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Autre marque Euipotm 14/12/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Colour |
| Graphic representation | ![]() |
| Description | La marque de couleur se compose d'une combinaison des couleurs bleu clair ("PANTONE 2935 C"), bleu foncé ("PANTONE 294 C") et rouge ("PANTONE 7626 C"), placées en proportion similaire (1/3 chacune) dans l'ordre cité, les unes à côté des autres |
| Colour | "(PANTONE:2935 C)"; "(PANTONE:294 C)"; "(PANTONE:7626 C)". |
| Filing number | 018178473 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Huiles pour moteur; Compositions pour la prévention de la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies, mèches; Énergie électrique. 6: Clés métalliques; Serrures; Cadenas; Écrous, vis, boulons, rondelles, Connecteurs, Attaches et fixations, Tous pour automobiles; Quincaillerie; Articles métalliques; Tuyaux; Conduits; Matériau de tuyaux en métal; Pièces pressées en métal à utiliser dans des véhicules; Panneaux; Pièces estampées, pièces moulées, pièces forgées et pièces extrudées en métal à utiliser dans des véhicules; Conteneurs, Essentiellement ou principalement en métaux communs ou leurs alliages; Distributeurs (fixes); Réservoirs en métal, Pattes d'attache métalliques, Brides [colliers] métalliques, Treillis métalliques, Charnières métalliques, Lattes métalliques, Tuyères métalliques, Anneaux (métalliques), Rivets métalliques, Capsules de bouchage métalliques, Boîtes à outils en métal [vides], Valises à outils (non remplies) en métal pour véhicules terrestres motorisés et pour des pièces de leurs moteurs; Câbles et fils métalliques non électriques; Toiles métalliques; Fils d'antennes; Fils d'aluminium; Fils de cuivre; Fils à souder; Fils d'acier; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Conteneurs en métal pour l'entreposage et/ou le transport; Anneaux de cuivre; Raccords pour chaînes; Raccords de graissage; Plombs de garantie; Pointes [pièces en métal]; Plaques d'ancrage; Matériaux métalliques pour la construction; Constructions transportables métalliques; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux et tubes métalliques; Minerais métalliques; Tuyaux flexibles et canalisations métalliques; Enseignes; Plaques nominatives; Plaques minéralogiques; Cassettes pour garder l'argent; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Bidons en tôle [pour l'essence]. 7: Pièces de moteurs à combustion pour véhicules, À savoir: Articulations universelles, Ventilateurs à air froid, Refroidisseurs, Silencieux d'échappement, Démarreurs pour moteurs, Carburateurs, Dispositifs d'injection de carburant, Courroies, Têtes de cylindres, Chemises de cylindre, Pistons et segments de pistons, Axes de piston, Câbles de commande, mécanismes de commande, soupapes, Filtres, Régulateurs de vitesse, Génératrices électriques, Alternateurs électriques, Dynamos, Paliers pour moteurs, Roulements de boîte de vitesses, Pompes [machines], Pots d'échappement, Turbocompresseurs, Arbres à cames, Arbres à manivelle et boîtes de manivelle, Têtes de bielles; Pièces de moteurs à combustion pour véhicules, à savoir: bougies d'allumage et dispositifs électriques d'allumage, cardans, ventilateurs, machines à courant continu, alternateurs, paliers, tubulures d'échappement; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Pièces de moteurs en tout genre; Composants de moteurs à combustion; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Machines pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques; Machines pour l'industrie automobile et pour le secteur automobile; Machines pour l'empaquetage; Machines-outils; Pièces de ces machines; Treuils pour véhicules; Robots industriels, Générateurs de courant; Moteurs; Groupes moteurs, autres que pour véhicules terrestres; Distributeurs automatiques. 9: Contenu enregistré; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; Appareils de traitement via l'électricité; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Équipement de plongée; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; Appareils et instruments électriques pour le stockage de courant électrique; Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, contrôle, test, étalonnage, téléphonie, extinction, commande, diagnostic et sécurité; Compteurs; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Condensateurs électriques; Condensateurs électriques; Bobines électriques; Dispositifs d'interconnexion; Fiches électriques; Relais; Vérins; Loquets électriques et électroniques; Enregistrements audio, audiovisuels et vidéo; Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments pour la transmission et la reproduction du son et des images; Supports de données magnétiques; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Logiciel; Programmes d'ordinateurs téléchargeables; Calculatrices; Antennes; Installations de sécurité antivol et instruments de sécurité antivol à entraînement électrique; Appareils et instruments d'enregistrement de distances et de vitesse; Clignotants [signaux lumineux]; Appareils et instruments d'indication de la direction; Installations ou tableaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Câbles; Conduits; Compas, instruments de navigation; Raccordements électriques; Détecteurs de dysfonctionnements; Jauges de carburant; Indicateurs de pression; Indicateurs de vitesse; Indicateurs de température; Indicateurs de niveau d'eau; Fusibles; Instruments de mesure; Mesures, Appareils électriques de mesure; Micromètres; Microprocesseurs; Semi-conducteurs; Appareils et instruments de contrôle de vitesse; Commutateurs; Thermostats; Vêtements de protection contre le feu et les accidents, y compris les chaussures, bottes, casques de protection,; Mécanismes à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer; Extincteurs; Couvertures anti-incendie; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Batteries de véhicules, chargeurs de batteries; Lunettes [optique]; Aides à la vue; Verres de lunettes; Montures de lunettes; Montures de lunettes; Lunettes de soleil; Lunettes de protection; Lunettes de lecture; Verres correcteurs; Étuis à lunettes; Téléphones mobiles et accessoires; Panneaux d'avertissement, lampes clignotantes d'avertissement; Accessoires de motos, à savoir parlophonie audio. 12: Véhicules ainsi que leurs pièces compris dans la classe 12; Moteurs de véhicules automobiles; Housses de volants et de sièges véhicules; Pompes à pneus de véhicules; Pare-soleil [pièces de véhicules]; Galeries [porte-bagages] pour véhicules; Porte-bagages et filets; Porte-charges pour les vélos, Planches à voile, Skis, planches de surf ainsi que chaînes à neige; Accouplements et éléments de transmission pour véhicules terrestres; Barres de remorquage, attelages de remorque, dispositifs anti-effraction et antivol, porte-vélos et élévateurs pour vélos, chaînes, étriers et pinces anti-dérapants, appuie-tête, pare-boue, ceintures et coussins de sécurité, réservoirs, pare-brise, écrans, disques et rideaux pare-soleil; Garnitures et bandes décoratives; Conteneurs conçus pour coffres de véhicules; Accessoires pour motocyclettes, à savoir sécurités contre le vol, trousses pour la réparation des chambres à air, coffres à bagages, porte-bagages, pompes, sacoches, arceaux de sécurité, sacs à fixer au réservoir, revêtements; Bicyclettes et accessoires de bicyclettes; Landaus et accessoires pour voitures d'enfant; Sièges pour enfants et accessoires de sièges pour enfants; Sièges de sécurité pour enfants; Roues; Pneus; Dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules; Allume-cigares électriques pour automobiles; Tapis et revêtements de sol formés ou adaptés pour les véhicules terrestres à moteur. 14: Métaux précieux et leurs alliages; Pierres précieuses en tant que joyaux; Parures [bijouterie]; Pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Chronographes; Montres-bracelets; Montres de poche; Épingles de parure; Bijoux décoratifs et de mode; Amulettes [bijouterie]; Talismans (bijoux); Collier; Bracelets-gantelets; Broches [bijouterie]; Colliers [bijouterie]; Boutons de manchettes et épingles de cravates; Boutons de manchettes; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Anneaux de porte-clés; Badges ornementaux sous forme de boutons ou épingles. 16: Papier, carton, y compris insignes, décalcomanies, autocollants, plaquettes; Feuilles plastiques autocollantes pour la décoration; Produits de l'imprimerie; Programmes informatiques et logiciels sous forme d'imprimés; Manuels, instructions de commande et utilisation sous forme d'imprimés ainsi qu'autre matériel écrit d'accompagnement pour programmes de traitement de données et logiciels informatiques; Documentations de programmes sous la forme d'imprimés; Articles pour reliures; Photographies [imprimées]; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Matières plastiques pour l’emballage comprises dans la classe 16; Caractères [chiffres et lettres]; Clichés d'imprimerie; Publications (imprimées), y compris livres, périodiques et bandes dessinées; Papeterie, en particulier instruments d'écriture, articles d'écriture, blocs à écrire ou à dessiner, blocs notes, journal intime, calendriers, cartes, y compris cartes de souhaits, enveloppes et papier d'emballage; Matériel scolaire, notamment ensembles de pinceaux, pastels, classeurs à ressorts. 18: Cuir et imitations cuir; Peaux d'animaux; Malles et valises; Bagages; Parapluies; Parasols; Cannes; Mallettes pour documents; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; Portefeuilles; Bourses; Sacs à argent; Sacs à dos; Sacs de voyage; Sacs à main; Sacs à dos scolaires; Étuis pour clés; Sacs; Étuis et enveloppes, tous entièrement ou principalement en cuir ou imitations du cuir; Fouets; Harnais; Articles de sellerie. 20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Statues, figurines et œuvres d'art et décorations en bois, liège, roseau, jonc, vannerie, corne, os, ivoire, fanons, écaille, ambre, nacre, écume de mer et leurs succédanés ou en matières plastiques, comprises dans cette classe; Badges et Écussons, Non métalliques, Pour véhicules. 21: Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage (autres qu'en métaux précieux et non plaqués en ces matières); Boîtes à casse-croûte; Tirelires et boîtes à pièces pour écoliers; Peignes et éponges; Brosses; Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Distributeurs (non fixés); Statues, figurines, panneaux, œuvres d'art et tirelires en matériaux tels que le verre, la porcelaine ou le grès, compris dans la classe; Faïence, chopes, hanaps, porte-serviettes et ronds de serviettes, plateaux, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de carafe et poudriers; Atomiseurs à parfum et similaires; Glacières et thermos portatifs, tous pour aliments et/ou boissons; Brosses, pinceaux et balais; Assiettes, Batteries de cuisine, Récipients, Pots, Récipients à boire, Accessoires de bars; Appareil pour parfumer l'air; Ustensiles cosmétiques et de toilette; Bidons en tôle [pour l'huile]. 24: Couvertures de voyage; Couvertures de lit; Dessus-de-lit; Linge de table; Linge de table; Rideaux; Articles textiles et drapeaux; Tissus et produits textiles compris en classe 24. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie. 26: Insignes pour vêtements; Broches et boucles, Tous en tant qu'accessoires de vêtements; Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; Nécessaires de couture; Dentelles et broderies; Cordons et lacets; Boutons; Crochets; Œillets; Aiguilles; Insignes à épingler ou pour boutonnières; Fermoirs de ceintures; Fleurs artificielles. 27: Tapis et carpettes pour automobiles; Revêtements de planchers; Nattes; Linoléum et autres matériaux pour couvrir des sols existant; Tentures murales non en matières textiles. 28: Jouets; Jeux; Jeux; Jeux de table; Cartes à jouer; Équipements manuels de jeux informatiques et électroniques; Cartes à jouer; Modèles réduits de véhicules à l'échelle et leurs kits; Modèles réduits de véhicules et leurs pièces compris en classe 28; Ballons de jeu; Articles de gymnastique et de sport compris dans la classe 28; Décorations pour sapins de Noël; Modèles réduits de véhicules; Appareils de jeux vidéo. 35: Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Travaux de bureau; présentation de produits à buts publicitaires; Services de vente au détail en relation avec des véhicules ainsi que leurs pièces; Regroupement, pour le bénéfice de tiers, d'une variété de produits, Afin de permettre aux consommateurs de voir et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de vente au détail pour les véhicules ainsi que de leurs pièces et accessoires; Regroupement, pour le bénéfice de tiers, d'une variété de produits, Afin de permettre aux consommateurs de voir et d'acheter facilement ces produits sur un site internet spécialisé en commercialisation de véhicules ainsi que de leurs pièces et accessoires. 36: Services financiers, d'assurances, de garanties, de crédits et de location; Services de location-achat et de financement pour les véhicules; Affaires monétaires; Services bancaires et de prêts d'argent; Services de financement pour crédit-bail en relation avec des véhicules terrestres motorisés; Affaires immobilières; Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur; Services de prêt, de crédit et de crédit-bail. 37: Réparation, maintenance, entretien, remise en état, préparation et service après-vente, tous en relation avec les véhicules et les moteurs ainsi que leurs pièces et parties constitutives; Nettoyage de véhicules; Construction; Travaux d'installation concernant des véhicules et leurs pièces; Services de réparation en cas de pannes de véhicules; Réglage de moteurs et de véhicules à moteur. 41: Éducation; Formation; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Formation pratique [démonstration]; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Services de formation de conducteur; Mise à disposition d'installations de loisirs; Organisation de manifestations en direct; Organisation de concours et de compétitions sportives; Services de discothèques; Services de clubs. 42: Recherche industrielle et scientifique; Préparation de programmes de traitement de données; Location d'ordinateurs et de logiciels; Services d'un laboratoire, essai de matériaux; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Services d' hébergement de sites internet; Services des technologies de l'information. |
| Filing date | 09/01/2020 |
| Registration date | 10/12/2020 |
| Expiry date | 09/01/2030 |
| Owners |
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft AJ-55 D-80788 München Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Bayerische Motoren Werke AG, Munich, Allemagne.
