 Marque figurative Euipotm 21/06/2019 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et à l'aquaculture; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits pétrochimiques pour l'industrie et leurs dérivés; polymères et additifs chimiques pour polymères; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; solvants d'origine chimique; lithium; sodium; hydrocarbures; hydrogène; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; fluides et agents de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; urée, produits dérivés de l'urée et ammoniac; produits pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à l'industrie; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, bitumes et autres produits pétroliers; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; liquide de refroidissement, produits de refroidissement pour véhicules; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; dispersants de produits pétroliers; produits chimiques absorbant tous produits pétroliers; préparations chimiques destinées à l'élimination de tous produits pétroliers; solvants d'origine pétrolière.

2: Mastic (résine naturelle); produits antirouille; produits anticorrosion, peinture pour véhicules automobiles.

3: Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser; produits pour le lavage et l'entretien des véhicules; produits pour le lavage et l'entretien des machines et des bâtiments; détachants; liquide pour lave-glaces.

4: Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique sous toutes ses formes; produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole; combustibles; biocombustibles; carburants et biocarburants; fiouls; gaz naturel et gaz de pétrole sous toutes ses formes; lubrifiants, huiles et graisses industrielles; huiles de base; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, bitumes et autres produits pétroliers; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides.

5: Produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, herbicides, fongicides, pesticides; produits phytosanitaires; désinfectants; désodorisants.

6: Contenants et récipients métalliques de stockage et de transport; bouchons métalliques; bouteilles, citernes, et cuves métalliques pour le gaz et les produits pétroliers; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz et de produits pétroliers.

7: Appareils et installations pour la production d'énergie; générateurs d'électricité et de gaz; générateurs électriques pour véhicules; éoliennes et leurs parties constitutives; pièces de moteur; filtres pour moteur; machines de raffinage du pétrole; distributeurs de carburant pour stations-service.

9: Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande d'électricité; conduites d'électricité et matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles); collecteurs électriques; compteurs électriques; compteurs de gaz; appareils et instruments de contrôle, de mesure et de gestion d'énergie; dispositifs de contrôle et de gestion des appareils pour la production d'énergie; régulateurs d'énergie; batteries et piles; chargeurs de batteries et piles; batteries pour véhicules; appareils et installations solaires pour la production d'électricité; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles; serveurs pour la domotique; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; vêtements et équipements de protection et de sécurité; triangles de signalisation pour véhicules en panne; accessoires de véhicules, à savoir gilet de sécurité; lunettes et étuis à lunettes; enceintes; équipements pour le traitement de l'information; logiciels et applications mobiles; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils et logiciels pour tester et analyser les produits pétroliers et chimiques; cartes magnétiques et électroniques; émetteurs, cartes et badges permettant l'accès à des réseaux routiers ou autoroutiers.

11: Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation; installations et appareils de destruction ou d'élimination des déchets; installations et appareils pour la purification, la décontamination, la dépollution de l'air, de l'eau et des sols; capteurs et collecteurs d'énergie solaire pour chauffage; installations et appareils pour le traitement, la distribution et l'approvisionnement du gaz; installations et appareils pour la distribution et le traitement de l'eau; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; chaudières; lampes.

12: Véhicules; pièces, parties constitutives et accessoires de véhicules, à savoir pare-soleil, chaines pour véhicules, housses de sièges de véhicules, fourreau de ceinture de sécurité, tapis préformés pour véhicules; véhicules électriques; drones.

14: Montres, horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés.

16: Produits de l'imprimerie; papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres; sacs d'emballage en papier ou carton; boîtes en carton ou en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; supports et matériels publicitaires et promotionnels en papier; étiquettes autocollantes.

17: Résines artificielles et synthétiques semi-finies; polymères élastomères; films polymères (autres que pour l'emballage ou le conditionnement); caoutchouc synthétique; gommes brutes et semi-finies; matières plastiques semi-finies; emballages en matières plastiques, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; bouchons en caoutchouc; produits et matériaux isolants; huiles et graisses isolantes; joints et produits d'étanchéité. caoutchouc sous forme liquide.

18: Bagages, sacs et autres objets de transport; parapluies; parasols.

19: Matériaux de construction non métalliques; asphaltes, bitumes, goudrons et leurs produits dérivés; revêtements et liants bitumineux destinés à la construction; constructions transportables non métalliques.

20: Contenants et récipients de stockage ou de transport non-métalliques; récipient d'emballage en matière plastique; bouchons non métalliques.

21: Brosses, peignes et éponges; matériel de nettoyage; accessoires de véhicules, à savoir raclette.

25: Vêtements; chaussures, chapellerie.

28: Jeux; jouets; modèles réduits; articles de gymnastique et de sport.

35: Services de publicité et de promotion des ventes; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; services de cartes de fidélité; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; services d'abonnement et de gestion d'abonnements (pour des tiers) à des publications; services d'administration, de facturation et de comptabilité pour le compte de tiers; gestion d'affaires commerciales concernant l'achat, la vente et l'approvisionnement d'énergie et de produits pétroliers et chimiques; conclusion de contrats d'achat et de vente d'énergie; relevé de compteurs à des fins de facturation; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie; services de conseils commerciaux et collecte d'informations commerciales en matière de consommation d'énergie (amélioration et maîtrise de la consommation d'énergie); services de gestion commerciale de parcs de véhicules; services d'abonnement de télépéage; services de gestion de fichiers, de bases de données et de plateforme d'hébergement; gestion administrative d'achat de produits et/ou de services; services de vente en gros ou au détail de produits pétroliers, gaziers et chimiques; services de vente au détail des produits automobiles (pétroliers et d'entretien), accessoires pour véhicules, produits alimentaires et boissons, articles de presse et papeterie, livres et publications diverses, produits de droguerie, d'hygiène et de parfumerie, produits d'entretien ménager, produits audio et vidéo, jouets, fleurs, vêtements et chaussures, produits de téléphonie mobile et leurs accessoires, jeux de loterie; Services de gestion administrative des installations d'alimentation électrique et de recharge pour batteries et véhicules, y compris de véhicules électriques; services de facturation de la consommation d'énergie électrique; services de fourniture et de gestion d'abonnements pour les installations de recharge pour batteries et véhicules, y compris véhicules électriques.

36: Affaires et informations financières; services bancaires; Services de financement et de crédit; services d'assurance; services de cartes de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier et services financiers y afférant; transfert électronique de fonds; conseils et informations financières dans le domaine de l'énergie; services de récupération de taxes pour le compte de tiers; gestion, valorisation, négoce, courtage et crédit carbone; parrainage et mécénat financier; placement de fonds; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement dans le domaine des énergies; conseils en matière de financement de projets d'énergie; transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; courtage en bourse dans le domaine énergétique; courtage de matières premières; conseils fiscaux en matière d'économies d'énergies.

37: Services d'extraction de ressources naturelles; services de ravitaillement en carburant et combustible; stations-service; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services de vidange de véhicules; assistance en cas de panne de véhicule (réparation); graissage, lubrification, mise au point des moteurs; gonflage, réparation et montage de pneus; recharge de batteries; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation, maintenance des installations d'alimentation électrique et de recharge pour batteries et véhicules, y compris véhicules électriques; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage, de réparation d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries et de structures pour la production, la distribution et le stockage de produits pétroliers et chimiques; location de plates-formes et d'appareils de forage; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; installation d'équipements de téléphonie et de téléphonie mobil; installation d'équipements de téléphonie et de téléphonie mobile.

38: Télécommunications; services de téléphonie et de téléphonie mobile; services de raccordement et de fourniture d'accès à internet et d'autres réseaux informatiques mondiaux; services de communications par réseau Internet, extranet et Intranet; diffusion, transmission et échange d'informations et de données, par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le médium connu ou non; services de messagerie électronique; fourniture d'accès à des plateformes, blogs et forums de discussion sur Internet; fourniture d'accès à des bases de données.

39: Transport, emballage, distribution (livraison), stockage, approvisionnement de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en station service; transport, distribution (livraison), stockage et fourniture d'énergie sous toutes ses formes; information et conseils relatifs aux services précités; remorquage, location et mise à disposition temporaire de véhicules; information en matière de trafic et de transport; services de navigation et de géolocalisation de véhicules.

40: Production de toutes formes d'énergie; transformation et traitement de tous matériaux pour la production d'énergie; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie; traitement, recyclage et élimination des déchets et de matières organiques; raffinage; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination, de dépollution et d'assainissement d'installations et sites industriels, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de production d'énergie sous toutes ses formes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; location d'appareils et installations de traitement chimique et mise à disposition d'informations s'y rapportant; mélange de lubrifiants pour le compte de tiers; location d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie.

41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de publications (autres que publicitaires) sous toutes formes; organisation et conduite de concours, loteries et compétitions sportives; organisation et conduite de colloques, forums et séminaires, conférences, congrès; production de spectacles et de films; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de campagnes d'informations.

42: Services d'analyses et de recherches industrielles; services d'ingénierie; services de recherche, de prospection et d'exploration pour les industries pétrolière, gazière et minière; contrôle de puits; mise en exploitation, études et expertises de gisements pétroliers, gaziers et miniers; recherches scientifiques, technologiques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; services d'architecture et établissement de plans pour la construction d'installations dans le domaine de l'énergie et du raffinage; consultations techniques et études de projets techniques se rapportant à la production et à la distribution de l'énergie; étude, recherche et développement dans le domaine de l'énergie et des produits pétroliers et chimiques; études et recherches en matière de protection de l'environnement, de traitement des déchets et du développement durable; services d'analyses, de diagnostic et d'essais dans le domaine de l'énergie; services de laboratoire, d'analyses, de diagnostic et d'essais des produits pétroliers et chimiques; services d'audit et d'expertises en matière d'énergie et de consommation d'énergie; contrôle et audits de sécurité et de qualité; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; contrôle technique de véhicules; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance; transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique; conception et analyse de systèmes informatiques; services de fournisseur de services d'applications [ASP]; études et recherches sur la production et le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie.

43: Services de restauration (alimentation); restaurants; cafétérias; hôtellerie, hébergements temporaires et service de réservation y afférents.

45: Services de contrôle de la sécurité des installations de production, de stockage, de transformation et de distribution d'énergie, d'eau et de produits pétroliers ou chimiques et consultations y afférents; concession de licences, et notamment concession de licences de droits de propriété intellectuelle, de technologies et de concepts de franchise à des tiers; services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie; conseils juridiques en matière d'économies d'énergies; services de réseaux sociaux en ligne.

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