Financement de l’UE (3 890,00 €) : L’information n’est pas disponible Fts01/01/2009 Système de Transparence Financière

Projet

Objet de la subvention ou du contrat	Information is not available
Département responsable	JRC - Joint Research Centre
Nom du programme	1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat*	?
Référence de l’Engagement Juridique (LC)	?
Type de gestion	Direct management
Zone géographique	?
Budget	BGUE
Lieu de l’action	?
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B)	3,890.00
Date de fin du projet	?
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A)	3,890.00
Nom de la ligne budgétaire	Non-nuclear actions of the Joint Research Centre (JRC)
Type de financement	Others
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B)	0.00
Année	2009
Référence (Budget)	CCR.IES.P2009015512.1
Montant de l’engagement consommé (EUR)	3,890.00
Numéro de ligne budgétaire	10 02 01
Date de début du projet	?
Type de dépense	Operational

Coordinateur	No
Adresse	~~??????????????? ???~~
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR)	737.00
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR)	737.00
Code postal	53177
Pays bénéficiaire	Germany
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR)	737.00
Numéro de TVA du bénéficiaire	DE122265491
Code du groupe de bénéficiaires	LE05
Organisation à but non lucratif (OBNL)	No
Type de bénéficiaire	Private Companies
Nom du bénéficiaire	AED SICAD AG*
Nuts2	Koln
Ville	BONN
Organisation non gouvernementale (ONG)	No

Coordinateur	No
Adresse	~~???? ????? ??????? ??~~
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR)	938.36
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR)	938.36
Code postal	75739
Pays bénéficiaire	France
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR)	938.36
Numéro de TVA du bénéficiaire	FR67582056149
Code du groupe de bénéficiaires	LE04
Organisation à but non lucratif (OBNL)	No
Type de bénéficiaire	Public Bodies
Nom du bénéficiaire	BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ETMINIERES*BRGM
Nuts2	Centre
Ville	PARIS 15
Organisation non gouvernementale (ONG)	No

Coordinateur	No
Adresse	~~?????????????? ?~~
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR)	802.28
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR)	802.28
Code postal	2430
Pays bénéficiaire	Finland
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR)	802.28
Numéro de TVA du bénéficiaire	?
Code du groupe de bénéficiaires	LE04
Organisation à but non lucratif (OBNL)	No
Type de bénéficiaire	Public Bodies
Nom du bénéficiaire	GEODEETTINEN LAITOS*FINNISHGEODETIC INSTITUTE FGI
Nuts2	Helsinki-Uusimaa
Ville	MASALA
Organisation non gouvernementale (ONG)	No

Coordinateur	No
Adresse	~~??? ??????????? ??~~
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR)	650.19
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR)	650.19
Code postal	02 672
Pays bénéficiaire	Poland
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR)	650.19
Numéro de TVA du bénéficiaire	PL5210120486
Code du groupe de bénéficiaires	LE05
Organisation à but non lucratif (OBNL)	No
Type de bénéficiaire	Private Companies
Nom du bénéficiaire	INTERGRAPH POLSKA SPZOO*
Nuts2	Mazowieckie
Ville	WARSZAWA
Organisation non gouvernementale (ONG)	No

Coordinateur	No
Adresse	?
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR)	762.60
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR)	762.60
Code postal	*****
Pays bénéficiaire	Germany
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR)	762.60
Numéro de TVA du bénéficiaire	?
Code du groupe de bénéficiaires	?
Organisation à but non lucratif (OBNL)	No
Type de bénéficiaire	Private persons
Nom du bénéficiaire	NATURAL PERSON ; PERSONNE PRIVÉE ; PRIVATPERSON - Art. 38(6) of Regulation (EU, Euratom) 2018/1046
Nuts2	?
Ville	?
Organisation non gouvernementale (ONG)	No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.