils de surveillance et de régulation; Installations électriques et électroniques de régulation et de commande et appareils de régulation et de commande pour les chaudières à vapeur, chaudières à eau chaude et installations de traitement des eaux.

11: Appareils de chauffage et de réfrigération et équipements qui en sont composés; Installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que leurs pièces, compris dans la classe 11; Appareils et équipements des techniques de chauffage; Échangeurs thermiques; Grilles; Installations d'incinération; Installations d'incinération à grilles pour combustibles solides et déchets; Installations d'exploitation thermique et chimico-thermique de résidus, combustibles secondaires et/ou biomasses; Systèmes de production d'énergie, y compris les systèmes de transformation de déchets en énergie (non compris dans d'autres classes); Systèmes de combustion et de gazéifaction de biomasse et de déchets; Installations de production de vapeur, installations de chaudières à vapeur; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage; Chaudières, systèmes de nettoyage et chambres de combustion en tant que pièces d'installations de chauffage et; De production de vapeur et de gazéifaction ainsi que de systèmes de production d'énergie; Brûleurs; Dispositifs d'alimentation en combustibles solides et liquides dans des brûleurs.

37: Construction d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Fabrication d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Mise en place, réparation et entretien de chaudières et d'autres installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie.

42: Services d'ingénieurs; Planification de chaudières, d'installations de chauffage, de production de vapeur et de combustion ainsi que de systèmes de production d'énergie; Surveillances de montage et mises en service.

Filing date 29/12/2010
Registration date 07/06/2011
Expiry date 29/12/2030
Owners

heat 11 GmbH & Co. KG

Otto-Brenner-Str. 203

D-33604 Bielefeld

Allemagne

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : heat 11 GmbH & Co. KG, Bielefeld, Allemagne.

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