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Financement de l’UE (4 632 595 €) : Subvention FP7 - 602273 - Étude sur le propane Fts01/10/2013 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat Grant FP7 - 602273 - PROPANE STUDY
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) EMI.13999
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 4,632,595.00
Date de fin du projet 30/09/2016
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 4,845,089.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Health
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -212,494.00
Année 2013
Référence (Budget) CPM.602273-1171661.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 4,632,595.00
Numéro de ligne budgétaire 08 02 01
Date de début du projet 01/10/2013
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ??? ?????? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 346,906.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 331,691.53
    Code postal 75794
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 331,691.53
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR40180089013
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS CEDEX 16
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ??? ???????? ????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 75,697.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 72,377.11
    Code postal 20154
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 72,377.11
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT13177090159
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CFCONSULTING-FINANZIAMENTI UNIONE EUROPEA SRL*CFC
    Nuts2 Lombardia
    Ville MILANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ???? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 456,257.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 436,246.66
    Code postal WC1 6XX
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 436,246.66
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB123342258
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CONVERGENCE PHARMACEUTICALS LIMITED*CPL
    Nuts2 -
    Ville LONDON
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ??? ? ????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 317,758.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 303,821.90
    Code postal 40225
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 303,821.90
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DEUTSCHE DIABETES FORSCHUNGSGESELLSCHAFT EV*DDFG
    Nuts2 Dusseldorf
    Ville DUSSELDORF
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ??? ????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 543,040.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 519,223.57
    Code postal 20132
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 519,223.57
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT07885440961
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FONDAZIONE CENTRO SAN RAFFAELE*FSR
    Nuts2 Lombardia
    Ville MILANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur Yes
    Adresse ??? ???????? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 718,637.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 687,119.30
    Code postal 20133
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 687,119.30
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT04376340156
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire FONDAZIONE IRCCS ISTITUTO NEUROLOGICO CARLO BESTA*INNCB
    Nuts2 Lombardia
    Ville MILANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ?????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 425,420.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 406,762.10
    Code postal M13 9PL
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 406,762.10
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB849738956
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire THE UNIVERSITY OF MANCHESTER*
    Nuts2 Greater Manchester
    Ville MANCHESTER
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ?????????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 1,130,464.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 1,080,884.56
    Code postal 6200 MD
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 1,080,884.56
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL003475268B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITEIT MAASTRICHT*
    Nuts2 -
    Ville MAASTRICHT
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ??????? ?????? ??? ???? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 830,910.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 794,468.28
    Code postal 06520 8337
    Pays bénéficiaire United States
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 794,468.28
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire YALE UNIVERSITY*
    Nuts2 -
    Ville NEW HAVEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.

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