 Marque figurative Euipotm 14/09/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; Dentifrices autres qu'à usage médical; Parfumerie, huiles essentielles; Préparations pour blanchisseries; Préparations décolorantes; Matières à astiquer; Préparations pour polir; Produits pour aiguiser; Préparations pour dégraisser; Produits à base de savon; Lotions capillaires; Toile abrasive; Papiers abrasifs; Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; Pierres d'alun [astringents]; Produits de toilette contre la transpiration; Produits contre l'électricité statique à usage ménager; Sels pour le bain non à usage médical; Aérosols pour rafraîchir l'haleine; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Gels pour blanchir les dents; Toile émeri; Papier émeri; Produits pour fumigations [parfums]; Toile de verre [toile abrasive]; Papier de verre; Encens; Bâtons d'encens; Produits pour enlever les laques; Cires en spray; Préparations pour faire briller les feuilles des plantes; Produits pour parfumer le linge; Produits odorants; Parfums d'ambiance; Parfums pour véhicules automobiles; Parfums à usage personnel; Parfums domestiques; Recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur; Recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur; Bains de bouche non à usage médical; Produits pour enlever les teintures; Shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses]; Shampooings; Préparations de soin capillaire autres qu'à usage médical; Papier à polir; Pots-pourris odorants; Pierre ponce; Bois odorants; Pierres à barbe [astringents]; Produits de rasage; Cire pour cordonniers; Cire pour tailleurs; Pierres à adoucir; Produits de toilettes; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Tripoli pour le polissage; Produits pour enlever les vernis; Préparations pour nettoyer les véhicules; Produits pour polir les voitures; Cires pour véhicules automobiles.

6: Matériaux de construction métalliques; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; Métaux communs et leurs alliages; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Câbles et fils métalliques non électriques; Quincaillerie métallique; Quincaillerie métallique; Tuyaux et tubes métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Statues et œuvres d'art en métaux communs; Matériaux d'emballage, d'empaquetage et d'enliassage, en métal; Minerais de fer; Soudure d'or; Soudure d'argent; Serrures métalliques pour véhicules; Écussons métalliques pour véhicules; Rampes métalliques à utiliser avec des véhicules; Plaques d'immatriculation métalliques; Tourniquets [portillons tournants] métalliques.

7: Appareils de coupe à l'arc électrique; Ferme-porte électriques; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Appareils de soudure électrique à l'arc; Appareils de soudure électrique; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Machines de galvanisation; Élévateurs; Ponts élévateurs; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Appareils à souder électriques; Fers à souder électriques; Électrodes pour machines à souder; Distributeurs automatiques; Machines-outils; Machines agricoles, de terrassement, construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Pompes électriques; Compresseurs [machines]; Machines soufflantes; Appareils de déplacement et de manutention; Générateurs d'électricité; Économiseurs de carburant pour moteurs; Dispositifs antipollution pour moteurs; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Machines de distribution; Machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; Machines pour le lavage de voitures; Installations de lavage pour véhicules; Compresseurs d'air pour véhicules; Arbres à cames pour moteurs de véhicules; Cylindres de moteurs pour véhicules.

8: Manches pour outils à main actionnés manuellement; Outils et instruments à main entraînés manuellement; Instruments actionnés à la main d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Coutellerie et ustensiles de cuisine, à savoir couteaux de cuisine, instruments de coupe et de broyage; Ciseaux de cuisine; Couteaux de cuisine; Outils de levage; Outils manuels d’urgence et de secours; Rasoirs; Tondeuses à cheveux; Appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; Fers électriques à lisser les cheveux; Fers à friser les cheveux électriques; Tondeuses électriques pour les oreilles; Fers coiffants électriques; Crics rouleurs pour véhicules [instruments actionnés manuellement]; Grattoirs à main pour racler la glace sur les fenêtres de véhicules; Outils à main pour la réparation de véhicules.

9: Appareils et instruments de recherche; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Appareils et instruments géodésiques; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs d'affichage, récepteurs de télévision et dispositifs pour les films et les vidéogrammes; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Appareils et instruments de pesage; Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; Instruments de mesure; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Appareils et instruments de détection; Dispositifs de test et de contrôle de la qualité; Appareils et équipements de secours; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Appareils et instruments de reproduction de données; Appareils de diffusion de son, données ou images; Appareils pour l'enregistrement de données; Processeurs de signaux numériques; Appareils pour le traitement de paiements électroniques; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Mécanismes à prépaiement; Caisses enregistreuses; Calculatrices; Appareils de traitement de données; Ordinateurs; Claviers d'ordinateur; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Extincteurs; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Gants pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Bateaux-pompes à incendie; Appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Gilets pare-balles; Haut-parleurs; Dessins animés; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Trousses de dissection garnies [microscopie]; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Supports de bobines électriques; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Logiciel; Logiciels de jeux; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs téléchargeables; Logiciels pour ordinateurs; Plates-formes logicielles; Logiciels éducatifs; Logiciels d'applications; Logiciels pour smartphones; Logiciels de paiements électroniques; Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’infonuagique; Logiciels de réalité augmentée; Logiciels de reconnaissance vocale; Logiciels pour systèmes de navigation GPS; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules; Lunettes [optique]; Lunettes de soleil; Lunettes de sport; Étuis à lunettes; Chaînettes de lunettes; Lentilles de contact; Étuis pour lentilles de contact; Étuis pour lentilles de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Cache-prise; Équipement de plongée; Masques de plongée; Combinaisons de plongée; Tampons d'oreilles pour la plongée; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Clôtures électrifiées; Publications électroniques téléchargeables; Cordons de lunettes; Montures de lunettes; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Masques de protection; Masques de soudeurs; Filtres pour masques respiratoires; Battes pour incendie; Couvertures coupe-feu; Fourgons d'incendie; Extincteurs pour véhicules automobiles; Lances à incendie; Mobilier spécial de laboratoire; Gants de plongée; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Casques de protection; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Bombes d'équitation; Interfaces [informatique]; Tourne-disques; Téléphones mobiles; Housses pour téléphones portables; Genouillères pour ouvriers; Serrures électriques; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Pylônes de T.S.F.; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Moniteurs [matériel informatique]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Tapis de souris; Filets de sauvetage; Filets de protection contre les accidents; Appareils pour transvaser l'oxygène; Tables traçantes [traceurs]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Boutons de sonnerie; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Dessous de cornues; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Bâches de sauvetage; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Enseignes lumineuses; Pare-étincelles; Pieds d'appareils photographiques; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Protège-dents; Installations électriques pour préserver du vol; Trépieds pour appareils photographiques; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Cartes de crédit; Lecteurs de cartes de crédit; Lecteurs de cartes électroniques; Terminaux pour cartes de crédit; Logiciels de sécurisation des transactions par carte de crédit; Terminaux pour le traitement électronique des paiements par carte de crédit; Supports téléchargeables; Contenu de médias; Batteries; Chargeurs de piles et batteries; Batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques; Bornes de recharge pour véhicules électriques; Montres intelligentes; Smartphones en forme de montre; Podcasts; Programmes informatiques destinés à la navigation autonome de véhicules; Programmes informatiques destinés au contrôle autonome de véhicules; Caméras de recul pour véhicules; Systèmes électroniques embarqués d'aide au stationnement; Systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite.

11: Appareils d'éclairage; Installations d'éclairage; Appareils et installations de chauffage; Appareils de cuisson; Installations de cuisson; Appareils frigorifiques; Installations de refroidissement; Installations de séchage; Installations de séchage; Appareils de ventilation; Installations de ventilation; Installations de conduites d'eau; Appareils et installations sanitaires; Appareils de production de vapeur; Installations de production de vapeur; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Phares à acétylène; Générateurs d'acétylène; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Appareils de filtration pour aquariums; Cendriers de foyers; Installations automatiques pour transporter la cendre; Appareils pour bains; Appareils pour bains d'air chaud; Tubes de chaudières de chauffage; Appliques pour becs de gaz; Charbon pour lampes à arc; Tiroirs de cheminées; Carneaux de cheminées; Appareils de chromatographie à usage industriel; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Registres de tirage [chauffage]; Diffuseurs [éclairage]; Poches jetables de stérilisation; Appareils pour la distillation; Colonnes à distiller; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Filtres à usage industriel et domestique; Filtres à air pour la climatisation; Filtres pour l'eau potable; Grilles de foyers; Garnitures façonnées de fours; Torchères pour l'industrie pétrolière; Carneaux de chaudières de chauffage; Fontaines; Jets d'eau ornementaux; Armatures de fours; Briquets pour l'allumage du gaz; Économiseurs de combustibles; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Allume-gaz; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Épurateurs et purificateurs de gaz; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Supports pour le chargement des fours; Tubes de lampes; Verres de lampes; Globes de lampes; Réflecteurs de lampes; Abat-jour; Porte-abat-jour; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Allumeurs; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Brise-jet; Appareils pour l'épuration de l'huile; Garnitures de fours en chamotte; Garnitures préformées pour fours; Robinets pour tuyaux et canalisations; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Installations de polymérisation; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Bouchons de radiateurs; Tours de raffinage pour la distillation; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Sièges de toilettes [W.-C.]; Douilles de lampes électriques; Appareils de bronzage [bancs solaires]; Robinets; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Rondelles de robinets d'eau; Installations de climatisation; Systèmes CVC pour véhicule [chauffage, ventilation et climatisation]; Dégivreurs pour véhicules; Feux pour véhicules; Appareils d'éclairage pour véhicules; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules.

12: Véhicules; Véhicules électriques; Véhicules autonomes; Appareils de locomotion terrestres; Appareils de locomotion maritimes; Appareils de locomotion aériens; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Chaînes antidérapantes; Alarmes antivol pour véhicules; Antivols pour véhicules; Carrosseries pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Capots pour automobiles; Pneus d'automobile; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Fusées d'essieux; Essieux; Landaus; Bâches de poussette; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Barres de torsion pour véhicules; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Sonnettes pour vélos et cycles; Couchettes pour véhicules; Sonnettes de bicyclettes; Freins de bicyclette; Chaînes de bicyclette; Cadres de bicyclette; Guidons de bicyclette; Pompes pour pneus de bicyclette; Jantes pour roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Rayons pour roues de bicyclette; Béquilles de bicyclette; Pneus de bicyclette; Gaffes pour bateaux; Mâts pour bateaux; Carrosseries; Bogies pour wagons de chemins de fer; Garnitures de freins pour véhicules; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; Porte-bagages pour véhicules; Enveloppes [pneumatiques]; Chariots pour véhicules; Châssis de véhicules; Chariots de nettoyage; Taquets [marine]; Tendeurs de rayons de roues; Embrayages pour véhicules terrestres; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Attelages ferroviaires; Accouplements pour véhicules terrestres; Housses pour sièges de véhicules; Housses pour volants de véhicules; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Manivelles de bicyclette; Moyeux pour roues de bicyclette; Garde-boues de bicyclette; Béquilles de cycles; Bossoirs d'embarcations; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Bras de signalisation pour véhicules; Dispositifs pour dégager les bateaux; Portes de véhicules; Pare-jupes pour bicyclettes; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Sièges éjectables pour avions; Hayons motorisés pour camions; Locomobiles; Moteurs pour véhicules terrestres; Défenses pour navires [pare-battage]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Roues libres pour véhicules terrestres; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Draisines; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Capotes de poussette; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Enjoliveurs; Moyeux de roues de véhicules; Coques de navires; Circuits hydrauliques pour véhicules; Plans inclinés pour bateaux; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Trousses pour la réparation des chambres à air; Chambres à air pour pneus de bicyclette; Chambres à air pour pneumatiques; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Filets porte-bagages pour véhicules; Diables; Roues de bennes; Rétroviseurs; Moteurs de bicyclette; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Garde-boue; Antidérapants pour bandages de véhicules; Rames de bateaux; Pagaies pour canoës; Coffres spéciaux pour bicyclettes; Pédales de bicyclette; Pneus; Hublots; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Poussettes; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Tolets; Gouvernails; Marchepieds de véhicules; Housses de selles pour vélos ou motos; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Godilles; Sièges de véhicules; Couples de navires; Dispositifs de gouverne pour navires; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Chariots à provisions; Espars [marine]; Clous pour pneus; Rayons de roues de véhicules; Volants pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; Bennes de camions; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Chenilles pour véhicules; Pneus sans chambre pour bicyclettes; Turbines pour véhicules terrestres; Trains pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Valves de bandages pour véhicules; Housses de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Roues de véhicules; Avertisseurs sonores pour bicyclettes; Chariots et charrettes actionnés par la force humaine; Roues de bicyclette; Vitres de véhicules; Essuie-glace; Pare-brise; Allume-cigares pour automobiles; Trottinettes non motorisées [véhicules]; Scooters électriques; Remorques [véhicules]; Galeries de toit pour automobiles; Becquets pour véhicules automobiles; Pare-soleil pour pare-brise d'automobile; Toits ouvrants pour véhicules; Voiturettes de golf; Panneaux de carrosserie pour véhicules; Pièces et parties constitutives de véhicules.

14: Métaux précieux et leurs alliages; Articles de bijouterie-joaillerie; Pierres précieuses; Horloges; Horloges électriques; Instruments de mesure du temps; Agates; Ancres [horlogerie]; Barillets [horlogerie]; Étuis pour l'horlogerie; Écrins pour l'horlogerie; Chaînes de montres; Cabinets [boîtes] d'horloges; Aiguilles d'horloge; Cadratures; Monnaies; Jetons de cuivre; Cadrans [horlogerie]; Ornements en jais; Jais brut ou mi-ouvré; Écrins; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Médailles; Mouvements d'horlogerie; Olivine [pierre précieuse]; Perles d'ambroïne; Balanciers [horlogerie]; Pierres fines; Spinelles [pierres précieuses]; Ressorts de montres; Bracelets de montres; Boîtiers de montre; Verres de montres; Bracelets [bijouterie].

16: Papeterie et fournitures scolaires; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies [imprimées]; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour artistes; Boîtes de peinture et pinceaux; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Articles de bureau à l'exception des meubles; Matières plastiques pour l'emballage; Caractères [chiffres et lettres]; Clichés d'imprimerie; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Maquettes d'architecture; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Billes pour stylos; Craie à marquer; Porte-chéquiers; Porte-billets; Cadres à composer [imprimerie]; Composteurs; Planches à graver; Galées [typographie]; Peignes à marbrer; Appareils à main à étiqueter; Pochettes pour passeports; Rouleaux de peintres en bâtiment; Appareils pour le collage des photographies; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Supports pour photographies; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Réglettes [composteurs]; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Stéatite [craie pour tailleurs]; Craie pour tailleurs; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Appareils à vigneter; Bracelets pour instruments à écrire; Autocollants pour voitures.

18: Cuir et imitations cuir; Peaux d'animaux; Malles et valises; Sacs; Parapluies; Parasols; Cannes; Fouets; Harnais; Articles de sellerie; Mallettes pour documents; Sacs à dos; Gibecières; Filets à provisions; Musettes à fourrage; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs de sport; Bandoulières en cuir; Sacs de plage; Porte-documents; Porte-cartes [portefeuilles]; Bourses de mailles; Habits pour animaux de compagnie; Colliers pour animaux; Fourreaux de parapluies; Couvertures pour animaux; Colliers pour chiens; Laisses pour chiens; Manteaux pour chiens; Carcasses de sacs à main; Carcasses de parapluies ou de parasols; Baudruche; Sacs à main; Poignées de valises; Poignées de cannes; Havresacs; Couvertures de chevaux; Fers à cheval; Genouillères pour chevaux; Porte-musique; Muselières; Portefeuilles; Bourses; Baleines pour parapluies ou parasols; Serviettes d'écoliers; Sacs pour faire les courses; Courroies de patins; Porte-bébés hamac; Écharpes pour porter les bébés; Buffleterie; Poignées de parapluies; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Cannes-sièges; Sacs à roulettes.

20: Meubles; Miroirs (verre argenté); Cadres [encadrements]; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Oreillers à air non à usage médical; Récipients d'emballage en matières plastiques; Ambre jaune; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Cire gaufrée pour ruches; Bambou; Rideaux de perles pour la décoration; Roulettes de lits non métalliques; Literie à l'exception du linge de lit; Étaux-établis [meubles]; Caisses non métalliques; Stores d'intérieur à lamelles; Traversins; Capsules de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Nichoirs; Couchettes pour animaux de compagnie; Liteaux [baguettes] d'encadrement; Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Produits d'ébénisterie; Capsules de bouchage non métalliques; Roulettes de meubles non métalliques; Mobiles décoratifs produisant des sons; Patères [crochets] non métalliques pour vêtements; Cintres pour vêtements; Crochets de portemanteaux non métalliques; Corail; Corozo; Bustes pour tailleurs; Housses pour vêtements [rangement]; Housses à vêtements [penderie]; Embrasses non en matières textiles; Crochets de rideaux; Rails pour rideaux; Anneaux de rideaux; Tringles de rideaux; Galets pour rideaux; Patères de rideaux; Coussins; Coussins pour animaux de compagnie; Niches de chiens; Garnitures de portes non métalliques; Poignées de portes non métalliques; Portes de meubles; Mannequins; Éventails; Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Écrans de cheminée [mobilier]; Garnitures de meubles non métalliques; Conteneurs flottants non métalliques; Piédestaux pour pots à fleurs; Urnes funéraires; Cintres pour vêtements; Rayons de miel; Corne brute ou mi-ouvrée; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Nids pour animaux domestiques; Stores d'intérieur [mobilier]; Tapis pour parcs pour bébés; Trotteurs pour enfants; Objets de publicité gonflables; Ivoire brut ou mi-ouvré; Niches pour animaux d'intérieur; Tapis amovibles pour éviers; Matelas; Écume de mer; Mobiles [objets pour la décoration]; Moulures pour cadres [encadrements]; Nacre brute ou mi-ouvrée; Écailles d'huîtres; Oreillers; Paille tressée à l'exception des nattes; Tresses de paille; Rotin; Roseau [matière à tresser]; Tringles de tapis d'escaliers; Chevalets de sciage; Coquilles [coquillages]; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Rubans de paille; Plateaux de tables; Écaille; Succédanés de l'écaille; Figures en cire; Baleine brute ou mi-ouvrée.

21: Récipients pour le ménage ou la cuisine; Ustensiles cosmétiques; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de ménage; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Gants de ménage; Peignes; Éponges; Brosses; Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Laine métallique à des fins de nettoyage; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Verrerie; Porcelaine; Faïence; Aquariums d'appartement; Couvercles pour aquariums d'appartement; Baignoires d'oiseaux; Volières [cages à oiseaux]; Cages pour animaux d'intérieur; Appareils de désodorisation à usage personnel; Auges; Mangeoires pour animaux; Fil dentaire; Pièges à mouches; Tapettes à mouches; Gants de jardinage; Terrariums d'appartement [culture des plantes]; Terrariums d'appartement [vivariums]; Pièges à insectes; Bacs à litière pour animaux de compagnie; Appareils pour le démaquillage non électriques; Porte-cartes de menus; Souricières; Nichets; Lances pour tuyaux d'arrosage; Pommes d'arrosoirs; Anneaux pour la volaille; Poudriers; Houppes à poudrer; Ratières; Bagues pour oiseaux; Arroseurs; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Instruments d'arrosage; Arrosoirs; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Appareils électriques à démaquiller; Refroidisseurs [conteneurs non électriques].

24: Tissus; Succédanés de textiles; Produits textiles et substituts de produits textiles; Couvre-lits; Linge de table; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières plastiques; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Sacs de couchage pour le camping; Sacs de couchage; Housses pour coussins; Housses de couette; Linge de lit et linge de table.

25: Vêtements, à l'exclusion des vêtements pour les sports d'hiver, Nommément, Vêtements pour le ski, Pantalons de ski, Vestes de ski, Combinaisons de ski, Bonnets de ski, Masques de ski, Vêtements, Combinaisons de ski de compétition, Vestes de snowboard, Tenues de snowboard, Combinaisons de ski, Vêtements de randonnée, Vêtements pour randonnées à ski, Vêtements thermiques, Sous-vêtements fonctionnels, Débardeurs de sport absorbant l'humidité, Soutiens-gorge de sport, Sous-vêtements absorbant la transpiration, Gants de ski; Articles chaussants, Excepté chaussures de ski, Chaussures de snowboarding; Chapellerie, À l'exception des bonnets de ski; Tiges de bottes; Talonnettes pour articles chaussants; Antidérapants pour bottes; Visières de casquettes; Dessous-de-bras; Crampons de chaussures de football; Bouts de chaussures; Empeignes; Carcasses de chapeaux; Talonnettes pour les bas; Talons; Semelles intérieures; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Antidérapants pour chaussures; Poches de vêtements; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises; Ferrures pour articles chaussants; Trépointes pour articles chaussants; Semelles pour articles chaussants; Visières; Gants de conduite; Habillement pour automobilistes; Vêtements de sport, À l'exception des vêtements de sports d'hiver, Nommément, Vêtements de ski; Chaussures de sport, À l'exception des chaussures de ski, chaussures de snowboard.

27: Tapis, paillassons et nattes; Gratte-pieds [paillassons]; Toile cirée [linoléum]; Revêtements de planchers; Papiers peints; Gazon artificiel; Papiers peints; Tapis et nattes pour véhicules; Revêtements de murs et de plafonds.

28: Jeux; Jouets; Appareils de jeux vidéo; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour sapins de Noël; Sacs conçus pour le transport de planches de surf; Amorces artificielles pour la pêche; Procédés pour queues de billard; Dispositifs à marquer les points pour billards; Bandes de billard; Flotteurs pour la pêche; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Chambres à air pour ballons de jeu; Craie pour queues de billard; Supports pour arbres de Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; Confettis; Sacs de cricket; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Manèges forains; Hameçons; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Racines pour la pêche; Boyaux de raquettes; Tournettes pour cerfs-volants; Lignes de pêche; Mâts pour planches à voile; Articles de farces et attrapes; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Amorces pour pistolets [jouets]; Cordes de raquettes; Moulinets pour la pêche; Résine utilisée par les athlètes; Sangles pour planches de surf; Matériel de natation; Ceintures de natation; Gilets de natation; Brassards de natation; Piscines [articles de jeu]; Équipements de sport; Véhicules [jouets]; Modèles réduits de véhicules.

35: Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Services de tâches bureautiques (travaux de bureau); Location d'espaces publicitaires; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Services de vente aux enchères; Investigations pour affaires; Recherches pour affaires; Services d'agences d'informations commerciales; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Prévisions économiques; Évaluation de possibilités commerciales; Services d'estimations d'activités commerciales; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Estimations à des fins de marketing; Services d'agences d'import-export; Recherche en marketing; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de revues de presse; Location de machines et d'appareils de bureau; Sondage d'opinion; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services de relations publiques; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Décoration de vitrines; Recherche de parraineurs; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; Recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; Services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; Promotion de vente de produits et de services de tiers, par un système de récompense en points d'achat pour l'utilisation de carte de crédit; Promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives.

36: Souscription d'assurances; Services financiers; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Services de collecte de bienfaisance; Organisation de collectes financières; Consultation en matière financière; Consultation en matière d'assurances; Courtage en assurances; Dépôt de valeurs; Informations financières; Parrainage financier; Informations en matière d'assurances; Services de dépôt en coffres-forts; Traitement de paiements par cartes de crédit; Émission de cartes de crédit; Traitement de paiements par cartes de crédit; Émission de cartes de crédit; Services financiers concernant les cartes de crédit; Services de gestion de cartes de crédit; Services de cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit et cartes de paiement électronique; Collecte de fonds et parrainage financier.

37: Construction; Services de réparation d'automobiles; Montage [installation] de pièces détachées de véhicules; Entretien et réparation d'avions; Traitement préventif contre la rouille pour véhicules; Services d'enneigement artificiel; Nettoyage et réparation de chaudières; Supervision [direction] de travaux de construction; Nettoyage d'édifices [surface extérieure]; Nettoyage de bâtiments [ménage]; Location de bouldozeurs; Entretien et réparation de brûleurs; Lavage d'automobiles; Ramonage de cheminées; Nettoyage de couches [lingerie]; Nettoyage à sec; Location de machines à nettoyer; Nettoyage d'habits; Installation, entretien et réparation de matériel informatique; Location de machines de chantier; Informations en matière de construction; Démolition d'édifices; Désinfection; Forage de puits; Location d'excavateurs; Destruction des animaux nuisibles autres que pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Extraction minière; Réparation et entretien de projecteurs de cinéma; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Entretien de mobilier; Graissage de véhicules; Mise à disposition d'informations en matière de construction; Informations en matière de réparation; Repassage du linge; Blanchissage du linge; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Installation, entretien et réparation de machines; Entretien de véhicules; Entretien et réparation d'automobiles; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; Peinture d'intérieur et d'extérieur; Pose de papiers peints; Installation et entretien d'oléoducs; Polissage de véhicules; Pressage de vêtements; Exploitation de carrières; Dératisation; Réencrage et remplissage de cartouches de toner; Location de grues [machines de chantier]; Location de balayeuses automotrices; Traitement contre la rouille; Entretien et réparation de coffres-forts; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Construction navale; Peinture ou réparation d'enseignes; Nettoyage de routes; Entretien et réparation de chambres fortes; Entretien de piscines; Travaux de vernissage; Nettoyage de véhicules; Lavage de véhicules; Lessivage; Lavage du linge; Nettoyage de fenêtres; Recharge de batteries et d'accumulateurs; Recharge de véhicules électriques; Services d'approvisionnement de véhicules en carburant; Services de réparation en cas de pannes de véhicules.

39: Transports; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques; Location de bateaux; Courtage de fret; Courtage de transport; Actionnement des portes d'écluses; Services de stationnement; Location de voitures; Location d'autocars; Distribution d'énergie; Location de cloches à plongée; Location de scaphandres lourds; Distribution d'électricité; Accompagnement de voyageurs; Affranchissement du courrier; Transport de fret; Services de fret et de chargement; Services d'expédition de fret; Location de réfrigérateurs; Location de garages; Location de chevaux; Services de brise-glace; Informations en matière d'entreposage; Informations en matière de transport; Lancement de satellites pour des tiers; Location de places de stationnement; Transport par oléoducs; Renflouage de navires; Location de voitures de course; Location de conteneurs d'entreposage; Location de galeries pour véhicules; Location d'entrepôts; Location de fauteuils roulants; Sauvetage sous-marin; Sauvetage de navires; Services de sauvetage; Courtage maritime; Visites touristiques; Informations en matière de trafic; Location de camions; Location de véhicules; Location de voitures; Distribution d'eau; Approvisionnement en eau; Services de planification d'itinéraires routiers; Réservation de voitures de location; Réservation de places de voyage; Planification et réservation de voyages et de transports par voie électronique; Services de chauffeurs; Services de location de voiture avec chauffeur; Transport en taxi; Fourniture de services de réservation de taxis via des applications mobiles; Services de localisation de véhicules; Dépannage de véhicules [remorquage]; Mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; Services de remorquage en cas de pannes de véhicules; Location de bicyclettes; Services de covoiturage; Mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules; Services de livraison; Services de covoiturage; Services de navigation; Services de planification d'itinéraires.

41: Services d’éducation et d’instruction; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Réservation de places de spectacles; Publication de livres; Services de calligraphes; Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Location d'équipements de plongée sous-marine; Informations en matière d'éducation; Publication assistée par ordinateur; Informations en matière de divertissement; Informations en matière de récréation; Interprétation du langage gestuel; Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; Microfilmage; Services de modèles pour artistes; Location de projecteurs cinématographiques et de leurs accessoires; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Édition en ligne de livres et de périodiques; Publication de textes autres que textes publicitaires; Location de postes de radio et de télévision; Location d'enregistreurs vidéo; Location d'appareils audio; Location de caméras vidéo; Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location de décors de spectacles; Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; Location de décors de théâtre; Chronométrage de manifestations sportives; Services de billetterie [divertissement]; Traduction et interprétation; Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; Offre de cours de formation; Services d'enseignement en matière d'exercice physique; Organisation de courses automobiles; Exploitation de musées [divertissement]; Services de musées; Réservation de places de spectacles; Organisation de conférences, expositions et compétitions; Création [rédaction] de podcasts.

43: Services de restauration [alimentation]; Hébergement temporaire; Services de réservation de chambres; Réservation de pensions; Location de constructions transportables; Réservation d'hôtels; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie; Location de tentes; Services d’information, de conseil et de réservation relatifs à la fourniture d’aliments et de boissons.

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