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Marque verbale : « ATC Active Torque Control » Euipotm 21/12/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | ATC Active Torque Control |
| Filing number | 011588266 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
9: Instruments de contrôle et de réglage pour le contrôle du couple dans des moteurs; Tous les produits précités excepté à l'exception des outils électriques. 42: Techniques et Recherche mécanique; Élaboration; Les deux dans le domaine du contrôle du couple dans des moteurs; Tous les produits précités excepté à l'exception des outils électriques. |
| Filing date | 20/02/2013 |
| Registration date | 17/07/2013 |
| Expiry date | 20/02/2023 |
| Owners |
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Löwentaler Str. 20 D-88046 Friedrichshafen Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : ZF Friedrichshafen AG, Friedrichshafen, Allemagne.
