 Marque verbale / figurative : « EBLING AN EQUANS COMPANY » Euipotm 11/11/2025 European Union Intellectual Property Office (Marques)

6: Matériaux et éléments de construction métalliques; Mâts [poteaux] métalliques; Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique, Tuyaux métalliques, Raccords métalliques pour tuyaux, Ajutages métalliques; Tuyaux d'acier, Armatures métalliques pour la construction, Ferrures pour la construction, Matériaux de construction métalliques, Constructions métalliques, Matériaux de construction réfractaires métalliques, Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, Constructions en acier; Récipients métalliques pour combustibles liquides, Constructions transportables métalliques; Câbles et fils métalliques non électriques; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; Quincaillerie métallique; Conteneurs métalliques pour stockage ou transport; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques].

7: Machines et appareils pour la fabrication de cellulose et de papier; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs, Pompes [machines], Machines génératrices d'électricité, Éoliennes, Éoliennes pour la production de courant électrique, Turbines autres que pour véhicules terrestres, Turbines hydrauliques; Installations de brasserie; Moteurs, entraînements et commandes pour le fonctionnement de machines et de moteurs; Collecteurs de poussière.

9: Appareils, équipements et instruments électriques, à savoir appareils électriques de contrôle, appareils électriques de commutation, circuits intégrés, tableaux de connexion, tableaux de commande, appareils électriques de mesure, de réglage, de surveillance et de contrôle, transformateurs et redresseurs, appareils de traitement de données, ordinateurs et programmes d'ordinateurs; Émetteurs, postes émetteurs et postes émetteurs intermédiaires, répéteurs pour la télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour la commande à distance des signaux, antennes électrodynamiques; Matériel d'installation et de conduite électrique, à savoir câbles à courant fort et de télécommunication, conduites de câble, conduites pour câbles, gaines de câbles et raccords de fils, fils, conducteurs et armatures de raccordement; Matériel pour conduites et installations électriques, à savoir brides de câbles métalliques.

11: Installations d'incinération; Installations pour la récupération de chaleur, d'exploitation de la chaleur résiduelles et de maintien de la pureté de l'air ainsi que de déshumidification d'air, appareils de préchauffage de l'air pour installations de chaudières et de foyers; Préchauffeurs de gaz pour installations de désulfitage de gaz de fumée; Installations des techniques de combustion, de traitement chimique et de traitement thermique; Installations de traitement de l'eau et installations pour l'approvisionnement d'eau; Installations de dessalement de l'eau de mer; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Refroidisseurs de liquides [installations]; Machines et appareils pour le traitement d'eau et de dessalage d'eau de mer ainsi que de filtration de liquides.

17: Rubans isolants, Isolants et Matières isolantes; Isolateurs pour voies ferrées; Matériaux isolants pour la construction de canalisations, armatures pour conduits, non métalliques; Produits d'isolation thermique, garnitures d'étanchéité à l'eau; Tuyaux, tubes, tuyaux en caoutchouc flexibles et leurs parties constitutives (y compris soupapes), et parties constitutives pour tuyaux rigides, non métalliques.

19: Matériaux et éléments de construction non métalliques, En particulier Matériaux et composants de construction pour installations industrielles; Tuyaux rigides et leurs soupapes, non métalliques; Tuyaux non métalliques; Installations de canalisations pour la vapeur, le gaz, l'eau et l'air comprimé, non en métal; Conduites et installations qui en sont composées (non métalliques) pour câbles de télévision et de télécommunication; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation.

35: Gestion commerciale dans les domaines suivants: Ingénierie en énergie, Partage d'énergie et distribution d'énergie, Ingénierie des installations, technologie des tuyauteries, Techniques de communication, Technologie des procédés et de l'environnement, technologie de la sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation ferroviaire, technologie de la climatisation, technologie des salles blanches, technologie nucléaire, Consommation d'énergie et en particulier Gaz naturel et Électricité; conseils, informations ou renseignements d'affaires auprès des collectivités territoriales, entreprises, industriels, artisans ou particuliers, en rapport avec les domaines suivants: Ingénierie en énergie, Partage d'énergie et distribution d'énergie, Ingénierie des installations, technologie des tuyauteries, Techniques de communication, Technologie des procédés et de l'environnement, technologie de la sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation ferroviaire, technologie de la climatisation, technologie des salles blanches, technologie nucléaire, Consommation d'énergie, Préservation de l'environnement ou Développement durable; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ou dans le domaine du développement durable; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommation; analyse de prix de revient d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie notamment en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie et de la réduction des impacts environnementaux; Services d'expertises en affaires commerciales, en rapport avec les domaines suivants: Ingénierie en énergie, Partage d'énergie et distribution d'énergie, Ingénierie des installations, technologie des tuyauteries, Techniques de communication, Technologie des procédés et de l'environnement, technologie de la sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation ferroviaire, technologie de la climatisation, technologie des salles blanches, technologie nucléaire, Préservation de l'environnement, énergies nouvelles et Développement durable; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable; Services de gestion informatisée de fichiers, en rapport avec les domaines suivants: Consommation d'énergie, Préservation de l'environnement ou Développement durable; recherches d'informations commerciale dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers, en rapport avec les domaines suivants: Consommation d'énergie, Préservation de l'environnement ou Développement durable; Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie; démonstration de produits en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie, et de la réduction des impacts environnementaux; Informations statistiques commerciales, en rapport avec les domaines suivants: gestion d'installations industrielles et d'installations énergétiques, Gestion de bâtiments; conseils commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie et des fluides fournis par le biais de centres d'appels téléphoniques et de lignes d'assistance téléphonique; Gestion administrative des lieux dans les domaines suivants: Ingénierie en énergie, Partage d'énergie et distribution d'énergie, Ingénierie des installations, technologie des tuyauteries, Techniques de communication, Technologie des procédés et de l'environnement, technologie de la sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation ferroviaire, technologie de la climatisation, technologie des salles blanches, technologie nucléaire, Expertises commerciales en affaires y compris dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides, Gestion administrative d'installations industrielles, de systèmes de chauffage, de systèmes de refroidissement, de climatisation et de chauffage urbain, d'éclairage, de télécommunications et de sécurité; Gestion administrative de sites d'équipements techniques dans le domaine de la protection incendie et du refroidissement; Assistance administrative pour répondre à des appels d'offres.

37: Montage, installation, réparation, entretien et démantèlement d'installations du domaine des techniques énergétiques, de la distribution et de la fourniture d'énergie, de la construction d'usines, des techniques de canalisation, des techniques de communication, des techniques de traitement et d'ingénierie environnementale, des techniques de sécurité ferroviaire et des installations de signalisation ferroviaire, des techniques des salles blanches, des techniques nucléaires, en particulier d'installations de production, distribution et fourniture d'énergie électrique, d'installations d'éclairage de rue, surfaces, bâtiments (intérieur et extérieur) et d'infrastructures sportives ainsi que pour l'illumination, de caténaires pour moyens de transport de masse, en particulier tramways, trolleybus et trolleys, véhicules ferroviaires, RER, métro, de transformateurs et redresseurs, d'installations radio, de télécommunication et d'antennes, d'installations de combustion de biomasse et d'incinérateurs de déchets, de centrales énergétiques, d'installations combinées énergie-chaleur, d'installations d'aspiration des gaz d'échappement; Pose de câbles et de câbles souterrains, à savoir pose de câbles électriques et construction de canalisations pour câbles; Construction de canalisations, installations de réseaux de conduites pour l'approvisionnement en gaz, en eau et en chauffage, y compris tous les travaux de construction souterrains et autres qui s'y rattachent; Assemblage, installation et maintenance d'installations électriques, d'établissements d'installations électriques, d'installations de mesurage, de réglage et de commande, d'installations commandées par ordinateur dans les constructions de conduites et électriques; Assemblage et mise au point pour mise en exploitation d'installations de distribution à haute et basse tension, d'installations d'automation de parcage, d'installations de contrôle d'accès, d'installations de commande des procédés et des conduites ainsi que d'installations de commande à distance.

40: Production d'énergie électrique; production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique ou issue de la biomasse; location de générateurs d'énergie; traitement de biomasse en vue de la production d'énergie; information en matière de traitement de la biomasse et d'installations de production d'énergie; Traitement de l'eau; refroidissement de l'air; traitement de la biomasse végétale, Traitement du gaz naturel et traitement du gaz liquéfié; Service d'information et de conseil dans les domaines précités; tri et recyclage de déchets et matières premières de récupération pour la production d'énergie; Traitement de matériaux, À savoir traitement des métaux, Traitement de déchets, Traitement du papier, Traitement de matériaux toxiques, Traitement de gaz, Traitement de l'eau, Traitement du pétrole; Désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air, Traitement de l'énergie, information en matière de traitement des matériaux; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Purification de l'air, Purification et régénération de l'air; ventilation (traitement de l'air); Informations en matière de traitement de matériaux; Production d'énergie thermique frigorifique et électrique; location d'appareils de chauffage, d'appareils frigorifiques, d'appareils de ventilation et de climatisation; Traitement de l'air, en particulier ventilation de bâtiments, d'installations collectives de dortoirs, d'installations industrielles, d'installations collectives pour les activités culturelles et sportives, installations aéroportuaires.

42: Planification technique des systèmes dans les domaines suivants: Construction d'usines, Techniques énergétiques, Production d'énergie, Transmission d'énergie et Distribution d'électricité, Techniques de communication, Systèmes à antennes, Infrastructures de communication et de réseau, technologie réseau et de connexion, Télématique, Technique des systèmes, systèmes de transmission et de commutation, technique ferroviaire, technique de sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation ainsi que services de gestion technique par la planification technique des réseaux de télécommunications et informatiques Ainsi que Assemblage, installation et maintenance de logiciels pour réseaux de télécommunications et informatiques; Gestion technique de bâtiments, À savoir gestion de l'énergie comprise dans la classe 42 et services de maintenance et d'entretien de logiciels; Étude et projection techniques de l'équipement technique de bâtiments, étude de construction et de montage, conseils en construction (conseils architecturaux), en particulier prestation de services de planification techniques, réalisation d'expertises techniques, en particulier d'expertises en construction; services d`essais techniques, Conseils techniques, Conseils en techniques de télécommunication et de réseau ainsi qu'en techniques ferroviaires, expertises techniques; Conseils techniques en construction pour entreprises, Écriture de programmes informatiques; Conception technique de réseaux publics et privés de communication et de données, planification technique d'installations de téléphonie mobile, en particulier de stations de base, installations de relais et systèmes de faisceaux hertziens; Services de sécurité pour la protection contre les accès illégaux à un réseau; Contrôle technique de l'utilisation efficace d'énergie, services d'audit dans le domaine des techniques énergétiques, Les services précités étant compris dans la classe 42, Services d'ingénierie, notamment en matière d'énergie et de protection de l'environnement, analyses techniques relatives à l'exploitation d'installations de production et de distribution d'énergie, Conception d'installations destinées à la production et à la distribution d'énergie; Conseils techniques et planification dans le domaine de la construction de voies, construction électrique.

45: Surveillance de la sécurité physique des infrastructures critiques, à savoir les technologies énergétiques, la distribution et l'approvisionnement en énergie, l'ingénierie des installations, la technologie des tuyauteries, la technologie des communications, la technologie des procédés et de l'environnement, la technologie de sécurité ferroviaire et systèmes de signalisation, la technologie de la climatisation, la technologie des salles blanches et la technologie nucléaire, les systèmes énergétiques, les systèmes de chauffage et de refroidissement, les réseaux de chauffage et de refroidissement urbains, le stockage ou la récupération de chaleur, la ventilation, l'approvisionnement en eau, la climatisation et les systèmes de traitement de l'air; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus; Services de conseillers en matière de sécurité physique; Services de sécurité physique pour les infrastructures critiques, notamment la sécurité des autoroutes et des voies ferrées; Services de sécurité aéroportuaire.

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