Société Nationale SNCF - Marque verbale : « LES BONS PLANS »

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Historique

Texte

Trade mark

Type	Word
Name	LES BONS PLANS
Filing number	007408214
Trade mark status	REGISTRATION_EXPIRED
Nice Classification	12: Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. 16: Titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau, et plus généralement billets, tickets; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, affiches, feuilles d'annonces, agendas, calendriers; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, présentoirs en papier ou en carton; supports en carton, en matières plastiques, ou matières assimilées pour cartes à puce et cartes magnétiques; sacs, sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques. 35: Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment de fascicules, de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines, publications; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques; reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. 38: Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services d'affichage et d'information du public par tous moyens de télécommunication; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données; location d'appareils de télématique. 39: Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages; émission de titres de voyages et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau, et plus généralement émission de billets de voyages; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques; agences de tourisme et de voyages (à l'exception des réservations d'hôtels ou de pensions), location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; location de garages; gardiennage, conditionnement et emballage de produits et de marchandises; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur gardiennage; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis; distribution de journaux, revues, périodiques, magazines, publications.
Filing date	12/11/2008
Registration date	21/07/2009
Expiry date	12/11/2018
Owners	Société nationale SNCF 2 place aux Étoiles F-93200 Saint-Denis France

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Societe Nationale Sncf SA, Saint-Denis.