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Marque verbale / figurative : « zéro.7 » Euipotm 23/03/2014 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | zéro.7 |
| Graphic representation |  |
| Description | La marque se lit zéro point sept. |
| Filing number | 003177664 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appui-têtes pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protections, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. |
| Filing date | 22/05/2003 |
| Registration date | 15/03/2005 |
| Expiry date | 22/05/2013 |
| Owners |
PEUGEOT SA (SG/DAJ/INDT) - RU042 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Automobiles Peugeot SA, Poissy.
