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Marque verbale / figurative : « STELLANTIS » Euipotm07/05/2026 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | STELLANTIS |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 019260038 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; bagues de graissage [parties de machines]; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; carburateurs; carters pour machines, moteurs et groupes moteurs; cylindres de moteurs et groupes moteurs; manifolds d'échappement pour moteurs; condenseurs à air; condensateurs de vapeur [parties de machines]; paliers pour arbres de transmission; dispositifs antipollution pour moteurs et groupes moteurs; dispositifs de commande de machines et de moteurs; ouvre-portes électriques; économiseurs de carburant pour moteurs et groupes moteurs; éjecteurs; filtres [parties de machines, moteurs et groupes moteurs]; filtres de nettoyage d'air de refroidissement pour groupes moteurs; générateurs de courant; générateurs d'électricité; accouplements d'arbres [machines]; joints [parties de groupes moteurs]; injecteurs pour groupes moteur; groupes moteurs pour véhicules à coussin d'air; moteurs et groupes moteurs hydrauliques; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; pistons de cylindres; pistons pour groupes moteurs; poulies [parties de machines]; radiateurs de refroidissement pour moteurs et groupes moteurs; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; détendeurs de pression [parties de machines]; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; boîtes de graissage [machines]; excavateurs; silencieux pour moteurs et groupes moteurs; culasses pour groupes moteurs; turbines hydrauliques; turbocompresseurs; ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs. 9: Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), tous ces produits en relation avec des services de mobilité (transport); logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs. 11: Appareils d'éclairage pour véhicules; ampoules d'indicateur de direction pour véhicule; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres; feux pour automobiles; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d'éclairage pour véhicules. 12: Véhicules, automobiles à l'exclusion des véhicules de manutention, de construction et agricoles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; volants à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; pare-chocs à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages de véhicules; accoudoirs pour sièges d'automobiles; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; alarmes à distance pour véhicules terrestres; alarmes anti- intrusion pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules; arbres à cardan pour véhicules; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules; bavettes pour véhicules; boîtes à gants pour automobiles; câbles de freins pour véhicules; capotes de véhicules; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; cendriers de véhicules; carters d'engrenages pour véhicules terrestres; colonnes de direction pour véhicules; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules; disques d'embrayage pour véhicules terrestres; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules; galeries de toit pour automobiles; garnitures intérieures d'automobiles; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; housses ajustables pour volants de véhicules; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules; klaxons pour voitures automobiles; leviers de vitesse; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies]; plaquettes de frein pour véhicules terrestres; portes de véhicules; protège-phares; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles; tableaux de bord de véhicules; tablettes pour sièges de véhicules; toits de voitures; toits décapotables pour voitures automobiles; valves de pneus; voitures hybrides; voitures sans conducteur [voitures autonomes]. 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau; promotion des ventes au profit de tiers; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers de véhicules et de véhicules d'occasion permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de regroupement de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires pour véhicules automobiles permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. 36: Assurances; affaires financières; services de financement; affaires immobilières; prêts (financement); services de crédit et de crédit-bail. 37: Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles. 39: Accompagnement de voyageurs, Organisation de voyages et d'excursions, Visites touristiques, Transport de voyageurs; Services de location, de réservation et de mise à disposition de véhicules et d'accessoires de véhicules, location d'emplacements et d'aires de stationnements pour véhicules, location de parcs de stationnement de véhicules, location de garages pour véhicules, services d'auto partage, service de transport en taxi, service de chauffeurs, services de co-voiturage; service de transport de passagers; informations en matière de transports publics; Emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; exploitation de transbordeurs; renflouement de navires; dépôt et gardiennage d'habits; distribution de journaux; réservation de places pour le transport et les voyages; ramassage de produits recyclables. |
| Filing date | 13/10/2025 |
| Registration date | 02/05/2026 |
| Expiry date | 13/10/2035 |
| Owners |
STELLANTIS AUTO SAS 43 Rue Jean Pierre Timbaud F-78300 POISSY France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Stellantis Auto SAS, Poissy.