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Marque verbale / figurative : « Access BUS GX 127 » Euipotm 20/05/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | Access BUS GX 127 |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 004624144 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Alarmes antivol pour véhicules; Antivols pour véhicules; Essieux; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, carrosseries de véhicules; Garnitures de freins pour véhicules; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins de véhicules; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Accouplements pour véhicules terrestres; Housses de sièges de véhicules; Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs]; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Portes de véhicules; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Moteurs pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesse de véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Enjoliveurs; Moyeux de roues de véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Diables [chariots]; Rétroviseurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Garde-boues; Antidérapants pour bandages de véhicules; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Rétroviseurs; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Housses de sièges de véhicules; Sièges de véhicules; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Segments (de freins) pour véhicules; Amortisseurs de chocs (suspensions) pour véhicules; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Couchettes pour véhicules; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules; Volants pour véhicules; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; Bennes de camions; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Barres de torsion pour véhicules; Locomobiles; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Chenilles pour véhicules; Chenilles pour véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Housses de véhicules; Bouchons de réservoirs à essence de véhicule; Marchepieds de véhicules; Sièges de véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Roues de véhicules; Roues de véhicules (moyeux pour); Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Brouettes; Tendeurs de rayons de roues; Roues de véhicules; Vitres de véhicules; Essuie-glaces; Pare-brise; Essuie-glaces; Pare-brise. |
| Filing date | 08/09/2005 |
| Registration date | 28/07/2006 |
| Expiry date | 08/09/2025 |
| Owners |
HEULIEZ BUS S.A.S. La Crénuère Rorthais F-79700 MAULÉON France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Heuliez bus SAS, Mauléon.