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Marque verbale : « VOLUNE » Euipotm10/10/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | VOLUNE |
| Filing number | 012457388 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Volets métalliques, notamment volets coulissants métalliques, volets battants métalliques et volets roulants métalliques; grilles métalliques; huisseries métalliques; châssis métalliques de volets; armatures métalliques de volets; lattes métalliques; volets métalliques à lames orientables métalliques; brises soleil métalliques; brises soleil métalliques à lames orientables métalliques. 7: Dispositifs électriques pour l'ouverture, la fermeture ou l'orientation de lames mobiles de volets; moteurs pour l'ouverture, la fermeture ou l'orientation de lames mobiles de volets. 19: Volets non métalliques, notamment volets coulissants non métalliques, volets battants non métalliques et volets roulants non métalliques; grilles non métalliques; huisseries non métalliques; châssis non métalliques de volets; armatures non métalliques de volets; lattes non métalliques de volets; volets non métalliques à lames orientables non métalliques; brises soleil non métalliques; brises soleil non métalliques à lames orientables non métalliques. |
| Filing date | 10/12/2013 |
| Registration date | 08/05/2014 |
| Expiry date | 10/12/2023 |
| Owners |
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III
F-31400 Toulouse France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Universite Toulouse III - Paul Sabatier, Toulouse.
