Moteur de recherche d’entreprises européennes

Conseils & Astuces
Nos pages FAQ tout sur la recherche en un clic et aperçu de la recherche avancée expliquent comment utiliser notre moteur de recherche.

Modèle déposé : Pièces, équipements et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes ou sous-classes Euipods 23/02/2021 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Product Pièces, équipements et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes ou sous-classes
Design number 000479035-0002
Reference PiècesR&F90
Design status Registered and fully published
Filing date 13/02/2006
Registration date 13/02/2006
Expiry date 13/02/2026
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

SERVICE DATA

Exploitez tout le potentiel des données d’entreprises traitées grâce à notre API ou aux exportations trimestrielles.

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.