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Marque figurative Euipotm11/08/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Colour | Orange "PANTONE:1665C". |
| Filing number | 016113581 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol. 35: Service de vente au détail de pièces de rechange pour véhicules automobiles. 36: Services de financement de garanties en matière automobile; services d'assurance d'extension de garantie en matière automobile. 37: Services d'entretien, de réparation et de maintenance de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations). |
| Filing date | 29/11/2016 |
| Registration date | 09/08/2017 |
| Expiry date | 29/11/2026 |
| Owners |
STELLANTIS AUTO SAS 43 Rue Jean Pierre Timbaud F-78300 POISSY France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Stellantis Auto SAS, Poissy.