 Marque verbale / figurative : « NON PLUS ULTRA » Euipotm06/08/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; Préparations de toilette; Produits pour aiguiser; Cire pour tailleurs et pour cordonniers; Préparations pour le toilettage d'animaux; Produits cosmétiques pour le bain; Déodorants et antiperspirants; Préparations pour le rasage et l'épilation; Préparations et traitements capillaires; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Produits de maquillage; Savons et gels; Préparations pour l'hygiène buccale; Produits de parfumerie et parfums; Parfums; Préparations nettoyantes et aromatiques non à usage personnel.

9: Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Contenu téléchargeable et enregistré; Contenu de médias; Bases de données informatiques; Logiciel; Logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social; Logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données; Plates-formes logicielles pour réseaux sociaux; Dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Équipement de plongée; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l'électricité.

18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Parapluies et parasols; Sellerie, cravaches et vêtements pour animaux; Cannes; Cuir; Similicuir; Fourrures [peaux d'animaux]; Fausse fourrure; Peaux d'animaux.

25: Vêtements; Chapellerie; Chaussures; Parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.

29: Viande et produits à base de viande; Produits laitiers et substituts; Peaux pour charcuterie et leurs imitations; Poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; Huiles et graisses comestibles; Potages et bouillons, extraits de viande; Fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses transformés; Œufs de volaille et ovoproduits; Insectes et larves préparés; Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés principalement composés de substituts de viande; Plats préparés principalement à base d'œufs; Plats préparés principalement à base de poulet; Plats préparés principalement à base de canard; Plats préparés principalement à base de dinde; Plats préparés essentiellement à base de gibier; Plats préparés essentiellement à base de légumes; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; plats préparés à base de succédanés de poisson; Potage instantané; Frites; En-cas à base de fruits; En-cas à base de fromage; En-cas à base de noix de coco; En-cas sucrés à base de maïs; En-cas à base de pommes de terre; Aliments à grignoter à base de noix; En-cas à base de légumes; En-cas à base de légumes; poisson (en-cas à base de —); En-cas à base de viande; En-cas à base de lait; En-cas à base de tofu; En-cas à base d'algues comestibles; Concentrés de soupe; Mélanges de fruits secs; Salades préparées.

30: Crème glacée, yaourt glacé et sorbets; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; En-cas consistant principalement en produits céréaliers; En-cas à base de céréales; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas à base de maïs; En-cas à base de farine; En-cas à base de riz; En-cas principalement à base de pain; Frites à base de céréales; Frites à base de farine; Repas préparés à base de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes; Plats préparés sous forme de pizzas; Pizzas fraîches; Repas préparés à base de nouilles; Plats préparés principalement à base de riz; Aliments préparés sous forme de sauces; Sandwiches; En-cas à base de farine de céréales; En-cas à base de riz; En-cas à base de farine de riz; En-cas à base de farine de soja; En-cas à base de céréales; En-cas à base de céréales; En-cas à base de maïs; Pâtisserie comprenant des légumes et de la viande; Tourtes contenant du poisson; Tourtes contenant de la volaille; Tourtes sucrées ou salées; Pain; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Barres de céréales et barres énergétiques; Bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher; Desserts préparés [confiserie]; Desserts préparés [à base de chocolat]; Desserts à base de riz.

35: Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de vente aux enchères; Services de réseautage commercial en ligne; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données; Mise à disposition des critiques d'utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; Mise à disposition d'informations commerciales également via l'internet; Mise à disposition d'un répertoire de sites web de tiers afin de faciliter les transactions commerciales; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail concernant les aliments; Services de vente au détail dans le domaine de l'habillement; Services de vente au détail liés aux articles de sport; Services de vente au détail de parties d'automobiles; Services de vente en rapport avec les produits de jardinage; Services de vente au détail en rapport avec les électroménagers; Services de vente au détail en rapport avec les électroménagers; Services de vente au détail en rapport avec les préparations de parfums; Services de vente au détail en rapport avec les équipements audiovisuels; Services de vente au détail concernant les animaux vivants; Services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux; Services de vente au détail liés aux matériaux de construction; Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires; Services de vente au détail concernant les produits de l'horticulture; Services de vente au détail concernant les appareils vétérinaires; Services de vente au détail concernant les installations sanitaires; Services de vente au détail concernant l'éclairage; Services de vente au détail concernant les armes; Services de vente au détail concernant les chaussures; Services de vente au détail concernant les objets d'art; Services de vente au détail concernant les fournitures scolaires; Services de vente en gros concernant les produits de toilette; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les bagages; Services de vente au détail concernant les articles de sellerie; Services de vente au détail concernant les instruments de musique; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail concernant la vaisselle; Services de vente au détail concernant les produits de nettoyage; Services de vente au détail concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente au détail concernant les combustibles; Services de vente au détail concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente au détail concernant les fils à usage textile; Services de vente au détail concernant les compléments alimentaires; Services de vente au détail concernant les lubrifiants; Services de vente au détail concernant les fils à usage textile; Services de vente au détail concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les produits diététiques; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés; Services de vente au détail concernant les véhicules; Services de vente au détail concernant la quincaillerie métallique; Services de vente au détail concernant les fournitures de bureau; Services de vente au détail concernant les équipements agricoles; Services de vente au détail concernant les équipements de plongée; Services de vente au détail concernant les articles de sport; Services de vente au détail concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente au détail concernant les fourrages pour animaux; Services de vente au détail concernant les accessoires sexuels; Services de vente au détail concernant les jouets; Services de vente au détail concernant les équipements de construction; Services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente au détail concernant les instruments de mesure du temps; Services de vente au détail concernant les outils manuels pour la construction; Services de vente au détail concernant les meubles; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant les appareils de chauffage; Services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Services de vente en gros de parties d'automobiles; Services de vente en gros d'articles de sport; Services de vente en gros concernant les instruments de cuisson de la nourriture; Services de vente en gros concernant le tabac; Services de vente en gros concernant les armes; Services de vente en gros concernant les véhicules; Services de vente en gros concernant les objets d'art; Services de vente en gros concernant les fournitures de bureau; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l'agriculture; Services de vente en gros concernant les articles de toilettage des animaux; Services de vente en gros concernant les matériaux d'art; Services de vente en gros concernant les fournitures scolaires; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l'horticulture; Services de vente en gros concernant les produits de nettoyage; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente en gros concernant les bagages; Services de vente en gros concernant les lubrifiants; Services de vente en gros concernant la chapellerie; Services de vente en gros concernant les articles de sellerie; Services de vente en gros concernant les combustibles; Services de vente en gros concernant les compléments alimentaires; Services de vente en gros concernant les vêtements; Services de vente en gros concernant les meubles; Services de vente en gros concernant les tissus; Services de vente en gros concernant les produits vétérinaires; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les chaussures; Services de vente en gros en relation avec les articles de toilette; Services de vente en gros concernant les fils à usage textile; Services de vente en gros concernant les articles utilisés avec le tabac; Services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente en gros concernant les articles de sport; Services de vente en gros concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente en gros concernant les jouets; Services de vente en gros concernant les jeux; Services de vente en gros concernant les instruments de préparation des aliments; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente en gros concernant les instruments manuels pour la construction; Services de vente en gros concernant les équipements audiovisuels; Services de vente en gros concernant les appareils médicaux; Services de vente en gros concernant les appareils vétérinaires; Services de vente en gros concernant les installations sanitaires; Services de vente en gros concernant les fourrages pour animaux; Services de vente en gros concernant les produits de l'horticulture; Services de vente en gros concernant les aliments; Services de vente en gros concernant l'éclairage; Services de vente en gros concernant les appareils de chauffage; Services de vente en gros de matériel d'horticulture; Services de vente en gros de logiciels informatiques; Services de vente en gros d'équipements électroménagers; Services de vente en gros en rapport avec des équipements électroménagers; Services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Organisation de rencontres d'affaires.

38: Services de télécommunications; Services de télécommunications; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Fourniture de salons de discussion [chat] en ligne pour des réseaux sociaux; Transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet.

41: Formation, éducation, divertissement et activités sportives; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie; Sport et remise en forme; Services de spectacles en direct; Services de jeux; Éducation et instruction; Organisation de cours, de séminaires et d'ateliers; Offre de cours de formation; Organisation de conférences, expositions et compétitions; Services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture; Services de bibliothèque et location de supports médias; Location d’équipements et infrastructures de sport; Location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques; Parcs d’attractions et parcs à thème, fêtes foraines, zoos et musées; Services de jeux vidéo; Services de réservation et de préréservation de billets concernant les activités et les événements dans les domaines de l’éducation, du divertissement et des sports; Traduction et interprétation; Édition, établissement de rapports et rédaction de textes; Services de publication en ligne; Services de publication en ligne; Publication de textes sous forme de supports électroniques; Micro-édition.

42: Services de conception; Services des technologies de l'information; Tests, authentification et contrôle de la qualité; Services scientifiques et technologiques; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Prestation de services informatiques pour logiciels; Hébergement de portails Web; Hébergement d'applications interactives; Hébergement d'infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de plates-formes de communication sur l'internet; Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises; Maintenance de sites Web et hébergement d'installations web en ligne pour le compte de tiers; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour la transmission d’images, de contenus audiovisuels, de contenus vidéo et de messages; Conception de logiciels de réseautage social en ligne.

43: Services d’information, de conseil et de réservation relatifs à des hébergements temporaires; Pension pour animaux; Services d’information, de conseil et de réservation relatifs à la fourniture d’aliments et de boissons; Location de meubles, linge, services de table et d’équipement pour la mise à disposition de nourriture et de boissons; Mise à disposition d'aliments et de boissons; Mise à disposition d'hébergements temporaires.

45: Services de rencontres via un réseau social en ligne; Services de réseautage social en ligne; Consultations dans le domaine de la sécurité au travail; Services de socialisation à des fins personnelles sur Internet; Services d'agences de mise en relation sociale; Services de sûreté, de secours, de sécurité et de maintien de l'ordre; Services juridiques; Services politiques; Services astrologiques et spirituels; Services funéraires; Services de rencontre; Conseils en matière de relations personnelles; Services de conseils personnels en matière de mode; Services de détective; Accompagnement en société [personnes de compagnie]; Prestation de services non-médicaux d'aide à la vie quotidienne pour particuliers; Clubs de rencontres; Services religieux; Services de médiation pour différends conjugaux; Location de vêtements; Services d'agences de mise en relation sociale.

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