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Financement de l’UE (535 896 €) : Subvention du 7e PC Fts01/09/2009 Système de Transparence Financière

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat GRANT FP7
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.73022
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 535,896.00
Date de fin du projet 31/08/2012
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 550,951.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Nanosciences, nanotechnologies, materials and new production technologies
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -15,055.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.233466-337801.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 535,896.00
Numéro de ligne budgétaire 08 04 01
Date de début du projet 01/09/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ??????????? ????? ?? ????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 000196
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT00985801000
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire AGENZIA NAZIONALE PER LE NUOVE TECNOLOGIE, L'ENERGIA E LO SVILUPPO ECONOMICO SOSTENIBILE - ENEA*
    Nuts2 Italia
    Ville ROMA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse -
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal -
    Pays bénéficiaire India
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE02
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Third States
    Nom du bénéficiaire BHARAT GANARAJYA* REPUBLIQUE DE L INDE REPUBLIC OF INDIA
    Nuts2 -
    Ville -
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ????????????? ???? ?? ???? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 110003
    Pays bénéficiaire India
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CONFEDERATION OF INDIAN INDUSTRY SOCIETY*CII
    Nuts2 -
    Ville NEW DELHI
    Organisation non gouvernementale (ONG) Yes
  4. Coordinateur No
    Adresse -
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 400 076
    Pays bénéficiaire India
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire INDIAN INSTITUTE OF TECHNOLOGY BOMBAY*IITB
    Nuts2 -
    Ville MUMBAI
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ????? ????? ????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal FK9 4NF
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB735171737
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire INSTITUTE OF NANOTECHNOLOGY LTD*ION
    Nuts2 -
    Ville STIRLING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ?????? ? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 560064
    Pays bénéficiaire India
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire JAWAHARLAL NEHRU CENTRE FOR ADVANCED SCIENTIFIC RESEARCH*JNCASR
    Nuts2 -
    Ville BANGALORE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ???????? ??????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 1049
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE12
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire EC departments and other EU entities
    Nom du bénéficiaire JRC CCR JOINT RESEARCH CENTRE - CENTRE COMMUN DE RECHERCHE*
    Nuts2 -
    Ville BRUSSELS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ?? ????? ?????? ??? ???? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 700 098
    Pays bénéficiaire India
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire SATYENDRA NATH BOSE NATIONAL CENTRE FOR BASIC SCIENCES*SNBNC
    Nuts2 -
    Ville KOLKATA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ??? ????? ????? ??? ???? ? ? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 4050 318
    Pays bénéficiaire Portugal
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire PT503821012
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire SOCIEDADE PORTUGUESA DE INOVACAO CONSULTADORIA EMPRESARIAL E FOMENTO DA INOVACAO SA*SPI
    Nuts2 Norte
    Ville PORTO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  10. Coordinateur Yes
    Adresse ????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 7522 NB
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL002946725B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITEIT TWENTE*
    Nuts2 Overijssel
    Ville ENSCHEDE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  11. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 02044 VTT
    Pays bénéficiaire Finland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FI02446794
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS*VTT TECHNICAL RESEARCH CENTRE OF FINLAND
    Nuts2 Helsinki-Uusimaa
    Ville ESPOO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.