 Marque verbale : « SHELL » Euipotm 02/07/2001 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; additifs chimiques pour combustibles et lubrifiants; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques sous forme poudreuse, liquide et pâteuse; engrais naturel et synthétique; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure; produits chimiques pour la conservation des aliments; matières tannantes; adhésifs destinés à l'industrie.

2: Peintures, vernis, émaux et laques; matériel de peinture pour le marquage des routes; produits de recouvrement, produits anti-rouille et de préservation du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, peintres en bâtiment, imprimeurs et artistes; produits anti-corrosion.

3: produits de blanchiment et autres substances destinées aux blanchisseries; produits pour nettoyer, dépoussiérer, mouiller, poncer et affûter ainsi que produits pour le nettoyage chimique; détergents, savons, shampooings, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires; dentifrices.

4: Huiles; graisses; lubrifiants; combustibles; LPG; produits pour absorber la poussière; produits pour agglomérer la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches de bougies; cires.

5: Préparations pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; aliments de régime adaptés à l'usage médical, aliments pour nourrissons; emplâtres; matériel pour pansements; matières de remplissage pour éléments de prothèses dentaires, cire pour prothèses dentaires; produits désinfectants; insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides; produits contre les mollusques et les ascarides; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles; produits de rafraîchissement de l'air; désodorisants.

6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; bâtiments métalliques transportables; matériaux ferroviaires métalliques; câbles et fils non électriques en métaux communs; quincaillerie; ferrures et ferronnerie; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; articles en métaux communs non repris dans d'autres classes; minerais; supports essentiellement métalliques.

7: Générateurs; machines et outils entraînés par une machine; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pièces d'accouplement et de transmission pour machines (à l'exception des véhicules terrestres); outils agricoles; couveuses pour les oeufs.

8: Outils à main et accessoires (entraînés manuellement); couverts; armes; rasoirs.

9: Logiciels, matériel et périphériques informatiques; cartes à code, cartes magnétiques et cartes à puce; appareils de lecture destinés à toutes les cartes précitées; appareils et instruments électroniques, électriques, scientifiques, nautiques, cartographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareillages pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de l'image ou du son; appareils d'identification électroniques ou à fréquences radio à micro-ondes pour véhicules et appareils servant à faire le plein de carburant; appareils d'enregistrement de données pour véhicules et appareils de lecture y afférents; appareils de mesure et hublots de contrôle du niveau de carburant; appareils et instruments de télécommunications; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement des données; extincteurs; piles et batteries; cellules photovoltaïques; panneaux et générateurs solaires; ainsi que pièces et parties constitutives de ces produits.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériaux pour la suture.

11: Appareils pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson ,la réfrigération, le séchage, la ventilation, la distribution d'eau et les installations sanitaires; appareils et installations de chauffage à l'énergie solaire, ainsi que leurs pièces et parties constitutives.

12: Véhicules terrestres; appareils de locomotion par terre, sur l'eau ou dans l'air.

13: Armes à feu; munitions et projectiles; produits fulminants; feux d'artifice.

14: Métaux précieux et leurs alliages ainsi qu'articles en métaux précieux ou recouverts de ces métaux non compris dans d'autres classes; parures, pierres précieuses; horloges et instruments chronométriques.

15: Instruments de musique.

16: Livres, revues et autres produits de l'impression, stylos, cartes terrestres et maritimes et articles de bureau; photos et reproductions imprimées; papier, articles en papier, carton et articles en carton; produits adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; cartes, bandes et rubans non magnétiques, perforés ou codés et tous destinés aux ordinateurs; matériel pour les artistes; pinceaux pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'impression; clichés.

17: Matières plastiques sous forme de pellicules, blocs, barres, perles, fibres, tuyaux et profilés pressés, tous destinés à la fabrication; caoutchouc naturel et synthétique, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matériaux de remplissage, de calfeutrage et d'isolation; charges et composés extensibles; tuyaux flexibles (non métalliques).

18: Cuir et imitations du cuir, ainsi qu'articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, sellerie.

19: Matériaux non métalliques pour la construction et le revêtement des chaussées; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, gypse et gravier; tuyaux en faïence ou en ciment; matériaux pour la construction des chaussées; asphalte, poix et bitume; émulsions bitumineuses, composés de résine/bitume; bâtiments transportables; monuments en pierre; cheminées; toitures, bardeaux et membranes pour toitures; dalles et compositions de recouvrement de sols; panneaux et dalles pour recouvrir les murs.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer et en succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.

21: ustensiles et supports pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni recouverts de ces métaux); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux et des brosses pour peintres); matériaux pour faire des brosses; articles de nettoyage; paille de fer; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre destiné à la construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

22: Câbles, fils, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); fibres textiles à l'état brut.

23: fils pour applications textiles.

24: textiles et articles textiles non compris dans d'autres classes; couvre-lits et nappes.

25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

26: Dentelles et broderies, rubans et bandes; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

27: Tapis, carpettes, nattes, linoléum et autres matériaux de recouvrement de sols; tentures murales (non en matières textiles).

28: Jouets et objets pour jouer; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

29: Viande, poisson, gibier et volaille; extraits de viande; fruits et légumes confits, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; confitures; accompagnements et plats préparés et en-cas.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces alimentaires, miel, sirop, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glace à rafraîchir; plats cuisinés et en-cas; sauces pour salades.

31: Produits et graines pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; cheptel; aliments pour animaux et additifs alimentaires non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; malt.

32: Bières; eau minérale et eau gazeuse et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

35: Services de conseil, d'information et d'assistance dans le domaine de la gestion industrielle, commerciale et professionnelle; franchisage; gestion et recrutement de personnel; préparation de bordereaux des traitements; services de tenue des livres et de comptabilité; services de gestion de projets; achat de biens et de services pour le compte de tiers; relations publiques; services de promotion, de marketing et de publicité; recherches de marché; organisation de foires commerciales; services de conseil et de consultation liés à l'utilisation des technologies de l'informatique à des fins commerciales; traitement de l'information; commande automatisée de stocks; location de machines et d'équipement de bureau; services de promotion relatifs à des articles proposés dans des points de vente au détail.

36: Services dans le domaine de l'analyse financière, de la consultance et de la gestion financière; services financiers en matière de mouvements monétaires et d'investissements; services d'assurances; services bancaires; prêts; services financiers en matière de cartes de crédit, de cartes de paiement et de cartes de banque; collecte de fonds à des fins caritatives; parrainage financier; gérance et crédit-bail de biens immeubles.

37: services pour véhicules dans des stations-service; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et nettoyage de véhicules, pièces et accessoires de véhicules; graissage de véhicules aériens, navires, véhicules sur coussin d'air et véhicules terrestres; installation, inspection, entretien et réparation de voies, plateformes de forage et autres constructions de génie civil ainsi que d'installations et de machines industrielles; marquage de chaussées; forage de puits; construction de mines (en galerie et à ciel ouvert); pose de canalisations; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de chauffage; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux et de périphériques informatiques; isolation de bâtiments; location de machines et d'appareils de forage pétrolier.

38: Services de télécommunications; émissions par satellite; services de communications par courrier électronique et internet; communications par réseaux d'ordinateurs; crédit-bail d'appareils et instruments de communications.

39: Transport, collecte et fourniture de pétrole, gaz, métaux, charbon et produits chimiques par terre et par mer; stockage de pétrole, gaz, métaux, charbon et produits chimiques; transport par oléoduc de pétrole, gaz et produits chimiques; distribution d'énergie; location, remplissage et recharge de réservoirs à LPG; location, remisage et garage de véhicules; affrètement de navires; courtage de fret; navires, véhicules sur coussin d'air, véhicules aériens et véhicules terrestres dotés de réservoirs de carburant; diffusion d'informations dans le domaine du tourisme et des voyages.

40: Raffinage, préparation, traitement, mélange, fabrication et transformation de produits pétroliers, chimiques, métalliques et autres; production d'électricité; extraction de minéraux; traitement des métaux, du béton, du bois et d'autres matériaux de construction; traitement de l'eau, traitement de déchets et de matériaux dangereux; développement de films photographiques.

41: Services d'instruction et de formation; formation industrielle et commerciale; accompagnement dans le domaine du développement des capacités de direction, du développement d'équipes et de la gestion de changements organisationnels; enseignement linguistique; publication de livres, revues, films cinématographiques, bandes vidéo et autre matériel d'enseignement, de formation et de divertissement; location de matériel et d'appareils d'enseignement; montage et duplication de bandes son, bandes vidéo et films cinématographiques; services d'édition; organisation de compétitions et expositions à buts éducatifs ou récréatifs.

42: Recherche scientifique et technologique; services dans le domaine de la cartographie, de la reconnaissance, de l'inspection et de la recherche géologique et océanographique; location de machines et d'appareils de prospection pétrolière, services d'un laboratoire; analyses de mise à l'épreuve et de tension des matériaux; services d'essais et de diagnostics; chimie, construction mécanique et électrotechnique; services juridiques; services dans le domaine de la propriété intellectuelle; services informatiques; services de conseils concernant les technologies de l'informatique et de l'information; développement de logiciels; crédit-bail d'ordinateurs et de périphériques; location de temps d'accès à des ordinateurs centraux; services dans le domaine des projets de construction et des projets industriels; services dans le domaine de la photographie, de l'impression et du graphisme; restaurants, cafés, snack-bars et services de restauration rapide; livraison de repas; services hôteliers et services dans le domaine de l'hébergement; services de sécurité et de surveillance; services de conseils dans le domaine de tous les services précités; services de conseils, de contrôle et d'évaluation des risques, tous liés à la protection des personnes et des informations; services de conseil dans le domaine de la sécurité, de la santé et de l'environnement.

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