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Marque verbale / figurative : « SORBONNE UNIVERSITE » Euipotm28/05/2018 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | SORBONNE UNIVERSITE |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 017651787 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Logiciels; logiciels d'enseignement; logiciels éducatifs; applications pour smartphones et tablettes; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou des images; clés USB; supports d'enregistrement optiques, électroniques ou magnétiques; ordinateurs; badges magnétiques ou électroniques; appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour l'instruction et l'enseignement; agendas électroniques; Publications électroniques téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables pour dispositifs électroniques portables; matériel de cours éducatif téléchargeable; Cédéroms; Dévédéroms; Disques compacts ou disques optiques enregistrés; Cartes à mémoire électroniques et cartes électroniques; Jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques; magnets (aimants); Calculatrices de poche; Signaux lumineux; Cartes encodées; cartes à mémoire et cartes cryptées; Montures de lunettes et étuis à lunettes; Lunettes de soleil. 14: Joaillerie; Badges et boucles en métaux précieux; Boîtes, étuis et récipients en métaux précieux; Objets d'art en métaux précieux; Figurines ou statuettes en métaux précieux; Pinces et épingles de cravates; Boutons de manchettes; montres et horloges; Pièces de monnaie et jetons de cuivre; Porte-clefs; Médailles; Breloques; Horlogerie et instruments chronométriques; Coffrets et étuis pour bijoux; Broches; Breloque pour porte-clés. 16: Papier, carton; Produits de l'imprimerie; Périodiques; Journaux; Revues [périodiques]; Livres; Articles de formation et d'instruction; Diplômes (certificats); Certificats d'éducation ou de formation; Notes de cours; Guides d'études; Brochures; Revues; Circulaires; Prospectus; Catalogues; manuels d'instruction et d'enseignement, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Photographies et matériel photographique; Images; Papeterie; Carnets; Blocs-notes; Formulaires; Calendriers; Instruments pour l'écriture ou le dessin; Stylos et plumes; pinceaux; Crayons; Trousses à crayons; Taille-crayons; Gommes à effacer; Règles; Marque-pages; Banderoles; Insignes en papier et en carton; Cartes [géographie]; Presse-papiers; Carnets d'adresses; Affiches; Agendas, calepins et calendriers; almanachs; Cartes d'invitation; Cartes de vœux; Cartes postales; Sacs-cadeaux en papier; Papier d'emballages-cadeaux; Sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; Enveloppes [papeterie]; Étiquettes; Autocollants [articles de papeterie]; Tickets [billets]; timbres à adresses; timbres à cacheter timbres-poste; tampons encreurs; chemises cartonnées; classeurs et cahiers; dessous de verre en papier ou en carton; Napperons et serviettes en papier; Drapeaux en papier; Articles de bureau à l' exception des meubles; Matériel didactique ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Enseignes en papier ou en carton; badges en papier ou en carton. 18: Parapluies et fourreaux de parapluies; Parasols; Sacs; sacs à mains, sacs d'écolier; sacs à dos; Cartables; sacs de sport; sacs de voyage; besaces; Portefeuilles; Bagages, valises; Ceintures, bandoulières, tours de cou et bandes en cuir, en imitations du cuir ou en peaux d'animaux; pochettes en cuir pour l'emballage; Étuis à clés; Laisses et lanières en cuir; Cannes; Porte-documents [maroquinerie]; Porte-clés en cuir; Étuis en cuir pour passeports; Bandoulières [courroies]; conférenciers en cuir; porte-monnaie; portefeuilles; porte-cartes (portefeuille); colliers et habits pour animaux; lanières de cuir; mallettes pour documents; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; conférenciers. 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou pour la cuisine; peignes et brosses (à l'exception des pinceaux); verrerie, porcelaine et faïence; assiettes; assiettes jetables; bouteilles; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients calorifuges pour boissons; bols; brocs; carafes; tasses; mugs; chopes; gobelets; dessous de verres (vaisselle); verres pour boire; pailles pour boire; théières; tire-bouchons; ouvre bouteilles; vases. 25: Vêtements; chaussures; bonneterie; Pyjamas, chemises de nuit et peignoirs; Sweat-shirts, t-shirts, chemises, polo, chemisiers, vestes, pulls; sous-vêtements; Bretelles; Gants, moufles et mitaines; Lavallières; Foulards et châles; ceintures; Chaussettes et bas; chaussons; vêtements de sport; bracelets éponge pour poignets (articles d'habillement); maillots de bain. 28: Jeux et jouets; Chapeaux de fêtes; Protège-tibias; Gants [accessoires de jeux]; Genouillères et rembourrages de protection; Ballons de jeu; Balles; boules de jeu; Ballons de football; Articles de sport (à l'exception des vêtements); Ours en peluche; Décorations pour arbres de Noël; Dés [jeux]; Cornets à dés; Fléchettes; Tables de baby-foot; tables de ping-pong; Sacs et gants de golf; cotillons; Toupies [jouets]; Cerfs-volants; Billes; Quilles [jeu]; Cartes à jouer. 35: Collecte, rassemblement et conservation d'informations, images, sons et textes assistées par ordinateur; création de répertoires de données de contacts personnalisés; création d'une banque de données de contacts personnalisés; Location d'espaces publicitaires; Recherches, analyses et études de marché et de marketing; Services de traitement de l'information et de gestion de bases de données; Services de réseautage d'affaires; Services de facilitation et de courtage liés à l'échange et à la promotion des connaissances entre entreprises, universités, académies et organisations; Fourniture de services d'informations et d'assistance commerciales; Services commerciaux facilitant et encourageant le transfert de technologie; Services de conseil d'affaires pour la commercialisation de technologie; Fourniture de services d'incubateurs d'entreprises, à savoir location d'équipements de bureau; Coordination et gestion de centres d'excellence; Coordination et gestion d'installations de recherche; services de promotion de produits et services de tiers par le biais d'accords de parrainage et de contrats de licence se rapportant à des événements sportifs nationaux ou internationaux. 38: Services d'information via des bases de données interactives; Services de transmission d'informations par voie télématique, messagerie électronique; transmission et échanges d'informations et de données par voie électronique, par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux, ou par tout autre moyen de communication à distance; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels, numériques; transmission de messages, informations, images, sons et textes assistées par ordinateur; collecte, rassemblement, conservation et transmission de messages assistées par ordinateur; fourniture d'accès à des bases de données; Fourniture de facilités en ligne permettant une interaction en temps réel avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs; Location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à des services informatiques en ligne. 41: Education, enseignement, enseignement par correspondance, enseignement à distance; formation professionnelle, formation continue; édition et publication de livres, de revues et de manuels; publication en ligne de livres, de revues, de manuels d'instruction; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif, scientifique ou culturel; production de films et de cédéroms à but éducatif, scientifique ou culturel; informations en matière d'éducation; Examens pédagogiques; Services de divertissement et d'information; Activités sportives et culturelles; Fourniture d'informations sur des infrastructures sportives, culturelles et éducatives; Organisation de compétitions sportives ou culturelles; Mise à disposition d'installations sportives; Fourniture d'informations et d'infrastructures culturelles et de divertissement; Enseignement et formation pratique; Informations en matière d'activités sportives, culturelles, de divertissement, d'éducation, d'instruction et de formation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de services fournis sur l'internet et d'autres réseaux d'information similaires; Organisation, production et présentation de formation et éducation en ligne fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de services fournis sur l'internet et d'autres réseaux d'informations similaires; Services d'évaluation en matière d'éducation; Services universitaires; Éducation; Services d'enseignement universitaire; Recherche dans le domaine de l'éducation; Informations en matière d'éducation; Services d'examens; Fourniture d'examens; Mise à disposition d'installations d'examen; Gestion de services d'éducation; Services d'orientation professionnelle; Fourniture de cours par correspondance, cours d'apprentissage à distance et cours d'apprentissage électronique; Remise de qualifications pédagogiques; Attribution de diplômes; Services de bibliothèque; Organisation et conduite de concerts; Mise à disposition d'installations pour pièces de théâtre et concerts. 42: Conseils techniques en informatique et en technologie de l'information; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels; création (services informatiques) et reconstitution de bases de données; étude de projets techniques; recherche en médecine, recherche dans les disciplines scientifiques, notamment chimie, biologie, géologie, mathématiques, mécanique, physique, informatique, écologie, recherche en sciences humaines et sciences sociales; services d'évaluations, d'estimation et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques; expertises (travaux d'ingénieurs); recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers; mise à disposition d'une plate-forme numérique pour la recherche, la création, le partage, la structuration, l'organisation ou l'échange d'informations de tous types à savoir images, des graphiques, des sons, des textes ou des informations audiovisuelles; Laboratoire de recherche; Fourniture d'accès à des équipements de laboratoire pour faciliter la recherche scientifique par des tiers; Fourniture d'infrastructure de recherche; Fourniture d'accès, pour le compte de tiers, à des installations de production et d'expérimentation en laboratoire; Développement de nouvelles technologies pour des tiers; Location d'installations et d'équipements à des fins de tests technologiques et scientifiques; Services de conseils en technologie de l'information; Essais cliniques; Recherche clinique; Services d'évaluation de résultats critiques; Services de tests de diagnostic assistés par ordinateur; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Recherche en matière de logiciels; Logiciel-service [SaaS]; Informatique en nuage; Location d'une plate-forme-service de logiciels; hébergement de contenu digital sur internet; Services de conseils et assistance en matière de développement et de soutien du transfert technologique; Services de consultation et de conseil pour le développement et l'assistance en matière de transfert de savoir. 45: Services de rencontres, de mise en relation et de mise en réseau par Internet; Octroi de licences de recherche et de développement; Octroi de licences de droits de propriété intellectuelle. |
| Filing date | 02/01/2018 |
| Registration date | 24/05/2018 |
| Expiry date | 02/01/2028 |
| Owners |
SORBONNE UNIVERSITE 21 rue de l'école de médecine F-75006 PARIS France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Sorbonne Universite, Paris.
