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Marque figurative Euipotm 06/02/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Description | Dégradé de 7 couleurs de gauche ŕ droite. |
| Colour | Gris foncé (pantone 7546), gris clair (pantone 5405), bleu foncé (pantone 280), bleu clair (pantone process blue), violet (pantone 2617), mauve (pantone 234), rose (pantone 214). |
| Filing number | 010110666 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; décodeurs; appareils électroniques pour le traitement de l'information; appareils de mesure et de contrôle électronique; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images; appareils de communications et de télécommunications; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes; magnétophones; magnétoscopes; caméras; téléphones, téléphones mobiles; organisateur personnel (PDA); agendas électroniques; appareils de radio, baladeurs; projecteurs (appareils de projection); antennes, antennes paraboliques; enceintes, amplificateurs; ordinateurs, écrans d'ordinateur; claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal numérique; films vidéo; Cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD); disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques; cartouches de jeux vidéo; logiciels de jeux vidéo; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran de télévision; supports d'enregistrements magnétiques; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques; circuits intégrés et micro circuits; lecteurs de cartes; composants électroniques; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information; satellites à usage scientifique et de télécommunication; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur, dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guide électronique de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection, de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels (programmes enregistrés); supports électroniques de monnaie; câbles à fibre optique et câbles optiques; batteries et piles. 14: Joaillerie; Bijouterie; Horlogerie et instruments chronométriques; Métaux précieux et leurs alliages; Pierres précieuses; Boutons de manchettes en métaux précieux; Épingles de cravates; Porte-clefs; Boîtes en métaux précieux; Cadrans solaires; Montres et bracelets de montres; montres de plongée; boîtiers de montres. 16: Objets d'art gravés; objets d'art lithographies; billets (tickets); photographies; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage; ruban adhésif; cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de crédit (non magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos; instruments d'écriture; cartes de visite, cartes postales, cahiers; blocs notes; carnets; chéquiers; porte chéquiers; porte plumes; plumes à écrire, plumes à dessin; affiches; calendriers; corbeilles à courrier; linge de table et serviettes en papier; nappes en papier; papier hygiénique; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; drapeaux en papier; autocollants; timbres; boites en carton ou en papier; enveloppes, faire part; fournitures scolaires; papiers à lettres. 18: Cuirs et imitations du cuir; Malles, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs à dos, cartables, valises; Parapluies; Parasols, ombrelles; Cannes; Fouets et sellerie; Cartables; Porte-cartes (portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie; Étuis pour clefs. 25: Vêtements; vêtements de sport; t-shirts; Chaussures; Chapellerie; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir; Ceintures (habillement); Fourrures (vêtements); Gants (habillement); Foulards, Écharpes; Cravates; Bonneterie; Chaussettes; Chaussons; Chaussures de plage, de sport, de ski; Sous-vêtements; Costumes de bain; Collants; Costumes. 28: Jeux; Jeux de société; Jouets; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); Attirail de pêche; Balles ou ballons de jeux; Tables, Queues ou billes de billard; Jeux de cartes ou de tables; Patins à glace ou à roulettes; Trottinettes; Planches à voile, à roulettes ou pour le surf; Raquettes; Skis; Rembourrage de protection (parties d'habillement de sport); Machines de jeux vidéo, jeux vidéo d'arcade. 34: Articles pour fumeurs; Étuis, coffrets et boîtes à cigares, pipes, cigarettes et allumettes; Briquets; Cendriers (non en métaux précieux). 35: Conseils en affaires; assistance et conseils professionnels pour la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales; conseils et informations en matière commerciale; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements, informatiques et de télécommunication; collecte et organisation de données dans des fichiers; informations, recherches, compilation et études statistiques d'affaires commerciales; publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; programmes de fidélisation; courriers publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mailing; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels; service d'abonnement à une chaîne de télévision; services d'abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet); publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; publicité en ligne sur un réseau informatique; informations ou renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; bureau de placement; estimation en affaires commerciales ou industrielles; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; services de gestion de bases de données; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données; organisations d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères; télé promotion avec offre de vente; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité; relations publiques; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication); vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, HI-FI, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs); ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes; services de revue de presse. 38: Services de communications et de télécommunications; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique; informations en matière de télécommunications; agences de presse et d'information (nouvelle); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive, par vidéophonie; télédiffusion; services de transmission d'informations par voie télématique; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches; transmission d'informations par téléscripteur; télétransmission; émissions télévisées, émissions radiophoniques; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia (textes et/ou images fixes ou animées) et/ou de sons, musicaux ou non; de sonneries à usage interactif ou non; services d'affichage électronique; location d'appareils de télécommunication; location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique à savoir téléphones, télécopieurs; appareils pour la transmission des messages, modem; communications (transmissions) sur réseau informatique; mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet); services d'accès au téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données transmission; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; consultations en matière de télécommunication; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile; services téléphoniques; services de téléphones cellulaires; radiotéléphonie mobile; radiomessagerie; messagerie vocale, renvoi d'appel, répondeurs automatiques et courrier électronique; services de livraison électronique de messages; services d'échanges de données; livraison et réception de sons, données, images, musique et informations; services de vidéoconférence; services de messagerie vidéo; services de vidéotéléphone; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet); services d'échange de correspondance; services de courrier électronique; services de messagerie instantanée électronique; services de messagerie non instantanée électronique; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute œuvre audiovisuelle; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications; fourniture d'accès à des moteurs de recherches sur l'Internet; assistance et conseils techniques dans le domaine des communications et des télécommunications; location de décodeurs et d'encodeurs. 41: Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; services de loisirs; activités sportives et culturelles; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; agences pour artistes; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo; location de films cinématographiques; location d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre et leurs accessoires; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia; studio de cinéma; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation d'expositions, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; reportages photographiques; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication); services de jeux d'argent; services de casino; édition et publication de textes, supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage); exploitation de salles de cinéma; location d'écrans et de baladeurs; location de tout appareil et instrument audiovisuel. 42: Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); consultations professionnelles en matière d'ordinateurs; services de fourniture de moteurs de recherche sur l'Internet; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques; location d'appareils et d'instruments informatiques, à savoir écrans; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de logiciels; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication; services d'informations météorologiques; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques; location de fichiers informatiques; location d'appareils et instrument informatiques, à savoir ordinateurs. |
| Filing date | 08/07/2011 |
| Registration date | 02/02/2012 |
| Expiry date | 08/07/2031 |
| Owners |
GROUPE CANAL + 50 Rue Camille Desmoulins F-92863 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9 France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Groupe Canal + SAS, Issy-les-Moulineaux.
