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Financement de l’UE (2 891 751 €) : Subvention du 7e PC Fts01/10/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat GRANT FP7
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.75127
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 2,891,751.00
Date de fin du projet 30/09/2012
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 2,906,692.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Nanosciences, nanotechnologies, materials and new production technologies
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -14,941.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.229100-325605.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 2,891,751.00
Numéro de ligne budgétaire 08 04 01
Date de début du projet 01/10/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ???? ????? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 328,165.53
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 326,478.69
    Code postal 67056
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 326,478.69
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE149145247
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire BASF SE*
    Nuts2 Rheinhessen-Pfalz
    Ville LUDWIGSHAFEN AM RHEIN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 194,748.36
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 193,747.32
    Code postal 10043
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 193,747.32
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT07084560015
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CENTRO RICERCHE FIAT SCPA*
    Nuts2 Piemonte
    Ville ORBASSANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ????????????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 208,700.49
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 207,627.72
    Code postal 7575 EJ
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 207,627.72
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL801833723B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DEMCON ADVANCED MECHATRONICS BV*
    Nuts2 Overijssel
    Ville OLDENZAAL
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ?????? ??????????? ???????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 498,497.68
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 495,935.30
    Code postal 48170
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 495,935.30
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESG48870380
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FUNDACION GAIKER*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville VIZCAYA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 856,892.80
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 852,488.19
    Code postal 7522 NB
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 852,488.19
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL819022500B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire LIGHTMOTIF BV*
    Nuts2 Overijssel
    Ville ENSCHEDE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur Yes
    Adresse ???????? ?????????? ???????? ? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 469,430.76
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 467,017.79
    Code postal 48320
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 467,017.79
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESF48067607
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire MAIER SCOOP*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville AJANGIZ
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 349,965.72
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 348,166.82
    Code postal 7522 NB
    Pays bénéficiaire Netherlands
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 348,166.82
    Numéro de TVA du bénéficiaire NL002946725B01
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITEIT TWENTE*
    Nuts2 Overijssel
    Ville ENSCHEDE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

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