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Financement de l’UE (1 510 209 €) : Solution innovante de recharge rapide par induction pour véhicules électriques Fts01/10/2012 Système de Transparence Financière

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat Innovative fast inductive charging solution for electric vehicles
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) EMI.8054
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 1,510,209.00
Date de fin du projet 30/09/2015
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 1,654,085.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Transport (including aeronautics)
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -143,876.00
Année 2012
Référence (Budget) CPM.314284-901001.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 1,510,209.00
Numéro de ligne budgétaire 08 07 01
Date de début du projet 01/10/2012
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 19,950.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 18,214.70
    Code postal 917 01
    Pays bénéficiaire Slovakia
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 18,214.70
    Numéro de TVA du bénéficiaire SK2022514065
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire AUTOMOBILOVY KLASTER - ZAPADNE SLOVENSKO ZDRUZENIE*AKS AUTOMOTIVE CLUSTER - WEST SLOVAKIA ACWS
    Nuts2 Zapadne Slovensko
    Ville TRNAVA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 148,907.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 135,954.74
    Code postal 48140
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 135,954.74
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESF48037600
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire BATZ SOCIEDAD COOPERATIVA*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville IGORRE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 382,935.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 349,626.46
    Code postal 10043
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 349,626.46
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT07084560015
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CENTRO RICERCHE FIAT SCPA*
    Nuts2 Piemonte
    Ville ORBASSANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ??? ?? ?? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 66,600.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 60,806.98
    Code postal 59500
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 60,806.98
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR92215901786
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire COMMUNE DE DOUAI*MAIRIE
    Nuts2 Nord - Pas-de-Calais
    Ville DOUAI
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur Yes
    Adresse ???? ??????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 382,350.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 349,092.34
    Code postal 62117
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 349,092.34
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR68379365208
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DOUAISIENNE DE BASSE TENSION SAS*DBT
    Nuts2 Nord - Pas-de-Calais
    Ville BREBIERES
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ??? ?? ? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 105,242.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 96,087.82
    Code postal 75008
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 96,087.82
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR40413939620
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire EUROQUALITY SARL*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS 08
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ????? ????? ???????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 121,536.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 110,964.53
    Code postal 48160
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 110,964.53
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESG48975767
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FUNDACION TECNALIA RESEARCH & INNOVATION*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville DERIO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ???????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 196,525.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 179,430.82
    Code postal 10682
    Pays bénéficiaire Greece
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 179,430.82
    Numéro de TVA du bénéficiaire EL090162593
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire INSTITOUTO SYSTIMATON EPIKOINONIASKAI YPOLOGISTON*INSTITUTE OF COMMUNICATION AND COMPUTER SYSTEMS ICCS
    Nuts2 Attiki
    Ville ATHINA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ??? ????? ??????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 230,040.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 210,030.61
    Code postal 05300
    Pays bénéficiaire Bulgaria
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 210,030.61
    Numéro de TVA du bénéficiaire BG000210319
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire TECHNICAL UNIVERSITY - GABROVO*
    Nuts2 Severen tsentralen
    Ville GABROVO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.