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Marque verbale / figurative : « superbill » Euipotm09/06/2025 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Figurative
Name superbill
Graphic representation
Filing number 019132033
Trade mark status REGISTERED
Nice Classification

9: Logiciel; Systèmes de traitement de données électroniques et informatiques constitués de matériel informatique, de logiciels et de micrologiciels pour réseaux de communication; Systèmes informatiques et de traitement de données électroniques en tant que systèmes de gestion de réseau constitués de matériel informatique, de logiciels et de micrologiciels pour l'exploitation, serveurs basés dans le cloud; Logiciel de serveurs infonuagique; Logiciels d’infonuagique; Logiciels d'hébergement de services d'informatique basée dans le cloud; Logiciel permettant de prendre en charge les fonctions d'hébergement de services d'informatique basée dans le cloud sur des appareils finaux.

35: Traitement électronique de données pour le compte de tiers, sous forme de traitement de texte et de systématisation des informations dans des bases de données informatiques pour les centres de données, en particulier, dans les domaines suivants: Comptabilité, Organisation du secrétariat, Calcul d'impôts, Services d’assistance et de conseils en matière de fiscalité, Conseils en économie et Services de conseils juridiques; Gestion d'une base de données, à savoir compilation et systématisation de données dans des bases de données; Gestion de bases de données informatiques; Conseils d'organisation dans le domaine de l'informatique; Consultation professionnelle d'affaires; Conseil aux entreprises en liaison aux logiciels en tant que service [SaaS] dans le cadre du conseil aux entreprises en vue de la transformation numérique; Conseil aux entreprises en liaison avec un logiciel en tant que service [SaaS].

36: Services de transferts financiers, Services de transactions financières et Services de paiement, en particulier Exécution, Courtage, Appel et Documentation; Services de remises sur facture; Services de paiement de factures; Services d'informations concernant le paiement automatisé de comptes; Services de paiement de factures en ligne.

38: Services de télécommunications, en particulier Services d'accès aux réseaux de télécommunications par logiciel; Fourniture d'accès à des portails sur Internet; Courtage et location de temps d'accès à des banques de données; Fourniture d'accès à des bases de données.

42: Étude technique, développement, création et entretien (maintenance) de logiciels; Leasing de matériel informatique et de logiciels; Logiciels en tant que service [SaaS]; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Services d’assistance dans le domaine des services de logiciels-services (SaaS); Services technologiques; Services de conseils technologiques; Services de conseils technologiques; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage [cloud computing]; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Fourniture d'environnements informatiques virtuels par le biais de l'infonuagique; Mise à disposition de systèmes informatiques virtuels par l'informatique en nuage; Services de protection des données stockées en nuage; Informatique en nuage; Services de fournisseurs d’hébergement infonuagique; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Plate-forme en tant que service (PaaS); Plateformes en tant que services [PaaS] avec plateformes logicielles pour la transmission d'images, de contenus audiovisuels, de contenus vidéo et de messages; Constitution, développement et application [installation] de programmes et de logiciels, en particulier pour des secteurs fonctionnels de l'entreprise, par ex. pour la gestion de la production, la gestion de l'offre, la gestion de la distribution, la gestion de clients, l'administration des clients et des contrats, la surveillance des processus, la distribution, la gestion du personnel et la gestion de projets; Services d' hébergement de sites internet; Logiciels en tant que service (SaaS) et location de logiciels; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services de support technique, en rapport avec les domaines suivants: Logiciels en tant que service [SaaS]; Consultation en matière de logiciels; Services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Services de conseils et Assistance, en rapport avec les domaines suivants: Logiciels en tant que service [SaaS]; Consultation et conseils en matière de logiciel en tant que service [SaaS], en liaison avec leur aménagement et leur mise en place chez le client; Développement de programmes de traitement de données pour le traitement de processus de commande; Développement de programmes de traitement de données pour les processus de facturation; Création, maintenance et hébergement de réseaux d'informatique basée dans le cloud; Services de fournisseurs d’hébergement infonuagique, en rapport avec les produits suivants: Terminaux mobiles; Hébergement de serveurs et de logiciels pour les réseaux d'informatique basée dans le cloud; Exploitation de banques de données, à savoir mémorisation de données dans des banques de données informatiques; Mise à jour de banques de données informatiques et Maintenance de bases de données informatiques.

Filing date 16/01/2025
Registration date 06/06/2025
Expiry date 16/01/2035
Owners

DATEV eG

Paumgartnerstr. 6-14

D-90329 Nürnberg

Allemagne

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