 Marque verbale / figurative : « SV Sandhausen 1916 » Euipotm 29/02/2016 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Produits de toilettes; Préparations pour le toilettage d'animaux; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Produits pour aiguiser; Préparations nettoyantes et parfumantes; Cire pour tailleurs et pour cordonniers; Cosmétiques; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices.

5: Compléments alimentaires et préparations diététiques; Préparations et articles dentaires; Préparations et articles d'hygiène; Préparations et articles pour la lutte contre les animaux nuisibles; Préparations et articles médicaux et vétérinaires; Préparations diététiques à usage médical, Gommes à mâcher à usage médical; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Produits pour l' hygiène médicale; Fongicides, herbicides; Médicaments pour les soins oculaires; Thé médicinal; Additifs nutritionnels à usage médical ou diététique; Préparations pour nourrissons; Produits vitaminés; Produits de purification et désodorisation de l' air; Désodorisants pour véhicules; Désodorisants autres qu'à usage personnel.

6: Matériaux et éléments de construction métalliques; Matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié; Quincaillerie métallique; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Structures métalliques et constructions transportables en métal; Statues et œuvres d'art en métaux communs; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Boîtes de conserve en fer-blanc.

8: Instruments d'hygiène et de beauté pour les êtres humains et les animaux; Armes tranchantes et contondantes; Instruments de préparation des aliments, couteaux de cuisine et coutellerie; Outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l'entretien; Outils de levage; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Rasoirs.

9: Contenu enregistré; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; Dispositifs de traitement utilisant de l'électricité; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Équipement de plongée; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement (compris en classe 9); Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs.

14: Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans la classe 14); Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Autres articles en métaux précieux et pierres précieuses ainsi que leurs imitations, à savoir statues et figurines fabriquées ou revêtues en métaux précieux ou métaux ou pierres semi-précieux ou leurs imitations, décorations fabriquées ou revêtues en métaux précieux ou métaux ou pierres semi-précieux ou leurs imitations, monnaies et fiches, objets d'art en métaux précieux, porte-clés [bijoux ou porte-clefs]; Insignes; pins; Montres-bracelets; Broches, en métaux précieux; Porte-clés métalliques pour clés (non en métaux précieux).

16: Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; Matériaux de décoration et d'art et supports; Matériel de filtrage en papier; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Articles de papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Porte-billets; Produits en papier jetables; Produits de l'imprimerie; Papier, carton et produits en ces matières (compris dans la classe 16); Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Articles pour reliures; Photographies [imprimées]; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (comprises dans la classe 16); Cartes à jouer; Caractères d'imprimerie; Clichés.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (compris dans la classe 18); Peaux d'animaux; Malles et valises; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Parapluies; Parasols; Cannes; Sellerie, fouets et équipement pour chevaux; Harnais; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

20: Produits, non métalliques, à savoir bouées d'amarrage, serrures et clés, garnitures de portes, portails et fenêtres, valves, matériel de fixation, étriers, pinces, pièces de connexion et de raccordement, tiroirs, clapets, poignées et rails, articulations, crochets et fixations, bracelets d'identification, moules, porte-drapeaux, chevilles; Produits, non métalliques, à savoir protections et dispositifs d'appui, bobines, matériaux de renfort, anneaux, barres, établis de scieur, tapis de rinçage, bagues d'espacement, intercalaires de cuves, garnitures d'escaliers, ressorts à boudins, adaptateurs d'empilement, douves, piquets et mâts, ventouses, bandes de suspension, remorques, bobineuses de tension, pièces de tentes, porte-serviettes en papier, plateaux; Statues, figurines, œuvres d'art, y compris décors et décorations, compris dans cette classe; Meubles et ameublement; Logements et lits pour animaux; Matériaux non traités et mi-ouvrés, compris dans cette classe, non adaptés à un usage déterminé, à savoir ambre, parties d'animaux, écume de mer, parties de plantes; Conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Échelles et marches mobiles, non en métal; Écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ou en matières plastiques; Pailles.

21: Statues, figurines, enseignes et œuvres d'art, compris dans cette classe; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Brosses et articles de brosserie; Accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients; Articles de nettoyage; Ustensiles cosmétiques et de toilette ainsi qu'articles pour salles de bains; Articles pour animaux, à savoir aquariums et vivariums, articles de lutte contre les nuisibles, baignoires d'oiseaux, cages, aliments et boissons, bocaux pour poissons rouges, articles d'entretien du pelage, articles de nidification, panneaux à suspendre, articles d'évacuation des déchets; Objets ménagers pour les vêtements et les chaussures, à savoir tire- bottes et chausse-pieds, crochets range-bottes, valet repasseur, tendeurs de vêtements, articles pour le repassage de vêtements, cireuses pour chaussures, formes (embauchoirs) pour souliers; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Matériaux pour la brosserie; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine, faïence comprises dans la classe 21; Tasses; Assiettes; Tasses; Pots; Flasques [gourde de poche]; Boîtes à casse-croûte; Verseuses isothermes; Coquetiers; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Tire-bouchons (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

24: Tissus; Produits textiles et substituts de produits textiles; Matières filtrantes [matières textiles]; Tissus et produits textiles compris en classe 24; Couverture de lit ou de table; Bannières; Étiquettes en tissu; Pavillons (drapeaux); Linge de lit; Literie; Couvre-oreillers; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Serviettes de toilette; Couvertures de voyage; Sacs de couchage; Tapisserie en matières textiles; Mouchoirs de poche en matières textiles; Serviettes de table en tissu; Linge de bains.

25: Chapellerie; Vêtements; Chaussures; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Ceintures; Jarretelles; Cache-cols; Layettes; Bandanas (foulards); Cravates; Pyjamas; Sous-vêtements; Vêtements de dessus; Maillots de sport; Costumes de bain [maillots de bain]; Caleçons de bain; Peignoirs de bain; Bonnets de bain; Souliers de bain; Soutiens-gorge; Chaussures de football; Vêtements de gymnastique; Souliers de gymnastique; Foulards; Gants [habillement]; Chaussons; Chemisettes; Chemises; Pantalons; Chapeaux; Vestes; Bavettes non en papier; Manteaux; Casquettes; Visières de casquettes; Couvre-oreilles [habillement]; Pèlerines; Pull-overs; Habillement pour cyclistes; Imperméables [Mackintoshes]; Jupes; Sandales; Blouses; Slips; Chaussettes; Fixe-chaussettes; Chaussures de sport; Chaussures en toile; Crampons de chaussures de football; Costumes de plage; Chaussures de plage; Jarretelles; Bas; Pulls; Vêtements de ski; Salopettes de ski et de snowboard; Tee-shirts; Tricots [vêtements]; Caleçons; Sous-vêtements; Combinaisons pour ski nautique.

27: Revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur; Revêtements de murs et de plafonds; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités, Compris dans cette classe; Tapis, carpettes, tapis (également pour les voitures); Paillassons, nattes, linoléum et autres matériaux pour revêtements de sols; Revêtements de sols en bois, terrains de jeu gazonnés pour le sport; Gazon artificiel; Nattes de plage.

28: Articles et équipement de sport; Décorations de fête et arbres de Noël artificiels; Appareils pour champ de foire et terrain de jeux; Jouets, jeux et cotillons; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Ballons de sport; Jeux de table; Tables pour football de table; Poupées et animaux en peluche; Véhicules-jouets; Casse-tête [jeux]; Ballons de jeu; Jouets gonflables; Pogs; Cartes à jouer; Confettis, équipements de football, à savoir, ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football; Sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport; Chapeaux de fête (jouets); Jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision; Mains en caoutchouc mousse (jouets).

30: Plats préparés et produits à grignoter piquants, à savoir produits à grignoter à base de maïs, céréales, farine et sésame, biscuits et crackers, boulettes, crêpes, pâtes, riz et mets aux céréales, pâtés et mets à base de farine, sandwiches et pizzas, rouleaux de printemps et d'algues marines, petits pains cuits à la vapeur, tortillas; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Riz; Tapioca; Sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain; Confiserie; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts; Glaces alimentaires; Sirops et mélasses; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; Poudre à lever; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Moutarde; Vinaigres; Sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures.

32: Bière et produits de brasserie; Boissons sans alcool; Eaux minérales et gazeuses; Boissons sans alcool; Préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Préparations pour faire des boissons alcoolisées.

34: Tabac et produits du tabac y compris les substituts; Articles pour fumeurs; Allumettes; Briquets; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci; Cendriers; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

35: Services de publicité, de marketing et de promotion; Services commerciaux et services d'informations aux consommateurs, à savoir services de vente aux enchères, location de distributeurs automatiques, services d'intermédiation, organisation de contacts commerciaux, services d'achats groupés, services d'évaluation commerciale, préparation de concurrents, affaires d'agences, services d'import export, services de négociation et de courtage, services de commande, services de comparaison de prix, services d'acquisition pour le compte de tiers, services d'abonnement; Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe.

36: Assurances; Services de biens immobiliers; Prêt sur gage; Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur; Services de dépôt en coffres-forts; Services financiers et monétaires, services bancaires; Collecte de fonds et parrainage; Services d'expertises financières; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Services de cartes de crédit; Émission de cartes de crédit; Services de chèques de voyage; Services de prêts et de crédit; Crédit-bail et location de biens immobiliers; Location d'enregistrements de sons et images; Soutien financier d'événements sportifs; Services d'informations en matière financière et d'assurances, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou d'appareils de communication électroniques sans fil; Télépaiement; Services bancaires par communications électroniques sans fil ou l'internet.

38: Services de télécommunications; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Télécommunications, en particulier télécommunications via des plates-formes, portails et sites web sur l'internet; Échange et transmission de données via des réseaux de télécommunication; Diffusion de programmes de télévision; Fourniture d'accès à des données téléchargeables sur l'internet.

39: Distribution par oléoduc et câble; Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Stationnement et stockage de véhicules, amarrage; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Services d'agences de voyages, à savoir organisation de voyages, réservations de voyages; Services de transport aérien, ferroviaire, par bus et par camions; Transport en bateau; Services de bateaux de croisières; Services d'organisation de voyages; Location de véhicules; Services de parcs de stationnement de voitures; Services de taxi; Services de transport par fret; Distribution d'eau, de chauffage, de gaz et d'électricité; Distribution de films et d'enregistrements de son et d'images; Distribution de formation et divertissement interactifs, de CD interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques; Services de distribution postale, par messagerie et coursier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres et services de livraison de marchandises; Distribution de solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, à l' exception du LPG; Services de gestion de déchets.

41: Publication de revues et reportages photographiques; Éducation, loisirs et sports; Traduction et interprétation; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Formation; Activités sportives et culturelles; Fourniture d'accès à des publications électroniques en ligne non téléchargeables par les réseaux informatiques; Image numérique (services d'-); Prévente de tickets d'entrée (divertissement).

42: Services des technologies de l'information, à savoir développement, programmation et mise en œuvre de logiciels, développement de matériel informatique, services d'hébergement, logiciels en tant que services [SaaS] et location de logiciels, location de matériel et d'installations informatiques, conseils, renseignements et informations en matière de technologies de l'information, services de sécurité, de protection et de maintenance en matière de technologies de l'information, reproduction et conversion de données, services de codage de données; Services des TI, à savoir analyses et diagnostics informatiques, recherche et développement ainsi que mise en œuvre d'ordinateurs et de systèmes informatiques, gestion de projets informatiques, exploration de données, marques numériques en filigrane, services informatiques, services technologiques en matière d'ordinateurs, services de réseaux informatiques, mise à jour des banques de mémoire de systèmes informatiques, services de migration de données, mise à jour de sites web pour le compte de tiers, contrôle de systèmes informatiques par accès à distance; Services scientifiques et technologiques; Tests, authentification et contrôle de la qualité; Services de conception; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Location de temps d' accès à un serveur central de bases de données; Location de temps d'accès à un ordinateur central et à des bases de données informatiques; Location de temps d'accès à des services d'achats et de commande à domicile et au bureau, via un réseau informatique mondial; Location de temps d'accès à l'internet via un réseau informatique mondial ou un dispositif de communications électronique sans fil; Location de temps d'accès à des sites web contenant de la musique numérique via un réseau informatique mondial ou un dispositif de communication électronique sans fil; Location de temps d'accès à des sites web MP3 sur l'internet via un réseau informatique mondial ou via un dispositif de communication électronique sans fil; Location de temps d'accès à des moteurs de recherche permettant de visualiser des données et des informations sur un réseau mondial; Location de programmes informatiques; Location d'ordinateurs; Services de conseil en informatique; Traitement de l' information (programmation); Services de conception de logiciels; Octroi de licences de droits de propriété intellectuelle; Conception de sites web ou de sites sur un dispositif de communication électronique sans fil; Création, et entretien de sites web; Installation et maintenance de logiciels; Services d' octroi de licences pour bases de données; Création et entretien de sites web et de réseaux de communication électronique sans fil; Commercialisation de droits (diffusion simultanée) de films, vidéos et enregistrements de sons et images, ainsi que CD, CD-ROM, programmes informatiques et jeux informatiques; Connexion et entretien de logiciels informatiques; Compilation de sites web sur des réseaux informatiques (en particulier l'internet) ou par communications électroniques sans fil; Hébergement de sites web sur l'internet ou sur des dispositifs de communications électroniques sans fil; Fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour la récupération de données et d'informations sur des réseaux mondiaux.

43: Hébergement temporaire; Pension pour animaux; Location de meubles, linges et couverts; Mise à disposition d'aliments et de boissons; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe; Restauration (alimentation), en particulier restauration rapide, dans des cafétérias et des restaurants; Services de traiteur; Services hôteliers; Services de logement et de pension; Services hôteliers et services d' hébergement temporaire.

SV Sandhausen 1916 e. V.

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D-69207 Sandhausen

Allemagne