 Marque verbale : « MERCEDES-BENZ » Euipotm 30/03/2007 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Liquides pour freins; Compositions pour la réparation des pneumatiques.

2: Peintures; Laques; Préparations antirouille; Produits pour la conservation du bois; Revêtements de protection pour châssis de véhicules; Produits pour la protection des métaux.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Bois odorants; Papier émeri; Produits de toilettes; Shampooings; Produits pour parfumer le linge; Toile abrasive; Papiers abrasifs; Sels pour le bain non à usage médical; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses].

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Compositions pour la prévention de la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies, mèches; Cérésine; Xylol; Xylène; Benzène; Benzol; Additifs non chimiques pour carburants.

5: Emplâtres, matériel pour pansements; Désinfectants; Produits pour le rafraîchissement de l'air; Produits pour la purification de l'air; Droguiers de voyage; Pharmacies portatives.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Produits métalliques (compris dans la classe 6).

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage pour moteurs; Segments de pistons; Cages de machines; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Injecteurs pour moteurs; Carburateurs; Culasses de moteurs; Démarreurs pour moteurs; Pistons de cylindres; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Surcompresseurs; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Rasoirs; Étuis pour rasoirs; Nécessaires de rasage; Limes à ongles électriques; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Nécessaires de manucure électriques.

9: Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Extincteurs; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Aimants; Boîtiers de haut-parleurs; Étuis à lunettes; Bâches de sauvetage; Habillement pour la protection contre le feu; Fourgons d'incendie; Enseignes lumineuses; Montures de lunettes; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Protège-dents; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Logiciels (programmes enregistrés d’ordinateurs); Moniteurs [programmes d'ordinateurs].

10: Biberons; Bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive]; Dispositifs de protection acoustique; Sucettes [tétines].

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, Filtres à air pour la climatisation; Briquets pour l'allumage du gaz; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Réflecteurs de lampes.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Accouplements pour véhicules terrestres; Chambres à air pour pneumatiques; Trousses pour la réparation des chambres à air; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Antidérapants pour bandages de véhicules; Chaînes antidérapantes; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Attelages de remorques pour véhicules; Capots pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Porte-bagages pour véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Valves de bandages pour véhicules; Barres de torsion pour véhicules; Bennes de camions; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Béquilles de bicyclette; Béquilles de cycles; Garde-boue; Roues de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Moyeux de roues de véhicules; Châssis de véhicules; Chenilles pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Guidons de bicyclette; Couchettes pour véhicules; Pneus de bicyclette; Pneumatiques de cycles; Engrenages de cycles; Freins de bicyclette; Garde-boues de bicyclette; Jantes pour roues de bicyclette; Moteurs de bicyclette; Pompes pour pneus de bicyclette; Roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Avertisseurs sonores pour bicyclettes; Sonnettes de bicyclettes; Sonnettes de cycles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Embrayages pour véhicules terrestres; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Enveloppes [pneumatiques]; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Essieux; Fusées d'essieux; Essuie-glace; Pare-jupes pour bicyclettes; Filets porte-bagages pour véhicules; Enjoliveurs; Freins de véhicules; Moteurs pour véhicules terrestres; Housses pour sièges de véhicules; Machines motrices pour véhicules terrestres; Marchepieds de véhicules; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Roues libres pour véhicules terrestres; Pare-brise; Clous pour pneus; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Pneus; Bandages pleins pour roues de véhicule; Pneumatiques pour véhicules; Portes de véhicules; Porte-skis pour automobiles; Landaus; Poussettes; Bâches de poussette; Capotes de poussette; Rayons de roues de véhicules; Tendeurs de rayons de roues; Ressorts de suspension pour véhicules; Rétroviseurs; Jantes de roues de véhicules; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Sièges de véhicules; Trains pour véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Vitres de véhicules; Antivols pour véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Pneus d'automobile; Carrosseries pour automobiles; Pare-chocs pour automobiles; Amortisseurs pour automobiles; Alarmes antivol pour véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Garnitures de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Cadres de bicyclette; Carrosseries; Housses de véhicules; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Bras de signalisation pour véhicules; Volants pour véhicules; Housses de selles pour vélos ou motos; Garde-boue pour cycles et bicyclettes; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Hayons élévateurs [pièces de véhicules terrestres]; Hayons électriques (parties de véhicules terrestres); Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Arbres de transmission pour véhicules terrestres.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classes; Articles de bijouterie-joaillerie; Horlogerie et instruments chronométriques; Bracelets de montres; Chaînes de montres; Monnaies; Médailles; Écrins pour l'horlogerie; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet].

16: Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la classe 16; Produits de l'imprimerie; Photographies [imprimées]; Papeterie; Matériel pour artistes; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l’emballage comprises dans la classe 16; Cartes à jouer; Appareils à vigneter.

17: Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Joints de cylindres; Garnitures d'embrayages; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans la classe 18; Malles et valises; Parapluies, parasols et cannes; Fouets, harnais et articles de sellerie; Bourses; Porte-musique; Cannes de parapluies; Cannes-sièges; Gibecières; Serviettes d'écoliers; Porte-cartes [portefeuilles]; Couvertures de chevaux; Colliers pour animaux; Porte-bébés hamac; Musettes à fourrage; Genouillères pour chevaux; Couvertures pour animaux; Sacs à dos; Poignées de cannes; Sacs autres qu'en métaux précieux; Portefeuilles; Cabas à roulettes; Fourre-tout; Mallettes pour documents; Sacs de plage; Sacs à main; Porte-documents; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" (vendus vides); Colliers pour chiens; Havresacs; Filets à provisions.

19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Constructions transportables non métalliques; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Articles compris dans la classe 20, dans les matériaux suivants: Bois, Liège, Roseau, Jonc, Osier, Corne, Écaille, Ambre jaune, Nacre, Écume de mer, Substituts des matériaux susmentionnés ou Matières plastiques; Cintres pour vêtements; Literie à l'exception du linge de lit; Coussins; Ventilateurs à usage personnel; Mobiles [objets pour la décoration]; Oreillers; Oreillers à air non à usage médical; Matelas; Traversins; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Caisses non métalliques; Capsules de bouchage non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Sacs de couchage pour le camping; Housses pour vêtements [rangement].

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (autres que ceux en métaux précieux ou plaqués); Peignes et éponges; Brosses; Articles de nettoyage; Verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans la classe 21); Porte-cartes de menus; Auges à aliments pour animaux; Ustensiles cosmétiques; Appareils pour le démaquillage non électriques; Poudriers non en métaux précieux; Cages pour animaux d'intérieur.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes; Hamacs.

24: Tissus et produits textiles compris en classe 24; Couvertures de lit et de table; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux (non en papier); Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Matières plastiques [succédanés du tissu].

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Visières de casquettes; Poches de vêtements.

26: Broches [accessoires d'habillement]; Fermoirs de ceintures; Articles décoratifs pour la chevelure; Boucles [accessoires d'habillement]; Insignes non en métaux précieux; Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie].

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport compris dans la classe 28; Décorations pour sapins de Noël; Articles de farces et attrapes; Sacs de cricket; Sacs de golf; Supports pour arbres de Noël.

30: Café; Thé; Cacao; Produits de pâtisserie et de biscuiterie; Miel.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

34: Tabac; Articles à utiliser avec le tabac; Allumettes; Cigares; Cigarettes; Cigarillos; Tabac à priser; Tabatières non en métaux précieux.

35: Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Services d'agences d'informations commerciales; Services de vente aux enchères; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Location d'espaces publicitaires.

36: Souscription d'assurances; Services financiers; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Services de collecte de bienfaisance; Organisation de collectes financières; Consultation en matière financière; Consultation en matière d'assurances; Informations financières; Informations en matière d'assurances.

37: Réparation; Services d'installation; Entretien et réparation de véhicules à moteur; Lavage d'automobiles; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Traitement contre la rouille; Graissage de véhicules; Lavage de véhicules; Polissage de véhicules; Traitement préventif contre la rouille pour véhicules; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Travaux de vernissage; Nettoyage de véhicules; Informations en matière de réparation.

38: Télécommunications; Informations en matière de télécommunications; Location d'appareils pour la transmission de messages.

39: Transports; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques; Agences de tourisme [à l'exception de la réservation d' hôtels, de pensions]; Accompagnement de voyageurs; Location de voitures; Visites touristiques; Distribution d'électricité; Services de stationnement; Location d'entrepôts; Location de garages; Location de places de stationnement; Location de véhicules; Location d'autocars; Location de camions; Services d'expédition de fret; Courtage de fret; Courtage de fret [expédition]; Courtage de transport; Informations en matière de transport; Location de galeries pour véhicules.

40: Traitement de matériaux; Purification de l'air; Désodorisation de l'air; Rafraîchissement de l'air.

41: Formation éducative; Formation; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Publication de livres; Informations en matière d'éducation; Informations en matière de divertissement; Mise à disposition d'informations en matière de récréation; Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules.

42: Services de restauration (aliments et boissons); Hébergement temporaire; Recherche industrielle et scientifique; Programmation pour ordinateurs.

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