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Marque figurative Euipotm10/09/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 018958607 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Accumulateurs électriques, Bacs d'accumulateurs, Caisses d'accumulateurs, Raccords de lignes électriques; Connexions électriques; Piles électriques, Accessoires adaptés, à savoir, Systèmes de fixation, Panneaux coulissants, à utiliser en rapport avec les produits suivants: Collecteurs solaires (pour la production d'électricité); Éléments galvaniques, Piles galvaniques, Collecteurs électriques, Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, Collecteurs solaires pour la production de courant, modules solaires pour la production de courant; Installations photovoltaïques [systèmes d'énergie solaire], composés des produits suivants: Panneaux solaires pour la production d'électricité, Inverseurs électriques, Appareils et instruments électroniques de commande, de réglage, d'acquisition et de surveillance; Appareils et instruments à utiliser dans les domaines suivants: Distribution d'électricité et Distribution d'énergie électrique; Appareils et instruments, à utiliser dans les domaines suivants: Utilisation de l'électricité et de l'énergie électrique; Appareils et instruments à utiliser dans les domaines suivants: Gestion de l'énergie, en particulier d'un bâtiment; Contrôleurs et régulateurs, Spécialement Appareils de réglage et de contrôle programmables; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Équipements et instruments d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de sons, d'images ou de données; Enregistreurs de données; Appareils de transmission de données; Appareils de communication; Appareils de communication; Supports enregistrés et téléchargeables, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Logiciels pour ordinateurs, Logiciels pour la maintenance à distance des produits suivants: Dispositifs électriques; Logiciels pour la maintenance à distance des produits suivants: Appareils et instruments pour la mesure, la surveillance et l'analyse du courant, de la tension et de la puissance d'injection; Logiciels pour le contrôle à distance des produits suivants: Dispositifs électriques, Spécialement, Appareils et instruments pour conduite, commutation, transformation, accumulation, régulation ou commande de la distribution ou de l'utilisation d'électricité; Logiciels pour le contrôle à distance des produits suivants: Appareils et instruments pour la mesure, la surveillance et l'analyse du courant, de la tension et de la puissance d'injection; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Courant, Du voltage, Puissance d'injection; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Alimentation en électricité et en énergie d'une ligne électrique, notamment d'un bâtiment; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Une tension appliquée à une ligne électrique, notamment d'un bâtiment; Logiciels pour la mesure, la surveillance et l'analyse des domaines suivants: Courant, Du voltage, Puissance d'injection; Logiciels pour la mesure, la surveillance et l'analyse du courant ou de la tenions dans une ligne électrique, notamment d'un bâtiment; Logiciels pour la mesure, la surveillance et l'analyse de la puissance d'injection dans une ligne électrique, notamment d'un bâtiment; Logiciels pour la régulation des produits suivants: Dispositifs de stockage d'électricité et d'énergie électrique; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Stockage, distribution et utilisation de l'électricité et de l'énergie électrique; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Distribution d'électricité, Distribution d'énergie électrique; Logiciels pour le réglage dans les domaines suivants: Utilisation de l'électricité et de l'énergie électrique; Logiciels pour la commande des produits suivants: Appareils de communication; Logiciels pour la régulation des produits suivants: Appareils et systèmes de chauffage solaire; Logiciels pour la régulation des produits suivants: Appareils et installations de production d'électricité; Logiciels de régulation de modules de courant électrique; Logiciels pour la régulation des produits suivants: Dispositifs et installations photovoltaïques; Logiciels pour la régulation des produits suivants: Modules photovoltaïques; Logiciels pour systèmes de sécurité; Logiciels liés à la gestion énergétique, Spécialement, Logiciels pour la gestion énergétique d'un bâtiment; Logiciels pour la gestion de données; Logiciels d’infonuagique; Logiciels pour la mise en service des produits suivants: Dispositifs électriques; Logiciels informatiques pour l'enregistrement d'un appareil électrique auprès d'un opérateur de réseau; Logiciels d'applications; Applications logicielles pour téléphones mobiles. 11: Accessoires adaptés, à savoir, Systèmes de fixation, non en métal, à utiliser en rapport avec les produits suivants: Capteurs solaires (pour la production de chaleur); Bouilloires électriques, Becs de gaz, Chaudières à gaz, Appareils électriques de chauffage, Chaudières de chauffage, Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, Panneaux solaires (chauffage), Modules solaires pour la production de chaleur, Fours solaires, Incinérateurs, Évaporateurs, Pompes à chaleur, Récupérateurs de chaleur, Accumulateurs de chaleur, Échangeurs thermiques autres que parties de machines, Réchauffeurs d'eau [appareils], Radiateurs de chauffage central; Chauffages solaires, Installations solaires. 19: Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Tuiles non métalliques pour toitures, Les produits précités munis de cellules photovoltaïques intégrées; Revêtements de toitures non métalliques munis de cellules photovoltaïques intégrées. 35: Services de vente au détail et en gros en rapport avec les produits suivants: Machines et outils pour le montage d'installations photovoltaïques, pièces et accessoires pour installations photovoltaïques, À savoir Articles métalliques et Produits électriques et Produits électroniques, Articles pour la construction, Installations sanitaires, Installations de production d'électricité, Installations de chauffage; Services de commerce de gros et de détail sur l'internet, en rapport avec les produits suivants: Machines et outils pour le montage d'installations photovoltaïques, pièces et accessoires pour installations photovoltaïques, À savoir Articles métalliques et Produits électriques et Produits électroniques, Articles pour la construction, Installations sanitaires, Installations de production d'électricité, Installations de chauffage; Courtage de contrats avec des fournisseurs de courant; Conseils commerciaux de tiers dans le domaine de la production, de l'achat, du transport et de l'utilisation des énergies; Conseils commerciaux pour l'optimisation d'installations de production d'énergie électrique, Conseils commerciaux pour l'optimisation d'installations de production de chaleur; Prise, traitement et exécution de commandes dans le domaine de l'approvisionnement en énergie; Analyse du prix de revient dans le domaine de la fourniture et de l'approvisionnement en énergie. 37: Construction; Installation, maintenance et réparation des produits suivants: Appareils électriques et électroniques, Installations de chauffage, Installations de refroidissement, Installations sanitaires; Installation de modules et de cellules photovoltaïques; Assemblage, installation et maintenance d'installations photovoltaïques; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques; Pose de réseaux électriques; Montage, en rapport avec les produits suivants: D'installations solaires; Travaux de montage et d'installation pour le raccordement d'installations photovoltaïques au réseau électrique. 42: Services scientifiques et technologiques, services d'analyses et de recherches industrielles, conseil en économie d'énergie, services d'ingénierie, réalisation de tests techniques, réalisation d'expertises d'ingénieurs, recherches dans le domaine de la protection de l'environnement, recherches dans le domaine technique, recherches dans le domaine de la construction de machines, consultations techniques, planifications de projets techniques. 45: Octroi de licences de droits d'auteur et de propriété intellectuelle; Octroi de licences pour concepts de franchisage. |
| Filing date | 01/12/2023 |
| Registration date | 07/09/2024 |
| Expiry date | 01/12/2033 |
| Owners |
Brüssower Allee 87 D-17291 Prenzlau Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : AUT Solardachziegel Abwicklungsgesellschaft mbH, Prenzlau, Allemagne.
