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Financement de l’UE (1 502 136 €) : Partenariat pour le développement de la radio cognitive Fts01/10/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat Partnership for the Development of Cognitive Radio
Département responsable REA - European Research Executive Agency
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.74463
Type de gestion Direct management
Zone géographique ?
Budget BGUE
Lieu de l’action ?
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 1,502,136.00
Date de fin du projet 30/09/2013
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 1,625,400.00
Nom de la ligne budgétaire People
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -123,264.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.230688-348802.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 1,502,136.00
Numéro de ligne budgétaire 08 11 01
Date de début du projet 01/10/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 2628 XG
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL009761123B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CATENA HOLDING BV*CATENA
    Nuts2 Zuid-Holland
    Ville DELFT
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 164 46
    Pays bénéficiaire Sweden
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire SE556610095301
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CATENA WIRELESS ELECTRONICS AB*CATENA
    Nuts2 Stockholm
    Ville KISTA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?? ????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 75382
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR36187500038
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIEDE PARIS*L INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE HENRI DESBOIS* CCIP IRPI
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS CEDEX 08
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ???? ????????? ???????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 47475
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire IMST GMBH*INSTITUT FUR MOBIL-UND SATELLITENFUNKTECHNIK
    Nuts2 Dusseldorf
    Ville KAMP LINTFORT
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ????? ????? ???????? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 02 668
    Pays bénéficiaire Poland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire PL5250009111
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire INSTYTUT TECHNOLOGII ELEKTRONOWEJ*
    Nuts2 Mazowieckie
    Ville WARSZAWA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ???????????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 2600 JA
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL002875718B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK TNO*NETHERLANDS ORGANISATION FORAPPLIED SCIENTIFIC RESEARCH
    Nuts2 Zuid-Holland
    Ville DELFT
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur Yes
    Adresse ??? ?????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 5612 AZ
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL001956218B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire TECHNISCHE UNIVERSITEIT EINDHOVEN*UNIVERSITY OF TECHNOLOGY TU
    Nuts2 Noord-Brabant
    Ville EINDHOVEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.