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Marque verbale / figurative : « Outil STAN » Euipotm19/07/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | STAN tool |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 009062993 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciel scientifique y compris logiciel d'analyse des fonctions de transfert issues de simulations électriques effectuées avec d'autres logiciels de simulation commerciaux utilisé dans des satellites; unités à bande magnétique (informatique); disques compacts (audio-vidéo); supports de données optiques; support de données magnétiques; supports d'enregistrement magnétiques; publications électroniques téléchargeables; logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans des satellites; logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données utilisés dans des satellites; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) utilisés dans des satellites; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; l'exploitation de ces produits étant limitée à l'espace, à l'exclusion de tout but médical. 41: Education, formation, notamment dans le domaine des méthodes et analyse de la stabilité des circuits électroniques ainsi que l'élaboration de logiciels scientifiques utilisés dans des satellites; tous ces services étant destinés à être utilisés dans/en relation avec l'espace, à l'exclusion de tout but médical. 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels utilisés dans des satellites, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels utilisés dans des satellites, maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans des satellites, étude de projets techniques, programmation pour ordinateurs; services scientifiques et technologiques; conception d'une méthode scientifique d'analyse des fonctions de transfert issues de simulations électriques effectuées avec des logiciels de simulations commerciaux; analyse de stabilité de circuits électroniques et hyperfréquence et détection d'instabilité de circuits électroniques et hyperfréquences; services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur utilisés dans des satellites; tous ces services étant destinés à être utilisés dans/en relation avec l'espace, à l'exclusion de tout but médical. |
| Filing date | 28/04/2010 |
| Registration date | 17/07/2011 |
| Expiry date | 28/04/2030 |
| Owners |
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 2 Place Maurice Quentin F-75001 PARIS France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Centre National d'Etudes Spatiales, Paris.
