 Marque verbale / figurative : « NON PLUS ULTRA » Euipotm28/02/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; Produits de toilettes; Abrasifs; Cire pour tailleurs et pour cordonniers; Préparations pour le toilettage d'animaux; Préparations nettoyantes et parfumantes, autres qu'à usage personnel.

5: Compléments alimentaires et préparations diététiques; Préparation et articles d’hygiène; Préparations pour désodoriser et purifier l’air; Préparations et articles pour la lutte contre les animaux nuisibles; Préparations et articles dentaires, et dentifrices médicinaux; Produits pharmaceutiques et remèdes naturels; Produits et matériaux de diagnostic; Organes et tissus vivants à usage chirurgical; Pansements, protections et applicateurs médicaux; Produits vétérinaires.

7: Machines de distribution; Générateurs d'électricité; Robots industriels; Machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; Machines agricoles, de terrassement, construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; Machines et machines-outils de secours et d’urgence; Pompes, compresseurs et souffleurs; Appareils de déplacement et de manutention; Roues et chenilles pour machines; Dispositifs d'entraînement pour machines; Dispositifs d'entraînement pour machines; Commandes pneumatiques pour machines; Commandes hydrauliques pour machines; Commandes hydrauliques pour moteurs; Commandes pneumatiques pour moteurs; Instruments de commande de systèmes mécaniques.

8: Articles de coutellerie, couteaux de cuisine, et ustensiles de coupe pour la cuisine; Outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l'entretien; Instruments actionnés à la main d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils de levage; Outils manuels d’urgence et de secours; Armes tranchantes et contondantes.

9: Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Contenu téléchargeable et enregistré; Contenu de médias; Bases de données; Logiciel; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Équipement de plongée; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l’électricité.

11: Conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement; Allumeurs; Éclairage et réflecteurs d'éclairage; Appareils de bronzage; Brûleurs, chaudières et réchauffeurs; Filtres à usage industriel et domestique; Équipements pour cuire, réchauffer, refroidir et conserver des aliments et des boissons; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Installations industrielles de traitement; Cheminées d'appartement; Installations nucléaires; Équipement de réfrigération et de congélation; Instruments personnels de séchage et de chauffage; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Installations de séchage.

12: Véhicules et moyens de transport; Pièces et parties constitutives de véhicules; Pièces et parties constitutives de véhicules terrestres; Pièces et parties constitutives de véhicules nautiques; Pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux.

14: Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Articles de bijouterie-joaillerie; Porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Instruments de mesure du temps; Objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci.

16: Matériaux de décoration et d'art et supports; Produits d'imprimerie, articles de papeterie et matériel éducatif; Matériel de filtrage en papier; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; Papier et carton; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique.

18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Parapluies et parasols; Sellerie, cravaches et vêtements pour animaux; Cannes; Peaux d'animaux; Toiles en cuir; Fourrures [peaux d'animaux]; Fausse fourrure; Peaux d'animaux.

25: Vêtements; Chapellerie; Articles chaussants; Parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.

28: Équipement d'entraînement physique et sportif; Appareils pour fêtes foraines et terrains de jeux; Jouets, jeux et articles de jeux; Décorations de fête, articles pour fêtes et arbres de Noël artificiels.

29: Produits laitiers et substituts; Peaux pour charcuterie et leurs imitations; Poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; Huiles et graisses comestibles; Potages et fonds; Fruits, champignons, légumes, noix et légumineuses transformés; Œufs de volaille et ovoproduits; Insectes et larves préparés; Plats préparés principalement composés de substituts de viande; Plats préparés principalement à base d'œufs; Plats préparés essentiellement à base de légumes; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats préparés à base de succédanés de poisson; Potage instantané; Frites; En-cas à base de fruits; En-cas à base de fromage; En-cas à base de noix de coco; En-cas sucrés à base de maïs; En-cas à base de pommes de terre; Aliments à grignoter à base de noix; En-cas à base de légumes; En-cas à base de légumes; En-cas à base de poisson; En-cas à base de lait; En-cas à base de tofu; En-cas à base d’algues comestibles; Concentrés de soupe; Mélanges de fruits secs; Salades préparées.

30: Crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; En-cas consistant principalement en produits céréaliers; En-cas à base de céréales; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas à base de maïs; En-cas à base de farine; En-cas à base de riz; En-cas principalement à base de pain; Frites à base de céréales; Frites à base de farine; Repas préparés à base de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes; Plats préparés sous forme de pizzas; Pizzas fraîches; Repas préparés à base de nouilles; Plats préparés principalement à base de riz; Aliments préparés sous forme de sauces; Sandwiches; En-cas à base de farine de céréales; En-cas à base de riz; En-cas à base de farine de riz; En-cas à base de farine de soja; En-cas à base de céréales; En-cas à base de céréales; En-cas à base de maïs; Pâtisserie comprenant des légumes et de la viande; Tourtes contenant du poisson; Tourtes contenant de la volaille; Tourtes sucrées ou salées; Pain; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Barres de céréales et barres énergétiques; Bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher; Desserts préparés [confiserie]; Desserts préparés [à base de chocolat]; Desserts à base de riz.

32: Préparations sans alcool pour faire des boissons.

33: Essences et extraits alcooliques.

35: Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de vente aux enchères; Services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail concernant les aliments; Services de vente au détail dans le domaine de l'habillement; Services de vente au détail liés aux articles de sport; Services de vente au détail de parties d’automobiles; Services de vente au détail en rapport avec les produits de jardinage; Services de vente au détail en rapport avec les électroménagers; Services de vente au détail en rapport avec les électroménagers; Services de vente au détail en rapport avec les préparations de parfums; Services de vente au détail en rapport avec les équipements audiovisuels; Services de vente au détail concernant les animaux vivants; Services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux; Services de vente au détail liés aux matériaux de construction; Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires; Services de vente au détail concernant les produits de l'horticulture; Services de vente au détail concernant les appareils vétérinaires; Services de vente au détail concernant les installations sanitaires; Services de vente au détail concernant l'éclairage; Services de vente au détail concernant les armes; Services de vente au détail concernant les chaussures; Services de vente au détail concernant les objets d'art; Services de vente au détail concernant les fournitures scolaires; Services de vente au détail concernant les produits de toilette; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les bagages; Services de vente au détail concernant les articles de sellerie; Services de vente au détail concernant les instruments de musique; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail concernant la vaisselle; Services de vente au détail concernant les produits de nettoyage; Services de vente au détail concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente au détail concernant les combustibles; Services de vente au détail concernant les ustensiles de cuisine; Services de vente au détail concernant les fils à usage textile; Services de vente au détail concernant les compléments alimentaires; Services de vente au détail concernant les lubrifiants; Services de vente au détail concernant les fils à usage textile; Services de vente au détail concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les produits diététiques; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés; Services de vente au détail concernant les véhicules; Services de vente au détail concernant la quincaillerie métallique; Services de vente au détail concernant les fournitures de bureau; Services de vente au détail concernant les équipements agricoles; Services de vente au détail concernant les équipements de plongée; Services de vente au détail concernant les articles de sport; Services de vente au détail concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente au détail concernant les fourrages pour animaux; Services de vente au détail concernant les accessoires sexuels; Services de vente au détail concernant les jouets; Services de vente au détail concernant les équipements de construction; Services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente au détail concernant les instruments de mesure du temps; Services de vente au détail concernant les outils manuels pour la construction; Services de vente au détail concernant les meubles; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant les appareils de chauffage; Services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Services de vente en gros de parties d’automobiles; Services de vente en gros d’articles de sport; Services de vente en gros concernant les instruments de cuisson de la nourriture; Services de vente en gros concernant le tabac; Services de vente en gros concernant les armes; Services de vente en gros concernant les véhicules; Services de vente en gros concernant les objets d'art; Services de vente en gros concernant les fournitures de bureau; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l'agriculture; Services de vente en gros concernant les articles de toilettage des animaux; Services de vente en gros concernant les matériaux d'art; Services de vente en gros concernant les fournitures scolaires; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à l'horticulture; Services de vente en gros concernant les produits de nettoyage; Services de vente en gros concernant les produits chimiques destinés à la sylviculture; Services de vente en gros concernant les bagages; Services de vente en gros concernant les lubrifiants; Services de vente en gros concernant la chapellerie; Services de vente en gros concernant les articles de sellerie; Services de vente en gros concernant les combustibles; Services de vente en gros concernant les compléments alimentaires; Services de vente en gros concernant les vêtements; Services de vente en gros concernant les meubles; Services de vente en gros concernant les tissus; Services de vente en gros concernant les produits vétérinaires; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les chaussures; Services de vente en gros concernant les produits de toilette; Services de vente en gros concernant les fils à usage textile; Services de vente en gros concernant les articles utilisés avec le tabac; Services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente en gros concernant les articles de sport; Services de vente en gros concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente en gros concernant les jouets; Services de vente en gros concernant les jeux; Services de vente en gros concernant les instruments de préparation des aliments; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente en gros concernant les instruments manuels pour la construction; Services de vente en gros concernant les équipements audiovisuels; Services de vente en gros concernant les appareils médicaux; Services de vente en gros concernant les appareils vétérinaires; Services de vente en gros concernant les installations sanitaires; Services de vente en gros concernant les fourrages pour animaux; Services de vente en gros concernant les produits de l'horticulture; Services de vente en gros concernant les aliments; Services de vente en gros concernant l'éclairage; Services de vente en gros concernant les appareils de chauffage; Services de vente en gros de matériel d'horticulture; Services de vente en gros de logiciels informatiques; Services de vente en gros en rapport avec les électroménagers; Services de vente en gros en rapport avec des équipements électroménagers; Services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales.

36: Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur; Services de dépôt en coffres-forts; Services financiers, monétaires et bancaires; Services d'évaluation financière; Collecte de fonds et parrainage financier; Services de biens immobiliers; Souscription d'assurances; Prêt sur gage.

39: Stationnement et stockage de véhicules; Services de secours, récupération, remorquage et sauvetage; Distribution par oléoduc et câble.

41: Services d’éducation, de divertissement et de sport; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie; Sport et remise en forme; Services de spectacles en direct; Services de jeux d'argent; Services d’éducation et d’instruction; Organisation de conférences, expositions et compétitions; Services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture; Services de bibliothèque et location de supports médias; Location d’équipements et infrastructures de sport; Location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques; Parcs d’attractions et parcs à thème, fêtes foraines, zoos et musées; Services de jeux vidéo; Services de réservation et de préréservation de billets concernant les activités et les événements dans les domaines de l’éducation, du divertissement et des sports; Traduction et interprétation; Édition, établissement de rapports et rédaction de textes.

42: Services de conception; Services des technologies de l'information; Tests, authentification et contrôle de la qualité; Services scientifiques et technologiques.

43: Services d’information, de conseil et de réservation relatifs à des hébergements temporaires; Services de pensions pour animaux; Services d’information, de conseil et de réservation relatifs à la fourniture d’aliments et de boissons; Location de meubles, linge, services de table et d’équipement pour la mise à disposition de nourriture et de boissons; Mise à disposition d'aliments et de boissons; Logement temporaire.

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