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Financement de l’UE (448 475 €) : Risques météorologiques pour l’aéronautique Fts01/07/2011 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat Weather hazards for aeronautics
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) EMI.5850
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 448,475.00
Date de fin du projet 30/06/2013
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 498,306.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Transport (including aeronautics)
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -49,831.00
Année 2011
Référence (Budget) CPM.285050-633206.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 448,475.00
Numéro de ligne budgétaire 08 07 01
Date de début du projet 01/07/2011
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur Yes
    Adresse ????? ?? ??????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 60,466.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 54,419.35
    Code postal 31060
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 54,419.35
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR13420916918
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire AIRBUS OPERATIONS SAS*AI-F
    Nuts2 Midi-Pyrenees
    Ville TOULOUSE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ??????? ??? ??? ?????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,419.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,877.08
    Code postal 28042
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,877.08
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESB83053835
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire BOEING RESEARCH & TECHNOLOGY EUROPE SLU*BR&TE
    Nuts2 Comunidad de Madrid
    Ville MADRID
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ??????? ??????? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 24,999.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,499.08
    Code postal RH6 0YR
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,499.08
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB771548214
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CIVIL AVIATION AUTHORITY*CAA
    Nuts2 Surrey, East and West Sussex
    Ville CRAWLEY
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ???????? ???? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,252.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,726.78
    Code postal 00185
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,726.78
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT02118311006
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE*
    Nuts2 Italia
    Ville ROMA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ???? ????? ??? ?????? ??????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 54,998.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 49,498.16
    Code postal 75008
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 49,498.16
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR73712042456
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DASSAULT AVIATION SA*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ?????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 55,105.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 49,594.46
    Code postal 51147
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 49,594.46
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE121965658
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT - UND RAUMFAHRT EV*
    Nuts2 Koln
    Ville KOLN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ???? ???????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 24,957.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,461.28
    Code postal 85521
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,461.28
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE167015661
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire EADS DEUTSCHLAND GMBH*
    Nuts2 Oberbayern
    Ville OTTOBRUNN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 101,434.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 91,290.52
    Code postal 1180
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 91,290.52
    Numéro de TVA du bénéficiaire BE0818801249
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire EUMETNET GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE*
    Nuts2 Region de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest
    Ville BRUXELLES
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?? ?? ???????? ??????? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,562.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 23,005.78
    Code postal 92322
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 23,005.78
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR36775722879
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES*ONERA
    Nuts2 Ile de France
    Ville CHATILLON CEDEX
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  10. Coordinateur No
    Adresse -
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,038.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,534.18
    Code postal -
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,534.18
    Numéro de TVA du bénéficiaire -
    Code du groupe de bénéficiaires LE01
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Member States and national agencies
    Nom du bénéficiaire REPUBLIQUE FRANCAISE*FRENCH REPUBLIC
    Nuts2 -
    Ville -
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  11. Coordinateur No
    Adresse ?????????? ???? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 24,931.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,437.88
    Code postal SW1E 6AT
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,437.88
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB345886022
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ROLLS-ROYCE PLC*
    Nuts2 -
    Ville LONDON
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  12. Coordinateur No
    Adresse ??? ?? ??????? ??????? ????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,000.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,499.98
    Code postal 75015
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,499.98
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR71414815217
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire SNECMA SA*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  13. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?? ???????? ???? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 25,145.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 22,630.48
    Code postal 92366
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 22,630.48
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR65612039495
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire THALES AVIONICS SA*
    Nuts2 Aquitaine
    Ville MEUDON LA FORET CEDEX
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.

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