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Marque verbale / figurative : « Snecma Moteurs » Euipotm15/04/2021 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | Snecma Moteurs |
| Graphic representation |  |
| Description | Élément figuratif de couleur rouge cuivré lettre "Snecma Moteurs" de couleur bleue. |
| Colour | Rouge cuivré, bleue. |
| Filing number | 001715259 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
1: Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les moteurs d'aviation et les freins; résines synthétiques et artificielles; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; compositions d'extinction des feux; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science, la photographie; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l'adsorption de composés organiques volatils. 7: Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et bobinage; butées et paliers pour machine et machines- outils; cartouches pour machines à filtres, filtres; robots industriels; compresseurs; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets; mécaniques de panneaux solaires et composants; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface; inverseurs de poussée de moteurs d'avions; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs et inverseurs. 9: Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles; cartes électroniques de traitements de paramètres; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie; appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage); appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; conceptions de logiciels; banques de données; piles solaires; radars et antennes; parties constitutives des ces appareils, instruments et systèmes. 12: Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques; lanceurs spatial, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires; dispositif de freinage pour véhicules aériens. 17: Bagues, joints, plaques élastomères, dispositifs et garnitures d'étanchéité; tuyaux flexibles non métalliques. 37: Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques et des lanceurs spatiaux; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement. 38: Transmission d'information par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications; communications par satellites; services de transmission d'informations par voie télématique; transmission d'informations contenues dans une banque de données; services de communications entre ordinateurs; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet. 40: Traitements des matériaux; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. 42: Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie; gestion de projets; tests de matériaux; services de laboratoires; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. |
| Filing date | 15/06/2000 |
| Registration date | 10/09/2001 |
| Expiry date | 15/06/2020 |
| Owners |
SAFRAN 2, Boulevard du Général Martial Valin F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Safran SA, Paris.
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