 Marque verbale / figurative : « LiDL » Euipotm11/03/2022 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques pour l'industrie; Produits chimiques destinés à l'horticulture; Compositions extinctrices; Compositions anti-incendie; Adhésifs (matières collantes) à usage industriel; Mastics et autres matières de remplissage en pâte; Compost; Préparations fertilisantes; Engrais; Préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences; Edulcorants artificiels.

2: Colorants; Vernis; Laques; Préparations antirouille; Produits pour la conservation du bois; Produits de protection anticorrosion; Colorants; Teintures; Encres d'imprimerie; Encres pour marquer; Encres pour la gravure; Mordants; Enduits (peintures); Produits diluants pour peintures et enduits; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3: Préparations pour blanchisseries; Préparations pour blanchir et autres substances pour laver le linge; Matières à astiquer; Préparations pour polir; Préparations pour dégraisser; Produits pour aiguiser; Savons; Produits de parfumerie; Huiles essentielles; Cosmétiques; Produits lavants à usage personnel; Shampooings; Préparations d'écrans solaires; Lotions capillaires; Dentifrices.

4: Huiles pour moteurs automobiles; Graisses industrielles; Huiles pour moteurs; Cire; Lubrifiants; Compositions pour absorber la poussière; Produits d'arrosage anti-poussière; Compositions pour la prévention de la poussière; Combustibles; Essence pour moteurs; Matières éclairantes; Bougies [éclairage]; Mèches pour l'éclairage.

5: Produits pharmaceutiques et remèdes naturels; Préparations médicales; Produits pharmaceutiques; Préparations pharmaceutiques; Produits vétérinaires; Produits vétérinaires; Préparations médicinales pour soins de santé; Désinfectants; Aliments diététiques à usage médical; Préparations diététiques à usage médical; Édulcorants artificiels pour diabétiques; Aliments pour bébés; Compléments nutritionnels; Compléments alimentaires pour animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Articles pour pansements; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides; Herbicides; Désodorisants et purificateurs d'air; Préparation et articles d’hygiène; Produits d'hygiène féminine; Couches en papier.

6: Matériaux et éléments de construction métalliques; Structures métalliques et constructions transportables en métal; Serres métalliques; Panneaux métalliques; Échelles et échafaudages métalliques; Clôtures métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Moustiquaires [châssis] métalliques; Treillis métalliques; Billettes métalliques; Lattes métalliques; Liens métalliques; Câbles, fils et chaînes métalliques; Quincaillerie métallique; Quincaillerie métallique; Charnières métalliques; Fermetures métalliques; Garnitures de portes métalliques; Garnitures de meubles métalliques; Tuyaux et tubes métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Fixations métalliques [quincaillerie]; Feuilles de métal; Réservoirs en métal; Récipients d'emballage en métal; Conteneurs métalliques [entreposage, transport]; Enseignes en métal; Installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Numéros métalliques pour maisons; Objets d'art en métaux communs; Bronzes [objets d'art]; Girouettes; Matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié.

7: Machines de traitement des métaux, du bois, des matières plastiques, du béton, du verre et de la pierre; Machines-outils; Machines de meulage; Foreuses; Scies [machines]; Coupeuses [machines]; Machines pour l'affûtage; Machines à souder; Pompes [machines]; Compresseurs; Machines soufflantes; Générateurs; Appareils de levage; Appareils élévatoires; Outils de cuisine [ustensiles électriques]; Machines de cuisine électriques; Machines pour l'empaquetage; Étiqueteuses; Machines à coudre; Repasseuses; Presses à repasser; Machines et appareils de nettoyage électriques; Machines à laver la vaisselle; Appareils de lavage; Appareils de lavage; Machines à nettoyer les sols; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Robots de nettoyage à usage domestique; Équipements et appareils pour l'agriculture, le jardinage et la sylviculture; Machines de jardinage à moteur; Outils électriques de jardinage; Tondeuses à gazon [machines]; Tondeuses à gazon robotisées; Machines horticoles; Machines à labourer pour jardins; Machines pour broyer les déchets horticoles; Distributeurs automatiques.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Fers à repasser; Coutellerie; Couteaux; Coutellerie; Ciseaux; Rasoirs; Rasoirs; Nécessaires de rasage; Appareils d'épilation; Tondeuses à cheveux manuelles; Appareils de coiffure; Instruments actionnés à la main d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils de manucure et de pédicure.

9: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, de contrôle, de test, de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour conduite, commutation, transformation, accumulation, régulation ou commande de la distribution ou de l'utilisation d'électricité; Composants électroniques; Équipements et instruments d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de sons, d'images ou de données; Appareils téléphoniques; Téléphones mobiles; Ordiphones [smartphones]; Supports enregistrés; Supports téléchargeables; Logiciels pour ordinateurs; Programmes de traitement de données; Supports d'enregistrement et de sauvegarde, numériques et analogiques, vides; Caisses enregistreuses; Dispositifs de calcul; Machines à additionner; Dispositifs de calcul; Ordinateurs; Ordinateurs portables; Appareils de traitement de données; Systèmes de traitement de données; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Lunettes [optique]; Lunettes de protection; Chaussures de protection contre les accidents ou les blessures; Casques de protection; Gants pour la protection contre les accidents; Vêtements de protection contre les blessures; Combinaisons de plongée; Masques de plongée; Extincteurs.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; Articles orthopédiques; Appareils de massage; Équipements, appareils et articles pour nourrissons.

11: Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, distribution d'eau et sanitaires.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Véhicules terrestres; Bicyclettes; Véhicules électriques; Éléments structurels pour véhicules automobiles; Charrettes; Trottinettes [véhicules]; Landaus; Remorques; Véhicules nautiques; Bateaux; Roues de véhicules; Sièges de véhicules; Housses de sièges adaptées aux véhicules; Capotes de véhicules; Essuie-glace; Chambres à air pour pneumatiques; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chaînes antidérapantes; Pneus; Équipements de réparation de pneus; Roues; Pompes pour pneus de bicyclette; Sacoches de bicyclettes; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Selles de bicyclette; Sonnettes de bicyclettes; Pièces et accessoires de véhicules, compris dans la classe 12.

13: Feux d'artifice.

14: Pierres précieuses en tant que joyaux; Bijouterie; Strass; Boîtes à bijoux; Pierres précieuses; Pierres fines; Strass; Horloges; Bracelets de montres; Instruments de mesure du temps; Figurines [statuettes] en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux.

15: Instruments de musique; Pupitres à musique; Supports pour instruments de musique; Baguettes pour battre la mesure; Accessoires pour instruments de musique.

16: Papier; Carton fort; Essuie-mains en papier; Papier hygiénique; Sets de table en papier; Boîtes en papier; Articles de papeterie; Enseignes en papier ou en carton; Étiquettes en papier ou en carton; Étiquettes d'identification en papier; Rouleaux pour caisses enregistreuses; Bannières en papier; Drapeaux en papier; Nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; Autocollants [articles de papeterie]; Bandes en papier; Papier pour travaux manuels; Figurines [statuettes] en papier mâché; Figurines en carton; Œuvre d'art en papier; Tableaux encadrés ou non; Épreuves sous forme d'images; Œuvres d'art en carton; Œuvres d'art en papier mâché; Matériel pour travaux manuels en papier; Linge de table en papier; Bavoirs en papier; Décorations de table en papier; Décorations de fête en papier; Produits de l'imprimerie; Matériel promotionnel imprimé; Publications promotionnelles; Affiches; Articles pour reliures; Photographies [imprimées]; Papeterie; Articles de bureau à l'exception des meubles; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Fournitures pour le dessin; Matériel pour artistes; Pinceaux; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Films et sachets en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement; Matériaux d'emballage (papier); Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Matériel de filtrage en papier.

17: Matières à calfeutrer; Matériaux d'étanchéité; Matières isolantes; Matières isolantes; Tubes souples, conduites et flexibles [non métalliques]; Pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.

18: Cuir et imitations cuir; Toiles en cuir; Revêtements de meubles en cuir; Sangles de cuir; Cordons en cuir; Buffleterie; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boites en cuir ou en carton-cuir; Peaux d'animaux; Fourrures [peaux d'animaux]; Bagages de voyage; Trousses de voyage [maroquinerie]; Porte-adresses pour bagages; Sacs; Valises de transport; Filets à provisions; Sacs à dos; Sacs à dos scolaires; Écharpes pour porter les bébés; Mallettes pour documents; Valises à roulettes; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Porte-documents; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Portefeuilles; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Bourses; Étuis pour clés; Parapluies; Parasols; Cannes; Harnais; Articles de sellerie; Colliers pour animaux; Laisses pour animaux; Habits pour animaux de compagnie; Couvertures pour animaux.

19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Constructions non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

20: Meubles; Miroirs (verre argenté); Cadres [encadrements]; Encadrements; Boîtes non métalliques [en bois ou en matières plastiques] autres que les poubelles; Matelas; Literie à l'exception du linge de lit; Coussins; Vannerie; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Couchettes pour animaux d’intérieur; Niches pour animaux d'intérieur; Coussins pour animaux de compagnie; Cabanes à oiseaux; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Plateaux non métalliques; Stores d'intérieur [mobilier]; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Embrasses non en matières textiles; Fermetures de récipients non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Éléments de fixation en matières plastiques; Vis non métalliques; Écrous non métalliques; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques; Piquets de tente non métalliques; Crochets non métalliques; Boutons [poignées] non métalliques; Éléments [quincaillerie] non métalliques de portes; Garnitures de portes non métalliques; Sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Trotteurs pour enfants; Décorations en matières plastiques pour aliments; Clavettes, non métalliques; Paille tressée à l'exception des nattes; Bambou; Rotin; Écaille; Succédanés de l'écaille; Décorations de fête en matières plastiques; Centres de table [décorations] en bois; Escabeaux non métalliques; Numéros de maison, non lumineux, non métalliques; Housses pour vêtements [rangement].

21: Ustensiles pour le ménage ou la cuisine; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Récipients pour le ménage et la cuisine; Moules [ustensiles de cuisine]; Ustensiles de cuisson non électriques; Sauteuses; Sacs isothermes; Ustensiles cosmétiques et de toilette; Ustensiles de toilette; Nécessaires de toilette; Ustensiles cosmétiques; Baignoires pour bébés; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Pièges à animaux nuisibles; Pièges à insectes; Abreuvoirs; Gamelles pour animaux de compagnie; Gants de jardinage; Bacs à fleurs; Supports pour plantes [arrangements floraux]; Pots à fleurs; Supports pour pots à fleurs; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Arrosoirs; Instruments d'arrosage; Peignes; Éponges; Brosses; Matériaux pour la brosserie; Balais; Articles de nettoyage; Seaux; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie; Porcelaines; Faïences; Produits céramiques pour le ménage; Faïence; Poteries; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.

22: Cordes; Corde; Filets; Tentes; Bâches; Auvents en matières textiles; Auvents en matières synthétiques; Voiles [gréement]; Sacs pour le transport et l’emballage de marchandises en vrac.

23: Fils à usage textile; Laine filée.

24: Tissus et leurs succédanés; Produits textiles et substituts de produits textiles; Linge de maison; Linge de lit; Sacs de couchage; Linge de table; Serviettes de toilette en matières textiles; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

25: Vêtements; Ceintures; Articles chaussants; Talons; Semelles intérieures non orthopédiques; Chapellerie.

26: Dentelle; Galons; Lacets; Galons; Frises; Broderies; Sangles; Bandes [mercerie]; Nœuds de mercerie; Lacets de chaussures; Guimperie [passementerie]; Articles de mercerie à l'exception des fils; Boutons; Crochets et œillets; Aiguilles; Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Fleurs artificielles; Composition de fleurs artificielles; Plantes artificielles, autres qu'arbres de Noël; Légumes artificiels; Fruits artificiels; Guirlandes artificielles; Articles décoratifs pour la chevelure; Bigoudis; Articles pour attacher les cheveux; Cheveux artificiels; Toupets; Perruques.

27: Tapis; Gratte-pieds [paillassons]; Nattes; Toile cirée [linoléum]; Revêtements de sols; Tentures murales décoratives, non en matières textiles; Papiers peints; Revêtements muraux.

28: Jeux; Jouets; Cartes à jouer; Jouets; Appareils de jeux vidéo; Appareils de gymnastique; Articles de sport; Décorations pour sapins de Noël; Arbres de Noël artificiels.

29: Viandes; Charcuterie; Succédanés de viande; Poissons non vivants; Produits à base de poisson; Volailles; Produits à base de volaille; Chasse [gibier]; Produits de gibier; Saucisses; Charcuterie; Coquillages non vivants; Produits à base de coquillages et crustacés [non vivants]; Fruits de mer non vivants; Insectes comestibles non vivants; Extraits de viande, poisson, volaille, gibier, mollusques et crustacés, légumes et fruits; Fruits conservés; Légumes conservés; Fruits congelés; Légumes surgelés; Fruits secs; Légumes séchés; Fruits cuits à l'étuvée; Légumes cuits; Fruits à coque préparés; Légumineuses transformées; Légumineuses en conserve; Soja [préparé]; Champignons conservés; Champignons préparés; Champignons séchés comestibles; Algues préparées pour l'alimentation humaine; Articles de pommes de terre; Gelées comestibles; Confitures; Compotes; Marmelades; Compotes; Pâtes à tartiner végétales; Pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits; Pâtes à tartiner à base de fruits à coque; Œufs; Lait; Fromages; Fromages; Succédanés du fromage; Beurre; Yaourt; Produits laitiers; Succédanés de lait; Lait en poudre; Tofu; Desserts à base de fruits, de noix, de yaourt, de fromage blanc et/ou de crème; noix mélangées; Mélanges de fruits à coques avec des fruits séchés; Huiles à usage alimentaire; Graisses comestibles; Potages; Préparations pour faire du potage; Bouillons; Ragoûts; En-cas à base de viande; En-cas à base de légumes; En-cas à base de pommes de terre; En-cas à base de légumes; Aliments à grignoter à base de noix; En-cas à base de tofu; En-cas à base de lait; En-cas à base de fromage; Salades, essentiellement composées de viande, succédanés de viande, poisson, volaille, gibier, mollusques ou crustacés, légumes, fruits secs, champignons, fruits, noix, fromage, tofu, soja et/ou produits laitiers; Plats préparés, essentiellement composés de viande, succédanés de viande, poisson, volaille, gibier, mollusques ou crustacés, légumes, fruits secs, champignons, fruits, noix, fromage, tofu, soja et/ou produits laitiers; Plats surgelés, essentiellement composés de viande, succédanés de viande, poisson, volaille, gibier, mollusques ou crustacés, légumes, fruits secs, champignons, fruits, noix, fromage, tofu, soja et/ou produits laitiers; Aliments pauvres en calories à usage non médical, essentiellement composés de viande, poisson, volaille, gibier, mollusques ou crustacés, légumes, fruits secs, champignons, fruits, noix, fromage, tofu, soja et/ou produits laitiers.

30: Café; Thé; Cacao; Produits dérivés du cacao; Succédanés du café; Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; Préparations pour boissons à base de café; Préparations pour boissons au chocolat; Préparations pour boissons à base de cacao; Préparations pour boissons à base de thé; Riz; Pâtes alimentaires; Pâte à cuire; Nouilles; Produits à base de nouilles; Tapioca; Sagou; Farine; Préparations faites de céréales; Céréales; Muesli; Produits aux céréales complètes; Pain; Pâtisserie; Produits de confiserie; Chocolat; Produits à base de chocolat; Bonbons en sucre; Bonbons non médicinaux [confiseries]; Gommes à mâcher; Poudings; Crèmes glacées; Sorbets laitiers [sorbets]; Autres sortes de glaces comestibles; Sucre; Miel; Sirop de mélasse; Levure; Poudre à lever; Amidon à usage alimentaire; Sel; Assaisonnements; Moutarde; Épices; Herbes conservées; Vinaigres; Sauces [condiments]; Autre assaisonnement; Mayonnaises; Ketchup; Glace à rafraîchir [eau congelée]; Pizzas; Plats sous forme de pizzas préparés; Sushi; Sandwiches; Arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles; En-cas à base de céréales; En-cas à base de riz; En-cas à base de farine de maïs; Plats préparés, essentiellement composés de riz, pâtes, nouilles, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, confiseries et/ou chocolat; Plats surgelés, essentiellement composés de riz, pâtes, nouilles, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, confiseries et/ou chocolat; Aliments pauvres en calories non à usage médical, essentiellement composés de riz, pâtes, nouilles, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, confiseries et/ou chocolat.

31: Produits bruts et non transformés issus de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture et de la sylviculture; Graines à planter; Fruits frais; Légumes frais; Fruits à coque; Herbes potagères fraîches; Plantes; Plantes séchées; Fleurs; Oignons, plants et semences en tant que bulbes; Semences de culture; Aliments pour animaux; Préparations d'aliments pour animaux; Matériau de litière pour animaux.

32: Bières; Panaché; Eaux [boissons]; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons sans alcool; Limonades; Boissons aux fruits; Jus; Jus végétaux [boissons]; Boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; Sirops pour la fabrication de boissons; Préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Vin; Spiritueux; Liqueurs; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Cocktails; Apéritifs; Préparations pour faire des boissons alcoolisées.

34: Tabac; Succédanés du tabac; Cigarettes; Cigares; Cigarettes électroniques; Vaporisateurs oraux pour fumeurs; Arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; Arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; Articles à utiliser avec le tabac; Allumettes; Briquets; Étuis à cigarettes.

35: Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Aliments, Boissons alcooliques et non alcooliques, Engrais pour toutes les terres, Couleurs, Couleurs, Produits de lavage et de nettoyage, Détergents, Produits pour le soin corporel et produits de beauté, Huiles et graisses industrielles, Combustibles, Carburants, Matières éclairantes, bougies; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Médicaments, Remèdes, Aliments pour les bébés, Articles pour bébés, Produits hygiéniques, Substances diététiques, Produits hygiéniques, Articles métalliques, Quincaillerie métalliques, Machines et équipements de traitement de métal, de bois, de plastique, de béton, de verre et de pierre, Machines-outils, Articles de construction, Articles de bricolage, Articles de jardinage, Machines et appareils ménagers, Machines et appareils de cuisine; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Appareils électriques et électroniques, À savoir équipements d'affichage électriques, équipements d'alimentation électriques, Dispositifs électriques de mesure, Appareils électriques de commande, commutateurs électriques, Enregistreurs électriques, Équipements de réseau électriques, Appareils électriques de communications, Appareils de télécommunication électriques, Compteurs électroniques, Équipements électroniques de navigation; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Appareils électriques et électroniques, À savoir équipements de numérisation électroniques, équipements d'imagerie électroniques, équipements électroniques de commande de processus, Dispositifs de minuterie électroniques, Appareils électroniques de commande à distance, Dispositifs de contrôle électroniques, Appareils de traitement de texte électroniques, Appareils de réception électroniques Ainsi que Appareils et instruments de sécurité électriques et électroniques; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, de vérification, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de l'utilisation de l'électricité; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Appareils et dispositifs de l'électronique de consommation, Équipements et instruments d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de sons, d'images ou de données, Ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Appareils pour le traitment de l'information, Appareils de télécommunications, Vêtements de protections, Articles pour la plongée, Extincteur; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Articles orthopédiques, Articles de massage, Équipements et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et d'approvisionnement en eau, installations sanitaires, Véhicules, Vélos, Bateaux, Scooters, Chars, Accessoires pour bicyclettes, Accessoires de véhicules, Accessoires pour bateaux; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Feux d'artifice, Produits de joaillerie, Bijouterie, Pendules murales, Instruments chronométriques, Instruments de musique, Accessoires musicaux, Papeterie, D'articles de décoration, Fournitures scolaires, Articles de bureaux, Articles de bricolage, Danses (cotillons), Produits d'emballage, Produits de l'imprimerie, Objets d'art, Figurines; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Matériaux d'étanchéité, d'emballage et d'isolation, tuyaux, Films, Sacs, Étuis de transport, Petite maroquinerie, Sacs de voyage, Articles de voyages, Parapluies, Bâtons, Sellerie (articles de -), Matériaux de construction, Constructions transportables et leurs pièces, Pièces d'ameublement, Pièces de fixation, Contenants non métalliques, Articles pour animaux, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, Articles de bain, Articles de toilette, Batteries de cuisine et vaisselle, Coutellerie, fourchettes et cuillers, Verrerie, Articles en faïence; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Produits en matières textiles et Succédanés des matières textiles, De linge de maison, de linge de lit, Linge de table, Sacs de couchages, Linge de bain, Rideaux, stores, Vêtements, chaussures, chapellerie, La mercerie, Ornement pour les cheveux, Fleurs artificielles, Plantes artificielles, Arbres artificiels, Fruits artificiels, La mercerie, Tapis, Revêtements de sols, Tentures murales et revêtements muraux, Tentures murales; Services de vente au détail, En rapport avec les produits suivants: Articles de gymnastique et de sport, Jouets, Jeux, Appareils de jeux vidéo, Jouets, Décorations pour arbres de Noël, Aliments pour animaux, Litières pour animaux, Plantes et fleurs, Graines à planter et semences, Produits agricoles et sylvicoles, Produits de tabac, Brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, Briquets, Succédanés du tabac, Cigarettes électroniques, Vaporisateurs oraux pour fumeurs; Services de vente au détail avec des cartes prépayées pour l'acquisition de services de télécommunication; Publicité; Organisation de publicités; Obtention de contrats pour le compte de tiers; Services de préparation de contrats de prestations de services pour des tiers; Courtage de contrats de services de télécommunication, contrats de téléphonie mobile, contrats de fourniture de sonneries pour téléphones mobiles et ordiphones, contrats de réalisation de travaux de réparation et de maintenance, contrats de livraison de produits et contrats d'alimentation en courant, électricité ou gaz; Services d'abonnements de journaux; Services d’abonnement à des services sur Internet; Courtage d'abonnements pour services médiatiques; Services d'abonnement pour les publications de tiers; Informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux; Services de préparation de transactions commerciales de tiers par le biais de magasins en ligne; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Fourniture d'informations et de conseil aux consommateurs en matière de sélection de produits et d'articles à acheter; Recherche marketing en matière de consommation; Fourniture d'informations sur internet concernant des produits de consommation, les sujets de protection des consommateurs et le service à la clientèle; Tous les services précités également dans le cadre du commerce en ligne.

36: Souscription d'assurances; Services d'assurances; Services financiers; Services financiers; Affaires immobilières; Services de biens immobiliers; Conseil et information en matière d'assurance et de finance; Services de financement; Organisation d'assurances.

38: Services de télécommunications; Informations en matière de télécommunications; Mise à disposition de forums en ligne; Courtage de services téléphoniques; Transmission de fichiers numériques; Transmission de messages; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet; Services de fourniture d'accès à Internet; Fourniture de liaisons de communications électroniques; Courtage de services de télécommunications.

39: Transports; Emballage et services d'empaquetage; Entreposage; Organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques; Organisation de voyages; Services de réservation de voyages fournis par une agence; Services de conseils en voyages; Réservation de voyages; Organisation de services de transport; Organisation du transport de passagers.

40: Services d’un laboratoire photographique; Courtage de services de laboratoires photographiques; Courtage de services de traitement et de développement numériques de photographies; Impression de photos et d'images stockées numériquement; Services de recyclage; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Destruction d'ordures.

41: Formation éducative; Formation; Informations en matière d'éducation; Services de divertissement; Services de billetterie [divertissement]; Réservation de places de spectacles; Informations en matière de divertissement; Activités sportives; Activités culturelles; Mise à disposition d'installations de loisirs; Informations en matière de récréation; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Services de jeux électroniques; Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable.

42: Mise à jour de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Consultation en matière de sécurité informatique; Services de conseils en technologies informatiques; Conseils en matière d'économie d'énergie; Services de conseils en technologies des télécommunications; Services de conseils en matière de technologie de l’information; Services de conseil en matière de contrôle de la pollution.

43: Mise à disposition d'aliments et de boissons; Services de traiteurs; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Logement temporaire; Mise à disposition d’hébergements pour vacanciers; Mise à disposition de chambres d'hôtel.

44: Prestation de conseils diététiques; Mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition; Services de conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; Services d'informations et de conseils en matière de santé; Services de consultation sanitaire; Conseils en matière de soins de santé et de beauté pour animaux; Conseils concernant l'alimentation des animaux; Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

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