 Marque verbale / figurative : « Danfoss » Euipotm 09/10/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Appareils pour la purification de l'acétylène; Broyeurs d'ordures; Dégraisseuses; Installations de criblage; Trémies pour le déchargement mécanique; Finisseuses [machines]; Appareils pour tirer la bière sous pression; Séparateurs d'eau; Machines à soutirer; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Accouplements d'arbres [machines]; Tourillons; Arbres de machines; Malaxeurs; Pétrins mécaniques; Machines à ajuster; Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres [machines]; Moteurs de canots; Bandes transporteuses; Transporteurs à bande; Tabliers de machines; Malaxeurs de béton; Botteleuses; Machines à faire le bitume; Machines de soufflage; Souffleries de forge; Machines soufflantes; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Chalumeaux à souder à gaz; Émulseurs électriques à usage domestique; Cireuses à parquet électriques; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Perceuses à main électriques; Couronnes de forage [parties de machines]; Foreuses; Porte-forets [parties de machines]; Mandrins [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Brosses [parties de machines]; Brosses électriques [parties de machines]; Distributeurs de carburants pour stations-service; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Tambours pour machines à broder; Machines à couper le pain; Machines de brasserie; Cintreuses; Bouldozeurs; Cabestans; Centrifugeuses [machines]; Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Cylindres de moteurs; Tympans [imprimerie]; Appareils de nettoyage à vapeur; Marteaux-pilons; Chaudières de machines; Machines à vapeur; Diviseuses; Doleuses; Grappins automatiques [marine]; Machines de drainage; Tours [machines-outils]; Tours de potiers; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Égrappoirs [machines]; Balais de dynamo; Dynamos; Dynamos pour bicyclettes; Courroies de dynamo; Économiseurs de carburant pour moteurs; Égreneuses; Éjecteurs; Vases d'expansion [parties de machines]; Générateurs d'électricité; Ouvre-boîtes électriques; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Ferme-porte électriques; Marteaux électriques; Broyeurs ménagers électriques; Pistolets à colle, électriques; Appareils de coupe à l'arc électrique; Appareils de soudure électrique à l'arc; Appareils de soudure électrique; Électrodes pour machines à souder; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Machines de galvanoplastie; Courroies d'élévateurs; Élévateurs; Machines pour l'empaquetage; Escaliers roulants; Étiqueteuses; Machines pour le badigeonnage; Machines pour la teinture; Filtres-presses; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; Machines à filtrer; Ressorts [parties de machines]; Machines à plomber les bouteilles; Machines à capsuler les bouteilles; Remplisseuses; Machines à boucher les bouteilles; Rince-bouteilles; Machines à tresser; Écrémeuses; Alimentateurs de chaudières de machines; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Entraîneurs [parties de machines]; Presses à fourrage; Régulateurs d'eau d'alimentation; Robots de cuisine électriques; Moules [parties de machines]; Supports à chariot [parties de machines]; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Dispositifs antipollution pour moteurs; Fraiseuses; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Paliers antifriction pour machines; Presse-fruits électriques à usage ménager; Balayeuses automotrices; Machines de galvanisation; Chalumeaux à gaz; Machines à graver; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Machines à fileter; Diamants de vitriers [parties de machines]; Machines à travailler le verre; Coulisseaux de tricoteuses; Calandres [machines]; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Excavateurs; Couseuses; Hache-paille; Hache-viande [machines]; Machines pour le talonnage; Marteaux [parties de machines]; Martinets [marteaux d'usines]; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Herses; Dévidoirs mécaniques; Régulateurs de vitesse de moteurs; Monte-charge; Extracteurs [mines]; Rouages de machines; Surcompresseurs; Appareils de nettoyage à haute pression; Porte-outils [parties de machines]; Bâtis [machinerie]; Faneuses; Raboteuses; Machines pour l'affûtage; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Moteurs hydrauliques; Turbines hydrauliques; Machines à envelopper; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Manipulateurs industriels [machines]; Injecteurs pour moteurs; Machines pour la construction des voies ferrées; Machines pour la pose des rails; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Machines pour les travaux de terrassement; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Scies à chaîne; Moulins à café autres qu'à main; Dresseuses; Carburateurs; Alimentateurs pour carburateurs; Joints de cardan; Joints [parties de moteurs]; Cardes [machines]; Garnitures de cardes; Grugeoirs [machines-outils]; Convertisseurs catalytiques; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Machines à moulurer; Machines pour corder les raquettes; Démarreurs au kick pour motocycles; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Bandages adhésifs pour les poulies; Clapets de machines; Machines à stéréotyper; Couteaux [parties de machines]; Tondeuses [machines]; Cisailles électriques; Tondeuses pour les animaux [machines]; Dentellières [machines]; Fers [parties de machines]; Couteaux électriques; Lames de hache-paille; Couteaux de faucheuses; Porte-lames [parties de machines]; Machines pour le repassage des lames; Désintégrateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Écharneuses; Machines de cuisine électriques; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Compresseurs [machines]; Compresseurs pour réfrigérateurs; Moteurs à air comprimé; Installations de condensation; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Condenseurs à air; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Convertisseurs d'aciéries; Décortiqueurs de céréales; Vanneuses; Grues [appareils de levage]; Treuils; Arbres à manivelle; Carters pour machines et moteurs; Manivelles [parties de machines]; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Balais de charbon [électricité]; Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; Cultivateurs [machines]; Motoculteurs; Pressoirs; Moulins [machines]; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Machines à travailler le cuir; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Machines agricoles; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Ponts de chargement; Chaises pour machines; Chaises de paliers [machines]; Coussinets [parties de machines]; Paliers pour arbres de transmission; Ascenseurs; Ponts roulants; Appareils à souder électriques; Appareils à souder à gaz; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Appareils de levage; Appareils élévatoires; Crics [machines]; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Mâts de charge; Machines d'aspiration d'air; Aérocondenseurs; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Pompes à air [installations de garages]; Pompes d'aération pour aquariums; Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Machines à sarcler; Silencieux pour moteurs; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Machines pour la peinture; Machines à traire; Appareils pour le traitement des minerais; Manifolds d'échappement pour moteurs; Tables de machines; Cylindres de machines; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Métiers à filer; Machines pour l'exploitation des mines; Machines pour la transformation de matières plastiques; Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; Compacteurs pour les détritus; Machines pour l'industrie textile; Roues de machines; Capots [parties de machines]; Machines-outils; Vannes [parties de machines]; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Matrices d'imprimerie; Moissonneuses; Machines pour la laiterie; Faucheuses; Moissonneuses-batteuses; Ciseaux de machines; Harnais de métiers à tisser; Machines à façonner les métaux; Étireuses; Mixeurs; Tarières de mines; Appareils pour la fabrication des eaux minérales; Machines pour la minoterie; Meules de moulin; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Machines de bateaux; Moteurs d'avions; Moteurs pour l'aérostation; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Lieuses; Treuils pour la pêche; Riveuses; Groupes électrogènes de secours; Machines pour la photocomposition; Machines de raffinage du pétrole; Déshuileurs de vapeur; Pompes à bière; Machines à laver la vaisselle; Surchauffeurs; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Machines d'emballage; Machines pour la fabrication du papier; Machines à papier; Margeurs [imprimerie]; Coupeuses [machines]; Cartouches pour machines à filtrer; Moulins à poivre autres qu'à main; Commandes à pédale pour machines à coudre; Gazéificateurs; Machines à battre; Batteurs électriques; Fouets électriques à usage ménager; Tondeuses à gazon [machines]; Bielles de machines ou de moteurs; Charrues; Dégazonneuses; Socs; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Marteaux pneumatiques; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Transporteurs pneumatiques; Machines et appareils à polir électriques; Machines à saucisses; Gaufreuses; Estampilleuses; Presses [machines à usage industriel]; Machines à puddler; Membranes de pompes; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes [machines]; Pompes pour installations de chauffage; Béliers [machines]; Ratineuses; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs [parties de machines]; Palans; Poulies [parties de machines]; Machines et appareils de nettoyage électriques; Cribleurs; Râteleuses; Râteaux de râteleuses; Machines à râper les légumes; Robots [machines]; Arracheuses [machines]; Carneaux de chaudières de machines; Agitateurs; Installations pneumatiques de transport par tubes; Rotatives; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Couveuses pour les oeufs; Tapis roulant; Roulements à rouleaux; Ciseaux électriques; Distributeurs automatiques; Semoirs [machines]; Machines à satiner; Composeuses [imprimerie]; Chevalets pour scier [parties de machines]; Lames de scies [parties de machines]; Scies [machines]; Moissonneuses-lieuses; Pompes autorégulatrices à combustible; Paliers autograisseurs; Tamis [machines ou parties de machines]; Chalumeaux à découper à gaz; Découpeuses; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Formes pour souliers [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Pelles mécaniques; Éplucheuses [machines]; Haveuses; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Rinceuses; Navettes [parties de machines]; Collecteurs de boue [machines]; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Meules à aiguiser [parties de machines]; Rectifieuses; Graisseurs [parties de machines]; Boîtes de graissage [machines]; Pompes de graissage; Bagues de graissage [parties de machines]; Barattes; Machines à beurre; Chasse-neige; Machines à cordonner; Machines à ourler; Séparateurs; Machines à trier pour l'industrie; Machines de filature; Rouets à filer; Bobines pour machines; Bobines de métiers à tisser; Pulvérisateurs [machines]; Pistolets pour la peinture; Concasseurs; Machines à timbrer; Démarreurs pour moteurs; Stators; Cages de machines; Bagues de pistons; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons de cylindres; Pistons de moteurs; Machines à travailler la pierre; Machines de fonderie; Pistons d'amortisseurs [parties de machines]; Machines à ravauder; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Installations centrales de nettoyage par le vide; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Tricoteuses; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Générateurs de courant; Repasseuses; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Guidages de machines; Ventouses pour machines à traire; Machines d'aspiration à usage industriel; Machines pour l'industrie sucrière; Appareils encreurs [imprimerie]; Lampes à souder; Machines électriques à souder; Volants de machines; Lisseuses; Machines à coudre; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Crics à crémaillère; Mortaiseuses; Paliers de tourillons; Batteuses; Goudronneuses; Machines à travailler le tabac; Culasses de moteurs; Essoreuses; Machines à travailler le bois; Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; Emboutisseuses; Mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; Transmissions de machines; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Transporteurs; Élévateurs pour l'agriculture; Tambours de machines; Cylindres d'imprimerie; Machines à imprimer; Machines pour l'impression sur la tôle; Presses d'imprimerie; Machines à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Pompes à air comprimé; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Planches pour l'impression; Régulateurs de pression [parties de machines]; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Machines typographiques; Presses typographiques; Taraudeuses; Pots d'échappement pour moteurs; Pompes à vide [machines]; Laminoirs; Cylindres de laminoirs; Tubes de chaudières [parties de machines]; Purgeurs automatiques; Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Outils [parties de machines]; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Appareils de lavage; Installations de lavage pour véhicules; Machines à laver à prépaiement; Lave-linge; Métiers [machines]; Métiers pour bonneterie; Lames de métiers à tisser; Machines pour la construction des routes; Rouleaux compresseurs; Alternateurs; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Éoliennes; Fossoirs [charrues]; Pressoirs à vin; Machines à tordre le linge; Appareils de vulcanisation; Monte-wagon.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Actinomètres; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Aéromètres; Dispositifs d'équilibrage; Boîtes à clapets [électricité]; Interrupteurs; Cache-prise; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Bouées de repérage; Télémètres; Appareils pour l'enregistrement des distances; Caisses d'accumulateurs; Coupleurs acoustiques; Instruments d'alarme; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Timbres avertisseurs électriques; Alidades à lunettes; Alcoomètres; Ampèremètres; Appareils pour l'analyse non à usage médical; Batteries d'anodes; Anodes; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils d'intercommunication; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Appareils et instruments pour l'astronomie; Appareils d'enseignement audiovisuel; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Instruments azimutaux; Enregistreurs à bande magnétique; Ordinateurs portables; Baladeurs multimédias; Téléphones portables; Baromètres; Piles électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Batteries d'allumage; Chargeurs de piles et batteries; Étuis pour verres de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Habillement pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Ballasts pour appareils d'éclairage; Posemètres; Photomètres; Niveaux d'essence; Vêtements pour la protection contre le feu; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Masques de protection; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Bêtatrons; Appareils pour la phototélégraphie; Distributeurs de billets [tickets]; Romaines [balances]; Diaphragmes [photographie]; Lunettes antiéblouissantes; Clignotants [signaux lumineux]; Flashes [photographie]; Ondemètres; Gabarits [instruments de mesure]; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Pompes à incendie; Tuyaux à incendie; Fourgons d'incendie; Échelles de sauvetage; Couvertures coupe-feu; Pèse-lettres; Bascules [appareils de pesage]; Étuis pour pince-nez; Verres de lunettes; Lunettes [optique]; Châsses de lunettes; Machines de pesage; Ronfleurs; Caméras vidéo; Lecteurs de disques compacts; Réducteurs [électricité]; Appareils de cadrage pour diapositives; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Puces [circuits intégrés]; Disques optiques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Logiciels [programmes enregistrés]; Ordinateurs; Mémoires pour ordinateurs; Changeurs de disques [informatique]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Moniteurs [matériel]; Logiciels de jeux; Cyclotrons; Appareils de traitement de données; Claviers d'ordinateur; Caissons de décompression; Densitomètres; Alambics pour expériences en laboratoire; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Détecteurs; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Diapositives; Appareils de diffraction [microscopie]; Cadres de photos numériques; Machines à dicter; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Disques magnétiques; Diastimètres; Pupitres de distribution [électricité]; Puces à ADN; Sonnettes de portes, électriques; Judas optiques pour portes; Doseurs; Fichiers d'images téléchargeables; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Fichiers de musique téléchargeables; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Bobines de self; Lecteurs DVD; Scaphandres; Masques de plongée; Dynamomètres; Films exposés; Films cinématographiques exposés; Fils électriques; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Induits [électricité]; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Connexions [électricité]; Conduites d'électricité; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Prises de courant; Indicateurs de perte électrique; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Électrolyseurs; Bobines d'électro-aimants; Agendas électroniques; Étiquettes électroniques pour marchandises; Publications électroniques téléchargeables; Accumulateurs électriques; Épidiascopes; Ergomètres; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Étuis à lunettes; Trousses de dissection [microscopie]; Machines à facturer; Détecteurs de fausse monnaie; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Enrouleurs [photographie]; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Télérupteurs; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Appareils de téléguidage; Téléscripteurs; Appareils de télévision; Appareils de signalisation navale; Ampoules de flash; Disquettes souples; Densimètres; Serre-fils [électricité]; Accouplements électriques; Raccords de lignes électriques; Armoires de distribution [électricité]; Boîtes de dérivation [électricité]; Bonnettes [optique]; Amplificateurs; Appareils pour agrandissements [photographie]; Loupes [optique]; Cellules photovoltaïques; Appareils photographiques; Intermédiaires [photographie]; Photocopieurs; Appareils de contrôle de l'affranchissement; Fréquencemètres; Appareils de projection de diapositives; Appareils et instruments de physique; Piles galvaniques; Éléments galvaniques; Galvanomètres; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Gazomètres [instruments de mesure]; Appareils pour l'analyse des gaz; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Appareils et instruments géodésiques; Jauges de taraudage; Grilles pour accumulateurs électriques; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Pare-étincelles; Saphirs de tourne-disques; Semi-conducteurs; Nécessaires mains libres pour téléphones; Repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique; Gants de plongée; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Tubes capillaires; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Appareils héliographiques; Masques de soudeurs; Altimètres; Appareils à haute fréquence; Haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Pavillons de haut-parleurs; Supports de bobines électriques; Hologrammes; Casques à écouteurs; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Machines de bureau à cartes perforées; Sifflets pour appeler les chiens; Hygromètres; Gaines d'identification pour fils électriques; Fils d'identification pour fils électriques; Cartes magnétiques d'identification; Extincteurs; Bateaux-pompes à incendie; Appareils pour transvaser l'oxygène; Appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Inducteurs [électricité]; Couveuses pour la culture bactérienne; Mesures; Circuits intégrés; Interfaces [informatique]; Dispositifs antiparasites [électricité]; Appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; Automates à musique à prépaiement; Câbles électriques; Chaînettes de pince-nez; Calibres; Anneaux à calibrer; Gaines pour câbles électriques; Caisses enregistreuses; Bacs d'accumulateurs; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; Instruments de contrôle de chaudières; Cônes de signalisation routière; Appareils et instruments de chimie; Jumelles [optique]; Lunettes de visée pour armes à feu; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Appareils cinématographiques; Mire-oeufs; Clinomètres; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Fils de cuivre isolés; Cartes magnétiques codées; Collecteurs électriques; Tableaux de distribution [électricité]; Appareils électriques de commutation; Commutateurs; Comparateurs; Compas de marine; Compas [instruments de mesure]; Condensateurs électriques; Verres de contact; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Appareils électriques de contrôle; Tableaux de commande [électricité]; Pointeurs [horloges pointeuses]; Instruments de cosmographie; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Galènes [détecteurs]; Bouliers compteurs; Tables traçantes [traceurs]; Niveaux à mercure; Étiquettes indicatrices de température, autres qu’à usage médical; Centrifugeuses de laboratoire; Plateaux de laboratoire; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; Lacto-densimètres; Pèse-lait; Chaînes d'arpenteur; Jalons [instruments d'arpentage]; Instruments d'arpentage; Serrures électriques; Lecteurs [informatique]; Lasers non à usage médical; Lanternes magiques; Conducteurs électriques; Canalisations électriques; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Réfracteurs; Objectifs pour l'astrophotographie; Dispositifs de secours; Fils à plomb; Appareils et machines de sondage; Lochs; Calculatrices de poche; Pince-nez; Appareils pour l'analyse de l'air; Obturateurs [photographie]; Avertisseurs acoustiques; Films pour l'enregistrement des sons; Supports d'enregistrements sonores; Diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils pour la reproduction du son; Conduits acoustiques; Sonomètres; Appareils pour l'enregistrement du son; Disques acoustiques; Appareils pour la transmission du son; Parafoudres; Régulateurs [variateurs] de lumière; Appareils pour photocalques; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Câbles à fibres optiques; Rubans magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Supports de données magnétiques; Bracelets magnétiques d'identification; Encodeurs magnétiques; Fils magnétiques; Mesureurs; Appareils électriques de mesure; Planchettes [instruments d'arpentage]; Verrerie graduée; Instruments de mesure; Jauges; Cuillers doseuses; Règles [instruments de mesure]; Indicateurs de quantité; Manomètres; Sondeurs de fonds marins; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Instruments mathématiques; Instruments et machines pour essais de matériaux; Mégaphones; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Diaphragmes [acoustique]; Membranes pour appareils scientifiques; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Instruments météorologiques; Métronomes; Microphones; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Palmers; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Cordonnets pour téléphones mobiles; Mobilier spécial de laboratoire; Modems; Résistances électriques; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Trébuchets [balances]; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Manchons de jonction pour câbles électriques; Souris [informatique]; Tapis de souris; Appareils pour l'analyse des aliments; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Appareils et instruments nautiques; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments pour la navigation; Arrondisseurs pour la couture; Tubes lumineux pour la publicité; Filets de protection contre les accidents; Instruments de nivellement; Niveaux à lunettes; Verniers; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs [optique]; Instruments d'observation; Ohmmètres; Octants; Oculaires; Instruments à lunettes; Compte-tours; Tachomètres; Commutatrices; Inverseurs [électricité]; Tableaux de connexion; Baguettes de sourciers; Tableaux d'affichage électroniques; Verre optique; Appareils et instruments optiques; Articles de lunetterie; Supports de données optiques; Disques optiques; Condensateurs optiques; Lampes optiques; Lecteurs optiques; Lentilles optiques; Tampons d'oreilles pour la plongée; Oscillographes; Régulateurs contre les surtensions; Appareils électriques de surveillance; Fours de laboratoire; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Accélérateurs de particules; Lignes de sondes; Guichets automatiques [DAB]; Machines à compter et trier l'argent; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Périscopes; Boîtes de Petri; Bras acoustiques pour tourne-disques; Pipettes; Tubes de Pitot; Plaques pour accumulateurs électriques; Tourne-disques; Planimètres; Polarimètres; Bornes [électricité]; Appareils de mesure de précision; Bâches de sauvetage; Imprimantes d'ordinateurs; Prismes [optique]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Appareils de projection; Écrans de projection; Pyromètres; Radars; Récepteurs [audio, vidéo]; Postes de TSF; Appareils de radio pour véhicules; Appareils de téléappel radio; Appareils de radiologie à usage industriel; Écrans radiologiques à usage industriel; Pylônes de TSF; Tubes amplificateurs; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Cadres pour diapositives; Trames pour la photogravure; Éprouvettes; Ceintures de sauvetage; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Gilets de sauvetage; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Machines à calculer; Disques à calcul; Règles à calcul; Régulateurs d'éclairage de scène; Relais électriques; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Rhéostats; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Cornues; Dessous de cornues; Bombes [équitation]; Trusquins; Sonneries [appareils avertisseurs]; Détecteurs de fumée; Appareils à rayons X non à usage médical; Films radiographiques exposés; Radiographies autres qu'à usage médical; Tubes à rayons X non à usage médical; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Saccharimètres; Pèse-sels; Boîtes de connexion; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Machines à additionner; Satellites à usage scientifique; Appareils de navigation par satellite; Explorateurs [scanneurs] [informatique]; Sextants; Émetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Sphéromètres; Bouées de signalisation; Signalisation lumineuse ou mécanique; Sifflets de signalisation; Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; Filets de sauvetage; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Plombs de fils à plomb; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Appareils à couper les films; Écrans fluorescents; Écrans [photographie]; Visières antiéblouissantes; Verres correcteurs [optique]; Boussoles; Enseignes lumineuses; Enseignes mécaniques; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Mètres de couturières; Compte-pas [podomètres]; Gilets pare-balles; Pieds à coulisse; Bacs de rinçage [photographie]; Housses pour ordinateurs portables; Creusets; Fusibles; Cordons de pince-nez; Viseurs photographiques; Chaussettes chauffées électriquement; Piles solaires; Lunettes de soleil; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Balises lumineuses; Sonars; Sondes à usage scientifique; Limiteurs [électricité]; Survolteurs; Miroirs [optique]; Miroirs d'inspection pour travaux; Spectrographes; Spectroscopes; Bobines électriques; Lunettes de sport; Gicleurs d'incendie; Sulfitomètres; Câbles de démarrage pour moteurs; Pieds d'appareils photographiques; Trépieds pour appareils photographiques; Montures de pince-nez; Machines à voter; Baladeurs; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Clôtures électrifiées; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Lances à incendie; Lecteurs de codes à barres; Stroboscopes; Disjoncteurs; Redresseurs de courant; Conjoncteurs; Contacts électriques; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Plombs de sondes; Pèse-acide pour accumulateurs; Pèse-acide; Indicateurs de vitesse; Signaux de brume non explosifs; Porte-voix; Compteurs; Protège-dents; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Taximètres; Dessins animés; Télécopieurs; Appareils téléphoniques; Fils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; Répondeurs téléphoniques; Télégraphes [appareils]; Fils télégraphiques; Téléprompteurs; Télescopes; Indicateurs de température; Théodolites; Tubes thermoïoniques; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Mannequins pour essais de collision; Appareils pour l'enregistrement de temps; Sabliers; Mètres [instruments de mesure]; Réglets [règles à coulisse]; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Sécheuses pour la photographie; Égouttoirs pour travaux photographiques; Totalisateurs; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Compte-fils; Feux de signalisation pour la circulation; Transformateurs; Transistors [électronique]; Traducteurs électroniques de poche; Transmetteurs téléphoniques; Transpondeurs; Triodes; Enregistreurs de pression; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Boutons de sonnerie; Mesureurs de pression; Circuits imprimés; Cartes de circuits imprimés; Avertisseurs contre le vol; Installations électriques pour préserver du vol; Déclencheurs [photographie]; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Appareils scolaires; Uromètres; Clés USB; Balances; Poids; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Hydromètres; Indicateurs de niveau d'eau; Variomètres; Appareils de contrôle de chaleur; Niveaux à bulle; Appareils et instruments de pesage; Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Bandes vidéo; Magnétoscopes; Cassettes vidéo; Écrans vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Visiophones; Anémomètres; Manches à air [indicateurs de vent]; Rapporteurs [instruments de mesure]; Viscosimètres; Voltmètres; Régulateurs de tension pour véhicules; Plaquettes pour circuits intégrés; Talkies-walkies; Périphériques d'ordinateurs.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Foyers; Becs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Phares à acétylène; Installations de dessalement de l'eau de mer; Lampes d'éclairage pour aquariums; Appareils de chloration pour piscines; Appareils pour bains d'hydromassage; Appareils pour bains; Appareils pour bains d'air chaud; Cendriers de foyers; Installations automatiques pour transporter la cendre; Installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Piles atomiques; Installations de bain; Baignoires; Chauffe-bains; Fours de boulangerie; Brûleurs germicides; Lampes germicides pour la purification de l'air; Garnitures de baignoires; Appareils et installations d'éclairage; Appareils d'éclairage pour véhicules; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Bidets; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Bains à remous; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Brûleurs; Becs de lampes; Économiseurs de combustibles; Machines pour cuire du pain; Toasteurs; Douches; Lampes à arc; Feux pour bicyclettes; Accumulateurs de vapeur; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Installations de production de vapeur; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Dégivreurs pour véhicules; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires; Fours dentaires; Appareils de désinfection; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Appareils pour la distillation; Appareils pour la distillation; Colonnes à distiller; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Congélateurs; Projecteurs de plongée; Thermoplongeurs; Brise-jet; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Tapis chauffés électriquement; Percolateurs à café électriques; Lampes de poche; Ampoules électriques; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Ventilateurs électriques à usage personnel; Hottes aspirantes de cuisine; Évaporateurs; Flambeaux; Forges portatives; Filaments électriques chauffants; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtres pour l'eau potable; Filtres à air pour la climatisation; Appareils de filtration pour aquariums; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Appareils pour étuver le fourrage; Chancelières chauffées électriquement; Chaufferettes pour les pieds; Fontaines; Phares pour automobiles; Phares de véhicules; Garnitures façonnées de fours; Friteuses électriques; Torréfacteurs à fruits; Lampadaires; Becs de gaz; Appareils pour l'épuration du gaz; Chaudières à gaz; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Allume-gaz; Briquets pour l'allumage du gaz; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Verres de lampes; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Barbecues; Rôtissoires; Grils [appareils de cuisson]; Tournebroches; Chaudières de buanderie; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Lavabos; Robinets de canalisation; Sèche-cheveux; Bouches à eau; Cheminées d'appartement; Allumoirs; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Appareils et machines à glace; Glacières; Lampes électriques pour arbres de Noël; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Torréfacteurs à café; Calorifères; Bouilloires électriques; Chaudières à bouilleur; Brûleurs oxhydriques; Cuisinières; Plaques chauffantes; Appareils et installations de cuisson; Éviers; Appareils et installations de refroidissement; Installations pour le refroidissement de l'eau; Refroidisseurs de liquides [installations]; Appareils et machines frigorifiques; Appareils pour le refroidissement de boissons; Récipients frigorifiques; Appareils et installations de réfrigération; Installations et machines à rafraîchir; Vitrines frigorifiques; Chambres frigorifiques; Réfrigérateurs; Potagers [fourneaux]; Appliques pour becs de gaz; Incinérateurs; Appareils de chromatographie à usage industriel; Charbon pour lampes à arc; Urinoirs; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Tubes de lampes; Globes de lampes; Lampes d'éclairage; Lampes électriques; Lampes à friser; Manchons de lampes; Abat-jour; Lanternes d'éclairage; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Appareils à chauffer la colle; Plafonniers; Chaufferettes de poche; Appareils pour la désodorisation de l'air; Installations de filtrage d'air; Réchauffeurs d'air; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Installations de climatisation; Appareils de climatisation; Installations de climatisation pour véhicules; Appareils et machines pour la purification de l'air; Stérilisateurs d'air; Sécheurs d'air; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Cabines de douche; Feux pour cycles; Lampions; Feux pour automobiles; Lustres; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Numéros de maisons lumineux; Torches pour l'éclairage; Tubes lumineux pour l'éclairage; Ustensiles de cuisson électriques; Fils de magnésium [éclairage]; Installations pour le refroidissement du lait; Torréfacteurs à malt; Machines à pain; Appareils de cuisson à micro-ondes; Fours à micro-ondes à usage industriel; Lampes de mineurs; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Appareils pour l'épuration de l'huile; Chaufferettes; Poêles [appareils de chauffage]; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Grilles de foyers; Armatures de fours; Garnitures de fours en chamotte; Appareils de chargement pour fours; Rondelles de robinets d'eau; Ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d'éclairage; Pasteurisateurs; Becs à pétrole; Réchauds; Installations de polymérisation; Lampes pour appareils de projection; Radiateurs électriques; Radiateurs de chauffage central; Radiateurs [chauffage]; Bouchons de radiateurs; Tours de raffinage pour la distillation; Réflecteurs pour véhicules; Réflecteurs de lampes; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Récupérateurs de chaleur; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Chambres blanches [installations sanitaires]; Torréfacteurs; Appareils pour fumigations non à usage médical; Carneaux de cheminées; Carneaux de chaudières de chauffage; Tubes de chaudières de chauffage; Appareils et installations sanitaires; Installations de sauna; Chauffe-lits; Baignoires pour bains de siège; Feux pour véhicules; Lampes de sûreté; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Armoires frigorifiques; Tiroirs de cheminées; Chasses d'eau; Réservoirs de chasses d'eau; Appareils à bronzer; Fours solaires; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Diffuseurs [éclairage]; Jets d'eau ornementaux; Becs à alcool; Broches de rôtisserie; Défroisseurs de tissus à vapeur; Porte-abat-jour; Poches jetables de stérilisation; Stérilisateurs; Douilles de lampes électriques; Chauffe-fers; Bacs refroidisseurs pour fours; Chauffe-plats; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Installations pour le refroidissement du tabac; Torréfacteurs à tabac; Sièges de toilettes [W-C]; Cabinets d'aisances transportables; Séchoirs [appareils]; Appareils et installations de séchage; Cuiseurs; Supports pour le chargement des fours; Sécheurs de linge électriques; Registres de tirage [chauffage]; Marmites autoclaves électriques; Autocuiseurs électriques; Réservoirs d'eau sous pression; Cabines transportables pour bains turcs; Appareils de dessiccation; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Gaufriers électriques; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Installations de distribution d'eau; Appareils à filtrer l'eau; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Robinets; Appareils de prise d'eau; Installations automatiques d'abreuvage; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Installations de conduites d'eau; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Installations pour la purification de l'eau; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Stérilisateurs d'eau; Installations de chauffage à eau chaude; Bouilleurs; Accumulateurs de chaleur; Appareils électriques de chauffage; Dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; Installations de chauffage pour véhicules; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Bassinoires; Bouillottes; Installations de chauffe; Chaudières de chauffage; Corps chauffants; Appareils de chauffage pour aquariums; Plaques de chauffage; Pompes à chaleur; Chauffe-biberons électriques; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Échangeurs thermiques; Appareils à air chaud; Aérothermes; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Appareils de ventilation [climatisation]; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Ventilateurs [climatisation]; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Cuvettes de toilettes [W-C]; Toilettes [W-C]; Yaourtières électriques.

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