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Financement de l’UE (6 600 000 €) : Subvention du 7e PC Fts01/10/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat GRANT FP7
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.75488
Type de gestion Direct management
Zone géographique ?
Budget BGUE
Lieu de l’action ?
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 6,600,000.00
Date de fin du projet 31/10/2013
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 6,600,000.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Nanosciences, nanotechnologies, materials and new production technologies
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) 0.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.228725-348001.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 6,600,000.00
Numéro de ligne budgétaire 08 04 01
Date de début du projet 01/10/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse KIRCHPLATZ 4
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 925 07
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE163440731
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ARGES GESELLSCHAFT FUR INDUSTRIEPLANUNG UND LASERTECHNIK MBH*
    Nuts2 Oberpfalz
    Ville NABBURG
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ??? ???????? ? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 92700
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR32319632790
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ARKEMA FRANCE SA*
    Nuts2 Ile de France
    Ville COLOMBES
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ??? ?? ??????? ??? ?????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 75013
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ARTTIC SAS*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ????????? ????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 75272
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR84775664113
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LEDEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS*ARMINES
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS 06
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 10043
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT07084560015
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CENTRO RICERCHE FIAT SCPA*
    Nuts2 Piemonte
    Ville ORBASSANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ???????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 3050
    Pays bénéficiaire Denmark
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DK69749917
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire COLOPLAST AS*COLOPLAST INTERNATIONAL AS SCANTAPE AS DANSK COLOPLAST AS COLOMED RESEARCH CO AS
    Nuts2 Hovedstaden
    Ville HUMLEBAEK
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ????? ???? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 33080
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT00065130932
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ELECTROLUX ITALIA SPA*
    Nuts2 Italia
    Ville PORCIA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse RUELLE DUPEYROU 4
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 2000
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CHE107915697TVA
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FONDATION SUISSE POUR LA RECHERCHEEN MICROTECHNIQUE*FSRM
    Nuts2 ?
    Ville NEUCHATEL
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur Yes
    Adresse HANSASTRASSE 27C
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 80686
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE129515865
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FRAUNHOFER GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG EV*FHG
    Nuts2 Oberbayern
    Ville MUNCHEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) Yes
  10. Coordinateur No
    Adresse ?????? ???????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 48170
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESG48870406
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FUNDACION ROBOTIKER*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville ZAMUDIO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  11. Coordinateur No
    Adresse ???????? ?????????? ??????? ? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 1470
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESA01012210
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire INDUSTRIA AUXILIAR ALAVESA SA*INAUXA
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville AMURRIO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  12. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 57299
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE167880868
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire IPG LASER GMBH*
    Nuts2 Arnsberg
    Ville BURBACH
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  13. Coordinateur No
    Adresse ??????????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 53581
    Pays bénéficiaire Finland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FI02459042
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire LAPPEENRANNAN TEKNILLINEN YLIOPISTO*
    Nuts2 Etela-Suomi
    Ville LAPPEENRANTA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  14. Coordinateur No
    Adresse GALILEO STRASSE 10
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 06056
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire LEISTER PROCESS TECHNOLOGIES*LEISTER
    Nuts2 ?
    Ville KAGISWIL
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  15. Coordinateur No
    Adresse ????????????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 44319
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE811442370
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire LIMO LISSOTSCHENKO MIKROOPTIK GMBH*
    Nuts2 Arnsberg
    Ville DORTMUND
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  16. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 50100
    Pays bénéficiaire Finland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FI15977797
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire SAVCOR ALFA OY*
    Nuts2 Pohjois- ja Ita-Suomi
    Ville MIKKELI
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  17. Coordinateur No
    Adresse ?? ??? ????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 55411
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE812283101
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire TREFFERT GMBH & CO KG*
    Nuts2 Rheinhessen-Pfalz
    Ville BINGEN SPONSHEIM
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  18. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 02044 VTT
    Pays bénéficiaire Finland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FI02446794
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS*VTT TECHNICAL RESEARCH CENTRE OF FINLAND
    Nuts2 Helsinki-Uusimaa
    Ville ESPOO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.

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