Moteur de recherche d’entreprises européennes

Financement de l’UE (3 800 000 €) : 2-ÊTRE SÛR Fts01/01/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat 2-BE-SAFE
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) EMI.2422
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 3,800,000.00
Date de fin du projet 31/12/2011
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 3,800,000.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Transport (including aeronautics)
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) 0.00
Année 2008
Référence (Budget) CPM.218703-253001.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 3,800,000.00
Numéro de ligne budgétaire 08 07 01
Date de début du projet 01/01/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

Coordinateur No
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Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 3,800,000.00
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 3,800,000.00
Code postal 94110
Pays bénéficiaire France
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 3,800,000.00
Numéro de TVA du bénéficiaire FR72448424036
Code du groupe de bénéficiaires LE05
Organisation à but non lucratif (OBNL) No
Type de bénéficiaire Private Companies
Nom du bénéficiaire EUROPE RECHERCHE TRANSPORT ERT SAS*
Nuts2 Rhone-Alpes
Ville ARCUEIL
Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Europe Recherche Transport ERT SAS, Bron.