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Modèle déposé : Automobiles Euipods 28/01/2020 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Product Automobiles
Design number 001682857-0001
Reference B91PHASE2
Design status Registered and fully published
Filing date 18/03/2010
Registration date 18/03/2010
Expiry date 18/03/2030
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.